BONGARD

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 58295030900051

• Accord relatif au régime de Frais de santé "Surcomplémentaire" facultatif pour les frais de santé (T06725064379)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BONGARD

• Accord Prévoyance Cadres (T06725064382)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord Prévoyance Non-Cadres (T06725064383)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BONGARD

• Accord Frais de Santé (T06725064381)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord portant sur les modalités d'adaptation/dérogation à l'application de la convention collective nationale (T06724061791)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord portant sur les NAO pour l'année 2024 (T06724061118)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la mise en place d'un forfait jours (T06724061119)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord portant sur les négociations annuelles obligatoires pour l'année 2023 (T06722011548)
  Début : 08/12/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant de révision portant sur l'extinction de l'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement de la CSSCT (T06722011388)
  Début : 27/10/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord d'entreprise sur le temps de travail et ses modalités d'application, ses dispositions salariales et d'emploi du 24 janvier 2000 (T06722009574)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord du 2 juin 2021 (T06721007951)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au système de garanties collectives complémentaires obligatoires Frais de santé (T06721006998)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au régime surcomplémentaire facultatif Frais de santé (T06721006999)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux garanties collectives de prévoyance complémentaire obligatoire pour les Cadres et Assimilés (T06721007000)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux garanties collectives de prévoyance complémentaire obligatoire pour les salariés ne relevant pas des articles 4 et 4 bis de la CCN Agirc du 14/03/1947 (T06721007001)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement de la Commission santé, sécurité et conditions de travail (T06719003681)
  Début : 09/09/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord NAO du 24 juin 2019 (T06719003330)
  Début : 01/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T06719002542)
  Début : 01/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2018 (T06718000422)
  Début : 01/06/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD POUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T06726066760)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2029
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• Protocole d'accord portant sur les négociations annuelles obligatoires pour l'année 2026 (T06725066090)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Avenant à l'accord sur le fonctionnement de l'astreinte du 2 novembre 2006 (T06725064232)
  Début : 01/04/2025 Fin : 31/03/2026
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• Accord sur la 2ème prorogation des mandats des membres du CSE (T06723060091)
  Début : 28/08/2023 Fin : 30/06/2024
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle (T06721006776)
  Début : 28/01/2021 Fin : 27/01/2024
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• Accord portant sur l'attribution d'une prime de partage de la valeur (T06724060958)
  Début : 19/12/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord sur la prorogation des mandats des membres du Comité social et économique (T06722011390)
  Début : 26/10/2022 Fin : 31/10/2023
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