Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Durée collective du temps de travail Durée collective du temps de travail Accord d'entreprise ALIOS 07/02/2025 ACCORD_AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL_38H Accord d'entreprise OISE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES COMMUNES DE L'OISE 11/02/2025 Négociation Annuelle Obligatoire 2025 relative à la négociation sur la rémunération et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise Accord d'entreprise PIVERT 21/02/2024 Avenant n°1 Accord relatif à la durée, l'organisation et l'aménagement du temps de travail pour le personne opérationnel signé le 02 juin 2024 Accord d'entreprise LA FOURNEE DOREE LORRAINE - LFDL 20/01/2025 Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2025 Accord d'entreprise RETRILOG 21/02/2025 Accord d'entreprise relatif à la semestrialisation du temps de travail Accord d'entreprise AQTA ENERGIES 25/02/2025 Accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail Accord d'entreprise CHACHA 17/02/2025 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL Accord d'entreprise LE RAY TRANSPORT ET LOGISTIQUE 12/02/2025 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise BARDEM PAYSAGE 12/02/2025 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS D’ORGANISATION DU TRAVAIL Accord d'entreprise MUTUALITE BRETAGNE SANTE SOCIAL 11/10/2024 ACCORD SUR LA MAJORATION DES HEURES TRAVAILLEES LORS D UN REMPLACEMENT D URGENCE Accord d'entreprise COFIDUR EMS 30/01/2025 AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA DUREE, L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUF INDUSTRIE 18/12/2024 Accord relatif à l'ATT 2025 Accord d'entreprise CABINET DU DOCTEUR FANNY MINISCLOUX 09/12/2024 Accord sur l'Amenagement du temps de travail pluri-annuel Accord d'entreprise KEOLIS PORTE DE L'ISERE 28/02/2025 UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 Accord d'entreprise AHLSTROM SPECIALTIES 04/03/2025 UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING SUD-EST 30/06/2024 UN AVENANT A L'ACCORD ARTT DU 24/12/99 Accord d'entreprise SILENT WAVES 17/02/2025 UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE DU VOIRONNAIS 01/02/2025 UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ALPEXPO 19/12/2024 UN AVENANT A L'ACCORD DU 22/06/99 RELATIF AU PASSAGE A 35 HEURES HEBDOMADAIRES Accord d'entreprise ONET SECURITE SYSTEMES 20/01/2025 UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 Accord d'entreprise AVRIL NUTRITION ANIMALE 13/02/2024 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE Accord d'entreprise ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS 19/12/2024 Accord sur l'organisation du temps de travail pour 2025 et les Ponts 2026 Accord d'entreprise JCB AERO 13/02/2025 Avenant à l'accord d'entreprise portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail du 01 janvier 2025 Accord d'entreprise EDEIS AEROPORT NIMES 28/02/2025 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA DURÉE QUOTIDIENNE DU TRAVAIL, AU TEMPS DE REPOS ET A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU SERVICE SSLIA Accord d'entreprise FRANCOIS BEUZIT 28/02/2025 Accord relatif durée du travail ‹ 1 2 ... 134 135 136 137 138 139 140 ... 1009 1010 › Temps d’Habillage et de Déshabillage : Quelles Règles Applicables ? L'employeur met à la disposition des travailleurs les équipements de travail nécessaires, appropriés au travail à réaliser ou convenablement adaptés à cet effet, en vue de préserver leur santé et leur sécurité Le travail posté et par roulement Le travail posté ainsi que l’organisation par roulement concerne essentiellement les entreprises industrielles. Horaires et Aménagement du temps de travail (Partie II) Chaque principe à ses exceptions et il en va de même en matière de temps de travail. Annualisation du Temps de Travail et JRTT : ce qu’il faut savoir L’employeur peut procéder à l’aménagement du temps de travail compte tenu de l’activité de l’entreprise. Nouveautés heures supplémentaires issues de la loi de finances 2022 Quelques nouveautés sont à connaître suite à la Loi de finances rectificative pour 2022 dans le cadre des heures supplémentaires. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
