Accueil › Recherche d\'accords d\'entreprise › Syndicats › UNSA UNSA 36 888 accords signés Accord d'entreprise CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE ILE-DE-FRANCE 15/07/2025 Accord relatif au temps partiel Accord d'entreprise CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE ILE-DE-FRANCE 21/02/2025 Accord relatif au forfait mobilité durable Accord d'entreprise CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE ILE-DE-FRANCE 30/01/2025 Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée et sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail Accord d'entreprise CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE ILE-DE-FRANCE 22/01/2025 Avenant n° 2 à l'accord relatif au compte épargne temps Accord d'entreprise FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE 15/12/2025 Négociation annuelle obligatoire 2026 sur les salaires effectifs, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise Accord d'entreprise KUEHNE + NAGEL ROAD 09/12/2025 AVENANT A ACCORD SUR L'ENCADREMENT Accord d'entreprise KEOLIS BUS LYON 19/12/2025 Accord sur les régimes de prévoyance – frais de santé collectifs et obligatoire du personnel non-cadres (ne relevant pas des articles 2.1 et 2.2 de l’ANI du 17 novembre 2017 relatif à la prévoyance des cadres) Accord d'entreprise SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES 08/12/2025 Direction Régionale Centre-Est Négociations Annuelles Pour 2026 Sur les rémunérations pour le personnel Ouvrier Accord d’établissement du 08 décembre 2025 Accord d'entreprise TEREGA 19/12/2025 Avenant n°4 à l'accord Groupe relatif à la complémentaire santé du 8 octobre 2014 Accord d'entreprise THYSSENKRUPP PRESTA FRANCE SAS 28/08/2025 Accord d'entreprise relatif au modèle horaire 2 équipes 40h hebdomadaires Accord d'entreprise AGREELIA 08/12/2025 Accord collectif Accord d'entreprise COMITE INTERPROFESSIONNEL DU VIN DE CHAMPAGNE 16/12/2025 Un avenant à l'accord portant sur l'égalité professionnelle en date du 25/01/2022 Accord d'entreprise BABCOCK WANSON 16/12/2025 Accord collectif à durée indéterminée Instituant un régime de garanties collectives obligatoires « Incapacité – Invalidité – Décès » pour les salariés ne relevant pas des articles 2.1 et 2.2 de l’ANI du 17 novembre 2017 relatif à la prévoyance des non-cad Accord d'entreprise BABCOCK WANSON 16/12/2025 Accord collectif à durée indéterminée Instituant un régime de garanties collectives obligatoires « Incapacité – Invalidité – Décès » pour les salariés ne relevant pas des articles 2.1 et 2.2 de l’ANI du 17 novembre 2017 relatif à la prévoyance des non-cad Accord d'entreprise BABCOCK WANSON 16/12/2025 Avenant 1 à l'accord collectif à durée indéterminée Instituant un régime de garanties collectives obligatoires "Incapacité-Invalidité-Décès" pour les salariés relevant des articles 2.1 et 2.2 de l'ANI du 17 novembre 2017 relatif à la prévoyance des cadres Accord d'entreprise BABCOCK WANSON 16/12/2025 Avenant 1 à l'accord collectif à durée indéterminée Instituant un régime de garanties collectives obligatoires "Incapacité-Invalidité-Décès" pour les salariés relevant des articles 2.1 et 2.2 de l'ANI du 17 novembre 2017 relatif à la prévoyance des cadres Accord d'entreprise SCA TERRES DU SUD 18/12/2025 L'Avenant N° 1 à l'accord de classification des emplois Accord d'entreprise CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE LOIRE-CENTRE 19/12/2025 Accord d'entreprise relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2026 Accord d'entreprise SIGMA Informatique 06/01/2026 Accord sur la politique salariale, sociale et de l'emploi pour l'année 2026 - NAO 2025 Accord d'entreprise SAMAT ATLANTIQUE 12/01/2026 EGALITE PROFESSIONNELLE Accord d'entreprise AGENCE REGIONALE DE SANTE PAYS DE LOIRE 10/10/2025 ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL Accord d'entreprise CAISSE REG CREDIT AGRI MUT VAL DE FRANCE 21/12/2025 Accord d'entreprise relatif au Télétravail et au Travail deplacé Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Val de France Accord d'entreprise MERSEN FRANCE LA MURE SAS 16/12/2025 UN ACCORD RELATIF A L' EVOLUTION DES SALAIRES EN 2026 Accord d'entreprise ASSOCIATION ENTRAIDE ET SOLIDARITES 04/12/2025 Avenant n°1 relatif au Forfait Mobilité Durable Accord d'entreprise ENTRAIDE ET SOLIDARITES 16/12/2025 Accord d'entreprise n°28 relatif à l'égalité profesionnelle entre les femmes et les hommes ‹ 1 2 ... 44 45 46 47 48 49 50 ... 1463 1464 › Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
