Accords d'entreprise : Location de logements
SEMCODA
Accord d'entreprise SEMCODA 07/02/2019
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise SEMCODA 07/02/2024
Accord Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise SEMCODA 07/02/2024
Accord temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SEMCODA 07/02/2024
Accord égalité professionnelle Hommes Femmes
ACCORD
Accord d'entreprise SEMCODA 07/04/2026
Accord relatif à la prime de partage de la valeur
ACCORD
SEMCODA SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
Accord d'entreprise SEMCODA SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN 21/12/2017
AVENANT à l'accord FRAIS DE SANTE DU 29/12/2013
AVENANT
SEMINOR
Accord d'entreprise SEMINOR 22/06/2020
Accord d'Entreprise dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés en raison de l'épidémie de COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise SEMINOR 22/06/2020
Avenant n°2 à l'Accord Collectif signé le 13 septembre 2001 ratifiant les accord collectifs de décembre 2000 visant la mise en application de la Loi n°2000-37 du 19 janvier 2000 relative à la réduction négociée du temps de travail dans le cadre de l'avena
AVENANT
SEMISAP
Accord d'entreprise SEMISAP 26/03/2020
Accord d'entreprise relatif aux congés payés dans le cadre de l'épidémie de COVID-19
ACCORD
SEMISE (Egalité Prof H-F - Accord)
Accord d'entreprise SEMISE (Egalité Prof H-F - Accord) 27/06/2023
Un Accord d'entreprise relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD
SEMISO
Accord d'entreprise SEMISO 29/11/2023
Dispositif de soutien a l'activité des femmes souffrant de menstruations incapacitantes
ACCORD
SEMISO ECO MIXTE CONSTR RENOV ST OUEN
Accord d'entreprise SEMISO ECO MIXTE CONSTR RENOV ST OUEN 26/02/2021
Procès-verbal de négociations annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise SEMISO ECO MIXTE CONSTR RENOV ST OUEN 26/02/2021
Procès verbal de négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SEMISO ECO MIXTE CONSTR RENOV ST OUEN 25/02/2022
Accord d'entreprise sur le télétravail 2022-2025
ACCORD
Accord d'entreprise SEMISO ECO MIXTE CONSTR RENOV ST OUEN 13/05/2022
Accord d'entreprise sur le vote éléctronique
ACCORD
Accord d'entreprise SEMISO ECO MIXTE CONSTR RENOV ST OUEN 25/04/2023
Accord sur les modalités de mise en place et de fonctionnement d'une commission sante, sécurité et conditions de travail (CSSCT)
ACCORD
Accord d'entreprise SEMISO ECO MIXTE CONSTR RENOV ST OUEN 13/07/2023
Avenant 1 à l'accord d'entreprise sur le télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise SEMISO ECO MIXTE CONSTR RENOV ST OUEN 01/06/2023
ACCORD ENTREPRISE SUR LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise SEMISO ECO MIXTE CONSTR RENOV ST OUEN 19/02/2024
Accord d'entreprise sur la mobilité douce
ACCORD
Accord d'entreprise SEMISO ECO MIXTE CONSTR RENOV ST OUEN 09/01/2026
Accord sur les négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SEMISO ECO MIXTE CONSTR RENOV ST OUEN 25/02/2026
Accord d'entreprise n°2 sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise SEMISO ECO MIXTE CONSTR RENOV ST OUEN 25/02/2026
Accord Compte Epargne Temps
ACCORD
Accord d'entreprise SEMISO ECO MIXTE CONSTR RENOV ST OUEN 11/03/2026
Accord de prorogation des mandats
ACCORD
SEQENS
Accord d'entreprise SEQENS 30/09/2019
Accord d'adaptation relatif aux compléments de rémunération au sein de Seqens
ACCORD
Seqen
Accord d'entreprise Seqen 04/02/2020
Accord relatif à l'exercice du droit syndical
ACCORD
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