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GPEC

Accord d'entreprise OFFICE PRIVE D'HYGIENE SOCIALE 13/11/2025 Procès-verbal de conclusions a la négociation annuelle obligatoire 2024-2025
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL 04/11/2025 Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2025 U.E.S. Axéréal Chaine du Grain et Equipes Groupe
Accord d'entreprise NUTRITION ET SANTE 17/11/2025 ACCORD POUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
Accord d'entreprise MMV 23/09/2025 Accord portant sur la gestion des emplois et des parcours professionnels
Accord d'entreprise DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AIN 18/11/2025 Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
Accord d'entreprise SEINE-SAINT-DENIS HABITAT 30/10/2025 Accord formation et GEPP
Accord d'entreprise MC DONALD'S FRANCE SERVICE 13/10/2025 1 ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP)
Accord d'entreprise SARL PIONEER GENETIQUE 25/09/2025 ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (GPEC) ET GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP)
Accord d'entreprise PIONEER SEMENCES 25/09/2025 ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (GPEC) ET GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP)
Accord d'entreprise DIEBOLD NIXDORF 04/11/2025 ACCORD DE GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS DIEBOLD NIXDORF SAS
Accord d'entreprise AFTRAL 05/01/2021 Accord de méthode 2021 relatif aux modalités de consultation des instances représentatives du personnel
Accord d'entreprise LA POSTE 17/09/2025 Accord relatif a l'accompagnement des personnels du site de Le Bailleul Sarthe et Loir >PDC
Accord d'entreprise LA POSTE 17/09/2025 Accord collectif relatif a l'accompagnement des personnels du site de La Suze sur Sarthe
Accord d'entreprise S.C.O. 06/11/2025 Accord GEPP 2025
Accord d'entreprise FONDATION ARC EN CIEL 08/07/2025 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS AU SEIN DE LA FONDATION ARC EN CIEL
Accord d'entreprise DHL FREIGHT FRANCE SAS 23/01/2024 Un Accord Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP) de DHL Freight France SAS du 23 janvier 2024
Accord d'entreprise CONCES FRANC CONST EXPL TUNNEL MONT BLANC 24/10/2025 Accord d'entreprise n° 169.2025 Gestion des emplois et des parcours professionnels et dispositifs de formation interne
Accord d'entreprise CARRIER 30/10/2025 ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
Accord d'entreprise JOHN CRANE FRANCE 30/10/2025 Avenant n° 1 à l'accord GEPP
Accord d'entreprise John Crane France 27/10/2025 Négociations Annuelles Obligatoires FY 2025/2026
Accord d'entreprise LES ARTS DECORATIFS 23/07/2025 ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GPEPP)
Accord d'entreprise GPM 29/01/2025 ACCORD DE GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET LA MIXITE DES METIERS
Accord d'entreprise CAISSE REG CREDIT AGRIC MUT VAL FRANCE 03/11/2025 Accord relation à la GEPP
Accord d'entreprise CANON BRETAGNE 17/10/2025 Un Avenant à l'Accord 2024 sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels
Accord d'entreprise PETIT BATEAU 15/10/2025 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
Formation santé, sécurité et conditions de travail

Les membres de la délégation du personnel du comité social et économique (ci-après, « CSE ») bénéficient de la formation nécessaire à l'exercice de leurs missions en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail

Lettre de refus d’une demande de congé individuel de formation CIF

Trouvez ci-joint notre modèle de Lettre de refus d’une demande de congé individuel de formation CIF :

CPF de transition professionnelle : le nouveau CIF

Le CPF de transition professionnelle remplace depuis le 1er janvier 2019 le Congé Individuel de Formation (CIF) dans le cadre de la réforme de la formation professionnelle.

Le bilan de compétences

Le bilan de compétences est un dispositif relevant de la formation professionnelle continue.

Lettre de refus d’une demande de congé de bilan de compétences

Trouvez ci-joint notre modèle de Lettre de refus d’une demande de congé de bilan de compétences :

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