Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Accord d'entreprise CERBALLIANCE AQUITAINE SUD 24/03/2025 ACCORD NAO 2025 Accord d'entreprise SANTAT 26/06/2025 Avenant N°1 à l'accord d'entreprise du 11 mai 2021 Accord d'entreprise SANDORA 03/07/2025 Accord relatif à l’aménagement du temps de travail sur le mois Accord d'entreprise XEFI INGENIERIE BY IBO 07/05/2025 ACCORD CONCERNANT LES JOURS DE CONGES D’ANCIENNETE Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION MUTUALISEE POUR L'EAU, L'ENVIRONNEMENT, LES RESEAUX, L'ASSAINISSEMENT DANS L'INTERET DU PUBLIC 30/06/2025 AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL CONCLU LE 15 JUIN 2016 Accord d'entreprise LE BREZET HOTEL 19/06/2025 ACCORD MODALITE DE REALISATION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE Accord d'entreprise A-3PM ASS POUR LA PROMOTION DES PROFESSIONS PARA-MEDICALES 07/07/2025 Un Accord d'entreprise relatif au temps de travail au sein de l'Association A-3PM Accord d'entreprise SOCIETE LAITIERE DE CLERMONT 01/07/2025 Accord relatif a l'égalité entre les femmes et les hommes Accord d'entreprise ECOBAT RESOURCES PONT SAINTE MAXENCE 27/06/2025 Accord concernant la négociation annuelle obligatoire Accord d'entreprise SOCIETE LORRAINE DE REVALORISATION 20/06/2025 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise SPECILOR SAS 02/06/2025 ACCORD NAO 2025 Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTINES DE MALESTROIT 11/04/2025 Accord d'entreprise relatif à la revalorisation du travail de dimanches et jours fériés ainsi qu'aux modalités de rémunération associées Accord d'entreprise TDV INDUSTRIES 17/06/2025 Avenant 2 - Accord RTT - Temps de douche Accord d'entreprise EIFFAGE CONSTRUCTION CHAMPAGNE ARDENNE LORRAINE RÉHABILITATION 24/06/2025 Un accord portant sur l'aménagement de la durée du travail Accord d'entreprise INTER COSMETIQUES 18/07/2025 ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE SUR LE TRAVAIL EN FIN DE SEMAINE (équipe suppléance) Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE ELECTRONIQUE DE L OUEST 28/05/2025 Avenant n°1 à l’Accord n° 2024-01 sur l’organisation et l’aménagement du temps de travail Accord d'entreprise TALPA 10/07/2025 Accord sur amenagement du temps de travail pour les salariés à temps partiel Accord d'entreprise F.D.I MATELEC 10/07/2025 ACCORD COLLECTIF SUR LE TEMPS D'HABILLAGE & DESHABILLAGE Accord d'entreprise AVIAGEN FRANCE 20/06/2025 Accord de négociation annuelle sur la rémunération Accord d'entreprise CICOR COMBREE 16/07/2025 NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LES SALAIRES, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE DANS L’ENTREPRISE, L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, LE TELETRAVAIL ET L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES Accord d'entreprise ENTR'AS 07/07/2025 ACCORD D'ENTREPRISE GIE ENTR'AS Accord d'entreprise LA POSTE SEGRE PDC1 21/11/2023 AVENANT A L'ACCORD DU 13 AVRIL 2022 RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE CHATEAUNEUF SUR SARTHE Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE MAINE ET LOIRE 08/06/2021 Avenant du protocole d'acord local portant réduction du temps de travail Accord d'entreprise VERARDO SAS 16/07/2025 L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise STEF TRANSPORT AGEN 04/07/2025 L'Avenant n° 2 à l'aménagement du temps de travail des ouvriers roulants ‹ 1 2 ... 196 197 198 199 200 201 202 ... 2364 2365 › Heures de délégation : régime juridique Décompte Heures Supplémentaires : Jours Fériés Chômés et Congés Payés Les heures de travail décomptées comme temps de travail effectif sont rémunérées et susceptibles de déclencher des heures supplémentaires. Exemple d’optimisation du temps de travail et des heures supplémentaires Le régime des heures supplémentaires s’applique lorsque le temps de travail n’est pas annualisé par le biais d’une convention de forfait en heures ou en jours. L’Employeur peut-il imposer la Prise de RTT aux Salariés au Forfait Jours ? Des jours ou demi-journées de repos peuvent être attribués aux cadres ou salariés bénéficiant d’un forfait jours annuel. Décompte du temps de travail : Mode d’emploi Afin de s’assurer du respect des obligations légales, l’employeur doit être en mesure de décompter le temps de travail des salariés de l’entreprise. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
