Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Autres dispositions emploi Autres dispositions emploi Accord d'entreprise FRESENIUS KABI FRANCE 11/01/2024 ACCORD NAO 2024 Accord d'entreprise TRANSDEV GROUP 18/12/2023 Accord Groupe insertion durable dans l'emploi - 18 12 2023 Accord d'entreprise MBDA FRANCE 09/01/2024 avenant à l'accord à durée déterminée portant sur les modalités d'accompagnement proposés aux salariés s'engageant dans une démarche d'obtention d'un diplôme de niveau BAC+5 ou de niveau RNCP7 Accord d'entreprise SIEMENS HEALTHCARE SAS 06/02/2024 Accord NAO Accord d'entreprise GYPASS 31/01/2024 Rémunération et Classification Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE NORMANDE SSAM 30/06/2023 Avenant 1 à l’accord relatif à la définition des critères d’ordre, au périmètre d’application des critères d’ordre des licenciements et aux mesures d’accompagnement pour les licenciements économiques de moins de 10 salariés Accord d'entreprise NEXT RADIO TV 09/12/2022 PROTOCOLE D’ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) 2023 Accord d'entreprise assemblia 15/12/2023 Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Accord d'entreprise PEINTURES DU MEDOC 18/12/2023 AVENANT N°6 ACCORD APLD Accord d'entreprise CREATIONS PERRIN 08/01/2024 Avenant de renouvellement de l'accord portant sur la mise en place de l'ARME, à effet du 01/02/2024 au 31/07/2024 Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE PLOUGUERNEVEL 05/01/2024 Avenant de prolongation de l'accord sur la gestion prévisionnelle des emplois et des parcours professionnels Accord d'entreprise CENTRE ANTOINE LACCASSAGNE 05/02/2024 Accord d'entreprise 2023-09 relatif au parcours professionnel des préparateurs en pharmacie Accord d'entreprise AIDE AU QUOTIDIEN 16/01/2024 NAO Accord d'entreprise UNION DES MUTUELLES DE DUNKERQUE 23/01/2024 ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'accompagnement des licenciements économiques individuels Accord d'entreprise OFFICE NATIONAL DES FORETS (Gestion Emplois et Parcours Professionnels) 21/07/2022 Un Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels Accord d'entreprise CGI FRANCE 19/01/2024 Gestion des emplois et des parcours professionnels Accord d'entreprise SIGNATURE 09/01/2024 Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels Accord d'entreprise ABBOTT MEDICAL FRANCE 01/02/2024 Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire au titre de l’année 2024 Accord d'entreprise McCormick France SAS 19/12/2023 Avenant de prorogation de l'accord d'entreprise du 09/09/2021 sur l'aménagement des fins de carrière 01/01/2024 - 30/06/2024 Accord d'entreprise ASSOCIATION HEBERGEMENT ACCUEIL REINSERTION PROVENCE 09/01/2024 ACCORD COLLECTIF RELATIF A L APPLICATION DES CRITERES D ORDRE DU LICENCIEMENT 02/01/2024 - 30/06/2024 Accord d'entreprise GROUPAMA CENTRE-ATLANTIQUE 18/01/2024 Accord d'entreprise sur la gestion des emplois et des parcours professionnels et sur la mixité des métiers Accord d'entreprise Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais 20/12/2023 Acord salarial Régie assainissement 2023 12 20 Accord d'entreprise Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais 20/12/2023 Accord salarial Régie Transport 2023 12 Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS 04/01/2024 Accord de méthode sur la consultation du CSE de la société ASCOMETAL HAGONDANGE sur le projet (i) de cession à ACCIAIERIE VENETE de 100% des titres de la société ASCOMETAL HAGONDANGE après avoir reçu en apport le Centre de R&D du Créas et (ii) de transf Accord d'entreprise ASCOMETAL FRANCE HOLDING SAS 04/01/2024 Accord de méthode sur la consultation du CSE de la société ASCOMETAL FRANCEHOLDING sur le projet (i) de cession à ACCIAIERIE VENETE de 100% des titres de la Société ASCOMETAL HAGONDANGE après apport à cette dernière du Centre de R&D du Créas, (ii) de cess ‹ 1 2 ... 58 59 60 61 62 63 64 ... 311 312 › Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
