Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Accord d'entreprise ASS CENTRE SOCIAL RURAL 12/12/2024 Accord de révision instituant un compte épargne-temps Accord d'entreprise DH AERO-ROUTE 10/06/2021 APLD Covid Accord d'entreprise LA LIGUE DE L ENSEIGNEMENT FEDERATION DE L OISE 03/05/2021 Accord d'entreprise pour la mise en place du dispositif d'activité partielle de longue durée au sein de l'association Ligue de l'Enseignement de l'Oise Accord d'entreprise RACLOT INDUSTRIES 21/04/2021 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE(APLD) Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORTUAIRE DE GESTION ET D EXPLOITATION DE BEAUVAIS 06/04/2021 Avenant du 06/04/2021 à l'accord relatif à la monétisation à titre exceptionnel des jours de repos, congés payés et RTT au sein de la SAGEB pendant la période d'activité partielle due à la crise de la COVID19 Accord d'entreprise MATRA ELECTRONIQUE 17/12/2020 Accord de méthode négociations 2021 Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES 23/11/2020 AVENANT N°4 A L'ACCORD BRI RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS DU 27 AVRIL 2010 Accord d'entreprise EDILIANS 20/07/2020 ACCORD relatif à l'astreinte mécanique au sein de l'établissement Edilians de St Germer de Fly Accord d'entreprise OFFICE DEPOT FRANCE 02/12/2019 Accord sur la qualité de vie au travail Accord d'entreprise WEBHELP COMPIEGNE 28/03/2019 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 Accord d'entreprise SAINT GOBAIN GLASS FRANCE 29/11/2018 ACCORD CADRE RELATIF AU TRAVAIL EN EQUIPE DE FIN DE SEMAINE Accord d'entreprise MENWAY HOLDING 10/06/2025 Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire Accord d'entreprise SCE MEDICAL INTERPROFESSIONNEL MEUSIEN 20/02/2026 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE REDUCTION ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, PRISE EN CHARGE DES FRAIS PROFESSIONNELS & AVANTAGES ACCORDES AUX SALARIES Accord d'entreprise CHAUMONT HABITAT 11/02/2026 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 Accord d'entreprise ECOLAB PRODUCTION FRANCE 30/01/2026 Un accord portant sur le travail de week-end pour l'équipe de suppléance Accord d'entreprise ECOLAB PRODUCTION FRANCE 30/01/2026 Un accord portant sur l'organisation d'une astreinte de maintenance Accord d'entreprise XPO LOGISTICS CHAMPAGNE FRANCE 01/02/2026 Un accord portant sur la mise en place d'astreinte Accord d'entreprise ESSECO FRANCE 30/01/2026 Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise ASS ANNE DE LA GIROUARDIERE 06/12/2025 Accord NAO 2025 Accord d'entreprise PODELIHA - ENTREPRISE SOCIALE POUR L'HABITAT - SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 06/11/2025 Accord d'entreprise politique salariale 2025 applicable sur exercice 2026 Accord d'entreprise SAS TIERS TEMPS AGEN 20/01/2026 L'Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail Accord d'entreprise CREUZET AERONAUTIQUE 19/01/2026 L'avenant n°1 à l'accord d'établissement sur l'organisation du temps de travail au sein de l'établissement de Beyssac de Creuzet Aéronautique Accord d'entreprise ASSOCIATION MUTUALISTE AGRICOLE BOISSOR 16/12/2025 AVENANT A L’ACCORD TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES AU FORFAIT DU 19 MARS 2019 RÉVISION PARTIELLE Accord d'entreprise ASSOCIATION MUTUALISTE AGRICOLE BOISSOR 16/12/2025 accord rerlatif aux modalités de l'astreinte envers les cadres au forfait Accord d'entreprise ANDROS 10/02/2026 Mise en place d'une équipe de suppléance ‹ 1 2 ... 42 43 44 45 46 47 48 ... 2364 2365 › Modulation du temps de travail : Fonctionnement La modulation permet à l’entreprise d’adapter le rythme de travail des salariés en fonction des périodes d’activité réelles. Forfait annuel en jours et temps de travail Définition du forfait annuel en jours et légalité du dispositif L’Employeur peut-il imposer la Prise de RTT aux Salariés au Forfait Jours ? Des jours ou demi-journées de repos peuvent être attribués aux cadres ou salariés bénéficiant d’un forfait jours annuel. Le sort des cadres au forfait jours durant la crise L’indemnisation et l’allocation d’activité partielle sont fonctions d’un taux horaire. Hors l’une des composante de la détermination d’un taux horaire est la durée de travail. Heures de délégation : régime juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
