LA POSTE
Informations juridiques
| Société | LA POSTE |
| Siren | 356000000 |
| Siret | |
| Adresse | RUE EDOUARD BRANLY 85500 LES HERBIERS |
| Code APE | 5310Z |
| IDCC | 5516 La Poste - France Télécom |
| Secteur | Activités de poste dans le cadre d'une obligation de service universel |
Accords d'entreprise
Etablissement : 35600000044215
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UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DES HERBIERS, MORTAGNE-SUR-SEVRE ET LA GAUBRETIERE (T08519001389)
Début : 26/02/2019 Fin : 25/02/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
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UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DES HERBIERS, MORTAGNE-SUR-SEVRE ET LA GAUBRETIERE (T08519001389)
Début : 26/02/2019 Fin : 25/02/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTÉS SUR LE SITE DE L'ILE D'YEU (T08524061687)
Début : 24/09/2024 Fin : 23/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de l'Ile d'Yeu (T08522006541)
Début : 03/05/2022 Fin : 02/05/2024
Accord d'entreprise LA POSTE
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UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DES HERBIERS, MORTAGNE-SUR-SEVRE ET LA GAUBRETIERE (T08519001389)
Début : 26/02/2019 Fin : 25/02/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTÉS SUR LE SITE DE L'ILE D'YEU (T08524061687)
Début : 24/09/2024 Fin : 23/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de l'Ile d'Yeu (T08522006541)
Début : 03/05/2022 Fin : 02/05/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR LE SITE DE SAINT-LEONARD DE NOBLAT AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE FEYTIAT (T08722002361)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE Saint Léonard de Noblat (T08722002362)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ST LEONARD DE NOBLAT PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001612)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Léonard de Noblat site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001192)
Début : 21/06/2020 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
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UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DES HERBIERS, MORTAGNE-SUR-SEVRE ET LA GAUBRETIERE (T08519001389)
Début : 26/02/2019 Fin : 25/02/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTÉS SUR LE SITE DE L'ILE D'YEU (T08524061687)
Début : 24/09/2024 Fin : 23/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de l'Ile d'Yeu (T08522006541)
Début : 03/05/2022 Fin : 02/05/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR LE SITE DE SAINT-LEONARD DE NOBLAT AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE FEYTIAT (T08722002361)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE Saint Léonard de Noblat (T08722002362)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ST LEONARD DE NOBLAT PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001612)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Léonard de Noblat site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001192)
Début : 21/06/2020 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLCE D UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T08726060165)
Début : 17/02/2026 Fin : 16/02/2027
Accord d'entreprise LA POSTE
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UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DES HERBIERS, MORTAGNE-SUR-SEVRE ET LA GAUBRETIERE (T08519001389)
Début : 26/02/2019 Fin : 25/02/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTÉS SUR LE SITE DE L'ILE D'YEU (T08524061687)
Début : 24/09/2024 Fin : 23/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de l'Ile d'Yeu (T08522006541)
Début : 03/05/2022 Fin : 02/05/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR LE SITE DE SAINT-LEONARD DE NOBLAT AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE FEYTIAT (T08722002361)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE Saint Léonard de Noblat (T08722002362)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ST LEONARD DE NOBLAT PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001612)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Léonard de Noblat site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001192)
Début : 21/06/2020 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLCE D UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T08726060165)
Début : 17/02/2026 Fin : 16/02/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST YRIEIX LA PERCHE (T08720001162)
Début : 13/01/2020 Fin : 12/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR LE site de SAINT-YRIEIX LA PERCHE (T08720001161)
Début : 13/01/2020 Fin : 12/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719001064)
Début : 19/11/2019 Fin : 12/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719000974)
Début : 17/09/2019 Fin : 18/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement (T08719000935)
Début : 18/06/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ST YRIEIX LA PERCHE PDC de l’établis (T08719000651)
Début : 21/03/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ST YRIEIX LA PERCHE PDC de l’établis (T08719000578)
Début : 21/03/2019 Fin : 19/05/2019
Accord d'entreprise LA POSTE
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UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DES HERBIERS, MORTAGNE-SUR-SEVRE ET LA GAUBRETIERE (T08519001389)
Début : 26/02/2019 Fin : 25/02/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTÉS SUR LE SITE DE L'ILE D'YEU (T08524061687)
Début : 24/09/2024 Fin : 23/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de l'Ile d'Yeu (T08522006541)
Début : 03/05/2022 Fin : 02/05/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR LE SITE DE SAINT-LEONARD DE NOBLAT AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE FEYTIAT (T08722002361)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE Saint Léonard de Noblat (T08722002362)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ST LEONARD DE NOBLAT PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001612)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Léonard de Noblat site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001192)
Début : 21/06/2020 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLCE D UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T08726060165)
Début : 17/02/2026 Fin : 16/02/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST YRIEIX LA PERCHE (T08720001162)
Début : 13/01/2020 Fin : 12/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR LE site de SAINT-YRIEIX LA PERCHE (T08720001161)
Début : 13/01/2020 Fin : 12/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719001064)
Début : 19/11/2019 Fin : 12/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719000974)
Début : 17/09/2019 Fin : 18/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement (T08719000935)
Début : 18/06/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ST YRIEIX LA PERCHE PDC de l’établis (T08719000651)
Début : 21/03/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ST YRIEIX LA PERCHE PDC de l’établis (T08719000578)
Début : 21/03/2019 Fin : 19/05/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T07618001117)
Début : 27/11/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LE MESNIL ESNARD (T07620005027)
Début : 24/11/2020 Fin : 16/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du site de Mesnil Esnard (T07618001116)
Début : 20/12/2018 Fin : 26/12/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de MESNIL ESNARD (T07618000559)
Début : 18/07/2018 Fin : 19/11/2018
Accord d'entreprise LA POSTE
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UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DES HERBIERS, MORTAGNE-SUR-SEVRE ET LA GAUBRETIERE (T08519001389)
Début : 26/02/2019 Fin : 25/02/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTÉS SUR LE SITE DE L'ILE D'YEU (T08524061687)
Début : 24/09/2024 Fin : 23/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de l'Ile d'Yeu (T08522006541)
Début : 03/05/2022 Fin : 02/05/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR LE SITE DE SAINT-LEONARD DE NOBLAT AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE FEYTIAT (T08722002361)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE Saint Léonard de Noblat (T08722002362)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ST LEONARD DE NOBLAT PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001612)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Léonard de Noblat site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001192)
Début : 21/06/2020 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLCE D UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T08726060165)
Début : 17/02/2026 Fin : 16/02/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST YRIEIX LA PERCHE (T08720001162)
Début : 13/01/2020 Fin : 12/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR LE site de SAINT-YRIEIX LA PERCHE (T08720001161)
Début : 13/01/2020 Fin : 12/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719001064)
Début : 19/11/2019 Fin : 12/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719000974)
Début : 17/09/2019 Fin : 18/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement (T08719000935)
Début : 18/06/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ST YRIEIX LA PERCHE PDC de l’établis (T08719000651)
Début : 21/03/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ST YRIEIX LA PERCHE PDC de l’établis (T08719000578)
Début : 21/03/2019 Fin : 19/05/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T07618001117)
Début : 27/11/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LE MESNIL ESNARD (T07620005027)
Début : 24/11/2020 Fin : 16/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du site de Mesnil Esnard (T07618001116)
Début : 20/12/2018 Fin : 26/12/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de MESNIL ESNARD (T07618000559)
Début : 18/07/2018 Fin : 19/11/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord a duree determinee relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein de montivilliers (T07618000089)
Début : 17/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE
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UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DES HERBIERS, MORTAGNE-SUR-SEVRE ET LA GAUBRETIERE (T08519001389)
Début : 26/02/2019 Fin : 25/02/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTÉS SUR LE SITE DE L'ILE D'YEU (T08524061687)
Début : 24/09/2024 Fin : 23/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de l'Ile d'Yeu (T08522006541)
Début : 03/05/2022 Fin : 02/05/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR LE SITE DE SAINT-LEONARD DE NOBLAT AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE FEYTIAT (T08722002361)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE Saint Léonard de Noblat (T08722002362)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ST LEONARD DE NOBLAT PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001612)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Léonard de Noblat site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001192)
Début : 21/06/2020 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLCE D UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T08726060165)
Début : 17/02/2026 Fin : 16/02/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST YRIEIX LA PERCHE (T08720001162)
Début : 13/01/2020 Fin : 12/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR LE site de SAINT-YRIEIX LA PERCHE (T08720001161)
Début : 13/01/2020 Fin : 12/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719001064)
Début : 19/11/2019 Fin : 12/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719000974)
Début : 17/09/2019 Fin : 18/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement (T08719000935)
Début : 18/06/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ST YRIEIX LA PERCHE PDC de l’établis (T08719000651)
Début : 21/03/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ST YRIEIX LA PERCHE PDC de l’établis (T08719000578)
Début : 21/03/2019 Fin : 19/05/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T07618001117)
Début : 27/11/2018 Fin : 01/01/2999
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LE MESNIL ESNARD (T07620005027)
Début : 24/11/2020 Fin : 16/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du site de Mesnil Esnard (T07618001116)
Début : 20/12/2018 Fin : 26/12/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de MESNIL ESNARD (T07618000559)
Début : 18/07/2018 Fin : 19/11/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord a duree determinee relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein de montivilliers (T07618000089)
Début : 17/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD DU 03.12.2013 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07718005297)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE
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UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DES HERBIERS, MORTAGNE-SUR-SEVRE ET LA GAUBRETIERE (T08519001389)
Début : 26/02/2019 Fin : 25/02/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTÉS SUR LE SITE DE L'ILE D'YEU (T08524061687)
Début : 24/09/2024 Fin : 23/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de l'Ile d'Yeu (T08522006541)
Début : 03/05/2022 Fin : 02/05/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR LE SITE DE SAINT-LEONARD DE NOBLAT AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE FEYTIAT (T08722002361)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE Saint Léonard de Noblat (T08722002362)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ST LEONARD DE NOBLAT PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001612)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Léonard de Noblat site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001192)
Début : 21/06/2020 Fin : 19/10/2020
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLCE D UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T08726060165)
Début : 17/02/2026 Fin : 16/02/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST YRIEIX LA PERCHE (T08720001162)
Début : 13/01/2020 Fin : 12/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR LE site de SAINT-YRIEIX LA PERCHE (T08720001161)
Début : 13/01/2020 Fin : 12/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719001064)
Début : 19/11/2019 Fin : 12/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719000974)
Début : 17/09/2019 Fin : 18/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement (T08719000935)
Début : 18/06/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ST YRIEIX LA PERCHE PDC de l’établis (T08719000651)
Début : 21/03/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ST YRIEIX LA PERCHE PDC de l’établis (T08719000578)
Début : 21/03/2019 Fin : 19/05/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T07618001117)
Début : 27/11/2018 Fin : 01/01/2999
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LE MESNIL ESNARD (T07620005027)
Début : 24/11/2020 Fin : 16/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du site de Mesnil Esnard (T07618001116)
Début : 20/12/2018 Fin : 26/12/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de MESNIL ESNARD (T07618000559)
Début : 18/07/2018 Fin : 19/11/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord a duree determinee relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein de montivilliers (T07618000089)
Début : 17/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD DU 03.12.2013 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07718005297)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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AVENANT de révision à l'accord des horaires collectifs relatif à la mise en place de l'organisation de la PPDC de MELUN (T07719002444)
Début : 07/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord des hoarteis collectifs relatif à la mise en place de l'organsiation de MELUN PPDC (T07719002450)
Début : 07/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord des horaires collectifs relatif à la mise en place de l'organisation de la PPDC de MELUN (T07719002448)
Début : 07/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE
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UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DES HERBIERS, MORTAGNE-SUR-SEVRE ET LA GAUBRETIERE (T08519001389)
Début : 26/02/2019 Fin : 25/02/2021
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UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTÉS SUR LE SITE DE L'ILE D'YEU (T08524061687)
Début : 24/09/2024 Fin : 23/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de l'Ile d'Yeu (T08522006541)
Début : 03/05/2022 Fin : 02/05/2024
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR LE SITE DE SAINT-LEONARD DE NOBLAT AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE FEYTIAT (T08722002361)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE Saint Léonard de Noblat (T08722002362)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ST LEONARD DE NOBLAT PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001612)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Léonard de Noblat site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001192)
Début : 21/06/2020 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLCE D UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T08726060165)
Début : 17/02/2026 Fin : 16/02/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST YRIEIX LA PERCHE (T08720001162)
Début : 13/01/2020 Fin : 12/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR LE site de SAINT-YRIEIX LA PERCHE (T08720001161)
Début : 13/01/2020 Fin : 12/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719001064)
Début : 19/11/2019 Fin : 12/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719000974)
Début : 17/09/2019 Fin : 18/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement (T08719000935)
Début : 18/06/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ST YRIEIX LA PERCHE PDC de l’établis (T08719000651)
Début : 21/03/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ST YRIEIX LA PERCHE PDC de l’établis (T08719000578)
Début : 21/03/2019 Fin : 19/05/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T07618001117)
Début : 27/11/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LE MESNIL ESNARD (T07620005027)
Début : 24/11/2020 Fin : 16/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du site de Mesnil Esnard (T07618001116)
Début : 20/12/2018 Fin : 26/12/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de MESNIL ESNARD (T07618000559)
Début : 18/07/2018 Fin : 19/11/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord a duree determinee relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein de montivilliers (T07618000089)
Début : 17/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD DU 03.12.2013 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07718005297)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT de révision à l'accord des horaires collectifs relatif à la mise en place de l'organisation de la PPDC de MELUN (T07719002444)
Début : 07/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord des hoarteis collectifs relatif à la mise en place de l'organsiation de MELUN PPDC (T07719002450)
Début : 07/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord des horaires collectifs relatif à la mise en place de l'organisation de la PPDC de MELUN (T07719002448)
Début : 07/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD SOCIAL FINANCIER (T07726060315)
Début : 07/07/2026 Fin : 07/10/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord social (T07725062523)
Début : 17/03/2025 Fin : 18/03/2026
Accord d'entreprise LA POSTE
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UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DES HERBIERS, MORTAGNE-SUR-SEVRE ET LA GAUBRETIERE (T08519001389)
Début : 26/02/2019 Fin : 25/02/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTÉS SUR LE SITE DE L'ILE D'YEU (T08524061687)
Début : 24/09/2024 Fin : 23/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de l'Ile d'Yeu (T08522006541)
Début : 03/05/2022 Fin : 02/05/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR LE SITE DE SAINT-LEONARD DE NOBLAT AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE FEYTIAT (T08722002361)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE Saint Léonard de Noblat (T08722002362)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ST LEONARD DE NOBLAT PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001612)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Léonard de Noblat site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001192)
Début : 21/06/2020 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLCE D UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T08726060165)
Début : 17/02/2026 Fin : 16/02/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST YRIEIX LA PERCHE (T08720001162)
Début : 13/01/2020 Fin : 12/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR LE site de SAINT-YRIEIX LA PERCHE (T08720001161)
Début : 13/01/2020 Fin : 12/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719001064)
Début : 19/11/2019 Fin : 12/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719000974)
Début : 17/09/2019 Fin : 18/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement (T08719000935)
Début : 18/06/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ST YRIEIX LA PERCHE PDC de l’établis (T08719000651)
Début : 21/03/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ST YRIEIX LA PERCHE PDC de l’établis (T08719000578)
Début : 21/03/2019 Fin : 19/05/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T07618001117)
Début : 27/11/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LE MESNIL ESNARD (T07620005027)
Début : 24/11/2020 Fin : 16/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du site de Mesnil Esnard (T07618001116)
Début : 20/12/2018 Fin : 26/12/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de MESNIL ESNARD (T07618000559)
Début : 18/07/2018 Fin : 19/11/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord a duree determinee relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein de montivilliers (T07618000089)
Début : 17/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD DU 03.12.2013 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07718005297)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT de révision à l'accord des horaires collectifs relatif à la mise en place de l'organisation de la PPDC de MELUN (T07719002444)
Début : 07/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord des hoarteis collectifs relatif à la mise en place de l'organsiation de MELUN PPDC (T07719002450)
Début : 07/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord des horaires collectifs relatif à la mise en place de l'organisation de la PPDC de MELUN (T07719002448)
Début : 07/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD SOCIAL FINANCIER (T07726060315)
Début : 07/07/2026 Fin : 07/10/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord social (T07725062523)
Début : 17/03/2025 Fin : 18/03/2026
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Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail signé le 25/10/2018 de Marssac-sur -Tarn (T08121001608)
Début : 30/10/2018 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du Site de Marssac PDC rattaché à l'Etablissement d'ALBI Pays Cathares le 25/10/2018 (T08120001259)
Début : 30/10/2020 Fin : 29/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE A MARSSAC SUR TARN (T08118000253)
Début : 30/10/2018 Fin : 30/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
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UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DES HERBIERS, MORTAGNE-SUR-SEVRE ET LA GAUBRETIERE (T08519001389)
Début : 26/02/2019 Fin : 25/02/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTÉS SUR LE SITE DE L'ILE D'YEU (T08524061687)
Début : 24/09/2024 Fin : 23/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de l'Ile d'Yeu (T08522006541)
Début : 03/05/2022 Fin : 02/05/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR LE SITE DE SAINT-LEONARD DE NOBLAT AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE FEYTIAT (T08722002361)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE Saint Léonard de Noblat (T08722002362)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ST LEONARD DE NOBLAT PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001612)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Léonard de Noblat site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001192)
Début : 21/06/2020 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLCE D UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T08726060165)
Début : 17/02/2026 Fin : 16/02/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST YRIEIX LA PERCHE (T08720001162)
Début : 13/01/2020 Fin : 12/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR LE site de SAINT-YRIEIX LA PERCHE (T08720001161)
Début : 13/01/2020 Fin : 12/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719001064)
Début : 19/11/2019 Fin : 12/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719000974)
Début : 17/09/2019 Fin : 18/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement (T08719000935)
Début : 18/06/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ST YRIEIX LA PERCHE PDC de l’établis (T08719000651)
Début : 21/03/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ST YRIEIX LA PERCHE PDC de l’établis (T08719000578)
Début : 21/03/2019 Fin : 19/05/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T07618001117)
Début : 27/11/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LE MESNIL ESNARD (T07620005027)
Début : 24/11/2020 Fin : 16/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du site de Mesnil Esnard (T07618001116)
Début : 20/12/2018 Fin : 26/12/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de MESNIL ESNARD (T07618000559)
Début : 18/07/2018 Fin : 19/11/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord a duree determinee relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein de montivilliers (T07618000089)
Début : 17/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD DU 03.12.2013 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07718005297)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT de révision à l'accord des horaires collectifs relatif à la mise en place de l'organisation de la PPDC de MELUN (T07719002444)
Début : 07/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord des hoarteis collectifs relatif à la mise en place de l'organsiation de MELUN PPDC (T07719002450)
Début : 07/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord des horaires collectifs relatif à la mise en place de l'organisation de la PPDC de MELUN (T07719002448)
Début : 07/05/2019 Fin : 01/01/2999
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ACCORD SOCIAL FINANCIER (T07726060315)
Début : 07/07/2026 Fin : 07/10/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord social (T07725062523)
Début : 17/03/2025 Fin : 18/03/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail signé le 25/10/2018 de Marssac-sur -Tarn (T08121001608)
Début : 30/10/2018 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du Site de Marssac PDC rattaché à l'Etablissement d'ALBI Pays Cathares le 25/10/2018 (T08120001259)
Début : 30/10/2020 Fin : 29/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE A MARSSAC SUR TARN (T08118000253)
Début : 30/10/2018 Fin : 30/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°1 de Hyères PPDC en son site de Hyères (T08320002719)
Début : 28/09/2020 Fin : 26/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à la mise en place d'ne organisation pluri-hebdomadaires (T08320002206)
Début : 27/01/2020 Fin : 26/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°5 de Hyères PPDC, distribution ménage (T08320001840)
Début : 17/09/2019 Fin : 16/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°3 de l'accord local de Hyères PPDC en son site de Hyères PPDC (T08319001503)
Début : 17/06/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de révision n°1 sur l'aménagement du temps de travail site de HYERES PPDC (A08318002823)
Début : 20/01/2018 Fin : 20/09/2018
Accord d'entreprise LA POSTE
-
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DES HERBIERS, MORTAGNE-SUR-SEVRE ET LA GAUBRETIERE (T08519001389)
Début : 26/02/2019 Fin : 25/02/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTÉS SUR LE SITE DE L'ILE D'YEU (T08524061687)
Début : 24/09/2024 Fin : 23/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de l'Ile d'Yeu (T08522006541)
Début : 03/05/2022 Fin : 02/05/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR LE SITE DE SAINT-LEONARD DE NOBLAT AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE FEYTIAT (T08722002361)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE Saint Léonard de Noblat (T08722002362)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ST LEONARD DE NOBLAT PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001612)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Léonard de Noblat site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001192)
Début : 21/06/2020 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLCE D UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T08726060165)
Début : 17/02/2026 Fin : 16/02/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST YRIEIX LA PERCHE (T08720001162)
Début : 13/01/2020 Fin : 12/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR LE site de SAINT-YRIEIX LA PERCHE (T08720001161)
Début : 13/01/2020 Fin : 12/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719001064)
Début : 19/11/2019 Fin : 12/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719000974)
Début : 17/09/2019 Fin : 18/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement (T08719000935)
Début : 18/06/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ST YRIEIX LA PERCHE PDC de l’établis (T08719000651)
Début : 21/03/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ST YRIEIX LA PERCHE PDC de l’établis (T08719000578)
Début : 21/03/2019 Fin : 19/05/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T07618001117)
Début : 27/11/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LE MESNIL ESNARD (T07620005027)
Début : 24/11/2020 Fin : 16/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du site de Mesnil Esnard (T07618001116)
Début : 20/12/2018 Fin : 26/12/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de MESNIL ESNARD (T07618000559)
Début : 18/07/2018 Fin : 19/11/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord a duree determinee relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein de montivilliers (T07618000089)
Début : 17/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD DU 03.12.2013 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07718005297)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT de révision à l'accord des horaires collectifs relatif à la mise en place de l'organisation de la PPDC de MELUN (T07719002444)
Début : 07/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord des hoarteis collectifs relatif à la mise en place de l'organsiation de MELUN PPDC (T07719002450)
Début : 07/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord des horaires collectifs relatif à la mise en place de l'organisation de la PPDC de MELUN (T07719002448)
Début : 07/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD SOCIAL FINANCIER (T07726060315)
Début : 07/07/2026 Fin : 07/10/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord social (T07725062523)
Début : 17/03/2025 Fin : 18/03/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail signé le 25/10/2018 de Marssac-sur -Tarn (T08121001608)
Début : 30/10/2018 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du Site de Marssac PDC rattaché à l'Etablissement d'ALBI Pays Cathares le 25/10/2018 (T08120001259)
Début : 30/10/2020 Fin : 29/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE A MARSSAC SUR TARN (T08118000253)
Début : 30/10/2018 Fin : 30/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°1 de Hyères PPDC en son site de Hyères (T08320002719)
Début : 28/09/2020 Fin : 26/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à la mise en place d'ne organisation pluri-hebdomadaires (T08320002206)
Début : 27/01/2020 Fin : 26/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°5 de Hyères PPDC, distribution ménage (T08320001840)
Début : 17/09/2019 Fin : 16/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°3 de l'accord local de Hyères PPDC en son site de Hyères PPDC (T08319001503)
Début : 17/06/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de révision n°1 sur l'aménagement du temps de travail site de HYERES PPDC (A08318002823)
Début : 20/01/2018 Fin : 20/09/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord local Hyères PPDC en son site du Lavandou, avenant n°1, aménagement du temps de travail (T08318000284)
Début : 15/07/2018 Fin : 15/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE
-
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DES HERBIERS, MORTAGNE-SUR-SEVRE ET LA GAUBRETIERE (T08519001389)
Début : 26/02/2019 Fin : 25/02/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTÉS SUR LE SITE DE L'ILE D'YEU (T08524061687)
Début : 24/09/2024 Fin : 23/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de l'Ile d'Yeu (T08522006541)
Début : 03/05/2022 Fin : 02/05/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR LE SITE DE SAINT-LEONARD DE NOBLAT AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE FEYTIAT (T08722002361)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE Saint Léonard de Noblat (T08722002362)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ST LEONARD DE NOBLAT PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001612)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Léonard de Noblat site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001192)
Début : 21/06/2020 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLCE D UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T08726060165)
Début : 17/02/2026 Fin : 16/02/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST YRIEIX LA PERCHE (T08720001162)
Début : 13/01/2020 Fin : 12/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR LE site de SAINT-YRIEIX LA PERCHE (T08720001161)
Début : 13/01/2020 Fin : 12/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719001064)
Début : 19/11/2019 Fin : 12/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719000974)
Début : 17/09/2019 Fin : 18/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement (T08719000935)
Début : 18/06/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ST YRIEIX LA PERCHE PDC de l’établis (T08719000651)
Début : 21/03/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ST YRIEIX LA PERCHE PDC de l’établis (T08719000578)
Début : 21/03/2019 Fin : 19/05/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T07618001117)
Début : 27/11/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LE MESNIL ESNARD (T07620005027)
Début : 24/11/2020 Fin : 16/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du site de Mesnil Esnard (T07618001116)
Début : 20/12/2018 Fin : 26/12/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de MESNIL ESNARD (T07618000559)
Début : 18/07/2018 Fin : 19/11/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord a duree determinee relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein de montivilliers (T07618000089)
Début : 17/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD DU 03.12.2013 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07718005297)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT de révision à l'accord des horaires collectifs relatif à la mise en place de l'organisation de la PPDC de MELUN (T07719002444)
Début : 07/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord des hoarteis collectifs relatif à la mise en place de l'organsiation de MELUN PPDC (T07719002450)
Début : 07/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord des horaires collectifs relatif à la mise en place de l'organisation de la PPDC de MELUN (T07719002448)
Début : 07/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD SOCIAL FINANCIER (T07726060315)
Début : 07/07/2026 Fin : 07/10/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord social (T07725062523)
Début : 17/03/2025 Fin : 18/03/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail signé le 25/10/2018 de Marssac-sur -Tarn (T08121001608)
Début : 30/10/2018 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du Site de Marssac PDC rattaché à l'Etablissement d'ALBI Pays Cathares le 25/10/2018 (T08120001259)
Début : 30/10/2020 Fin : 29/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE A MARSSAC SUR TARN (T08118000253)
Début : 30/10/2018 Fin : 30/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°1 de Hyères PPDC en son site de Hyères (T08320002719)
Début : 28/09/2020 Fin : 26/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à la mise en place d'ne organisation pluri-hebdomadaires (T08320002206)
Début : 27/01/2020 Fin : 26/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°5 de Hyères PPDC, distribution ménage (T08320001840)
Début : 17/09/2019 Fin : 16/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°3 de l'accord local de Hyères PPDC en son site de Hyères PPDC (T08319001503)
Début : 17/06/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de révision n°1 sur l'aménagement du temps de travail site de HYERES PPDC (A08318002823)
Début : 20/01/2018 Fin : 20/09/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord local Hyères PPDC en son site du Lavandou, avenant n°1, aménagement du temps de travail (T08318000284)
Début : 15/07/2018 Fin : 15/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES AUX SITES DE LUCON ET MAREUIL (T08519002312)
Début : 17/09/2019 Fin : 16/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
-
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DES HERBIERS, MORTAGNE-SUR-SEVRE ET LA GAUBRETIERE (T08519001389)
Début : 26/02/2019 Fin : 25/02/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTÉS SUR LE SITE DE L'ILE D'YEU (T08524061687)
Début : 24/09/2024 Fin : 23/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de l'Ile d'Yeu (T08522006541)
Début : 03/05/2022 Fin : 02/05/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR LE SITE DE SAINT-LEONARD DE NOBLAT AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE FEYTIAT (T08722002361)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE Saint Léonard de Noblat (T08722002362)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ST LEONARD DE NOBLAT PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001612)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Léonard de Noblat site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001192)
Début : 21/06/2020 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLCE D UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T08726060165)
Début : 17/02/2026 Fin : 16/02/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST YRIEIX LA PERCHE (T08720001162)
Début : 13/01/2020 Fin : 12/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR LE site de SAINT-YRIEIX LA PERCHE (T08720001161)
Début : 13/01/2020 Fin : 12/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719001064)
Début : 19/11/2019 Fin : 12/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719000974)
Début : 17/09/2019 Fin : 18/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement (T08719000935)
Début : 18/06/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ST YRIEIX LA PERCHE PDC de l’établis (T08719000651)
Début : 21/03/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ST YRIEIX LA PERCHE PDC de l’établis (T08719000578)
Début : 21/03/2019 Fin : 19/05/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T07618001117)
Début : 27/11/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LE MESNIL ESNARD (T07620005027)
Début : 24/11/2020 Fin : 16/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du site de Mesnil Esnard (T07618001116)
Début : 20/12/2018 Fin : 26/12/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de MESNIL ESNARD (T07618000559)
Début : 18/07/2018 Fin : 19/11/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord a duree determinee relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein de montivilliers (T07618000089)
Début : 17/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD DU 03.12.2013 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07718005297)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT de révision à l'accord des horaires collectifs relatif à la mise en place de l'organisation de la PPDC de MELUN (T07719002444)
Début : 07/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord des hoarteis collectifs relatif à la mise en place de l'organsiation de MELUN PPDC (T07719002450)
Début : 07/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord des horaires collectifs relatif à la mise en place de l'organisation de la PPDC de MELUN (T07719002448)
Début : 07/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD SOCIAL FINANCIER (T07726060315)
Début : 07/07/2026 Fin : 07/10/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord social (T07725062523)
Début : 17/03/2025 Fin : 18/03/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail signé le 25/10/2018 de Marssac-sur -Tarn (T08121001608)
Début : 30/10/2018 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du Site de Marssac PDC rattaché à l'Etablissement d'ALBI Pays Cathares le 25/10/2018 (T08120001259)
Début : 30/10/2020 Fin : 29/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE A MARSSAC SUR TARN (T08118000253)
Début : 30/10/2018 Fin : 30/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°1 de Hyères PPDC en son site de Hyères (T08320002719)
Début : 28/09/2020 Fin : 26/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à la mise en place d'ne organisation pluri-hebdomadaires (T08320002206)
Début : 27/01/2020 Fin : 26/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°5 de Hyères PPDC, distribution ménage (T08320001840)
Début : 17/09/2019 Fin : 16/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°3 de l'accord local de Hyères PPDC en son site de Hyères PPDC (T08319001503)
Début : 17/06/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de révision n°1 sur l'aménagement du temps de travail site de HYERES PPDC (A08318002823)
Début : 20/01/2018 Fin : 20/09/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord local Hyères PPDC en son site du Lavandou, avenant n°1, aménagement du temps de travail (T08318000284)
Début : 15/07/2018 Fin : 15/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES AUX SITES DE LUCON ET MAREUIL (T08519002312)
Début : 17/09/2019 Fin : 16/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS DE MOUILLERON EN PAREDS (T08522007069)
Début : 28/06/2022 Fin : 28/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE
-
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DES HERBIERS, MORTAGNE-SUR-SEVRE ET LA GAUBRETIERE (T08519001389)
Début : 26/02/2019 Fin : 25/02/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTÉS SUR LE SITE DE L'ILE D'YEU (T08524061687)
Début : 24/09/2024 Fin : 23/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de l'Ile d'Yeu (T08522006541)
Début : 03/05/2022 Fin : 02/05/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR LE SITE DE SAINT-LEONARD DE NOBLAT AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE FEYTIAT (T08722002361)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE Saint Léonard de Noblat (T08722002362)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ST LEONARD DE NOBLAT PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001612)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Léonard de Noblat site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001192)
Début : 21/06/2020 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLCE D UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T08726060165)
Début : 17/02/2026 Fin : 16/02/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST YRIEIX LA PERCHE (T08720001162)
Début : 13/01/2020 Fin : 12/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR LE site de SAINT-YRIEIX LA PERCHE (T08720001161)
Début : 13/01/2020 Fin : 12/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719001064)
Début : 19/11/2019 Fin : 12/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719000974)
Début : 17/09/2019 Fin : 18/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement (T08719000935)
Début : 18/06/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ST YRIEIX LA PERCHE PDC de l’établis (T08719000651)
Début : 21/03/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ST YRIEIX LA PERCHE PDC de l’établis (T08719000578)
Début : 21/03/2019 Fin : 19/05/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T07618001117)
Début : 27/11/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LE MESNIL ESNARD (T07620005027)
Début : 24/11/2020 Fin : 16/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du site de Mesnil Esnard (T07618001116)
Début : 20/12/2018 Fin : 26/12/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de MESNIL ESNARD (T07618000559)
Début : 18/07/2018 Fin : 19/11/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord a duree determinee relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein de montivilliers (T07618000089)
Début : 17/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD DU 03.12.2013 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07718005297)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT de révision à l'accord des horaires collectifs relatif à la mise en place de l'organisation de la PPDC de MELUN (T07719002444)
Début : 07/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord des hoarteis collectifs relatif à la mise en place de l'organsiation de MELUN PPDC (T07719002450)
Début : 07/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord des horaires collectifs relatif à la mise en place de l'organisation de la PPDC de MELUN (T07719002448)
Début : 07/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD SOCIAL FINANCIER (T07726060315)
Début : 07/07/2026 Fin : 07/10/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord social (T07725062523)
Début : 17/03/2025 Fin : 18/03/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail signé le 25/10/2018 de Marssac-sur -Tarn (T08121001608)
Début : 30/10/2018 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du Site de Marssac PDC rattaché à l'Etablissement d'ALBI Pays Cathares le 25/10/2018 (T08120001259)
Début : 30/10/2020 Fin : 29/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE A MARSSAC SUR TARN (T08118000253)
Début : 30/10/2018 Fin : 30/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°1 de Hyères PPDC en son site de Hyères (T08320002719)
Début : 28/09/2020 Fin : 26/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à la mise en place d'ne organisation pluri-hebdomadaires (T08320002206)
Début : 27/01/2020 Fin : 26/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°5 de Hyères PPDC, distribution ménage (T08320001840)
Début : 17/09/2019 Fin : 16/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°3 de l'accord local de Hyères PPDC en son site de Hyères PPDC (T08319001503)
Début : 17/06/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de révision n°1 sur l'aménagement du temps de travail site de HYERES PPDC (A08318002823)
Début : 20/01/2018 Fin : 20/09/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord local Hyères PPDC en son site du Lavandou, avenant n°1, aménagement du temps de travail (T08318000284)
Début : 15/07/2018 Fin : 15/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES AUX SITES DE LUCON ET MAREUIL (T08519002312)
Début : 17/09/2019 Fin : 16/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS DE MOUILLERON EN PAREDS (T08522007069)
Début : 28/06/2022 Fin : 28/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS DU SITE DE LA BRESSE (T08823003981)
Début : 20/06/2023 Fin : 30/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE
-
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DES HERBIERS, MORTAGNE-SUR-SEVRE ET LA GAUBRETIERE (T08519001389)
Début : 26/02/2019 Fin : 25/02/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTÉS SUR LE SITE DE L'ILE D'YEU (T08524061687)
Début : 24/09/2024 Fin : 23/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de l'Ile d'Yeu (T08522006541)
Début : 03/05/2022 Fin : 02/05/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR LE SITE DE SAINT-LEONARD DE NOBLAT AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE FEYTIAT (T08722002361)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE Saint Léonard de Noblat (T08722002362)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ST LEONARD DE NOBLAT PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001612)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Léonard de Noblat site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001192)
Début : 21/06/2020 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLCE D UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T08726060165)
Début : 17/02/2026 Fin : 16/02/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST YRIEIX LA PERCHE (T08720001162)
Début : 13/01/2020 Fin : 12/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR LE site de SAINT-YRIEIX LA PERCHE (T08720001161)
Début : 13/01/2020 Fin : 12/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719001064)
Début : 19/11/2019 Fin : 12/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719000974)
Début : 17/09/2019 Fin : 18/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement (T08719000935)
Début : 18/06/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ST YRIEIX LA PERCHE PDC de l’établis (T08719000651)
Début : 21/03/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ST YRIEIX LA PERCHE PDC de l’établis (T08719000578)
Début : 21/03/2019 Fin : 19/05/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T07618001117)
Début : 27/11/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LE MESNIL ESNARD (T07620005027)
Début : 24/11/2020 Fin : 16/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du site de Mesnil Esnard (T07618001116)
Début : 20/12/2018 Fin : 26/12/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de MESNIL ESNARD (T07618000559)
Début : 18/07/2018 Fin : 19/11/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord a duree determinee relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein de montivilliers (T07618000089)
Début : 17/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD DU 03.12.2013 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07718005297)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT de révision à l'accord des horaires collectifs relatif à la mise en place de l'organisation de la PPDC de MELUN (T07719002444)
Début : 07/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord des hoarteis collectifs relatif à la mise en place de l'organsiation de MELUN PPDC (T07719002450)
Début : 07/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord des horaires collectifs relatif à la mise en place de l'organisation de la PPDC de MELUN (T07719002448)
Début : 07/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD SOCIAL FINANCIER (T07726060315)
Début : 07/07/2026 Fin : 07/10/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord social (T07725062523)
Début : 17/03/2025 Fin : 18/03/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail signé le 25/10/2018 de Marssac-sur -Tarn (T08121001608)
Début : 30/10/2018 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du Site de Marssac PDC rattaché à l'Etablissement d'ALBI Pays Cathares le 25/10/2018 (T08120001259)
Début : 30/10/2020 Fin : 29/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE A MARSSAC SUR TARN (T08118000253)
Début : 30/10/2018 Fin : 30/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°1 de Hyères PPDC en son site de Hyères (T08320002719)
Début : 28/09/2020 Fin : 26/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à la mise en place d'ne organisation pluri-hebdomadaires (T08320002206)
Début : 27/01/2020 Fin : 26/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°5 de Hyères PPDC, distribution ménage (T08320001840)
Début : 17/09/2019 Fin : 16/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°3 de l'accord local de Hyères PPDC en son site de Hyères PPDC (T08319001503)
Début : 17/06/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de révision n°1 sur l'aménagement du temps de travail site de HYERES PPDC (A08318002823)
Début : 20/01/2018 Fin : 20/09/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord local Hyères PPDC en son site du Lavandou, avenant n°1, aménagement du temps de travail (T08318000284)
Début : 15/07/2018 Fin : 15/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES AUX SITES DE LUCON ET MAREUIL (T08519002312)
Début : 17/09/2019 Fin : 16/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS DE MOUILLERON EN PAREDS (T08522007069)
Début : 28/06/2022 Fin : 28/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS DU SITE DE LA BRESSE (T08823003981)
Début : 20/06/2023 Fin : 30/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels du site de Bruyères (T08824060465)
Début : 16/04/2024 Fin : 15/07/2024
Accord d'entreprise LA POSTE
-
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DES HERBIERS, MORTAGNE-SUR-SEVRE ET LA GAUBRETIERE (T08519001389)
Début : 26/02/2019 Fin : 25/02/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTÉS SUR LE SITE DE L'ILE D'YEU (T08524061687)
Début : 24/09/2024 Fin : 23/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de l'Ile d'Yeu (T08522006541)
Début : 03/05/2022 Fin : 02/05/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR LE SITE DE SAINT-LEONARD DE NOBLAT AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE FEYTIAT (T08722002361)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE Saint Léonard de Noblat (T08722002362)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ST LEONARD DE NOBLAT PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001612)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Léonard de Noblat site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001192)
Début : 21/06/2020 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLCE D UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T08726060165)
Début : 17/02/2026 Fin : 16/02/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST YRIEIX LA PERCHE (T08720001162)
Début : 13/01/2020 Fin : 12/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR LE site de SAINT-YRIEIX LA PERCHE (T08720001161)
Début : 13/01/2020 Fin : 12/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719001064)
Début : 19/11/2019 Fin : 12/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719000974)
Début : 17/09/2019 Fin : 18/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement (T08719000935)
Début : 18/06/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ST YRIEIX LA PERCHE PDC de l’établis (T08719000651)
Début : 21/03/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ST YRIEIX LA PERCHE PDC de l’établis (T08719000578)
Début : 21/03/2019 Fin : 19/05/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T07618001117)
Début : 27/11/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LE MESNIL ESNARD (T07620005027)
Début : 24/11/2020 Fin : 16/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du site de Mesnil Esnard (T07618001116)
Début : 20/12/2018 Fin : 26/12/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de MESNIL ESNARD (T07618000559)
Début : 18/07/2018 Fin : 19/11/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord a duree determinee relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein de montivilliers (T07618000089)
Début : 17/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD DU 03.12.2013 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07718005297)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT de révision à l'accord des horaires collectifs relatif à la mise en place de l'organisation de la PPDC de MELUN (T07719002444)
Début : 07/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord des hoarteis collectifs relatif à la mise en place de l'organsiation de MELUN PPDC (T07719002450)
Début : 07/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord des horaires collectifs relatif à la mise en place de l'organisation de la PPDC de MELUN (T07719002448)
Début : 07/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD SOCIAL FINANCIER (T07726060315)
Début : 07/07/2026 Fin : 07/10/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord social (T07725062523)
Début : 17/03/2025 Fin : 18/03/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail signé le 25/10/2018 de Marssac-sur -Tarn (T08121001608)
Début : 30/10/2018 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du Site de Marssac PDC rattaché à l'Etablissement d'ALBI Pays Cathares le 25/10/2018 (T08120001259)
Début : 30/10/2020 Fin : 29/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE A MARSSAC SUR TARN (T08118000253)
Début : 30/10/2018 Fin : 30/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°1 de Hyères PPDC en son site de Hyères (T08320002719)
Début : 28/09/2020 Fin : 26/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à la mise en place d'ne organisation pluri-hebdomadaires (T08320002206)
Début : 27/01/2020 Fin : 26/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°5 de Hyères PPDC, distribution ménage (T08320001840)
Début : 17/09/2019 Fin : 16/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°3 de l'accord local de Hyères PPDC en son site de Hyères PPDC (T08319001503)
Début : 17/06/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de révision n°1 sur l'aménagement du temps de travail site de HYERES PPDC (A08318002823)
Début : 20/01/2018 Fin : 20/09/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord local Hyères PPDC en son site du Lavandou, avenant n°1, aménagement du temps de travail (T08318000284)
Début : 15/07/2018 Fin : 15/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES AUX SITES DE LUCON ET MAREUIL (T08519002312)
Début : 17/09/2019 Fin : 16/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS DE MOUILLERON EN PAREDS (T08522007069)
Début : 28/06/2022 Fin : 28/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS DU SITE DE LA BRESSE (T08823003981)
Début : 20/06/2023 Fin : 30/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels du site de Bruyères (T08824060465)
Début : 16/04/2024 Fin : 15/07/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE RÉVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF À L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU PLATEAU 20 RATTACHÉ À L'ÉTABLISSEMENT DE PPDC PARIS 20 SIGNÉ LE 15/01/2020 (T07521037405)
Début : 17/02/2022 Fin : 20/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT PPDC 20 (T07520019197)
Début : 17/02/2020 Fin : 16/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA POSTE - PARIS 20 PPDC (A07518031252)
Début : 19/02/2018 Fin : 18/02/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
-
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DES HERBIERS, MORTAGNE-SUR-SEVRE ET LA GAUBRETIERE (T08519001389)
Début : 26/02/2019 Fin : 25/02/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTÉS SUR LE SITE DE L'ILE D'YEU (T08524061687)
Début : 24/09/2024 Fin : 23/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de l'Ile d'Yeu (T08522006541)
Début : 03/05/2022 Fin : 02/05/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR LE SITE DE SAINT-LEONARD DE NOBLAT AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE FEYTIAT (T08722002361)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE Saint Léonard de Noblat (T08722002362)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ST LEONARD DE NOBLAT PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001612)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Léonard de Noblat site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001192)
Début : 21/06/2020 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLCE D UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T08726060165)
Début : 17/02/2026 Fin : 16/02/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST YRIEIX LA PERCHE (T08720001162)
Début : 13/01/2020 Fin : 12/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR LE site de SAINT-YRIEIX LA PERCHE (T08720001161)
Début : 13/01/2020 Fin : 12/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719001064)
Début : 19/11/2019 Fin : 12/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719000974)
Début : 17/09/2019 Fin : 18/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement (T08719000935)
Début : 18/06/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ST YRIEIX LA PERCHE PDC de l’établis (T08719000651)
Début : 21/03/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ST YRIEIX LA PERCHE PDC de l’établis (T08719000578)
Début : 21/03/2019 Fin : 19/05/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T07618001117)
Début : 27/11/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LE MESNIL ESNARD (T07620005027)
Début : 24/11/2020 Fin : 16/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du site de Mesnil Esnard (T07618001116)
Début : 20/12/2018 Fin : 26/12/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de MESNIL ESNARD (T07618000559)
Début : 18/07/2018 Fin : 19/11/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord a duree determinee relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein de montivilliers (T07618000089)
Début : 17/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD DU 03.12.2013 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07718005297)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT de révision à l'accord des horaires collectifs relatif à la mise en place de l'organisation de la PPDC de MELUN (T07719002444)
Début : 07/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord des hoarteis collectifs relatif à la mise en place de l'organsiation de MELUN PPDC (T07719002450)
Début : 07/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord des horaires collectifs relatif à la mise en place de l'organisation de la PPDC de MELUN (T07719002448)
Début : 07/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD SOCIAL FINANCIER (T07726060315)
Début : 07/07/2026 Fin : 07/10/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord social (T07725062523)
Début : 17/03/2025 Fin : 18/03/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail signé le 25/10/2018 de Marssac-sur -Tarn (T08121001608)
Début : 30/10/2018 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du Site de Marssac PDC rattaché à l'Etablissement d'ALBI Pays Cathares le 25/10/2018 (T08120001259)
Début : 30/10/2020 Fin : 29/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE A MARSSAC SUR TARN (T08118000253)
Début : 30/10/2018 Fin : 30/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°1 de Hyères PPDC en son site de Hyères (T08320002719)
Début : 28/09/2020 Fin : 26/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à la mise en place d'ne organisation pluri-hebdomadaires (T08320002206)
Début : 27/01/2020 Fin : 26/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°5 de Hyères PPDC, distribution ménage (T08320001840)
Début : 17/09/2019 Fin : 16/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°3 de l'accord local de Hyères PPDC en son site de Hyères PPDC (T08319001503)
Début : 17/06/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de révision n°1 sur l'aménagement du temps de travail site de HYERES PPDC (A08318002823)
Début : 20/01/2018 Fin : 20/09/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord local Hyères PPDC en son site du Lavandou, avenant n°1, aménagement du temps de travail (T08318000284)
Début : 15/07/2018 Fin : 15/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES AUX SITES DE LUCON ET MAREUIL (T08519002312)
Début : 17/09/2019 Fin : 16/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS DE MOUILLERON EN PAREDS (T08522007069)
Début : 28/06/2022 Fin : 28/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS DU SITE DE LA BRESSE (T08823003981)
Début : 20/06/2023 Fin : 30/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels du site de Bruyères (T08824060465)
Début : 16/04/2024 Fin : 15/07/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE RÉVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF À L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU PLATEAU 20 RATTACHÉ À L'ÉTABLISSEMENT DE PPDC PARIS 20 SIGNÉ LE 15/01/2020 (T07521037405)
Début : 17/02/2022 Fin : 20/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT PPDC 20 (T07520019197)
Début : 17/02/2020 Fin : 16/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA POSTE - PARIS 20 PPDC (A07518031252)
Début : 19/02/2018 Fin : 18/02/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUCCESSIONS (T07618000585)
Début : 03/09/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE
-
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DES HERBIERS, MORTAGNE-SUR-SEVRE ET LA GAUBRETIERE (T08519001389)
Début : 26/02/2019 Fin : 25/02/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTÉS SUR LE SITE DE L'ILE D'YEU (T08524061687)
Début : 24/09/2024 Fin : 23/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de l'Ile d'Yeu (T08522006541)
Début : 03/05/2022 Fin : 02/05/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR LE SITE DE SAINT-LEONARD DE NOBLAT AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE FEYTIAT (T08722002361)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE Saint Léonard de Noblat (T08722002362)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ST LEONARD DE NOBLAT PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001612)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Léonard de Noblat site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001192)
Début : 21/06/2020 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLCE D UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T08726060165)
Début : 17/02/2026 Fin : 16/02/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST YRIEIX LA PERCHE (T08720001162)
Début : 13/01/2020 Fin : 12/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR LE site de SAINT-YRIEIX LA PERCHE (T08720001161)
Début : 13/01/2020 Fin : 12/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719001064)
Début : 19/11/2019 Fin : 12/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719000974)
Début : 17/09/2019 Fin : 18/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement (T08719000935)
Début : 18/06/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ST YRIEIX LA PERCHE PDC de l’établis (T08719000651)
Début : 21/03/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ST YRIEIX LA PERCHE PDC de l’établis (T08719000578)
Début : 21/03/2019 Fin : 19/05/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T07618001117)
Début : 27/11/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LE MESNIL ESNARD (T07620005027)
Début : 24/11/2020 Fin : 16/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du site de Mesnil Esnard (T07618001116)
Début : 20/12/2018 Fin : 26/12/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de MESNIL ESNARD (T07618000559)
Début : 18/07/2018 Fin : 19/11/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord a duree determinee relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein de montivilliers (T07618000089)
Début : 17/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD DU 03.12.2013 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07718005297)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT de révision à l'accord des horaires collectifs relatif à la mise en place de l'organisation de la PPDC de MELUN (T07719002444)
Début : 07/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord des hoarteis collectifs relatif à la mise en place de l'organsiation de MELUN PPDC (T07719002450)
Début : 07/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord des horaires collectifs relatif à la mise en place de l'organisation de la PPDC de MELUN (T07719002448)
Début : 07/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD SOCIAL FINANCIER (T07726060315)
Début : 07/07/2026 Fin : 07/10/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord social (T07725062523)
Début : 17/03/2025 Fin : 18/03/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail signé le 25/10/2018 de Marssac-sur -Tarn (T08121001608)
Début : 30/10/2018 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du Site de Marssac PDC rattaché à l'Etablissement d'ALBI Pays Cathares le 25/10/2018 (T08120001259)
Début : 30/10/2020 Fin : 29/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE A MARSSAC SUR TARN (T08118000253)
Début : 30/10/2018 Fin : 30/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°1 de Hyères PPDC en son site de Hyères (T08320002719)
Début : 28/09/2020 Fin : 26/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à la mise en place d'ne organisation pluri-hebdomadaires (T08320002206)
Début : 27/01/2020 Fin : 26/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°5 de Hyères PPDC, distribution ménage (T08320001840)
Début : 17/09/2019 Fin : 16/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°3 de l'accord local de Hyères PPDC en son site de Hyères PPDC (T08319001503)
Début : 17/06/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de révision n°1 sur l'aménagement du temps de travail site de HYERES PPDC (A08318002823)
Début : 20/01/2018 Fin : 20/09/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord local Hyères PPDC en son site du Lavandou, avenant n°1, aménagement du temps de travail (T08318000284)
Début : 15/07/2018 Fin : 15/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES AUX SITES DE LUCON ET MAREUIL (T08519002312)
Début : 17/09/2019 Fin : 16/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS DE MOUILLERON EN PAREDS (T08522007069)
Début : 28/06/2022 Fin : 28/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS DU SITE DE LA BRESSE (T08823003981)
Début : 20/06/2023 Fin : 30/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels du site de Bruyères (T08824060465)
Début : 16/04/2024 Fin : 15/07/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE RÉVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF À L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU PLATEAU 20 RATTACHÉ À L'ÉTABLISSEMENT DE PPDC PARIS 20 SIGNÉ LE 15/01/2020 (T07521037405)
Début : 17/02/2022 Fin : 20/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT PPDC 20 (T07520019197)
Début : 17/02/2020 Fin : 16/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA POSTE - PARIS 20 PPDC (A07518031252)
Début : 19/02/2018 Fin : 18/02/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUCCESSIONS (T07618000585)
Début : 03/09/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU MAINTIEN DE L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE ROUEN PPDC - DISTRIBUTION- (T07618001206)
Début : 18/12/2018 Fin : 21/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de ROUEN PPDC (T07618001000)
Début : 08/10/2018 Fin : 17/12/2018
Accord d'entreprise LA POSTE
-
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DES HERBIERS, MORTAGNE-SUR-SEVRE ET LA GAUBRETIERE (T08519001389)
Début : 26/02/2019 Fin : 25/02/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTÉS SUR LE SITE DE L'ILE D'YEU (T08524061687)
Début : 24/09/2024 Fin : 23/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de l'Ile d'Yeu (T08522006541)
Début : 03/05/2022 Fin : 02/05/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR LE SITE DE SAINT-LEONARD DE NOBLAT AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE FEYTIAT (T08722002361)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE Saint Léonard de Noblat (T08722002362)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ST LEONARD DE NOBLAT PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001612)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Léonard de Noblat site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001192)
Début : 21/06/2020 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLCE D UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T08726060165)
Début : 17/02/2026 Fin : 16/02/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST YRIEIX LA PERCHE (T08720001162)
Début : 13/01/2020 Fin : 12/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR LE site de SAINT-YRIEIX LA PERCHE (T08720001161)
Début : 13/01/2020 Fin : 12/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719001064)
Début : 19/11/2019 Fin : 12/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719000974)
Début : 17/09/2019 Fin : 18/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Yrieix La Perche site de l’établissement (T08719000935)
Début : 18/06/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ST YRIEIX LA PERCHE PDC de l’établis (T08719000651)
Début : 21/03/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ST YRIEIX LA PERCHE PDC de l’établis (T08719000578)
Début : 21/03/2019 Fin : 19/05/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T07618001117)
Début : 27/11/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LE MESNIL ESNARD (T07620005027)
Début : 24/11/2020 Fin : 16/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du site de Mesnil Esnard (T07618001116)
Début : 20/12/2018 Fin : 26/12/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de MESNIL ESNARD (T07618000559)
Début : 18/07/2018 Fin : 19/11/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord a duree determinee relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein de montivilliers (T07618000089)
Début : 17/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD DU 03.12.2013 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07718005297)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT de révision à l'accord des horaires collectifs relatif à la mise en place de l'organisation de la PPDC de MELUN (T07719002444)
Début : 07/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord des hoarteis collectifs relatif à la mise en place de l'organsiation de MELUN PPDC (T07719002450)
Début : 07/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord des horaires collectifs relatif à la mise en place de l'organisation de la PPDC de MELUN (T07719002448)
Début : 07/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD SOCIAL FINANCIER (T07726060315)
Début : 07/07/2026 Fin : 07/10/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord social (T07725062523)
Début : 17/03/2025 Fin : 18/03/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail signé le 25/10/2018 de Marssac-sur -Tarn (T08121001608)
Début : 30/10/2018 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du Site de Marssac PDC rattaché à l'Etablissement d'ALBI Pays Cathares le 25/10/2018 (T08120001259)
Début : 30/10/2020 Fin : 29/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE A MARSSAC SUR TARN (T08118000253)
Début : 30/10/2018 Fin : 30/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°1 de Hyères PPDC en son site de Hyères (T08320002719)
Début : 28/09/2020 Fin : 26/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à la mise en place d'ne organisation pluri-hebdomadaires (T08320002206)
Début : 27/01/2020 Fin : 26/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°5 de Hyères PPDC, distribution ménage (T08320001840)
Début : 17/09/2019 Fin : 16/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°3 de l'accord local de Hyères PPDC en son site de Hyères PPDC (T08319001503)
Début : 17/06/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de révision n°1 sur l'aménagement du temps de travail site de HYERES PPDC (A08318002823)
Début : 20/01/2018 Fin : 20/09/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord local Hyères PPDC en son site du Lavandou, avenant n°1, aménagement du temps de travail (T08318000284)
Début : 15/07/2018 Fin : 15/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES AUX SITES DE LUCON ET MAREUIL (T08519002312)
Début : 17/09/2019 Fin : 16/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS DE MOUILLERON EN PAREDS (T08522007069)
Début : 28/06/2022 Fin : 28/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS DU SITE DE LA BRESSE (T08823003981)
Début : 20/06/2023 Fin : 30/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels du site de Bruyères (T08824060465)
Début : 16/04/2024 Fin : 15/07/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE RÉVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF À L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU PLATEAU 20 RATTACHÉ À L'ÉTABLISSEMENT DE PPDC PARIS 20 SIGNÉ LE 15/01/2020 (T07521037405)
Début : 17/02/2022 Fin : 20/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT PPDC 20 (T07520019197)
Début : 17/02/2020 Fin : 16/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA POSTE - PARIS 20 PPDC (A07518031252)
Début : 19/02/2018 Fin : 18/02/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUCCESSIONS (T07618000585)
Début : 03/09/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU MAINTIEN DE L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE ROUEN PPDC - DISTRIBUTION- (T07618001206)
Début : 18/12/2018 Fin : 21/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de ROUEN PPDC (T07618001000)
Début : 08/10/2018 Fin : 17/12/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION AVEC COUPURE MERIDIENNE SUR LE SITE DE BUCHY PDC (T07619001810)
Début : 19/02/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DES SITES DE ST VALERY EN CAUX ET CANY BARVILLE (A07617005352)
Début : 19/09/2017 Fin : 01/01/2999
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Avenant à l'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE (site de Grand Quevilly) (T07619002899)
Début : 18/06/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU MAITIEN DE L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE TOTES (A07618005615)
Début : 01/02/2018 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du site de Buchy PDC (T07618001237)
Début : 21/01/2019 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE
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