Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise EXPONENS CONSEIL ET EXPERTISE 10/07/2024 ACCORD COLLECTIF UES EXPONENS SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES CADRES Accord d'entreprise COACHAPPY 27/05/2024 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise COACHAPPY 14/02/2022 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise CUISINIER CREATIF 21/12/2025 Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail Accord d'entreprise LES GETS PRO CYCLES 22/12/2025 accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail Accord d'entreprise X.O GROUPE 01/09/2025 Aménagement du temps de travail Accord d'entreprise BAUDET PAYSAGE 01/12/2025 Accord collectif d'aménagement du temps de travail comportant une modulation des horaires Accord d'entreprise ALPACCES 02/12/2025 ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE ALPACCES Accord d'entreprise TRANSCURE BIOSERVICES 18/12/2025 Avenant de révision n°2 à l'Accord à durée déterminée du 8 décembre 2022 relatif à la mise en place temporaire et exceptionnelle d'un aménagement du temps de travail Accord d'entreprise VILLA DU PARC 16/12/2025 Accord d'entreprise Aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année Accord d'entreprise ARBO ENVIRONNEMENT 28/11/2025 Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail Accord d'entreprise CNHDIS 15/12/2025 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE STE CNHDIS Accord d'entreprise GIESECKE+DEVRIENT EPAYMENTS FRANCE 31/12/2025 ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL de la société G+D FRANCE Accord d'entreprise SAS CETETHERM 23/12/2025 ACCORD D'ENTREPRISE SOCIETE CETETHERM Relatif à la durée du travail et aux congés payés Accord d'entreprise ATELIERS A.S. 18/12/2025 Accord collectif d’entreprise sur les thèmes de la Négociation Annuelle Obligatoire 2026 Accord d'entreprise Bandai Namco Holdings Europe 16/12/2025 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE L'UES BANDAI NAMCO ENTERTAINMLENT Accord d'entreprise PARCS ET SPORTS 21/11/2025 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SOC CHAMPENOISE DE TP ET VOIES FERREES 19/12/2025 Accord relatif à l'organisation du travail Accord d'entreprise ELEQ 17/11/2025 Aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine Accord d'entreprise SILLAGES 16/12/2025 Avenant n° 2 à l'accord d'entreprise Organisation du temps de travail Accord d'entreprise LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DES HAUTES-PYRENEES 17/12/2025 Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail, aux congés payés et aux modalités de récupération des temps de trajet Accord d'entreprise ASSOC ACTION SOC PYRENEE OCEAN 05/10/2023 Avenant 35 heures Accord d'entreprise ELIODOR 23/12/2025 Accord d'entreprise portant sur l'aménagement de la durée du travail Accord d'entreprise GOIKO LANAK 19/12/2025 Accord collectif d’entreprise fixant les conditions d’aménagement du temps de travail sur l’année Accord d'entreprise GIE OCEAN IMAGERIE ITSASO 22/12/2025 Accord NAO 2025 ‹ 1 2 ... 76 77 78 79 80 81 82 ... 2071 2072 › Durée du travail – Mode d’emploi (Partie I) L’une des finalités du droit du travail est de protéger la santé et la sécurité du salarié. Modulation du temps de travail : Fonctionnement La modulation permet à l’entreprise d’adapter le rythme de travail des salariés en fonction des périodes d’activité réelles. Travail de nuit : droits et contreparties des salariés Les contreparties du travail de nuit L’Employeur peut-il imposer la Prise de RTT aux Salariés au Forfait Jours ? Des jours ou demi-journées de repos peuvent être attribués aux cadres ou salariés bénéficiant d’un forfait jours annuel. Réduction du temps de travail (RTT) et jours de repos Depuis 2008, l’employeur qui souhaite instaurer un système de réduction du temps de travail en octroyant des jours de repos doit nécessairement conclure un accord d’entreprise. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
