Accords d'entreprise : Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé

Accord d'entreprise A COEUR VAILLANT 01/01/2022
ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ABY SANTE 18/12/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 01.01.2025 RELATIF A LA PERIODE D'ACQUISITION ET AUX MODALITES DE PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise AG2M 22/12/2023
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALAIN AFFLELOU ACOUSTICIEN 08/09/2022
avenant au règlement intérieur
AVENANT

Accord d'entreprise ALCURA FRANCE 21/11/2018
Accord d'entreprise relatif au fonctionnement des IRP et à l'organisation des Elections du CSE National au sein de la société ALCURA FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ALCURA FRANCE 17/09/2019
Avenant Accord de Méthode ALCURA
AVENANT

Accord d'entreprise ALCURA FRANCE 19/09/2019
Second Avenant Accord de Méthode ALCURA
AVENANT

Accord d'entreprise ALCURA FRANCE 17/09/2019
Accord d'entreprise de la société ALCURA France portant sur le projet de licenciement collectif pour motif économique et le PSE en résultant 17.09.2019
ACCORD

Accord d'entreprise ALCURA FRANCE 19/11/2019
Accord d'entreprise Alcura portant sur l'égalité professionnelle entre les Hommes et les Femmes et le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ALCURA FRANCE 08/12/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ALCURA FRANCE 09/04/2021
Accord relatif à la mise en place d'un système d'astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise ALCURA FRANCE 12/12/2022
Protocole d'Accord Préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise ALCURA FRANCE 22/12/2022
Accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ALIZE DOMICILE 26/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ALIZE SANTE 29/03/2021
Accord d'entreprise d'aménagement du temps de travail - forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ALIZE SANTE 10/03/2025
accord portant sur le passage des congés payés en jours ouvrés
ACCORD

Accord d'entreprise AMPLIFON 26/02/2019
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise AMPLIFON FRANCE 14/01/2025
ACCORD RELATIF A LA CONSTITUTION, AUX MOYENS, AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN D’AMPLIFON FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise AMPLIFON FRANCE 28/02/2025
ACCORD COLLECTIF REVISANT LA RECONNAISSANCE D’UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES) ENTRE AMPLIFON FRANCE ET AMPLIFON SPA ET DEFINISSANT LE NOUVEAU PERIMETRE DES ACCORDS COLLECTIFS CONCLUS AU NIVEAU DE L’UES
ACCORD

Accord d'entreprise AMPLIFON FRANCE 03/03/2025
PROTOCOLE D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AMPLIFON FRANCE 20/05/2025
PRIME DE PARTAGE DE VALEUR 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AMPLIFON FRANCE 27/10/2025
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
AVENANT

Accord d'entreprise AMPLIFON FRANCE 30/10/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES / 2026 A 2029
ACCORD

Accord d'entreprise AMPLIFON FRANCE 13/02/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE PREVOYANCE LOURDE « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES »
ACCORD

Accord d'entreprise AMPLIFON FRANCE 18/02/2026
AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF AU SYSTEME DE REMUNERATION VARIABLE DU PERSONNEL DU RESEAU
AVENANT