LA POSTE
Informations juridiques
| Société | LA POSTE |
| Siren | 356000000 |
| Siret | |
| Adresse | 19 Place DE L EGLISE 87140 NANTIAT |
| Code APE | 5310Z |
| IDCC | 5516 La Poste - France Télécom |
| Secteur | Activités de poste dans le cadre d'une obligation de service universel |
Accords d'entreprise
Etablissement : 35600000043383
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES AU SEIN DU SITE DE NANTIAT DE L’ETABLISSEMENT TERRES ET RIVIERES DU LIMOUSIN (T08719000643)
Début : 19/03/2019 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE NANTIAT PDC1 (T08719000644)
Début : 19/03/0019 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
2 ème Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de NANTIAT PDC1 de l’établissement TERRES (T08719000593)
Début : 15/01/2019 Fin : 18/03/2019
Accord d'entreprise LA POSTE
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES AU SEIN DU SITE DE NANTIAT DE L’ETABLISSEMENT TERRES ET RIVIERES DU LIMOUSIN (T08719000643)
Début : 19/03/2019 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE NANTIAT PDC1 (T08719000644)
Début : 19/03/0019 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
2 ème Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de NANTIAT PDC1 de l’établissement TERRES (T08719000593)
Début : 15/01/2019 Fin : 18/03/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08721002113)
Début : 30/03/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08721002114)
Début : 30/03/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001611)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Nexon site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001147)
Début : 21/01/2020 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Nexon site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719000973)
Début : 17/09/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES AU SEIN DU SITE DE NANTIAT DE L’ETABLISSEMENT TERRES ET RIVIERES DU LIMOUSIN (T08719000643)
Début : 19/03/2019 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE NANTIAT PDC1 (T08719000644)
Début : 19/03/0019 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
2 ème Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de NANTIAT PDC1 de l’établissement TERRES (T08719000593)
Début : 15/01/2019 Fin : 18/03/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08721002113)
Début : 30/03/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08721002114)
Début : 30/03/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001611)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Nexon site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001147)
Début : 21/01/2020 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Nexon site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719000973)
Début : 17/09/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de NIEUL PDC1 au sein de l’établissement TERRES et RIVIERES du LIMOUSIN (T08720001191)
Début : 17/02/2020 Fin : 13/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
D’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE de NIEUL PDC1 (T08720001194)
Début : 17/02/2020 Fin : 13/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
3 ème Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du centre courrier de NIEUL PDC1 de l’établissement TERRES et RIVIERES du LIMOUSIN (T08719001106)
Début : 31/12/2019 Fin : 17/02/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES AU SEIN DU SITE DE NANTIAT DE L’ETABLISSEMENT TERRES ET RIVIERES DU LIMOUSIN (T08719000643)
Début : 19/03/2019 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE NANTIAT PDC1 (T08719000644)
Début : 19/03/0019 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
2 ème Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de NANTIAT PDC1 de l’établissement TERRES (T08719000593)
Début : 15/01/2019 Fin : 18/03/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08721002113)
Début : 30/03/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08721002114)
Début : 30/03/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001611)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Nexon site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001147)
Début : 21/01/2020 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Nexon site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719000973)
Début : 17/09/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de NIEUL PDC1 au sein de l’établissement TERRES et RIVIERES du LIMOUSIN (T08720001191)
Début : 17/02/2020 Fin : 13/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
D’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE de NIEUL PDC1 (T08720001194)
Début : 17/02/2020 Fin : 13/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
3 ème Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du centre courrier de NIEUL PDC1 de l’établissement TERRES et RIVIERES du LIMOUSIN (T08719001106)
Début : 31/12/2019 Fin : 17/02/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site d’ORADOUR SUR VAYRES PDC1 au sein de l’établissement TERRES et RIVI (T08719000857)
Début : 16/07/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation de l'accord collectif (T08726060167)
Début : 02/06/2026 Fin : 07/06/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE D’ORADOUR SUR VAYRES PDC1 (T08719000866)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/05/2022
Accord d'entreprise LA POSTE
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES AU SEIN DU SITE DE NANTIAT DE L’ETABLISSEMENT TERRES ET RIVIERES DU LIMOUSIN (T08719000643)
Début : 19/03/2019 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE NANTIAT PDC1 (T08719000644)
Début : 19/03/0019 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
2 ème Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de NANTIAT PDC1 de l’établissement TERRES (T08719000593)
Début : 15/01/2019 Fin : 18/03/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08721002113)
Début : 30/03/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08721002114)
Début : 30/03/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001611)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Nexon site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001147)
Début : 21/01/2020 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Nexon site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719000973)
Début : 17/09/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de NIEUL PDC1 au sein de l’établissement TERRES et RIVIERES du LIMOUSIN (T08720001191)
Début : 17/02/2020 Fin : 13/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
D’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE de NIEUL PDC1 (T08720001194)
Début : 17/02/2020 Fin : 13/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
3 ème Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du centre courrier de NIEUL PDC1 de l’établissement TERRES et RIVIERES du LIMOUSIN (T08719001106)
Début : 31/12/2019 Fin : 17/02/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site d’ORADOUR SUR VAYRES PDC1 au sein de l’établissement TERRES et RIVI (T08719000857)
Début : 16/07/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation de l'accord collectif (T08726060167)
Début : 02/06/2026 Fin : 07/06/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE D’ORADOUR SUR VAYRES PDC1 (T08719000866)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/05/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE PIERRE BUFFIERE PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08722002357)
Début : 18/05/2021 Fin : 19/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE PIERRE BUFFIERE PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001609)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Pierre Buffière site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001149)
Début : 27/03/2020 Fin : 20/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES AU SEIN DU SITE DE NANTIAT DE L’ETABLISSEMENT TERRES ET RIVIERES DU LIMOUSIN (T08719000643)
Début : 19/03/2019 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE NANTIAT PDC1 (T08719000644)
Début : 19/03/0019 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
2 ème Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de NANTIAT PDC1 de l’établissement TERRES (T08719000593)
Début : 15/01/2019 Fin : 18/03/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08721002113)
Début : 30/03/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08721002114)
Début : 30/03/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001611)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Nexon site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001147)
Début : 21/01/2020 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Nexon site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719000973)
Début : 17/09/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de NIEUL PDC1 au sein de l’établissement TERRES et RIVIERES du LIMOUSIN (T08720001191)
Début : 17/02/2020 Fin : 13/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
D’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE de NIEUL PDC1 (T08720001194)
Début : 17/02/2020 Fin : 13/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
3 ème Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du centre courrier de NIEUL PDC1 de l’établissement TERRES et RIVIERES du LIMOUSIN (T08719001106)
Début : 31/12/2019 Fin : 17/02/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site d’ORADOUR SUR VAYRES PDC1 au sein de l’établissement TERRES et RIVI (T08719000857)
Début : 16/07/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation de l'accord collectif (T08726060167)
Début : 02/06/2026 Fin : 07/06/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE D’ORADOUR SUR VAYRES PDC1 (T08719000866)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/05/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE PIERRE BUFFIERE PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08722002357)
Début : 18/05/2021 Fin : 19/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE PIERRE BUFFIERE PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001609)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Pierre Buffière site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001149)
Début : 27/03/2020 Fin : 20/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ST GERMAIN LES BELLES PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08722002359)
Début : 18/05/2021 Fin : 19/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ST GERMAIN LES BELLES PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001610)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Germain Les Belles site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousi (T08720001150)
Début : 27/03/2020 Fin : 20/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES AU SEIN DU SITE DE NANTIAT DE L’ETABLISSEMENT TERRES ET RIVIERES DU LIMOUSIN (T08719000643)
Début : 19/03/2019 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE NANTIAT PDC1 (T08719000644)
Début : 19/03/0019 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
2 ème Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de NANTIAT PDC1 de l’établissement TERRES (T08719000593)
Début : 15/01/2019 Fin : 18/03/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08721002113)
Début : 30/03/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08721002114)
Début : 30/03/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001611)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Nexon site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001147)
Début : 21/01/2020 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Nexon site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719000973)
Début : 17/09/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de NIEUL PDC1 au sein de l’établissement TERRES et RIVIERES du LIMOUSIN (T08720001191)
Début : 17/02/2020 Fin : 13/02/2023
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D’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE de NIEUL PDC1 (T08720001194)
Début : 17/02/2020 Fin : 13/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
3 ème Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du centre courrier de NIEUL PDC1 de l’établissement TERRES et RIVIERES du LIMOUSIN (T08719001106)
Début : 31/12/2019 Fin : 17/02/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site d’ORADOUR SUR VAYRES PDC1 au sein de l’établissement TERRES et RIVI (T08719000857)
Début : 16/07/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation de l'accord collectif (T08726060167)
Début : 02/06/2026 Fin : 07/06/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE D’ORADOUR SUR VAYRES PDC1 (T08719000866)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/05/2022
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AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE PIERRE BUFFIERE PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08722002357)
Début : 18/05/2021 Fin : 19/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE PIERRE BUFFIERE PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001609)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Pierre Buffière site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001149)
Début : 27/03/2020 Fin : 20/07/2020
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AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ST GERMAIN LES BELLES PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08722002359)
Début : 18/05/2021 Fin : 19/07/2021
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AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ST GERMAIN LES BELLES PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001610)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
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Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Germain Les Belles site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousi (T08720001150)
Début : 27/03/2020 Fin : 20/07/2020
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Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de l'organisation de Paris 17 PPDC Service Distribution (T07524066027)
Début : 17/04/2024 Fin : 16/04/2026
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Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés à l'organisation de Paris 17 PPDC Service distribution et carré pro (T07524066029)
Début : 17/04/2024 Fin : 16/10/2024
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Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés à l'organisation de PARIS 17 PPDC Service Concentration (T07524064778)
Début : 12/02/2024 Fin : 30/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels concernés par l'avenant sur la prolongation de l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail du service de la distribution de la PPDC PARIS 17. (T07524064190)
Début : 21/02/2024 Fin : 30/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation de l'accord collectif du 10/12/2021 relatif à l'aménagement du temps de travail de la PPDC PARIS 17. (T07524064144)
Début : 21/02/2024 Fin : 16/04/2024
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Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail et au dispositif d'accompagnement social de l'adaptation de l'organisation de Paris 17 PPDC (T07521038023)
Début : 21/02/2022 Fin : 20/02/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de la PPDC PARIS 17, signé le 30/10/2019. (T07521036165)
Début : 20/01/2022 Fin : 20/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail et au dispositif d'accompagnement social de l'adaptation de l'organisation de Paris 17 PPDC (T07519016691)
Début : 20/01/2020 Fin : 19/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES AU SEIN DU SITE DE NANTIAT DE L’ETABLISSEMENT TERRES ET RIVIERES DU LIMOUSIN (T08719000643)
Début : 19/03/2019 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE NANTIAT PDC1 (T08719000644)
Début : 19/03/0019 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
2 ème Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de NANTIAT PDC1 de l’établissement TERRES (T08719000593)
Début : 15/01/2019 Fin : 18/03/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08721002113)
Début : 30/03/2021 Fin : 31/12/2022
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08721002114)
Début : 30/03/2021 Fin : 31/12/2022
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AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001611)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
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Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Nexon site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001147)
Début : 21/01/2020 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Nexon site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719000973)
Début : 17/09/2019 Fin : 20/01/2020
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de NIEUL PDC1 au sein de l’établissement TERRES et RIVIERES du LIMOUSIN (T08720001191)
Début : 17/02/2020 Fin : 13/02/2023
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D’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE de NIEUL PDC1 (T08720001194)
Début : 17/02/2020 Fin : 13/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
3 ème Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du centre courrier de NIEUL PDC1 de l’établissement TERRES et RIVIERES du LIMOUSIN (T08719001106)
Début : 31/12/2019 Fin : 17/02/2020
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site d’ORADOUR SUR VAYRES PDC1 au sein de l’établissement TERRES et RIVI (T08719000857)
Début : 16/07/2019 Fin : 01/01/2999
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Avenant de prolongation de l'accord collectif (T08726060167)
Début : 02/06/2026 Fin : 07/06/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE D’ORADOUR SUR VAYRES PDC1 (T08719000866)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/05/2022
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AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE PIERRE BUFFIERE PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08722002357)
Début : 18/05/2021 Fin : 19/07/2021
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AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE PIERRE BUFFIERE PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001609)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Pierre Buffière site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001149)
Début : 27/03/2020 Fin : 20/07/2020
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AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ST GERMAIN LES BELLES PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08722002359)
Début : 18/05/2021 Fin : 19/07/2021
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AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ST GERMAIN LES BELLES PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001610)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Germain Les Belles site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousi (T08720001150)
Début : 27/03/2020 Fin : 20/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de l'organisation de Paris 17 PPDC Service Distribution (T07524066027)
Début : 17/04/2024 Fin : 16/04/2026
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Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés à l'organisation de Paris 17 PPDC Service distribution et carré pro (T07524066029)
Début : 17/04/2024 Fin : 16/10/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés à l'organisation de PARIS 17 PPDC Service Concentration (T07524064778)
Début : 12/02/2024 Fin : 30/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels concernés par l'avenant sur la prolongation de l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail du service de la distribution de la PPDC PARIS 17. (T07524064190)
Début : 21/02/2024 Fin : 30/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation de l'accord collectif du 10/12/2021 relatif à l'aménagement du temps de travail de la PPDC PARIS 17. (T07524064144)
Début : 21/02/2024 Fin : 16/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail et au dispositif d'accompagnement social de l'adaptation de l'organisation de Paris 17 PPDC (T07521038023)
Début : 21/02/2022 Fin : 20/02/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de la PPDC PARIS 17, signé le 30/10/2019. (T07521036165)
Début : 20/01/2022 Fin : 20/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail et au dispositif d'accompagnement social de l'adaptation de l'organisation de Paris 17 PPDC (T07519016691)
Début : 20/01/2020 Fin : 19/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'amenagement du temps de travail au sein du site de LILLEBONNE (T07618000118)
Début : 19/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE
-
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES AU SEIN DU SITE DE NANTIAT DE L’ETABLISSEMENT TERRES ET RIVIERES DU LIMOUSIN (T08719000643)
Début : 19/03/2019 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE NANTIAT PDC1 (T08719000644)
Début : 19/03/0019 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
2 ème Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de NANTIAT PDC1 de l’établissement TERRES (T08719000593)
Début : 15/01/2019 Fin : 18/03/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08721002113)
Début : 30/03/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08721002114)
Début : 30/03/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001611)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Nexon site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001147)
Début : 21/01/2020 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Nexon site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719000973)
Début : 17/09/2019 Fin : 20/01/2020
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de NIEUL PDC1 au sein de l’établissement TERRES et RIVIERES du LIMOUSIN (T08720001191)
Début : 17/02/2020 Fin : 13/02/2023
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D’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE de NIEUL PDC1 (T08720001194)
Début : 17/02/2020 Fin : 13/02/2023
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3 ème Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du centre courrier de NIEUL PDC1 de l’établissement TERRES et RIVIERES du LIMOUSIN (T08719001106)
Début : 31/12/2019 Fin : 17/02/2020
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site d’ORADOUR SUR VAYRES PDC1 au sein de l’établissement TERRES et RIVI (T08719000857)
Début : 16/07/2019 Fin : 01/01/2999
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Avenant de prolongation de l'accord collectif (T08726060167)
Début : 02/06/2026 Fin : 07/06/2027
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE D’ORADOUR SUR VAYRES PDC1 (T08719000866)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/05/2022
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AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE PIERRE BUFFIERE PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08722002357)
Début : 18/05/2021 Fin : 19/07/2021
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AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE PIERRE BUFFIERE PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001609)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
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Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Pierre Buffière site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001149)
Début : 27/03/2020 Fin : 20/07/2020
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AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ST GERMAIN LES BELLES PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08722002359)
Début : 18/05/2021 Fin : 19/07/2021
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AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ST GERMAIN LES BELLES PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001610)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
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Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Germain Les Belles site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousi (T08720001150)
Début : 27/03/2020 Fin : 20/07/2020
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Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de l'organisation de Paris 17 PPDC Service Distribution (T07524066027)
Début : 17/04/2024 Fin : 16/04/2026
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Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés à l'organisation de Paris 17 PPDC Service distribution et carré pro (T07524066029)
Début : 17/04/2024 Fin : 16/10/2024
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Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés à l'organisation de PARIS 17 PPDC Service Concentration (T07524064778)
Début : 12/02/2024 Fin : 30/06/2024
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Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels concernés par l'avenant sur la prolongation de l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail du service de la distribution de la PPDC PARIS 17. (T07524064190)
Début : 21/02/2024 Fin : 30/06/2024
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Avenant de prolongation de l'accord collectif du 10/12/2021 relatif à l'aménagement du temps de travail de la PPDC PARIS 17. (T07524064144)
Début : 21/02/2024 Fin : 16/04/2024
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Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail et au dispositif d'accompagnement social de l'adaptation de l'organisation de Paris 17 PPDC (T07521038023)
Début : 21/02/2022 Fin : 20/02/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de la PPDC PARIS 17, signé le 30/10/2019. (T07521036165)
Début : 20/01/2022 Fin : 20/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail et au dispositif d'accompagnement social de l'adaptation de l'organisation de Paris 17 PPDC (T07519016691)
Début : 20/01/2020 Fin : 19/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'amenagement du temps de travail au sein du site de LILLEBONNE (T07618000118)
Début : 19/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail du site de SERRIS PDC, Etablissement de BUSSY SAINT GEORGES (T07718000238)
Début : 26/06/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organisation sur le secteur de l'actuelle PDC de SERRIS (T07721005832)
Début : 18/05/2021 Fin : 18/08/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES AU SEIN DU SITE DE NANTIAT DE L’ETABLISSEMENT TERRES ET RIVIERES DU LIMOUSIN (T08719000643)
Début : 19/03/2019 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE NANTIAT PDC1 (T08719000644)
Début : 19/03/0019 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
2 ème Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de NANTIAT PDC1 de l’établissement TERRES (T08719000593)
Début : 15/01/2019 Fin : 18/03/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08721002113)
Début : 30/03/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08721002114)
Début : 30/03/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001611)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Nexon site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001147)
Début : 21/01/2020 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Nexon site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719000973)
Début : 17/09/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de NIEUL PDC1 au sein de l’établissement TERRES et RIVIERES du LIMOUSIN (T08720001191)
Début : 17/02/2020 Fin : 13/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
D’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE de NIEUL PDC1 (T08720001194)
Début : 17/02/2020 Fin : 13/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
3 ème Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du centre courrier de NIEUL PDC1 de l’établissement TERRES et RIVIERES du LIMOUSIN (T08719001106)
Début : 31/12/2019 Fin : 17/02/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site d’ORADOUR SUR VAYRES PDC1 au sein de l’établissement TERRES et RIVI (T08719000857)
Début : 16/07/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation de l'accord collectif (T08726060167)
Début : 02/06/2026 Fin : 07/06/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE D’ORADOUR SUR VAYRES PDC1 (T08719000866)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/05/2022
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AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE PIERRE BUFFIERE PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08722002357)
Début : 18/05/2021 Fin : 19/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE PIERRE BUFFIERE PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001609)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Pierre Buffière site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001149)
Début : 27/03/2020 Fin : 20/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ST GERMAIN LES BELLES PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08722002359)
Début : 18/05/2021 Fin : 19/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ST GERMAIN LES BELLES PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001610)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Germain Les Belles site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousi (T08720001150)
Début : 27/03/2020 Fin : 20/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de l'organisation de Paris 17 PPDC Service Distribution (T07524066027)
Début : 17/04/2024 Fin : 16/04/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés à l'organisation de Paris 17 PPDC Service distribution et carré pro (T07524066029)
Début : 17/04/2024 Fin : 16/10/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés à l'organisation de PARIS 17 PPDC Service Concentration (T07524064778)
Début : 12/02/2024 Fin : 30/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels concernés par l'avenant sur la prolongation de l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail du service de la distribution de la PPDC PARIS 17. (T07524064190)
Début : 21/02/2024 Fin : 30/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation de l'accord collectif du 10/12/2021 relatif à l'aménagement du temps de travail de la PPDC PARIS 17. (T07524064144)
Début : 21/02/2024 Fin : 16/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail et au dispositif d'accompagnement social de l'adaptation de l'organisation de Paris 17 PPDC (T07521038023)
Début : 21/02/2022 Fin : 20/02/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de la PPDC PARIS 17, signé le 30/10/2019. (T07521036165)
Début : 20/01/2022 Fin : 20/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail et au dispositif d'accompagnement social de l'adaptation de l'organisation de Paris 17 PPDC (T07519016691)
Début : 20/01/2020 Fin : 19/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'amenagement du temps de travail au sein du site de LILLEBONNE (T07618000118)
Début : 19/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail du site de SERRIS PDC, Etablissement de BUSSY SAINT GEORGES (T07718000238)
Début : 26/06/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organisation sur le secteur de l'actuelle PDC de SERRIS (T07721005832)
Début : 18/05/2021 Fin : 18/08/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF (T07826060982)
Début : 12/05/2026 Fin : 19/11/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord (T07825065303)
Début : 15/04/2025 Fin : 15/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES AU SEIN DU SITE DE NANTIAT DE L’ETABLISSEMENT TERRES ET RIVIERES DU LIMOUSIN (T08719000643)
Début : 19/03/2019 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE NANTIAT PDC1 (T08719000644)
Début : 19/03/0019 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
2 ème Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de NANTIAT PDC1 de l’établissement TERRES (T08719000593)
Début : 15/01/2019 Fin : 18/03/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08721002113)
Début : 30/03/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08721002114)
Début : 30/03/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001611)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Nexon site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001147)
Début : 21/01/2020 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Nexon site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719000973)
Début : 17/09/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de NIEUL PDC1 au sein de l’établissement TERRES et RIVIERES du LIMOUSIN (T08720001191)
Début : 17/02/2020 Fin : 13/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
D’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE de NIEUL PDC1 (T08720001194)
Début : 17/02/2020 Fin : 13/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
3 ème Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du centre courrier de NIEUL PDC1 de l’établissement TERRES et RIVIERES du LIMOUSIN (T08719001106)
Début : 31/12/2019 Fin : 17/02/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site d’ORADOUR SUR VAYRES PDC1 au sein de l’établissement TERRES et RIVI (T08719000857)
Début : 16/07/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation de l'accord collectif (T08726060167)
Début : 02/06/2026 Fin : 07/06/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE D’ORADOUR SUR VAYRES PDC1 (T08719000866)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/05/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE PIERRE BUFFIERE PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08722002357)
Début : 18/05/2021 Fin : 19/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE PIERRE BUFFIERE PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001609)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Pierre Buffière site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001149)
Début : 27/03/2020 Fin : 20/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ST GERMAIN LES BELLES PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08722002359)
Début : 18/05/2021 Fin : 19/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ST GERMAIN LES BELLES PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001610)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Germain Les Belles site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousi (T08720001150)
Début : 27/03/2020 Fin : 20/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de l'organisation de Paris 17 PPDC Service Distribution (T07524066027)
Début : 17/04/2024 Fin : 16/04/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés à l'organisation de Paris 17 PPDC Service distribution et carré pro (T07524066029)
Début : 17/04/2024 Fin : 16/10/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés à l'organisation de PARIS 17 PPDC Service Concentration (T07524064778)
Début : 12/02/2024 Fin : 30/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels concernés par l'avenant sur la prolongation de l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail du service de la distribution de la PPDC PARIS 17. (T07524064190)
Début : 21/02/2024 Fin : 30/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation de l'accord collectif du 10/12/2021 relatif à l'aménagement du temps de travail de la PPDC PARIS 17. (T07524064144)
Début : 21/02/2024 Fin : 16/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail et au dispositif d'accompagnement social de l'adaptation de l'organisation de Paris 17 PPDC (T07521038023)
Début : 21/02/2022 Fin : 20/02/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de la PPDC PARIS 17, signé le 30/10/2019. (T07521036165)
Début : 20/01/2022 Fin : 20/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail et au dispositif d'accompagnement social de l'adaptation de l'organisation de Paris 17 PPDC (T07519016691)
Début : 20/01/2020 Fin : 19/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'amenagement du temps de travail au sein du site de LILLEBONNE (T07618000118)
Début : 19/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail du site de SERRIS PDC, Etablissement de BUSSY SAINT GEORGES (T07718000238)
Début : 26/06/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organisation sur le secteur de l'actuelle PDC de SERRIS (T07721005832)
Début : 18/05/2021 Fin : 18/08/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF (T07826060982)
Début : 12/05/2026 Fin : 19/11/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord (T07825065303)
Début : 15/04/2025 Fin : 15/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 17 avril 2018 à PLAISIR PDC (T07818000250)
Début : 03/05/2018 Fin : 02/11/2018
Accord d'entreprise LA POSTE
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES AU SEIN DU SITE DE NANTIAT DE L’ETABLISSEMENT TERRES ET RIVIERES DU LIMOUSIN (T08719000643)
Début : 19/03/2019 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE NANTIAT PDC1 (T08719000644)
Début : 19/03/0019 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
2 ème Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de NANTIAT PDC1 de l’établissement TERRES (T08719000593)
Début : 15/01/2019 Fin : 18/03/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08721002113)
Début : 30/03/2021 Fin : 31/12/2022
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08721002114)
Début : 30/03/2021 Fin : 31/12/2022
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AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001611)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Nexon site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001147)
Début : 21/01/2020 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Nexon site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719000973)
Début : 17/09/2019 Fin : 20/01/2020
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de NIEUL PDC1 au sein de l’établissement TERRES et RIVIERES du LIMOUSIN (T08720001191)
Début : 17/02/2020 Fin : 13/02/2023
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D’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE de NIEUL PDC1 (T08720001194)
Début : 17/02/2020 Fin : 13/02/2023
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3 ème Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du centre courrier de NIEUL PDC1 de l’établissement TERRES et RIVIERES du LIMOUSIN (T08719001106)
Début : 31/12/2019 Fin : 17/02/2020
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site d’ORADOUR SUR VAYRES PDC1 au sein de l’établissement TERRES et RIVI (T08719000857)
Début : 16/07/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation de l'accord collectif (T08726060167)
Début : 02/06/2026 Fin : 07/06/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE D’ORADOUR SUR VAYRES PDC1 (T08719000866)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/05/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE PIERRE BUFFIERE PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08722002357)
Début : 18/05/2021 Fin : 19/07/2021
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AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE PIERRE BUFFIERE PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001609)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Pierre Buffière site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001149)
Début : 27/03/2020 Fin : 20/07/2020
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AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ST GERMAIN LES BELLES PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08722002359)
Début : 18/05/2021 Fin : 19/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ST GERMAIN LES BELLES PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001610)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Germain Les Belles site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousi (T08720001150)
Début : 27/03/2020 Fin : 20/07/2020
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Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de l'organisation de Paris 17 PPDC Service Distribution (T07524066027)
Début : 17/04/2024 Fin : 16/04/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés à l'organisation de Paris 17 PPDC Service distribution et carré pro (T07524066029)
Début : 17/04/2024 Fin : 16/10/2024
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Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés à l'organisation de PARIS 17 PPDC Service Concentration (T07524064778)
Début : 12/02/2024 Fin : 30/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels concernés par l'avenant sur la prolongation de l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail du service de la distribution de la PPDC PARIS 17. (T07524064190)
Début : 21/02/2024 Fin : 30/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation de l'accord collectif du 10/12/2021 relatif à l'aménagement du temps de travail de la PPDC PARIS 17. (T07524064144)
Début : 21/02/2024 Fin : 16/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail et au dispositif d'accompagnement social de l'adaptation de l'organisation de Paris 17 PPDC (T07521038023)
Début : 21/02/2022 Fin : 20/02/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de la PPDC PARIS 17, signé le 30/10/2019. (T07521036165)
Début : 20/01/2022 Fin : 20/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail et au dispositif d'accompagnement social de l'adaptation de l'organisation de Paris 17 PPDC (T07519016691)
Début : 20/01/2020 Fin : 19/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'amenagement du temps de travail au sein du site de LILLEBONNE (T07618000118)
Début : 19/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail du site de SERRIS PDC, Etablissement de BUSSY SAINT GEORGES (T07718000238)
Début : 26/06/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organisation sur le secteur de l'actuelle PDC de SERRIS (T07721005832)
Début : 18/05/2021 Fin : 18/08/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF (T07826060982)
Début : 12/05/2026 Fin : 19/11/2026
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Accord (T07825065303)
Début : 15/04/2025 Fin : 15/10/2025
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Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 17 avril 2018 à PLAISIR PDC (T07818000250)
Début : 03/05/2018 Fin : 02/11/2018
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PROTOCOLE ACCOMPAGNEMENT (T08123002784)
Début : 23/05/2023 Fin : 01/01/2999
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES A GRAULHET PORTE DU TARN SITE DE CORDES (T08120001266)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES AU SEIN DU SITE DE NANTIAT DE L’ETABLISSEMENT TERRES ET RIVIERES DU LIMOUSIN (T08719000643)
Début : 19/03/2019 Fin : 21/06/2021
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE NANTIAT PDC1 (T08719000644)
Début : 19/03/0019 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
2 ème Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de NANTIAT PDC1 de l’établissement TERRES (T08719000593)
Début : 15/01/2019 Fin : 18/03/2019
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08721002113)
Début : 30/03/2021 Fin : 31/12/2022
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08721002114)
Début : 30/03/2021 Fin : 31/12/2022
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AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001611)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Nexon site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001147)
Début : 21/01/2020 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Nexon site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719000973)
Début : 17/09/2019 Fin : 20/01/2020
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de NIEUL PDC1 au sein de l’établissement TERRES et RIVIERES du LIMOUSIN (T08720001191)
Début : 17/02/2020 Fin : 13/02/2023
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D’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE de NIEUL PDC1 (T08720001194)
Début : 17/02/2020 Fin : 13/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
3 ème Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du centre courrier de NIEUL PDC1 de l’établissement TERRES et RIVIERES du LIMOUSIN (T08719001106)
Début : 31/12/2019 Fin : 17/02/2020
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site d’ORADOUR SUR VAYRES PDC1 au sein de l’établissement TERRES et RIVI (T08719000857)
Début : 16/07/2019 Fin : 01/01/2999
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Avenant de prolongation de l'accord collectif (T08726060167)
Début : 02/06/2026 Fin : 07/06/2027
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE D’ORADOUR SUR VAYRES PDC1 (T08719000866)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/05/2022
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AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE PIERRE BUFFIERE PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08722002357)
Début : 18/05/2021 Fin : 19/07/2021
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AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE PIERRE BUFFIERE PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001609)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Pierre Buffière site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001149)
Début : 27/03/2020 Fin : 20/07/2020
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AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ST GERMAIN LES BELLES PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08722002359)
Début : 18/05/2021 Fin : 19/07/2021
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AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ST GERMAIN LES BELLES PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001610)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Germain Les Belles site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousi (T08720001150)
Début : 27/03/2020 Fin : 20/07/2020
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Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de l'organisation de Paris 17 PPDC Service Distribution (T07524066027)
Début : 17/04/2024 Fin : 16/04/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés à l'organisation de Paris 17 PPDC Service distribution et carré pro (T07524066029)
Début : 17/04/2024 Fin : 16/10/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés à l'organisation de PARIS 17 PPDC Service Concentration (T07524064778)
Début : 12/02/2024 Fin : 30/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels concernés par l'avenant sur la prolongation de l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail du service de la distribution de la PPDC PARIS 17. (T07524064190)
Début : 21/02/2024 Fin : 30/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation de l'accord collectif du 10/12/2021 relatif à l'aménagement du temps de travail de la PPDC PARIS 17. (T07524064144)
Début : 21/02/2024 Fin : 16/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail et au dispositif d'accompagnement social de l'adaptation de l'organisation de Paris 17 PPDC (T07521038023)
Début : 21/02/2022 Fin : 20/02/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de la PPDC PARIS 17, signé le 30/10/2019. (T07521036165)
Début : 20/01/2022 Fin : 20/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail et au dispositif d'accompagnement social de l'adaptation de l'organisation de Paris 17 PPDC (T07519016691)
Début : 20/01/2020 Fin : 19/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'amenagement du temps de travail au sein du site de LILLEBONNE (T07618000118)
Début : 19/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail du site de SERRIS PDC, Etablissement de BUSSY SAINT GEORGES (T07718000238)
Début : 26/06/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organisation sur le secteur de l'actuelle PDC de SERRIS (T07721005832)
Début : 18/05/2021 Fin : 18/08/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF (T07826060982)
Début : 12/05/2026 Fin : 19/11/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord (T07825065303)
Début : 15/04/2025 Fin : 15/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 17 avril 2018 à PLAISIR PDC (T07818000250)
Début : 03/05/2018 Fin : 02/11/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE ACCOMPAGNEMENT (T08123002784)
Début : 23/05/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES A GRAULHET PORTE DU TARN SITE DE CORDES (T08120001266)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Couffouleux signé le 25 mars 2019 (T08121001468)
Début : 26/03/2021 Fin : 25/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES AU SEIN DU SITE DE NANTIAT DE L’ETABLISSEMENT TERRES ET RIVIERES DU LIMOUSIN (T08719000643)
Début : 19/03/2019 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE NANTIAT PDC1 (T08719000644)
Début : 19/03/0019 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
2 ème Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de NANTIAT PDC1 de l’établissement TERRES (T08719000593)
Début : 15/01/2019 Fin : 18/03/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08721002113)
Début : 30/03/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08721002114)
Début : 30/03/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001611)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Nexon site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001147)
Début : 21/01/2020 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Nexon site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719000973)
Début : 17/09/2019 Fin : 20/01/2020
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de NIEUL PDC1 au sein de l’établissement TERRES et RIVIERES du LIMOUSIN (T08720001191)
Début : 17/02/2020 Fin : 13/02/2023
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D’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE de NIEUL PDC1 (T08720001194)
Début : 17/02/2020 Fin : 13/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
3 ème Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du centre courrier de NIEUL PDC1 de l’établissement TERRES et RIVIERES du LIMOUSIN (T08719001106)
Début : 31/12/2019 Fin : 17/02/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site d’ORADOUR SUR VAYRES PDC1 au sein de l’établissement TERRES et RIVI (T08719000857)
Début : 16/07/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation de l'accord collectif (T08726060167)
Début : 02/06/2026 Fin : 07/06/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE D’ORADOUR SUR VAYRES PDC1 (T08719000866)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/05/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE PIERRE BUFFIERE PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08722002357)
Début : 18/05/2021 Fin : 19/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE PIERRE BUFFIERE PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001609)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Pierre Buffière site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001149)
Début : 27/03/2020 Fin : 20/07/2020
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AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ST GERMAIN LES BELLES PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08722002359)
Début : 18/05/2021 Fin : 19/07/2021
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AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ST GERMAIN LES BELLES PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001610)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
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Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Germain Les Belles site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousi (T08720001150)
Début : 27/03/2020 Fin : 20/07/2020
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Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de l'organisation de Paris 17 PPDC Service Distribution (T07524066027)
Début : 17/04/2024 Fin : 16/04/2026
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Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés à l'organisation de Paris 17 PPDC Service distribution et carré pro (T07524066029)
Début : 17/04/2024 Fin : 16/10/2024
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Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés à l'organisation de PARIS 17 PPDC Service Concentration (T07524064778)
Début : 12/02/2024 Fin : 30/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels concernés par l'avenant sur la prolongation de l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail du service de la distribution de la PPDC PARIS 17. (T07524064190)
Début : 21/02/2024 Fin : 30/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation de l'accord collectif du 10/12/2021 relatif à l'aménagement du temps de travail de la PPDC PARIS 17. (T07524064144)
Début : 21/02/2024 Fin : 16/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail et au dispositif d'accompagnement social de l'adaptation de l'organisation de Paris 17 PPDC (T07521038023)
Début : 21/02/2022 Fin : 20/02/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de la PPDC PARIS 17, signé le 30/10/2019. (T07521036165)
Début : 20/01/2022 Fin : 20/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail et au dispositif d'accompagnement social de l'adaptation de l'organisation de Paris 17 PPDC (T07519016691)
Début : 20/01/2020 Fin : 19/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'amenagement du temps de travail au sein du site de LILLEBONNE (T07618000118)
Début : 19/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail du site de SERRIS PDC, Etablissement de BUSSY SAINT GEORGES (T07718000238)
Début : 26/06/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organisation sur le secteur de l'actuelle PDC de SERRIS (T07721005832)
Début : 18/05/2021 Fin : 18/08/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF (T07826060982)
Début : 12/05/2026 Fin : 19/11/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord (T07825065303)
Début : 15/04/2025 Fin : 15/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 17 avril 2018 à PLAISIR PDC (T07818000250)
Début : 03/05/2018 Fin : 02/11/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE ACCOMPAGNEMENT (T08123002784)
Début : 23/05/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES A GRAULHET PORTE DU TARN SITE DE CORDES (T08120001266)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Couffouleux signé le 25 mars 2019 (T08121001468)
Début : 26/03/2021 Fin : 25/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
protocole accompagnement (T08123060101)
Début : 11/07/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ADAPTATION LAVAUR PDC (T08119000711)
Début : 04/11/2019 Fin : 03/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DU PROTOCOLE DE SORTIE DE CONFLIT ET DE REPRISE DE TRAVAIL DU SITE DE GAILLAC AYANT VALEUR D’ACCORD COLLECTIF RATTACHÉ À L’ÉTABLISSEMENT DE GRAULHET SIGNÉ LE 18 DECEMBRE 2019 (T08120001264)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
-
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES AU SEIN DU SITE DE NANTIAT DE L’ETABLISSEMENT TERRES ET RIVIERES DU LIMOUSIN (T08719000643)
Début : 19/03/2019 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE NANTIAT PDC1 (T08719000644)
Début : 19/03/0019 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
2 ème Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de NANTIAT PDC1 de l’établissement TERRES (T08719000593)
Début : 15/01/2019 Fin : 18/03/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08721002113)
Début : 30/03/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08721002114)
Début : 30/03/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001611)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Nexon site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001147)
Début : 21/01/2020 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Nexon site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719000973)
Début : 17/09/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de NIEUL PDC1 au sein de l’établissement TERRES et RIVIERES du LIMOUSIN (T08720001191)
Début : 17/02/2020 Fin : 13/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
D’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE de NIEUL PDC1 (T08720001194)
Début : 17/02/2020 Fin : 13/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
3 ème Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du centre courrier de NIEUL PDC1 de l’établissement TERRES et RIVIERES du LIMOUSIN (T08719001106)
Début : 31/12/2019 Fin : 17/02/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site d’ORADOUR SUR VAYRES PDC1 au sein de l’établissement TERRES et RIVI (T08719000857)
Début : 16/07/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation de l'accord collectif (T08726060167)
Début : 02/06/2026 Fin : 07/06/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE D’ORADOUR SUR VAYRES PDC1 (T08719000866)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/05/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE PIERRE BUFFIERE PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08722002357)
Début : 18/05/2021 Fin : 19/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE PIERRE BUFFIERE PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001609)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Pierre Buffière site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001149)
Début : 27/03/2020 Fin : 20/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ST GERMAIN LES BELLES PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08722002359)
Début : 18/05/2021 Fin : 19/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ST GERMAIN LES BELLES PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001610)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Germain Les Belles site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousi (T08720001150)
Début : 27/03/2020 Fin : 20/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de l'organisation de Paris 17 PPDC Service Distribution (T07524066027)
Début : 17/04/2024 Fin : 16/04/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés à l'organisation de Paris 17 PPDC Service distribution et carré pro (T07524066029)
Début : 17/04/2024 Fin : 16/10/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés à l'organisation de PARIS 17 PPDC Service Concentration (T07524064778)
Début : 12/02/2024 Fin : 30/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels concernés par l'avenant sur la prolongation de l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail du service de la distribution de la PPDC PARIS 17. (T07524064190)
Début : 21/02/2024 Fin : 30/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation de l'accord collectif du 10/12/2021 relatif à l'aménagement du temps de travail de la PPDC PARIS 17. (T07524064144)
Début : 21/02/2024 Fin : 16/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail et au dispositif d'accompagnement social de l'adaptation de l'organisation de Paris 17 PPDC (T07521038023)
Début : 21/02/2022 Fin : 20/02/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de la PPDC PARIS 17, signé le 30/10/2019. (T07521036165)
Début : 20/01/2022 Fin : 20/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail et au dispositif d'accompagnement social de l'adaptation de l'organisation de Paris 17 PPDC (T07519016691)
Début : 20/01/2020 Fin : 19/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'amenagement du temps de travail au sein du site de LILLEBONNE (T07618000118)
Début : 19/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail du site de SERRIS PDC, Etablissement de BUSSY SAINT GEORGES (T07718000238)
Début : 26/06/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organisation sur le secteur de l'actuelle PDC de SERRIS (T07721005832)
Début : 18/05/2021 Fin : 18/08/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF (T07826060982)
Début : 12/05/2026 Fin : 19/11/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord (T07825065303)
Début : 15/04/2025 Fin : 15/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 17 avril 2018 à PLAISIR PDC (T07818000250)
Début : 03/05/2018 Fin : 02/11/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE ACCOMPAGNEMENT (T08123002784)
Début : 23/05/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES A GRAULHET PORTE DU TARN SITE DE CORDES (T08120001266)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Couffouleux signé le 25 mars 2019 (T08121001468)
Début : 26/03/2021 Fin : 25/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
protocole accompagnement (T08123060101)
Début : 11/07/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ADAPTATION LAVAUR PDC (T08119000711)
Début : 04/11/2019 Fin : 03/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DU PROTOCOLE DE SORTIE DE CONFLIT ET DE REPRISE DE TRAVAIL DU SITE DE GAILLAC AYANT VALEUR D’ACCORD COLLECTIF RATTACHÉ À L’ÉTABLISSEMENT DE GRAULHET SIGNÉ LE 18 DECEMBRE 2019 (T08120001264)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES A GRAULHET PORTE DU TARN SITE DE GRAULHET (T08120001267)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
-
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES AU SEIN DU SITE DE NANTIAT DE L’ETABLISSEMENT TERRES ET RIVIERES DU LIMOUSIN (T08719000643)
Début : 19/03/2019 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE NANTIAT PDC1 (T08719000644)
Début : 19/03/0019 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
2 ème Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de NANTIAT PDC1 de l’établissement TERRES (T08719000593)
Début : 15/01/2019 Fin : 18/03/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08721002113)
Début : 30/03/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08721002114)
Début : 30/03/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001611)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Nexon site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001147)
Début : 21/01/2020 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Nexon site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719000973)
Début : 17/09/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de NIEUL PDC1 au sein de l’établissement TERRES et RIVIERES du LIMOUSIN (T08720001191)
Début : 17/02/2020 Fin : 13/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
D’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE de NIEUL PDC1 (T08720001194)
Début : 17/02/2020 Fin : 13/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
3 ème Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du centre courrier de NIEUL PDC1 de l’établissement TERRES et RIVIERES du LIMOUSIN (T08719001106)
Début : 31/12/2019 Fin : 17/02/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site d’ORADOUR SUR VAYRES PDC1 au sein de l’établissement TERRES et RIVI (T08719000857)
Début : 16/07/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation de l'accord collectif (T08726060167)
Début : 02/06/2026 Fin : 07/06/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE D’ORADOUR SUR VAYRES PDC1 (T08719000866)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/05/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE PIERRE BUFFIERE PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08722002357)
Début : 18/05/2021 Fin : 19/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE PIERRE BUFFIERE PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001609)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Pierre Buffière site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001149)
Début : 27/03/2020 Fin : 20/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ST GERMAIN LES BELLES PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08722002359)
Début : 18/05/2021 Fin : 19/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ST GERMAIN LES BELLES PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001610)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Germain Les Belles site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousi (T08720001150)
Début : 27/03/2020 Fin : 20/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de l'organisation de Paris 17 PPDC Service Distribution (T07524066027)
Début : 17/04/2024 Fin : 16/04/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés à l'organisation de Paris 17 PPDC Service distribution et carré pro (T07524066029)
Début : 17/04/2024 Fin : 16/10/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés à l'organisation de PARIS 17 PPDC Service Concentration (T07524064778)
Début : 12/02/2024 Fin : 30/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels concernés par l'avenant sur la prolongation de l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail du service de la distribution de la PPDC PARIS 17. (T07524064190)
Début : 21/02/2024 Fin : 30/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation de l'accord collectif du 10/12/2021 relatif à l'aménagement du temps de travail de la PPDC PARIS 17. (T07524064144)
Début : 21/02/2024 Fin : 16/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail et au dispositif d'accompagnement social de l'adaptation de l'organisation de Paris 17 PPDC (T07521038023)
Début : 21/02/2022 Fin : 20/02/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de la PPDC PARIS 17, signé le 30/10/2019. (T07521036165)
Début : 20/01/2022 Fin : 20/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail et au dispositif d'accompagnement social de l'adaptation de l'organisation de Paris 17 PPDC (T07519016691)
Début : 20/01/2020 Fin : 19/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'amenagement du temps de travail au sein du site de LILLEBONNE (T07618000118)
Début : 19/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail du site de SERRIS PDC, Etablissement de BUSSY SAINT GEORGES (T07718000238)
Début : 26/06/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organisation sur le secteur de l'actuelle PDC de SERRIS (T07721005832)
Début : 18/05/2021 Fin : 18/08/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF (T07826060982)
Début : 12/05/2026 Fin : 19/11/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord (T07825065303)
Début : 15/04/2025 Fin : 15/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 17 avril 2018 à PLAISIR PDC (T07818000250)
Début : 03/05/2018 Fin : 02/11/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE ACCOMPAGNEMENT (T08123002784)
Début : 23/05/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES A GRAULHET PORTE DU TARN SITE DE CORDES (T08120001266)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Couffouleux signé le 25 mars 2019 (T08121001468)
Début : 26/03/2021 Fin : 25/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
protocole accompagnement (T08123060101)
Début : 11/07/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ADAPTATION LAVAUR PDC (T08119000711)
Début : 04/11/2019 Fin : 03/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DU PROTOCOLE DE SORTIE DE CONFLIT ET DE REPRISE DE TRAVAIL DU SITE DE GAILLAC AYANT VALEUR D’ACCORD COLLECTIF RATTACHÉ À L’ÉTABLISSEMENT DE GRAULHET SIGNÉ LE 18 DECEMBRE 2019 (T08120001264)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES A GRAULHET PORTE DU TARN SITE DE GRAULHET (T08120001267)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°4 de Hyères PPDC en son site de Grimaud PDC (T08320001964)
Début : 17/12/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°5 de l'Accord local Hyères PPDC en son site de Grimaud (T08320002717)
Début : 17/11/2019 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
-
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES AU SEIN DU SITE DE NANTIAT DE L’ETABLISSEMENT TERRES ET RIVIERES DU LIMOUSIN (T08719000643)
Début : 19/03/2019 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE NANTIAT PDC1 (T08719000644)
Début : 19/03/0019 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
2 ème Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de NANTIAT PDC1 de l’établissement TERRES (T08719000593)
Début : 15/01/2019 Fin : 18/03/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08721002113)
Début : 30/03/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08721002114)
Début : 30/03/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001611)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Nexon site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001147)
Début : 21/01/2020 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Nexon site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719000973)
Début : 17/09/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de NIEUL PDC1 au sein de l’établissement TERRES et RIVIERES du LIMOUSIN (T08720001191)
Début : 17/02/2020 Fin : 13/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
D’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE de NIEUL PDC1 (T08720001194)
Début : 17/02/2020 Fin : 13/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
3 ème Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du centre courrier de NIEUL PDC1 de l’établissement TERRES et RIVIERES du LIMOUSIN (T08719001106)
Début : 31/12/2019 Fin : 17/02/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site d’ORADOUR SUR VAYRES PDC1 au sein de l’établissement TERRES et RIVI (T08719000857)
Début : 16/07/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation de l'accord collectif (T08726060167)
Début : 02/06/2026 Fin : 07/06/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE D’ORADOUR SUR VAYRES PDC1 (T08719000866)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/05/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE PIERRE BUFFIERE PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08722002357)
Début : 18/05/2021 Fin : 19/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE PIERRE BUFFIERE PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001609)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Pierre Buffière site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001149)
Début : 27/03/2020 Fin : 20/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ST GERMAIN LES BELLES PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08722002359)
Début : 18/05/2021 Fin : 19/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ST GERMAIN LES BELLES PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001610)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Germain Les Belles site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousi (T08720001150)
Début : 27/03/2020 Fin : 20/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de l'organisation de Paris 17 PPDC Service Distribution (T07524066027)
Début : 17/04/2024 Fin : 16/04/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés à l'organisation de Paris 17 PPDC Service distribution et carré pro (T07524066029)
Début : 17/04/2024 Fin : 16/10/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés à l'organisation de PARIS 17 PPDC Service Concentration (T07524064778)
Début : 12/02/2024 Fin : 30/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels concernés par l'avenant sur la prolongation de l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail du service de la distribution de la PPDC PARIS 17. (T07524064190)
Début : 21/02/2024 Fin : 30/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation de l'accord collectif du 10/12/2021 relatif à l'aménagement du temps de travail de la PPDC PARIS 17. (T07524064144)
Début : 21/02/2024 Fin : 16/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail et au dispositif d'accompagnement social de l'adaptation de l'organisation de Paris 17 PPDC (T07521038023)
Début : 21/02/2022 Fin : 20/02/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de la PPDC PARIS 17, signé le 30/10/2019. (T07521036165)
Début : 20/01/2022 Fin : 20/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail et au dispositif d'accompagnement social de l'adaptation de l'organisation de Paris 17 PPDC (T07519016691)
Début : 20/01/2020 Fin : 19/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'amenagement du temps de travail au sein du site de LILLEBONNE (T07618000118)
Début : 19/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail du site de SERRIS PDC, Etablissement de BUSSY SAINT GEORGES (T07718000238)
Début : 26/06/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organisation sur le secteur de l'actuelle PDC de SERRIS (T07721005832)
Début : 18/05/2021 Fin : 18/08/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF (T07826060982)
Début : 12/05/2026 Fin : 19/11/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord (T07825065303)
Début : 15/04/2025 Fin : 15/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 17 avril 2018 à PLAISIR PDC (T07818000250)
Début : 03/05/2018 Fin : 02/11/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE ACCOMPAGNEMENT (T08123002784)
Début : 23/05/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES A GRAULHET PORTE DU TARN SITE DE CORDES (T08120001266)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Couffouleux signé le 25 mars 2019 (T08121001468)
Début : 26/03/2021 Fin : 25/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
protocole accompagnement (T08123060101)
Début : 11/07/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ADAPTATION LAVAUR PDC (T08119000711)
Début : 04/11/2019 Fin : 03/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DU PROTOCOLE DE SORTIE DE CONFLIT ET DE REPRISE DE TRAVAIL DU SITE DE GAILLAC AYANT VALEUR D’ACCORD COLLECTIF RATTACHÉ À L’ÉTABLISSEMENT DE GRAULHET SIGNÉ LE 18 DECEMBRE 2019 (T08120001264)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES A GRAULHET PORTE DU TARN SITE DE GRAULHET (T08120001267)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°4 de Hyères PPDC en son site de Grimaud PDC (T08320001964)
Début : 17/12/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°5 de l'Accord local Hyères PPDC en son site de Grimaud (T08320002717)
Début : 17/11/2019 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DES ESSARTS (T08521005666)
Début : 26/10/2021 Fin : 25/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE
-
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES AU SEIN DU SITE DE NANTIAT DE L’ETABLISSEMENT TERRES ET RIVIERES DU LIMOUSIN (T08719000643)
Début : 19/03/2019 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE NANTIAT PDC1 (T08719000644)
Début : 19/03/0019 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
2 ème Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de NANTIAT PDC1 de l’établissement TERRES (T08719000593)
Début : 15/01/2019 Fin : 18/03/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08721002113)
Début : 30/03/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08721002114)
Début : 30/03/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE NEXON PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001611)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Nexon site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001147)
Début : 21/01/2020 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Nexon site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08719000973)
Début : 17/09/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de NIEUL PDC1 au sein de l’établissement TERRES et RIVIERES du LIMOUSIN (T08720001191)
Début : 17/02/2020 Fin : 13/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
D’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE de NIEUL PDC1 (T08720001194)
Début : 17/02/2020 Fin : 13/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
3 ème Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du centre courrier de NIEUL PDC1 de l’établissement TERRES et RIVIERES du LIMOUSIN (T08719001106)
Début : 31/12/2019 Fin : 17/02/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site d’ORADOUR SUR VAYRES PDC1 au sein de l’établissement TERRES et RIVI (T08719000857)
Début : 16/07/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation de l'accord collectif (T08726060167)
Début : 02/06/2026 Fin : 07/06/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE D’ORADOUR SUR VAYRES PDC1 (T08719000866)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/05/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE PIERRE BUFFIERE PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08722002357)
Début : 18/05/2021 Fin : 19/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE PIERRE BUFFIERE PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001609)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de Pierre Buffière site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousin (T08720001149)
Début : 27/03/2020 Fin : 20/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ST GERMAIN LES BELLES PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08722002359)
Début : 18/05/2021 Fin : 19/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ST GERMAIN LES BELLES PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN (T08720001610)
Début : 28/09/2020 Fin : 29/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de St Germain Les Belles site de l’établissement de Feytiat Cœur du Limousi (T08720001150)
Début : 27/03/2020 Fin : 20/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de l'organisation de Paris 17 PPDC Service Distribution (T07524066027)
Début : 17/04/2024 Fin : 16/04/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés à l'organisation de Paris 17 PPDC Service distribution et carré pro (T07524066029)
Début : 17/04/2024 Fin : 16/10/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés à l'organisation de PARIS 17 PPDC Service Concentration (T07524064778)
Début : 12/02/2024 Fin : 30/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels concernés par l'avenant sur la prolongation de l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail du service de la distribution de la PPDC PARIS 17. (T07524064190)
Début : 21/02/2024 Fin : 30/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation de l'accord collectif du 10/12/2021 relatif à l'aménagement du temps de travail de la PPDC PARIS 17. (T07524064144)
Début : 21/02/2024 Fin : 16/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail et au dispositif d'accompagnement social de l'adaptation de l'organisation de Paris 17 PPDC (T07521038023)
Début : 21/02/2022 Fin : 20/02/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de la PPDC PARIS 17, signé le 30/10/2019. (T07521036165)
Début : 20/01/2022 Fin : 20/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail et au dispositif d'accompagnement social de l'adaptation de l'organisation de Paris 17 PPDC (T07519016691)
Début : 20/01/2020 Fin : 19/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'amenagement du temps de travail au sein du site de LILLEBONNE (T07618000118)
Début : 19/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail du site de SERRIS PDC, Etablissement de BUSSY SAINT GEORGES (T07718000238)
Début : 26/06/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organisation sur le secteur de l'actuelle PDC de SERRIS (T07721005832)
Début : 18/05/2021 Fin : 18/08/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF (T07826060982)
Début : 12/05/2026 Fin : 19/11/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord (T07825065303)
Début : 15/04/2025 Fin : 15/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 17 avril 2018 à PLAISIR PDC (T07818000250)
Début : 03/05/2018 Fin : 02/11/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE ACCOMPAGNEMENT (T08123002784)
Début : 23/05/2023 Fin : 01/01/2999
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES A GRAULHET PORTE DU TARN SITE DE CORDES (T08120001266)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/09/2021
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Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Couffouleux signé le 25 mars 2019 (T08121001468)
Début : 26/03/2021 Fin : 25/10/2021
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protocole accompagnement (T08123060101)
Début : 11/07/2023 Fin : 01/01/2999
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ADAPTATION LAVAUR PDC (T08119000711)
Début : 04/11/2019 Fin : 03/11/2021
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AVENANT DE REVISION DU PROTOCOLE DE SORTIE DE CONFLIT ET DE REPRISE DE TRAVAIL DU SITE DE GAILLAC AYANT VALEUR D’ACCORD COLLECTIF RATTACHÉ À L’ÉTABLISSEMENT DE GRAULHET SIGNÉ LE 18 DECEMBRE 2019 (T08120001264)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/09/2021
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES A GRAULHET PORTE DU TARN SITE DE GRAULHET (T08120001267)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/09/2021
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Avenant n°4 de Hyères PPDC en son site de Grimaud PDC (T08320001964)
Début : 17/12/2019 Fin : 01/01/2999
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Avenant n°5 de l'Accord local Hyères PPDC en son site de Grimaud (T08320002717)
Début : 17/11/2019 Fin : 31/12/2020
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UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DES ESSARTS (T08521005666)
Début : 26/10/2021 Fin : 25/10/2023
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UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE MOUTIERS LES MAUXFAITS ET L'AIGUILLON SUR MER (T08521005023)
Début : 26/05/2021 Fin : 01/01/2999
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Accord collectif relatif à l'accompagnement des personnes affectés sur le site de Fontenay le Comte (T08526064405)
Début : 17/02/2026 Fin : 17/02/2028
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE MOUILLERON (T08524061646)
Début : 23/07/2024 Fin : 22/07/2026
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UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE LUCON (T08524061409)
Début : 19/03/2024 Fin : 18/03/2026
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UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE FONTENAY LE COMTE PDC (T08523060052)
Début : 18/07/2023 Fin : 17/07/2025
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UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE FONTENAY-LE-COMTE ET SAINTE-HERMINE (A08518004390)
Début : 20/02/2018 Fin : 19/02/2020
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