JUNGHANS T2M SAS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 43342655800030

• Avenant triennal relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la société Junghans T2M SAS 2026-2027-2028 (T04526062849)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JUNGHANS T2M SAS

• Accord sur le temps et l'organisation du travail au sein de la société JUNGHANS T2M (T04525062447)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur les déplacements professionnels au sein de la société Junghans T2M (T04525062316)
  Début : 01/06/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur les horaires décalés, les astreintes et les jours habituellement non travaillés au sein de la société Junghans T2M (T04524061138)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur le Compte Epargne Temps (CET) de la société JUNGHANS T2M (T04524060683)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord du 26 mars 2015 relatif aux mesures de transport applicables au sein de la société Junghans T2M (T04523060216)
  Début : 01/11/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux garanties frais de santé et prévoyance (T04522004533)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord instituant un régime surcomplémentaire obligatoire aux garanties collectives "Frais santé" (T04522004534)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DE LA SOCIETE JUNGHANS T2M RELATIF AU TELETRAVAIL (T04521003854)
  Début : 01/10/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux contributions patronales aux activités sociales et culturelles et aux subventions de fonctionnement du CSE de la société JUNGHANS T2M (T04520002048)
  Début : 24/02/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord de la société Junghans T2M relatif au compte épargne temps (CET) (T04519000882)
  Début : 01/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur les modalités de négociation de l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la société Junghans T2M SAS pour les années 2026-2027-2028 (T04526062848)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2028
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• Avenant n°10 à l'accord du 27 avril 2007 relatif aux modalités d'application de l'horaire variable (T04525062512)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2027
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• Procès-verbal d'accord relatif à la fermeture de la société JUNGHANS T2M au titre des congés payés 2026 (T04525062605)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Accord visant à favoriser le développement professionnel et l'emploi par des démarches d'anticipation (T04521004011)
  Début : 26/11/2021 Fin : 26/11/2026
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• Avenant n°9 à l'accord du 27 avril 2007 relatif aux modalités d'application de l'horaire variable (T04524061137)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/07/2026
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• Avenant n°1 à l'accord du 03 décembre 2021 en faveur de l'emploi des jeunes et des séniors et au soutien de la transmission des savoirs et des compétences (T04525061818)
  Début : 05/12/2024 Fin : 31/12/2025
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• Procès verbal d'accord relatif à la fermeture de la société Junghans T2M au titre des congés payés 2025 (T04525061494)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Avenant à l'accord du 12-11-2007 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes de la société Junghans T2M (T04524060640)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Protocole d'accord relatif à la politique salariale 2024 (T04524060583)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord relatif à la fermeture de la société JUNGHANS T2M au titre des congés payés 2024 (T04524060449)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord Contrat de Génération (T04521004037)
  Début : 04/12/2021 Fin : 04/12/2024
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• Avenant n°8 à l'accord du 27 avril 2007 relatif aux modalités d'application de l'horaire variable (T04522004799)
  Début : 04/06/2022 Fin : 04/06/2024
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• Protocole d'accord relatif à la fermeture de l'entreprise JUNGHANS T2M au titre des congés payés 2023 (T04522005356)
  Début : 15/12/2022 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD SUR LE TELETRAVAIL JUNGHANS T2M (T04519000717)
  Début : 21/12/2018 Fin : 19/12/2023
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• Protocole d'accord relatif à la politique salariale 2022 (T04522004503)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/12/2022
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• Avenant au protocole d'accord préélectoral relatif aux élections professionnelles 2019 (T04519001586)
  Début : 06/09/2019 Fin : 06/09/2022
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• Avenant n°7 à l'accord relatif aux modalités d'application de l'horaire variable du 27 avril 2007 (T04520002359)
  Début : 15/06/2020 Fin : 15/06/2022
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• Protocole d'accord relatif à la politique salariale 2020 (T04520002024)
  Début : 14/02/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord sur la représentation élue du personnel de la société JUNGHANS T2M (T04519001481)
  Début : 12/07/2019 Fin : 12/07/2020
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• Accord sur les mesures mises en œuvre au sein de la société JUNGHANS T2M pour faire à l’épidémie du COVID 19 (T03920000847)
  Début : 30/03/2020 Fin : 30/06/2020
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• ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL (T04519001363)
  Début : 26/06/2019 Fin : 26/06/2020
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• AVENANT N°6 A L'ACCORD SUR LES MODALITES D'APPLICATION DE L'HORAIRE VARIABLE DU 27/04/2007 (A04518003916)
  Début : 03/06/2018 Fin : 03/06/2020
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• accord politique salariale 2019 Junghans T2M (T04519000852)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (A04518003841)
  Début : 28/02/2018 Fin : 31/12/2018
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