Accords d'entreprise : Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (65 accords)

ALCURA FRANCE

Accord d'entreprise ALCURA FRANCE 21/11/2018
Accord d'entreprise relatif au fonctionnement des IRP et à l'organisation des Elections du CSE National au sein de la société ALCURA FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ALCURA FRANCE 17/09/2019
Accord d'entreprise de la société ALCURA France portant sur le projet de licenciement collectif pour motif économique et le PSE en résultant 17.09.2019
ACCORD

Accord d'entreprise ALCURA FRANCE 19/09/2019
Second Avenant Accord de Méthode ALCURA
AVENANT

Accord d'entreprise ALCURA FRANCE 17/09/2019
Avenant Accord de Méthode ALCURA
AVENANT

Accord d'entreprise ALCURA FRANCE 19/11/2019
Accord d'entreprise Alcura portant sur l'égalité professionnelle entre les Hommes et les Femmes et le droit à la déconnexion
ACCORD

AMPLIFON

Accord d'entreprise AMPLIFON 26/02/2019
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

AMPLIFON SPA

Accord d'entreprise AMPLIFON SPA 26/07/2018
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AMPLIFON SPA 24/06/2019
Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du comité social et économique au sein d’Amplifon
ACCORD

AMPLIFON SPA (Egalité Prof H-F - Accrd 2018)

Accord d'entreprise AMPLIFON SPA (Egalité Prof H-F - Accrd 2018) 06/11/2018
accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

AMPLIFON SPA (GENERALISTE 2018)

Accord d'entreprise AMPLIFON SPA (GENERALISTE 2018) 25/07/2018
accord relatif au droit à la déconnexion au sein d'Amplifon
ACCORD

AMPLIFON SPA (NAO 2018)

Accord d'entreprise AMPLIFON SPA (NAO 2018) 23/02/2018
protocole d'accord dans le cadre de la NAO 2018
ACCORD

AMPLIFON SPA (NAO 2020)

Accord d'entreprise AMPLIFON SPA (NAO 2020) 15/05/2020
Protocole d'accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

AMPLIFON SPA (REMUNERATION)

Accord d'entreprise AMPLIFON SPA (REMUNERATION) 30/06/2020
Accord relatif au système de rémunération variable du personnel du réseau
ACCORD

AUDIKA GROUPE

Accord d'entreprise AUDIKA GROUPE 12/09/2017
ACCORD COLLECTIF DE L'UES FIXANT LES MODALITES DU CONTRAT DE GENERATION
ACCORD

Accord d'entreprise AUDIKA GROUPE 12/09/2017
ACCORD COLLECTIF FIXANT LES MODALITES DU MAINTIEN MALADIE DES SALARIES NON CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise AUDIKA GROUPE 29/08/2019
Accord collectif de l'UES AUDIKA du 29 août 2019 relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AUDIKA GROUPE 11/12/2019
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DE L'U.E.S AUDIKA FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT JOURS SUR L’ANNÉE DU 10 JANVIER 2017
AVENANT

AUNOR SANTE

Accord d'entreprise AUNOR SANTE 01/07/2019
LA MISE EN PLACE DES RTT COMPENSATOIRES DES DEPLACEMENTS LORS DES ASTREINTES
ACCORD

BASTIDE LE CONFORT MEDICAL

Accord d'entreprise BASTIDE LE CONFORT MEDICAL 22/12/2017
UN ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BASTIDE LE CONFORT MEDICAL 01/06/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L'ENTREPRISE POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BASTIDE LE CONFORT MEDICAL 20/06/2018
AVENANT A L'ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE FEMMES HOMMES DU 22 DECEMBRE 2017
AVENANT

Accord d'entreprise BASTIDE LE CONFORT MEDICAL 20/06/2018
UN AVENANT A L'ACCORD PORTANT SUR LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DU TRAVAIL DU 29 SEPTEMBRE 2004
AVENANT

Accord d'entreprise BASTIDE LE CONFORT MEDICAL 20/06/2018
UN AVENANT A L'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L'ENTREPRISE POUR L'ANNEE 2018 SIGNE LE 01/06/2018
AVENANT

Accord d'entreprise BASTIDE LE CONFORT MEDICAL 10/12/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BASTIDE LE CONFORT MEDICAL 22/12/2018
UN ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE FEMMES / HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BASTIDE LE CONFORT MEDICAL 31/10/2019
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L'ENTREPRISE POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BASTIDE LE CONFORT MEDICAL 31/10/2019
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L'ENTREPRISE POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BASTIDE LE CONFORT MEDICAL 27/03/2020
UN ACCORD SUR LA PRISE DE CONGES PAYES, RTT ET RECUPERATIONS SUITE A LA PANDEMIE
ACCORD

BIOMAT

Accord d'entreprise BIOMAT 16/08/2018
Accord visant l'UES sur la restriction du périmètre d'application des critères de l'ordre des licenciements
ACCORD

Accord d'entreprise BIOMAT 22/07/2019
ACCORD VISANT LES ENTREPRISES DE L'UES SURL'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

CANTEL FRANCE SAS

Accord d'entreprise CANTEL FRANCE SAS 20/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

D 2 SANTE

Accord d'entreprise D 2 SANTE 07/06/2018
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L’ASTREINTE
ACCORD

ESPACE MEDICAL NEVERS

Accord d'entreprise ESPACE MEDICAL NEVERS 06/11/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT JOURS ET A LA MODIFICATION DE LA REPARTITION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

FSK

Accord d'entreprise FSK 30/12/2019
Accord collectif sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

HARMONIE MEDICAL SERVICE

Accord d'entreprise HARMONIE MEDICAL SERVICE 06/02/2018
UN ACCORD COLLECTIF SUR LES SALAIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HARMONIE MEDICAL SERVICE 24/10/2018
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise HARMONIE MEDICAL SERVICE 15/02/2019
Accord collectif des salaires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HARMONIE MEDICAL SERVICE 19/03/2019
Mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise HARMONIE MEDICAL SERVICE 27/01/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LES SALAIRES ANNEE 2020
ACCORD

LA MAISON DE L'AUDITION

Accord d'entreprise LA MAISON DE L'AUDITION 30/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES PRIMES VERSEES ANNUELLEMENT
ACCORD

LCM DIJON FRANCHE COMTE

Accord d'entreprise LCM DIJON FRANCHE COMTE 15/06/2020
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAITS ANNUEL EN JOURS
ACCORD

LILIAL

Accord d'entreprise LILIAL 10/09/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

MAT MED ASJ

Accord d'entreprise MAT MED ASJ 14/01/2019
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES
ACCORD

MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS

Accord d'entreprise MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS 02/07/2018
Accord sur l'aménagement du temps de travail sous forme de forfait jours
ACCORD

MEDICAL DE LA CROISIERE

Accord d'entreprise MEDICAL DE LA CROISIERE 03/07/2018
Accord collectif d’entreprise fixant les conditions de recours au forfait en jours
ACCORD

MEDICARAIBE GUYANE

Accord d'entreprise MEDICARAIBE GUYANE 11/05/2020
Accord d'entreprise
ACCORD

MOTIVA IMPLANTS FRANCE

Accord d'entreprise MOTIVA IMPLANTS FRANCE 06/02/2020
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

MUTUALITE FRANCAISE DU LOT

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE DU LOT 28/11/2019
ACCORD d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

NEO MEDICAL

Accord d'entreprise NEO MEDICAL 28/05/2018
ACCORD D’ENTREPRISE SUR UNE NOUVELLE ORGANISATION DU TRAVAIL ADAPTÉE AU FONCTIONNEMENT DE L’ENTREPRISE ET EN FAVEUR DU DEVELOPPEMENT DE L’EMPLOI
ACCORD

PARAMAT

Accord d'entreprise PARAMAT 16/08/2018
Accord visant les entreprises de l'UES sur la restriction du périmètre d'application des critères de l'ordre des licenciements
ACCORD

Accord d'entreprise PARAMAT 11/12/2018
ACCORD VISANT LES ENTREPRISES DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise PARAMAT 22/07/2019
ACCORD VISANT LES ENTREPRISES DE L'UES SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

RESOSOINS.NET

Accord d'entreprise RESOSOINS.NET 25/03/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

SA OXYPHARM

Accord d'entreprise SA OXYPHARM 09/03/2018
ACCORD SUR LES SALAIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SA OXYPHARM 26/04/2019
Accord mise en place CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SA OXYPHARM 26/04/2019
Accord de substitution fusion Vitalea médical - Oxypharm -
ACCORD

Accord d'entreprise SA OXYPHARM 26/04/2019
Accord sur les salaires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SA OXYPHARM 26/04/2019
Accord sur le vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SA OXYPHARM 13/12/2019
Régime frais de santé du 1er juin 2017
AVENANT

Accord d'entreprise SA OXYPHARM 08/04/2020
Salaires 2020
ACCORD

SELECT EUROP PRODUIT SANTE APPAREIL ME

Accord d'entreprise SELECT EUROP PRODUIT SANTE APPAREIL ME 21/07/2020
ACCORD D ENTREPRISE ACTIVITE PARTIELLE INDIVIDUALISEE
ACCORD

SI-BONE FRANCE

Accord d'entreprise SI-BONE FRANCE 28/02/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS
ACCORD

SYMED

Accord d'entreprise SYMED 29/10/2019
ACCORD D'ASTREINTES ET D'INTERVENTION PENDANT L'ASTREINTE
ACCORD

UES AUDIKA

Accord d'entreprise UES AUDIKA 11/04/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX AUGMENTATIONS INDIVIDUELLES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise UES AUDIKA 10/04/2019
Avenant à l'accord collectif de l'UES AUDIKA fixant les modalités du maintien maladie des salariés non cadres
AVENANT