Accords d'entreprise : Activités des infirmiers et des sages-femmes
A CASE
Accord d'entreprise A CASE 22/12/2020
MISE EN PLACE DES ASTREINTES
ACCORD
Accord d'entreprise A CASE 28/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES PAYES
ACCORD
A VOS SOINS
Accord d'entreprise A VOS SOINS 04/03/2019
Accord d'Entreprise portant Versement d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD
Accord d'entreprise A VOS SOINS 26/11/2025
Accord d'entreprise portant sur la durée du temps de travail quotidien
ACCORD
Accord d'entreprise A VOS SOINS 26/11/2025
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’OCTROI D’UNE SEMAINE DE CONGES SUPPLEMENTAIRES ET LES MODALITÉS
ACCORD
ACCOMPAGNEMENT SOINS ET SANTE
Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT SOINS ET SANTE 22/09/2017
un accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT SOINS ET SANTE 15/12/2017
un accord sur l'aménagement du temps de travail au sein des centres de santé infirmiers
ACCORD
Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT SOINS ET SANTE 15/12/2017
un accord instaurant des conventions de forfait jours en travail
ACCORD
Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT SOINS ET SANTE 26/04/2019
ACCORD COLLECTIF DIALOGUE SOCIAL
ACCORD
Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT SOINS ET SANTE 26/02/2019
ACCORD COLLECTIF ASSURANCE ET INDEMNITES KILOMETRIQUES
ACCORD
Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT SOINS ET SANTE 04/04/2019
ACCORD COLLECTIF INSTAURANT DES CONVENTIONS DE FORFAIT JOURS EN TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT SOINS ET SANTE 04/04/2019
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DES CENTRES DE SANTE INFIRMIERS
ACCORD
Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT SOINS ET SANTE 27/04/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE SUR EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT SOINS ET SANTE 10/12/2024
Accord collectif portant la durée quotidienne de travail à 12 heures
ACCORD
ADHM - SOINS
Accord d'entreprise ADHM - SOINS 20/12/2024
ACCORD Négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD
ADMR CENTRE DE SANTE LES CEVENNES
Accord d'entreprise ADMR CENTRE DE SANTE LES CEVENNES 07/04/2025
ACCORD D'ASSOCIATION RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ADRIEN DIEZ
Accord d'entreprise ADRIEN DIEZ 05/11/2024
ACCORD PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
Accord d'entreprise ADRIEN DIEZ 10/01/2025
PPV 2025
ACCORD
AIDE A DOMICILE EN MILIEU RURAL
Accord d'entreprise AIDE A DOMICILE EN MILIEU RURAL 05/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD
AIDER A MIEUX VIVRE A SON DOMICILE
Accord d'entreprise AIDER A MIEUX VIVRE A SON DOMICILE 12/12/2019
Accord d'entreprise relatif au versement de la prime décentralisée
ACCORD
AIN'F SOINS
Accord d'entreprise AIN'F SOINS 12/04/2024
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
ASAD
Accord d'entreprise ASAD 03/06/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD
ASAD MENE RANCE
Accord d'entreprise ASAD MENE RANCE 28/11/2023
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
ASAME
Accord d'entreprise ASAME 27/02/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise ASAME 22/10/2019
Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du comité social économique dans l'entreprise
ACCORD
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