Accueil › Recherche d\'accords d\'entreprise › Syndicats › UNSA UNSA 36 888 accords signés Accord d'entreprise AUTOROUTE DE LIAISON SEINE-SARTHE 10/06/2025 Un Accord d'entreprise fixant le nombre et le périmètres des Etablissements distincts de l'UES ALIS et le périmètre géographique de mise en place du CSE Accord d'entreprise AUTOROUTE DE LIAISON SEINE- SARTHE CORPORATE 10/06/2025 Un Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du vote électronique au sein de l'UES ALIS Accord d'entreprise AUTOROUTE DE LIAISON SEINE-SARTHE 10/06/2025 Un Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du vote électronique au sein de l'UES ALIS Accord d'entreprise FLEX-N-GATE FRANCE 28/08/2025 TELETRAVAIL Accord d'entreprise HUBBARD 30/05/2025 Accord sur la qualité de vie et des conditions de travail, l'égalité professionnelle Accord d'entreprise STG LYON NORD LOGISTIQUE 23/09/2025 ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE STG LYON NORD LOGISTIQUE Accord d'entreprise STG LYON NORD LOGISTIQUE 23/09/2025 ACCORD DE SUBSTITUTION PORTANT SUR LE STATUT COLLECTIF APPLICABLE AU SEIN DE LA SOCIETE STG LYON NORD LOGISTIQUE Accord d'entreprise BPCE LEASE (Qualité de vie au travail (QVT) 19/09/2025 Qualité de vie et Conditions de Travail Accord d'entreprise SOCIETE NATIONALE SNCF 23/09/2025 ACCORD COLLECTIF DE GROUPE RELATIF AU DROIT SYNDICAL ET A LA REPRESENTATION DU PERSONNEL Accord d'entreprise SAVAC BUS SERVICES SAS 08/07/2025 Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes Accord d'entreprise IPG FRANCE HOLDINGS 11/09/2025 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA RECONNAISSANCE DU GROUPE IPG FRANCE ET A LA MISE EN PLACE D’UN COMITE DE GROUPE Accord d'entreprise ICADE 17/03/2023 Avenant n°1 à l'accord collectif instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais médicaux au sein de l'UES Accord d'entreprise APAVE 24/09/2025 ACCORE RELATIF AUX PROCHES AIDANTS Accord d'entreprise APAVE 17/09/2025 Accord relatif à la mise en place d'un Compte Epargne Temsp Accord d'entreprise ICADE 16/09/2025 Avenant n°3 à l’Accord collectif instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais médicaux au sein de l’UES Icade Accord d'entreprise STEF TRANSPORT SENS 08/10/2024 ACCORD SUR LE PARTAGE DE LA VALEUR EN CAS D'AUGMENTATION EXCEPTIONNELLE DES BENEFICES Accord d'entreprise REGIE DES TRANSPORTS POITEVINS 10/07/2025 ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL & ÉCONOMIQUE Accord d'entreprise REGIE DES TRANSPORTS POITEVINS 20/06/2025 ACCORD RELATIF AU PÉRIMETRE DES ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE Accord d'entreprise ALDI MARCHE TOULOUSE 11/09/2025 Accord collectif relatif aux modalités d'organisation de la journée de solidarité 2025 Accord d'entreprise DENTSPLY SIRONA FRANCE 04/09/2025 ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES Accord d'entreprise KEOLIS CONTROLE ET HUMANISATION 25/08/2025 UN ACCORD NAO 2025 Accord d'entreprise FEDERATION LEO LAGRANGE 16/07/2025 l’avenant N°1 à l’accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE et des représentants de proximité Accord d'entreprise FEDERATION LEO LAGRANGE 02/04/2025 ACCORD RELATIF AU CALENDRIER, A LA PERIODICITE, AUX THEMES ET AUX MODALITES DE NEGOCIATION OBLIGATOIRE DANS L’UES LEO LAGRANGE Accord d'entreprise FEDERATION LEO LAGRANGE 12/03/2025 ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE L’UES ET AU MAINTIEN DES ACCORDS DE SUBSTITUTION UES LEO LAGRANGE Accord d'entreprise FEDERATION LEO LAGRANGE 20/12/2024 Avenant n°1 à l'accord politique sociale branche animation portant sur le périscolaire - UES Léo Lagrange ‹ 1 2 ... 79 80 81 82 83 84 85 ... 1463 1464 › Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
