Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Accord d'entreprise FRANCILITE GRAND PROVINOIS 26/05/2025 L'AVENANT N°1 - ACCORD D’ENTREPRISE DE SUBSTITUTION RELATIF AU PERSONNEL DE CONDUITE ET AUX OUVRIERS-EMPLOYES-AGENT DE MAITRISE-CADRES HORS CONDUITE DE FRANCILITE GRAND PROVINOIS Accord d'entreprise PRINTEMPS LOGISTIQUE 17/06/2025 Un Accord relatif à la derogation a la durée minimale de repos quotidien Accord d'entreprise LALLEMAND SPECIALTY CULTURES 12/11/2024 Un Accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise GXO LOGISTICS GENAS FRANCE 21/05/2025 UN ACCORD GXO LOGISTICS GENAS FRANCE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) 2025 PROTOCOLE D'ACCORD Accord d'entreprise MUTUELLE INTEGRANCE 05/06/2025 AVENANT N° 3 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 13 SEPTEMBRE 2012 Accord d'entreprise MUTUELLE INTEGRANCE 05/06/2025 AVENANT N° 3 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 13 SEPTEMBRE 2012 Accord d'entreprise ACCENTURE FRANCE DEFENSE 16/07/2024 Accord collectif relatif au travail durant les week-end, les jours fériés et les astreintes au sein de la société Accenture France Défense Accord d'entreprise ADIT 25/11/2024 Accord collectif révisé sur le Compte Epargne Temps Accord d'entreprise LES AILES DEPLOYEES 20/03/2024 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE RELATIF AUX ASTREINTES MEDICALES Accord d'entreprise ADS CONSULTANTS 29/07/2022 Accord collectif sur l'organisation du temps de travail des salariés Cadres Accord d'entreprise ADS CONSULTANTS 29/07/2022 Accord collectif sur l'Organisation du Temps de Travail des Salariés Non Cadres Accord d'entreprise LES PEP 71 18/06/2025 AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD DU 08 FEVRIER 2021 DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SOCIETE CHAROLLAISE DE TRAVAUX PUBLICS 06/06/2025 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES Accord d'entreprise TURBINE CASTING 16/06/2025 avenant n°1 portant sur l'accord relatif à mise en place d'une équipe de suppléance Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SEVA 20/06/2025 Mise en place d'une équipe de suppléance de fin de semaine à l'atelier Magica Inserts Accord d'entreprise BURDA DRUCK FRANCE 11/06/2025 Accord sur l'organisation du temps de travail en équipe Accord d'entreprise BURDA DRUCK FRANCE 11/06/2025 Accord NAO 2025 Accord d'entreprise FINANCIERE GREENBACH 30/06/2025 Activité partielle de longue durée rebond (APLDR) Accord d'entreprise FINANCIERE GREENBACH 30/06/2025 Activité partielle de longue durée rebond (APLDR) Accord d'entreprise PUB DEL MAR 66 28/05/2025 Avenant accord collectif n°2025/01 sur les modalités sur le forfait jour réduit, les entretiens de contrôle pour tous les salariés et sur le positionnement de la journée de solidarité Accord d'entreprise LE MIRAMAR 28/05/2025 Avenant accord collectif n°2025/01 sur les modalités sur le forfait jour réduit, les entretiens de contrôle pour tous les salariés et sur le positionnement de la journée de solidarité Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES PYRENEES ORIENTALES 20/06/2025 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2024 Accord d'entreprise LA VIE ACTIVE 16/06/2025 UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PROCHES AIDANTS Accord d'entreprise NESTLE PURINA PETCARE FRANCE 27/06/2025 Accord collectif d'établissement portant sur les astreintes des automaticiens Accord d'entreprise GRIMME FRANCE 28/04/2025 Un Accord d'entreprise sur les astreintes ‹ 1 2 ... 199 200 201 202 203 204 205 ... 2364 2365 › Détachement hors de France A défaut d’opter pour l’expatriation, l’employeur a la possibilité de confier une mission à un salarié, impliquant une mobilité internationale par la voie du détachement. Annualisation du Temps de Travail et JRTT : ce qu’il faut savoir L’employeur peut procéder à l’aménagement du temps de travail compte tenu de l’activité de l’entreprise. Temps de travail et mineurs : les règles à connaître S’agissant du temps de travail d’un mineur, il convient de distinguer selon que celui-ci a plus ou moins de 16 ans. Salariés itinérants : Les règles applicables au temps de trajet Le salarié itinérant qui effectue des déplacements professionnels n’a pas de lieu de travail habituel ou fixe. Horaire collectif et individualisé: affichage et communication Dans une certaine mesure, le choix des horaires incombe à l’employeur. Ce dernier doit alors respecter les durées maximales de travail et les périodes Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
