Accords d'entreprise : Activités des infirmiers et des sages-femmes

Accord d'entreprise A CASE 22/12/2020
MISE EN PLACE DES ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise A CASE 28/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise A VOS SOINS 04/03/2019
Accord d'Entreprise portant Versement d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT SOINS ET SANTE 22/09/2017
un accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT SOINS ET SANTE 15/12/2017
un accord sur l'aménagement du temps de travail au sein des centres de santé infirmiers
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT SOINS ET SANTE 15/12/2017
un accord instaurant des conventions de forfait jours en travail
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT SOINS ET SANTE 26/04/2019
ACCORD COLLECTIF DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT SOINS ET SANTE 26/02/2019
ACCORD COLLECTIF ASSURANCE ET INDEMNITES KILOMETRIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT SOINS ET SANTE 04/04/2019
ACCORD COLLECTIF INSTAURANT DES CONVENTIONS DE FORFAIT JOURS EN TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT SOINS ET SANTE 04/04/2019
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DES CENTRES DE SANTE INFIRMIERS
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT SOINS ET SANTE 27/04/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE SUR EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE A DOMICILE EN MILIEU RURAL 05/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise AIDER A MIEUX VIVRE A SON DOMICILE 12/12/2019
Accord d'entreprise relatif au versement de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASAD 03/06/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASAD MENE RANCE 28/11/2023
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASAME 27/02/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASAME 22/10/2019
Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du comité social économique dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CACHANAISE SOINS & MAINTIEN DOMICILE 18/03/2019
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CACHANAISE SOINS & MAINTIEN DOMICILE 18/03/2019
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CENTRE DE SOINS PRIEURE SAINT THO 26/11/2018
MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CENTRE DE SOINS PRIEURE SAINT THO 06/12/2019
MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CENTRE SOINS FG D ARRAS 12/10/2018
ACCORD COLLECTIF CONCERNANT L’ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’ASSOCIATION DU CENTRE DE SOINS FG D’ARRAS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE SOINS ET D AIDE A DOMICILE Centre Alsace 02/04/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOP SANITAIRE COTE EMERAUDE 04/01/2021
Un Accord sur l'Indemnisation des Temps d'Attente
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOP SANITAIRE COTE EMERAUDE 04/01/2021
Un Accord de Methode de Negociation Collective
ACCORD