Accords d'entreprise : Administration publique (tutelle) des activités économiques
GIP DE LA MAISON DE L'EMPLOI ET DE LA
Accord d'entreprise GIP DE LA MAISON DE L'EMPLOI ET DE LA 27/05/2019
Accord d'entreprise relatif au droit à la deconnexion
ACCORD
GIP DE LA MAISON DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION DU SAINT QUENTINOIS
Accord d'entreprise GIP DE LA MAISON DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION DU SAINT QUENTINOIS 10/06/2020
Procès verbal de la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD
Accord d'entreprise GIP DE LA MAISON DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION DU SAINT QUENTINOIS 13/07/2021
PROCES VERBAL DE LA NEGOCATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
GIP MAISON DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION
Accord d'entreprise GIP MAISON DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION 20/01/2023
LE TELETRAVAIL à la MAISON DE L’EMPLOI ET DE LA FORMATION DE NANTERRE Protocole d’accord collectif au 20 janvier 2023
ACCORD
Accord d'entreprise GIP MAISON DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION 20/01/2024
LE TELETRAVAIL à la MAISON DE L’EMPLOI ET DE LA FORMATION DE NANTERRE Protocole d’accord collectif au 20 janvier 2024
ACCORD
GIP MAISON DE L'EMPLOI MEUSIENNE
Accord d'entreprise GIP MAISON DE L'EMPLOI MEUSIENNE 27/03/2019
ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise GIP MAISON DE L'EMPLOI MEUSIENNE 26/01/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN HEURES
ACCORD
GIP RESACOOP
Accord d'entreprise GIP RESACOOP 24/10/2022
Accord d'entreprise Groupement d'Intérêt Public RESACOOP (RESACOOP)
ACCORD
GIP REUSSIR EN SAMBRE AVESNOIS
Accord d'entreprise GIP REUSSIR EN SAMBRE AVESNOIS 17/12/2018
Accord collectif d'entreprise sur l'insertion professionnelle et le maintien dans l'emploi des travailleurs porteurs de handicap
ACCORD
Accord d'entreprise GIP REUSSIR EN SAMBRE AVESNOIS 17/12/2018
accord collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise GIP REUSSIR EN SAMBRE AVESNOIS 18/02/2021
ACCORD NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise GIP REUSSIR EN SAMBRE AVESNOIS 06/12/2021
Avenant de révision de l'accord de substitution et d'harmonisation des statuts collectifs
AVENANT
GIP Réussir en Sambre Avesnois
Accord d'entreprise GIP Réussir en Sambre Avesnois 10/01/2019
PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL ELARGIE AUX CHSCT
ACCORD
HERAULT TOURISME AGENCE DE DEVELOPPEMMENT TOURISTIQUE
Accord d'entreprise HERAULT TOURISME AGENCE DE DEVELOPPEMMENT TOURISTIQUE 17/11/2018
UN ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
IMPULSIONS METROPOLE SUD
Accord d'entreprise IMPULSIONS METROPOLE SUD 01/03/2024
Avenant à l'Accord Aménagement du Temps de Travail
AVENANT
Accord d'entreprise IMPULSIONS METROPOLE SUD 01/03/2024
Avenant à l'Accord Télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise IMPULSIONS METROPOLE SUD 10/12/2024
Avenant à l'Accord d'Intéressement
AVENANT
Accord d'entreprise IMPULSIONS METROPOLE SUD 10/12/2024
Accord Egalité Professionnelle et Qualité de Vie au Travail
ACCORD
Accord d'entreprise IMPULSIONS METROPOLE SUD 24/04/2025
Accord Négociation Annuelle portant sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée de l’association (année 2024)
ACCORD
Accord d'entreprise IMPULSIONS METROPOLE SUD 20/05/2025
Avenant à l'Accord Aménagement du Temps de Travail
AVENANT
Accord d'entreprise IMPULSIONS METROPOLE SUD 22/01/2026
Accord Dialogue Social
ACCORD
Accord d'entreprise IMPULSIONS METROPOLE SUD 22/01/2026
Accord de soutien et de solidarité aux salariés aidants
ACCORD
INSERTION EMPLOI BEARN ADOUR
Accord d'entreprise INSERTION EMPLOI BEARN ADOUR 03/04/2018
Accord partiel relatif à la NAO pour l'année 2017
ACCORD
INSTITUT DE METALLURGIE DU VAL DE FENSCH
Accord d'entreprise INSTITUT DE METALLURGIE DU VAL DE FENSCH 14/12/2020
DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL, PERIODE D'ACQUISITION ET DE PRISE DES CONGES PAYES ET TELETRAVAIL
ACCORD
Institut National de la Consommation
Accord d'entreprise Institut National de la Consommation 16/10/2018
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD
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