Accords d'entreprise : Administration publique (tutelle) des activités économiques

Accord d'entreprise OFFICE EQUIPEMENT HYDRAULIQUE CORSE 04/11/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif expérimental de repos anticipé le vendredi après-midi pour les agents éligibles de l'OEHC
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE EQUIPEMENT HYDRAULIQUE CORSE 09/10/2025
Avenant à l'accord d'entreprise portant sur la mise en place des représentants de proximité au sein du comité social et économique
AVENANT

Accord d'entreprise OPENIMES METROPOLE 08/10/2019
UN ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise POLE EMPLOI 27/04/2018
Accord collectif du 27 avril 2018 relatif au déroulement de carrière des agents au sein de l'établissement Pôle emploi Pays de la Loire
ACCORD

Accord d'entreprise POLE EMPLOI 17/10/2017
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LES JOURNEES DE PONTS 2018
ACCORD

Accord d'entreprise POLE EMPLOI 27/04/2018
Un Accord sur les locaux syndicaux au sein de Pôle emploi (7-9 Bd Solférino)
ACCORD

Accord d'entreprise POLE EMPLOI 25/10/2018
UN ACCORD SUR LES PONTS 2019
ACCORD

Accord d'entreprise POLE EMPLOI 10/05/2019
ACCORD REGIONAL RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE POLE EMPLOI NOUVELLE AQUITAINE DU 10 MAI 2019
ACCORD

Accord d'entreprise POLE EMPLOI 05/04/2019
Accord sur le renouveau des instances de représentation du personnel à Pôle emploi
ACCORD

Accord d'entreprise POLE EMPLOI 06/11/2019
ACCORD RELATIF A L'ADAPTATION DES MODALITES D'INFORMATION ET DE CONSULTATION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET A L'ORGANISATION DE LA BDES DU 6 NOVEMBRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise POLE EMPLOI 07/05/2021
Avenant portant révision de l'accord du 17 janvier 2011 relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail de l'Etablissement Pôle emploi Pays de la Loire
AVENANT

Accord d'entreprise POLE EMPLOI 07/05/2021
Avenant portant révision de l’accord du 22 Septembre 2017 relatif à l’organisation et l’aménagement du temps de travail de Pôle Emploi en Normandie et à Saint-Pierre & Miquelon.
AVENANT

Accord d'entreprise POLE EMPLOI 07/05/2021
AVENANT PORTANT REVISION DE L’ACCORD DU 06/01/2011 DE LA DIRECTION GENERALE RELATIF A L’ORGANISATION ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE POLE EMPLOI
AVENANT

Accord d'entreprise POLE EMPLOI BRETAGNE (SIEGE) 06/11/2020
Un Accord concernant les Ponts 2021
ACCORD

Accord d'entreprise POLE EMPLOI BRETAGNE (SIEGE) 12/05/2021
Avenant (n°2) portant révision de l’accord du 20 Janvier 2011 relatif à l’Organisation et à l’Aménagement du Temps de Travail (OATT) A Pôle Emploi Bretagne
AVENANT

Accord d'entreprise POLE EMPLOI BRETAGNE (SIEGE) 20/10/2021
Un Accord d'Etablissement sur les Journées de Ponts 2022
ACCORD

Accord d'entreprise POLE EMPLOI BRETAGNE (SIEGE) 23/11/2022
Accord d'établissement sur les journées de ponts 2023
ACCORD

Accord d'entreprise POLE EMPLOI BRETAGNE (SIEGE) 10/10/2023
Accord d'établissement sur les journées de ponts 2024
ACCORD

Accord d'entreprise POLE EMPLOI DIRECTION REGIONALE GUYANE 07/05/2021
AVENANT PORTANT REVISION DE L'ACCORD REGIONAL DU 21 JANVIER 2011 RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE POLE EMPLOI GUYANE
AVENANT

Accord d'entreprise POLE EMPLOI DIRECTION REGIONALE MARTINIQUE 18/08/2021
Avenant portant révision de l'accord régional du 27 janvier 2011 relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail au sein de pôle emploi Martinique
AVENANT

Accord d'entreprise POLE EMPLOI DSI 29/04/2021
Avenant Portant révision de l'accord du 18 Janvier 2011 relatif à l'OATT de la DSI
AVENANT

Accord d'entreprise POLE EMPLOI SERVICES 07/06/2021
Avenant portant révision de l'accord du 19 janvier 2011 relatif à l'OATT au sein de Pole emploi services
AVENANT

Accord d'entreprise PORT CAMARGUE REGIE AUTO PORT PLAISANCE 10/03/2020
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise PÔLE EMPLOI 11/10/2023
AVENANT A L’ACCORD DU 5 AVRIL 2019 SUR LE RENOUVEAU DES INSTANCES DE REPRESENTATION DU PERSONNEL A POLE EMPLOI
AVENANT

Accord d'entreprise PÔLE EMPLOI 08/11/2023
AVENANT DE PROLONGATION DU 8 NOVEMBRE 2023 A L’ACCORD RELATIF A L’ADAPTATION DES MODALITES D’INFORMATION ET DE CONSULTATION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET A L’ORGANISATION DE LA BDES DU 6 NOVEMBRE 2019
AVENANT