Accords d'entreprise : Entreposage et stockage non frigorifique

Accord d'entreprise ARVATO BUSSY 23/10/2023
Accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ARVATO BUSSY 18/12/2023
Un accord collectif d'entreprise instituant un régime de garanties collectives obligatoires "Incapacité, invalidité et décès"
ACCORD

Accord d'entreprise ARVATO BUSSY 18/12/2023
Un accord relatif au système de garanties collectives de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ARVATO BUSSY 05/10/2023
Accord de Méthode relatif au projet de transfert de l'activité "SMED" vers la société "ARVATO BUSSY"
ACCORD

Accord d'entreprise ARVATO BUSSY 22/01/2024
Accord sur le versement de la prime dite de 13ème mois
ACCORD

Accord d'entreprise ARVATO BUSSY 19/02/2024
Un Accord de Substitution portant harmonisation des usages et avantages signés dans le cadre des NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ARVATO BUSSY 06/06/2024
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les Hommes et les Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ARVATO BUSSY 01/04/2025
Un Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ARVATO MOISSY 29/03/2024
Un Accord relatif au versement d'une PPV
ACCORD

Accord d'entreprise ARVATO MOISSY 11/04/2025
Un Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ARVATO MOISSY 15/04/2025
Un Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise ARVATO SERVICES HEALTHCARE FRANCE SAS 22/06/2020
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ASTR'IN LOGISTIQUE 14/09/2023
MISE EN PLACE DES CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L ANNEE ET DEFINITION DES CONDITIONS DE RECUPERATION SOUS FORME DE REPOS DE CERTAINES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASTR'IN LOGISTIQUE 23/05/2025
Avenant n°1 portant révision à l'accord collectif relatif à la durée du travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASTR'IN LOGISTIQUE 25/11/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE-EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE DE LOGISTIQUE ET TRANSPORT 22/02/2023
UN ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES 2023 SUR LES SALAIRES EFFECTIFS
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE DE LOGISTIQUE ET TRANSPORT 12/12/2024
ACCORD TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE DE LOGISTIQUE ET TRANSPORT 13/01/2025
ACCORD TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE DE LOGISTIQUE ET TRANSPORT 30/01/2026
Définition du nombre et du périmètre des établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE DE LOGISTIQUE ET TRANSPORT 26/02/2026
Accord prime d'ancienneté supra-conventionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE DE LOGISTIQUE ET TRANSPORT 09/03/2026
Accord Négociations Annuelles 2026 - Rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE DE LOGISTIQUE ET TRANSPORT 09/03/2026
Adoption du vote électronique pour les élections des représentants du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE DE LOGISTIQUE ET TRANSPORT 03/04/2026
Accord de prorogation du mandat de la délégation du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AUCHAN RETAIL LOGISTIQUE 10/05/2022
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL DU CSE AMIENS ZI NORD, SULLY & DUMOULIN NON AL
ACCORD

Accord d'entreprise AUCHAN RETAIL LOGISTIQUE 10/05/2022
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL DU CSE AMIENS ZI NORD, SULLY & DUMOULIN NON AL
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