Accords d'entreprise : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Accord d'entreprise TUBESCA-COMABI 23/01/2019
Accord collectif relatif à la prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise TUBESCA-COMABI 31/01/2019
Protocole d'accord de négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise TUBESCA-COMABI 10/04/2019
Accord relatif au Comité Social et Economique de la société Tubesca-Comabi
ACCORD

Accord d'entreprise TUBESCA-COMABI 30/04/2019
Accord relatif aux modalités du vote électronique des élections des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TUBESCA-COMABI 31/01/2020
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise TUBESCA-COMABI 13/02/2020
Accord collectif d'entreprise sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise TUBESCA-COMABI 26/02/2020
Avenant n°1 à l'accord relatif au Comité Social et Economique de la société Tubesca-Comabi
AVENANT

Accord d'entreprise TUBESCA-COMABI 02/02/2021
Protocole d'Accord de négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise TUBESCA-COMABI 13/09/2021
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail au sein de l'entreprise TUBESCA-COMABI
ACCORD

Accord d'entreprise TUBESCA-COMABI 09/11/2021
Accord collectif relatif au télétravail au sein de l'entreprise TUBESCA COMABI
ACCORD

Accord d'entreprise TUBESCA-COMABI 22/09/2022
Accord collectif d'entreprise sur l'augmentation générale des salaires
ACCORD

Accord d'entreprise TUBESCA-COMABI 25/01/2023
Protocole d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2022 au sein de l'entreprise TUBESCA-COMABI
ACCORD

Accord d'entreprise TUBESCA-COMABI 25/02/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime de partage de la valeur au sein de l'entreprise TUBESCA-COMABI
ACCORD

Accord d'entreprise TUBESCA-COMABI 02/06/2023
Avenant 1 à l'accord relatif au télétravail au sein de la société TUBESCA-COMABI
AVENANT

Accord d'entreprise TUBESCA-COMABI 07/09/2023
Accord d'entreprise relatif au CSE et au dialogue social au sein de la société TUBESCA-COMABI
ACCORD

Accord d'entreprise TUBESCA-COMABI 19/11/2024
AVENANT N°2 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DE SUBSTITUTION ET D’HARMONISATION DU 27 MAI 2013 RELATIF A L’ORGANISATION ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’ENTREPRISE TUBESCA COMABI
AVENANT

Accord d'entreprise TUBESCA-COMABI 22/01/2025
Protocole d'accord NAO 2025 au sein de l'entreprise TUBESCA COMABI
ACCORD

Accord d'entreprise TUBESCA-COMABI 01/12/2025
Avenant N°3 à l'accord collectif d'entreprise de substitution et d'harmonisation du 27 mai 2013 relatif l'organisation et à l'aménagement du temps de travail au sein de l'entreprise Tubesca-Comabi
AVENANT

Accord d'entreprise TUBESCA-COMABI 01/12/2025
Accord relatif aux heures supplémentaires et à la prime de changement de cycle au sein de l'entreprise Tubesca-Comabi
ACCORD

Accord d'entreprise TUBESCA-COMABI 21/01/2026
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 AU SEIN DE L’ENTREPRISE TUBESCA-COMABI
ACCORD

Accord d'entreprise VALMONT FRANCE 15/12/2017
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VALMONT FRANCE 19/07/2018
Accord portant sur l’égalité professionnelle et salariale
ACCORD

Accord d'entreprise VALMONT FRANCE 21/06/2018
Accord portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise VALMONT FRANCE 21/06/2018
Accord portant sur l’égalité professionnelle et salariale entre les hommes et les femmes chez VALMONT France
ACCORD

Accord d'entreprise VALMONT FRANCE 15/01/2020
Protocole d'accord sur les NAO 2020 et sur diverses mesures relatives à l'organisation et aux conditions de travail chez Valmont France
ACCORD