AUBERT & DUVAL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 38034280800173

• Accord relatif au Compte Epargne Temps (T09226077696)
  Début : 12/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL

• ACCORD D’ENTREPRISE COMPTE ÉPARGNE-TEMPS AUBERT & DUVAL (T09225071749)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL

• ACCORD D’ENTREPRISE COMPTE ÉPARGNE-TEMPS AUBERT & DUVAL (T09225071433)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL

• Evolution des règles de décompte du temps de travail et utilisation du débit-crédit consécutivement à l'entrée en vigueur de la convention collective nationale de la métallurgie (T09223062241)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL

• Evolution du socle commun de rémunération consécutivement à l'entrée en vigueur de la convention collective nationale de la métalurgie (T09223062244)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL

• ACCORD TELETRAVAIL - Avenant de révision n°3 (T09226078474)
  Début : 12/01/2026 Fin : 12/01/2029
  Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL

• Accord en faveur de la prévention des risques professionnels et de la pénibilité (T09226077694)
  Début : 13/12/2025 Fin : 13/12/2028
  Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL

• ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX (T09225071429)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2028
  Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL

• Accord NAO 2026 (T09226078718)
  Début : 23/02/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL

• Renouvellement de l’ACCORD SUR LE TÉLÉTRAVAIL signé le 7 février 2022 – avenant n°2 (T09225071752)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL

• ACCORD RELATIF AU DROIT À LA DECONNEXION (T09225071428)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL

• Renouvellement de l'accord sur le télétravail du 7/02/2022 (T09224064955)
  Début : 28/03/2024 Fin : 31/12/2024
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 AUBERT ET DUVAL (T09224064447)
  Début : 20/02/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL

• Avenant n° 5 à l'accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T09224064327)
  Début : 21/12/2023 Fin : 21/06/2024
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• Avenant n° 5 à l'accord sur les conditions et l'accompagnement (T09224064298)
  Début : 21/12/2023 Fin : 21/06/2024
  Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL