Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Durée collective du temps de travail Durée collective du temps de travail Accord d'entreprise CLAIR SOLEIL 15/01/2025 UN ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise PROKODIS 03/02/2025 Accord NAO Accord d'entreprise COTTEL.COM 19/12/2024 AVENANT DE REVISION - ACCORD D ENTREPRISE AMENAGEMENT ET DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SOCIETE METALLURGIQUE D'EPERNAY 29/11/2024 Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures Accord d'entreprise EDF PRODUCTION ELECTRIQUE INSULAIRE SAS 24/01/2025 Accord collectif durée maximale quotidienne de travail applicable à EDF PEI Etablissement de Bellefontaine (Martinique) Accord d'entreprise DUPONT SECURITE SAS (Heures Supplémentaires) 27/02/2023 Un Accord relatif aux Heures Suplémentaires Accord d'entreprise BBL CARGO 24/01/2025 Accord d’entreprise relatif à la durée du travail et a l’aménagement du temps de travail Accord d'entreprise AQUARYS 21/02/2025 ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise EUROCAST DELLE 04/02/2025 Avenant SD Accord d'entreprise DAUPHIBLANC PROVENCE 10/12/2024 MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise SOCIANOVA 25/01/2024 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES EN FORFAIT JOUR AUX MODES D’ORGANISATION SPÉCIFIQUES DU TRAVAIL AUX TEMPS DE DÉPLACEMENTS PROFESSIONNELS À LA MISE EN PLACE D’UN FORFAIT MOBILITÉ DOUCE Accord d'entreprise SOCIANOVA 25/01/2024 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES EN FORFAIT JOUR AUX MODES D’ORGANISATION SPÉCIFIQUES DU TRAVAIL AUX TEMPS DE DÉPLACEMENTS PROFESSIONNELS À LA MISE EN PLACE D’UN FORFAIT MOBILITÉ DOUCE Accord d'entreprise LABORATOIRES MEDGEN 02/11/2023 ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise THE GDN - THE GLOBAL DISTRIBUTIVE NETWORK 15/12/2023 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL JOURS Accord d'entreprise COIFFURE DE LA MADELEINE 07/12/2023 ACCORD D'ENTREPRISE DU 7 DÉCEMBRE RELATIF À L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIÉS CADRES - ALEXANDRE DE PARIS Accord d'entreprise COIFFURE DE LA MADELEINE 07/12/2023 ACCORD D'ENTREPRISE DU 7 DÉCEMBRE RELATIF À L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIÉS CADRES - ALEXANDRE DE PARIS Accord d'entreprise FOOD AND BEVERAGE PRIVATE EQUITY 29/09/2023 ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE FOOD AND BEVERAGE PRIVATE EQUITY Accord d'entreprise FOOD AND BEVERAGE PRIVATE EQUITY 29/09/2023 ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE FOOD AND BEVERAGE PRIVATE EQUITY Accord d'entreprise MONALBUMPHOTO 28/04/2023 Accord relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise MASSIVE IMPACT 30/05/2022 ACCORD FORFAIT-JOURS Accord d'entreprise HAGER ELECTRO SAS 02/12/2024 NAO sur les salaires temps de travail emploi égalité pour 2025 Accord d'entreprise FLAMINGO THERAPEUTICS 28/01/2025 Accord relatif à l'Organisation du Temps de Travail Accord d'entreprise Miller Graphics Paris Beauvais 01/07/2023 Accord collectif d'entreprise relatif à certaines organisations du temps de travail Accord d'entreprise IMERYS MINERAUX FRANCE 11/12/2023 ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES Accord d'entreprise STOKOMANI 08/12/2023 Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravailil ‹ 1 2 ... 135 136 137 138 139 140 141 ... 1009 1010 › Le contentieux du repos hebdomadaire Le repos dominical Les possibilités de mise en place d’activité partielle Exemple d’optimisation du temps de travail et des heures supplémentaires Le régime des heures supplémentaires s’applique lorsque le temps de travail n’est pas annualisé par le biais d’une convention de forfait en heures ou en jours. Horaires et Aménagement du temps de travail (Partie II) Chaque principe à ses exceptions et il en va de même en matière de temps de travail. Décompte du temps de travail : Mode d’emploi Afin de s’assurer du respect des obligations légales, l’employeur doit être en mesure de décompter le temps de travail des salariés de l’entreprise. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
