Accueil › Recherche d\'accords d\'entreprise › Syndicats › UNSA UNSA 36 888 accords signés Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE SAINT MARTIN CAEN 29/12/2025 LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 Accord d'entreprise ALYZIA PROVINCE 16/01/2026 Protocole d'accord NAO Accord d'entreprise ALYZIA PROVINCE 16/01/2026 accord portant sur le versement d'une prime de partage de valeur Accord d'entreprise VALOPHIS HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU VAL DE MARNE (Accord d'entreprise relatif à la mise en place de la nouvelle classification de l'UES du groupe Valophis 15/12/2025 Accord d'entreprise relatif à la mise en place de la nouvelle classification de l'UES du groupe Valophis Accord d'entreprise OTV (Accord Egalité Prof HF) UES 16/01/2026 Accord relatif à la qualité de vie et de conditions de travail (QVCT) et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'UES OTV Accord d'entreprise OTV (Accord annuel 2026 sur les salaires effectifs, la durée et l'organisation du temps de travail au sein de l'UES OTV 15/01/2026 Accord annuel 2026 sur les salaires effectifs, la durée et l'organisation du temps de travail au sein de l'UES OTV Accord d'entreprise AWAC TECHNICS 11/12/2025 Accord d'entreprise au versement d'une prime de partage de la valeur Accord d'entreprise SEMISO ECO MIXTE CONSTR RENOV ST OUEN 09/01/2026 Accord sur les négociations annuelles obligatoires 2025 Accord d'entreprise TRANSPORTS PARIS BEAUVAIS 12/01/2026 Astreinte Accord d'entreprise SOCIETE NATIONALE SNCF 31/12/2025 Avenant n°2 de révision à l'accord collectif relatif à l'unité sociale et à l'évolution du dialogue social sur le périmètre des 5 sociétés SNCF Accord d'entreprise OPELLA HEALTHCARE 17/12/2025 ACCORD INSTITUANT LE COMITÉ DE GROUPE GROUPE OPELLA Accord d'entreprise OPAL BIDCO SAS 17/12/2025 ACCORD INSTITUANT LE COMITÉ DE GROUPE GROUPE OPELLA Accord d'entreprise OPELLA HEALTHCARE FRANCE SAS 17/12/2025 Accord Comité de Groupe Accord d'entreprise GROUPE AUDIENS 22/12/2025 Avenant à l'accord d'entreprise du Groupe Audiens du 7 janvier 2004 Accord d'entreprise GROUPE AUDIENS 22/12/2025 Avenant à l’accord relatif au contrat supplémentaire frais de santé des salariés du groupe Audiens Accord d'entreprise GROUPE AUDIENS 22/12/2025 Accord Contrat Santé Responsable des salariés du groupe Audiens Accord d'entreprise Audiens 16/12/2025 Accord relatif à la monétisation des jours de RTT au titre de l’année 2025 Accord d'entreprise GROUPE AUDIENS 17/09/2025 Accord relatif aux modalités de temps de travail dans le cadre de la réalisation de la journée de la solidarité Accord d'entreprise TEVA SANTE 20/01/2026 Protocole d’Accord Négociation Annuelle Obligatoire Politique Salariale 2026 Accord d'entreprise BIOGEN FRANCE 12/11/2025 ACCORD DE METHODE SUR L’ORGANISATION DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DANS L’ENTREPRISE Accord d'entreprise NOVO NORDISK 20/01/2026 ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES SALAIRES, L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET L’EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES EN 2026 Accord d'entreprise UPSA SAS 14/01/2026 ACCORD COLLECTIF UPSA RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L’ANNEE 2026 Accord d'entreprise GSF GRANDE ARCHE 05/01/2026 Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et la répartition de la valeur ajoutée Accord du 5 janvier 2026 Accord d'entreprise ETUDES ET PRODUCTIONS SCHLUMBERGER 19/01/2026 AVENANT À L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À L’INSTAURATION DE PERIODES D’ASTREINTES DU 23 SEPTEMBRE 2011 Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT "VALLEE SUD HABITAT" 16/01/2026 Accord collectif relatif à la classification ‹ 1 2 ... 40 41 42 43 44 45 46 ... 1463 1464 › Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié