COLART LE MANS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 57665039400017

• Avenant 1 au protocole d'accord sur le temps de travail (T07225061118)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la journée du 1er mai (T07225061119)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif sur le télétravail (T07224060478)
  Début : 01/05/2024 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord sur le temps de travail de l'UES Colart (T07224060477)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur le handicap (T07222004712)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 1 au protocole d'accord sur les congés particuliers 2022 (T07222004669)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord de mise en place du CSE signé le 7 octobre 2022 (T07222004636)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels (T07222004239)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°3 à l'accord sur le compte épargne temps (T07221003218)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur la mise en place d'une équipe de suppléance le week-end 2021 (T07221003219)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord sur les 35h00 2021 (T07220002812)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord sur les congés particuliers 2021 (T07220002813)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord sur les congés payés 2021 (T07220002814)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 1 à l'accord sur les congés payés 2021 (T07220002815)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la journée Solidarité (T07220001881)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N°1 au protocole d'accord sur les congés particuliers (T07219001755)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l'aménagement de la rémunération variable des collaborateurs de niveau 1 (T07219001516)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord de mise en place du CSE (T07219000990)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord préélectoral Comité Social Economique (T07219001043)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord égalité femme homme (T07226062262)
  Début : 01/02/2026 Fin : 31/01/2029
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• Accord sur le CET (T07225061120)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2028
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• Accord sur le handicap 2025 - 2028 (T07225062077)
  Début : 01/12/2025 Fin : 30/11/2028
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• Accord GEPP (T07225061612)
  Début : 20/06/2025 Fin : 20/06/2028
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• Protocole d'accord sur les congés payés 2025 (T07225061116)
  Début : 01/06/2025 Fin : 31/05/2026
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• Protocole d'accord sur les rémunérations 2025 (T07225061115)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Protocole d'accord sur les congés particuliers 2025 (T07225061117)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Protocole d'accord sur les congés payés 2024 (T07223060261)
  Début : 01/06/2024 Fin : 31/05/2025
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• Protocole d'accord sur les congés particuliers 2024 (T07223060263)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord sur le compte épargne temps 2022 (T07221003832)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
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• Protocole d'accord sur les congés payés 2023 (T07222004829)
  Début : 01/06/2023 Fin : 31/05/2024
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• Accord collectif sur le télétravail signé en 2021 (T07221003319)
  Début : 01/05/2021 Fin : 30/04/2024
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• Avenant au protocole d'accord temporaire sur les horaires du 20 décembre 2023 (T07224060429)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/03/2024
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• Protocole d'accord temporaires sur les horaires 2024 (T07223060264)
  Début : 01/01/2024 Fin : 29/02/2024
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• Protocole d'accord sur les 35h00 2023 (T07222004828)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Protocole d'accord sur les congés particuliers 2023 (T07222004830)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Protocole d'accord sur les rémunérations 2023 (T07222004827)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Protocole d'accord sur les congés payés 2022 (T07221003830)
  Début : 01/06/2022 Fin : 31/05/2023
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• Protocole d'accord sur les rémunérations 2022 (T07221003828)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Protocole d'accord sur les 35h00 2022 (T07221003829)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Protocole d'accord sur les congés particuliers 2022 (T07221003831)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Protocole d'accord sur l'égalité femmes - hommes (T07220001882)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
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• Protocole d'accord rémunérations 2021 (T07220002811)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Avenant n°1 à l'accord sur le Compte Epargne Temps (T07218000679)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
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• Accord collectif sur le télétravail (T07218000678)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
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• Protocole d'accord sur les rémunérations 2020 (T07220001877)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Protocole d'accord sur les 35 heures 2020 (T07220001878)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Protocole d'accord sur les cognés payés 2020 (T07220001879)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Protocole d'accord sur les congés particuliers 2020 (T07220001880)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord sur la mise en place d'une équipe de suppléance le week-end (T07220002426)
  Début : 24/08/2020 Fin : 24/10/2020
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• Protocole d'accord sur les congés payés 2019 (T07218000677)
  Début : 01/06/2019 Fin : 31/05/2020
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