LA POSTE
Informations juridiques
| Société | LA POSTE |
| Siren | 356000000 |
| Siret | |
| Adresse | 9002 RUE DU PROFESSEUR ALAIN 76360 BARENTIN |
| Code APE | 5310Z |
| IDCC | 9999 ___Sans convention collective___ |
| Secteur | Activités de poste dans le cadre d'une obligation de service universel |
Accords d'entreprise
Etablissement : 35600000046303
-
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de BARENTIN (T07618000880)
Début : 07/07/2018 Fin : 15/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de BARENTIN (T07618000880)
Début : 07/07/2018 Fin : 15/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord à Durée Determinée relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail de BLANGY SUR BRESLE (T07618000008)
Début : 20/03/2018 Fin : 16/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de BARENTIN (T07618000880)
Début : 07/07/2018 Fin : 15/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord à Durée Determinée relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail de BLANGY SUR BRESLE (T07618000008)
Début : 20/03/2018 Fin : 16/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Maromme Centre) (T07619002686)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (site de Maromme La Maine) (T07619002688)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'amenagement du temps de travail au sein du site de BOIS GUILLAUME (T07618000617)
Début : 17/07/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les ilots de Maromme/Canteleu (T07622008810)
Début : 18/10/2022 Fin : 31/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Bois Guillaume (T07621005960)
Début : 18/05/2021 Fin : 31/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Maromme/Canteleu (T07619002715)
Début : 25/06/2019 Fin : 25/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de BARENTIN (T07618000880)
Début : 07/07/2018 Fin : 15/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord à Durée Determinée relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail de BLANGY SUR BRESLE (T07618000008)
Début : 20/03/2018 Fin : 16/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Maromme Centre) (T07619002686)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (site de Maromme La Maine) (T07619002688)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'amenagement du temps de travail au sein du site de BOIS GUILLAUME (T07618000617)
Début : 17/07/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les ilots de Maromme/Canteleu (T07622008810)
Début : 18/10/2022 Fin : 31/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Bois Guillaume (T07621005960)
Début : 18/05/2021 Fin : 31/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Maromme/Canteleu (T07619002715)
Début : 25/06/2019 Fin : 25/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein de l'établissement de la PIC de Rouen (T07623010226)
Début : 18/06/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Saint Etienne du Rouvray) (T07619002897)
Début : 16/07/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T07619001751)
Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de BARENTIN (T07618000880)
Début : 07/07/2018 Fin : 15/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord à Durée Determinée relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail de BLANGY SUR BRESLE (T07618000008)
Début : 20/03/2018 Fin : 16/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Maromme Centre) (T07619002686)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (site de Maromme La Maine) (T07619002688)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'amenagement du temps de travail au sein du site de BOIS GUILLAUME (T07618000617)
Début : 17/07/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les ilots de Maromme/Canteleu (T07622008810)
Début : 18/10/2022 Fin : 31/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Bois Guillaume (T07621005960)
Début : 18/05/2021 Fin : 31/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Maromme/Canteleu (T07619002715)
Début : 25/06/2019 Fin : 25/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein de l'établissement de la PIC de Rouen (T07623010226)
Début : 18/06/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Saint Etienne du Rouvray) (T07619002897)
Début : 16/07/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T07619001751)
Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de ST ETIENNE DU ROUVRAY (T07618000565)
Début : 17/07/2018 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de BARENTIN (T07618000880)
Début : 07/07/2018 Fin : 15/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord à Durée Determinée relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail de BLANGY SUR BRESLE (T07618000008)
Début : 20/03/2018 Fin : 16/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Maromme Centre) (T07619002686)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (site de Maromme La Maine) (T07619002688)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'amenagement du temps de travail au sein du site de BOIS GUILLAUME (T07618000617)
Début : 17/07/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les ilots de Maromme/Canteleu (T07622008810)
Début : 18/10/2022 Fin : 31/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Bois Guillaume (T07621005960)
Début : 18/05/2021 Fin : 31/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Maromme/Canteleu (T07619002715)
Début : 25/06/2019 Fin : 25/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein de l'établissement de la PIC de Rouen (T07623010226)
Début : 18/06/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Saint Etienne du Rouvray) (T07619002897)
Début : 16/07/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T07619001751)
Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de ST ETIENNE DU ROUVRAY (T07618000565)
Début : 17/07/2018 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 16 octobre 2018 CARRIERES sur SEINE PDC (T07818001195)
Début : 16/10/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de BARENTIN (T07618000880)
Début : 07/07/2018 Fin : 15/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord à Durée Determinée relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail de BLANGY SUR BRESLE (T07618000008)
Début : 20/03/2018 Fin : 16/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Maromme Centre) (T07619002686)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (site de Maromme La Maine) (T07619002688)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'amenagement du temps de travail au sein du site de BOIS GUILLAUME (T07618000617)
Début : 17/07/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les ilots de Maromme/Canteleu (T07622008810)
Début : 18/10/2022 Fin : 31/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Bois Guillaume (T07621005960)
Début : 18/05/2021 Fin : 31/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Maromme/Canteleu (T07619002715)
Début : 25/06/2019 Fin : 25/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein de l'établissement de la PIC de Rouen (T07623010226)
Début : 18/06/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Saint Etienne du Rouvray) (T07619002897)
Début : 16/07/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T07619001751)
Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de ST ETIENNE DU ROUVRAY (T07618000565)
Début : 17/07/2018 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 16 octobre 2018 CARRIERES sur SEINE PDC (T07818001195)
Début : 16/10/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 16 octobre 2018 site de CHANTELOUP PDC (T07818001193)
Début : 16/10/2018 Fin : 16/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de BARENTIN (T07618000880)
Début : 07/07/2018 Fin : 15/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord à Durée Determinée relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail de BLANGY SUR BRESLE (T07618000008)
Début : 20/03/2018 Fin : 16/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Maromme Centre) (T07619002686)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (site de Maromme La Maine) (T07619002688)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'amenagement du temps de travail au sein du site de BOIS GUILLAUME (T07618000617)
Début : 17/07/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les ilots de Maromme/Canteleu (T07622008810)
Début : 18/10/2022 Fin : 31/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Bois Guillaume (T07621005960)
Début : 18/05/2021 Fin : 31/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Maromme/Canteleu (T07619002715)
Début : 25/06/2019 Fin : 25/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein de l'établissement de la PIC de Rouen (T07623010226)
Début : 18/06/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Saint Etienne du Rouvray) (T07619002897)
Début : 16/07/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T07619001751)
Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de ST ETIENNE DU ROUVRAY (T07618000565)
Début : 17/07/2018 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 16 octobre 2018 CARRIERES sur SEINE PDC (T07818001195)
Début : 16/10/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 16 octobre 2018 site de CHANTELOUP PDC (T07818001193)
Début : 16/10/2018 Fin : 16/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 21 septembre 2021 - Ets de Versailles, site de LE CHESNAY PDC (T07821009123)
Début : 21/09/2021 Fin : 21/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 19 juin 2018 (T07818000403)
Début : 19/06/2018 Fin : 19/12/2018
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de BARENTIN (T07618000880)
Début : 07/07/2018 Fin : 15/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord à Durée Determinée relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail de BLANGY SUR BRESLE (T07618000008)
Début : 20/03/2018 Fin : 16/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Maromme Centre) (T07619002686)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (site de Maromme La Maine) (T07619002688)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'amenagement du temps de travail au sein du site de BOIS GUILLAUME (T07618000617)
Début : 17/07/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les ilots de Maromme/Canteleu (T07622008810)
Début : 18/10/2022 Fin : 31/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Bois Guillaume (T07621005960)
Début : 18/05/2021 Fin : 31/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Maromme/Canteleu (T07619002715)
Début : 25/06/2019 Fin : 25/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein de l'établissement de la PIC de Rouen (T07623010226)
Début : 18/06/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Saint Etienne du Rouvray) (T07619002897)
Début : 16/07/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T07619001751)
Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de ST ETIENNE DU ROUVRAY (T07618000565)
Début : 17/07/2018 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 16 octobre 2018 CARRIERES sur SEINE PDC (T07818001195)
Début : 16/10/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 16 octobre 2018 site de CHANTELOUP PDC (T07818001193)
Début : 16/10/2018 Fin : 16/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 21 septembre 2021 - Ets de Versailles, site de LE CHESNAY PDC (T07821009123)
Début : 21/09/2021 Fin : 21/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 19 juin 2018 (T07818000403)
Début : 19/06/2018 Fin : 19/12/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire VALENCE PDC / ALBI PPDC signé le 21 octobre 2020 (T08122002059)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE VALENCE PDC SIGNE LE 01 JUILLET 2022 (T08123002496)
Début : 05/07/2022 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à Valence PDC (T08120001263)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de BARENTIN (T07618000880)
Début : 07/07/2018 Fin : 15/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord à Durée Determinée relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail de BLANGY SUR BRESLE (T07618000008)
Début : 20/03/2018 Fin : 16/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Maromme Centre) (T07619002686)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (site de Maromme La Maine) (T07619002688)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'amenagement du temps de travail au sein du site de BOIS GUILLAUME (T07618000617)
Début : 17/07/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les ilots de Maromme/Canteleu (T07622008810)
Début : 18/10/2022 Fin : 31/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Bois Guillaume (T07621005960)
Début : 18/05/2021 Fin : 31/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Maromme/Canteleu (T07619002715)
Début : 25/06/2019 Fin : 25/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein de l'établissement de la PIC de Rouen (T07623010226)
Début : 18/06/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Saint Etienne du Rouvray) (T07619002897)
Début : 16/07/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T07619001751)
Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de ST ETIENNE DU ROUVRAY (T07618000565)
Début : 17/07/2018 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 16 octobre 2018 CARRIERES sur SEINE PDC (T07818001195)
Début : 16/10/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 16 octobre 2018 site de CHANTELOUP PDC (T07818001193)
Début : 16/10/2018 Fin : 16/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 21 septembre 2021 - Ets de Versailles, site de LE CHESNAY PDC (T07821009123)
Début : 21/09/2021 Fin : 21/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 19 juin 2018 (T07818000403)
Début : 19/06/2018 Fin : 19/12/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire VALENCE PDC / ALBI PPDC signé le 21 octobre 2020 (T08122002059)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE VALENCE PDC SIGNE LE 01 JUILLET 2022 (T08123002496)
Début : 05/07/2022 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à Valence PDC (T08120001263)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord d'accompagnement social dans le cadre d'une nouvelle organisation (T08223001681)
Début : 11/07/2023 Fin : 10/07/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire sur le site de Beaumont de Lomagne (T08223001461)
Début : 10/01/2023 Fin : 12/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de BARENTIN (T07618000880)
Début : 07/07/2018 Fin : 15/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord à Durée Determinée relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail de BLANGY SUR BRESLE (T07618000008)
Début : 20/03/2018 Fin : 16/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Maromme Centre) (T07619002686)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (site de Maromme La Maine) (T07619002688)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'amenagement du temps de travail au sein du site de BOIS GUILLAUME (T07618000617)
Début : 17/07/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les ilots de Maromme/Canteleu (T07622008810)
Début : 18/10/2022 Fin : 31/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Bois Guillaume (T07621005960)
Début : 18/05/2021 Fin : 31/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Maromme/Canteleu (T07619002715)
Début : 25/06/2019 Fin : 25/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein de l'établissement de la PIC de Rouen (T07623010226)
Début : 18/06/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Saint Etienne du Rouvray) (T07619002897)
Début : 16/07/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T07619001751)
Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de ST ETIENNE DU ROUVRAY (T07618000565)
Début : 17/07/2018 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 16 octobre 2018 CARRIERES sur SEINE PDC (T07818001195)
Début : 16/10/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 16 octobre 2018 site de CHANTELOUP PDC (T07818001193)
Début : 16/10/2018 Fin : 16/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 21 septembre 2021 - Ets de Versailles, site de LE CHESNAY PDC (T07821009123)
Début : 21/09/2021 Fin : 21/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 19 juin 2018 (T07818000403)
Début : 19/06/2018 Fin : 19/12/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire VALENCE PDC / ALBI PPDC signé le 21 octobre 2020 (T08122002059)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE VALENCE PDC SIGNE LE 01 JUILLET 2022 (T08123002496)
Début : 05/07/2022 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à Valence PDC (T08120001263)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord d'accompagnement social dans le cadre d'une nouvelle organisation (T08223001681)
Début : 11/07/2023 Fin : 10/07/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire sur le site de Beaumont de Lomagne (T08223001461)
Début : 10/01/2023 Fin : 12/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (T08224060233)
Début : 18/06/2024 Fin : 02/07/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL CAUSSADE PDC (T08222001324)
Début : 21/06/2022 Fin : 20/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de BARENTIN (T07618000880)
Début : 07/07/2018 Fin : 15/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord à Durée Determinée relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail de BLANGY SUR BRESLE (T07618000008)
Début : 20/03/2018 Fin : 16/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Maromme Centre) (T07619002686)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (site de Maromme La Maine) (T07619002688)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'amenagement du temps de travail au sein du site de BOIS GUILLAUME (T07618000617)
Début : 17/07/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les ilots de Maromme/Canteleu (T07622008810)
Début : 18/10/2022 Fin : 31/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Bois Guillaume (T07621005960)
Début : 18/05/2021 Fin : 31/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Maromme/Canteleu (T07619002715)
Début : 25/06/2019 Fin : 25/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein de l'établissement de la PIC de Rouen (T07623010226)
Début : 18/06/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Saint Etienne du Rouvray) (T07619002897)
Début : 16/07/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T07619001751)
Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de ST ETIENNE DU ROUVRAY (T07618000565)
Début : 17/07/2018 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 16 octobre 2018 CARRIERES sur SEINE PDC (T07818001195)
Début : 16/10/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 16 octobre 2018 site de CHANTELOUP PDC (T07818001193)
Début : 16/10/2018 Fin : 16/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 21 septembre 2021 - Ets de Versailles, site de LE CHESNAY PDC (T07821009123)
Début : 21/09/2021 Fin : 21/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 19 juin 2018 (T07818000403)
Début : 19/06/2018 Fin : 19/12/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire VALENCE PDC / ALBI PPDC signé le 21 octobre 2020 (T08122002059)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE VALENCE PDC SIGNE LE 01 JUILLET 2022 (T08123002496)
Début : 05/07/2022 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à Valence PDC (T08120001263)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord d'accompagnement social dans le cadre d'une nouvelle organisation (T08223001681)
Début : 11/07/2023 Fin : 10/07/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire sur le site de Beaumont de Lomagne (T08223001461)
Début : 10/01/2023 Fin : 12/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (T08224060233)
Début : 18/06/2024 Fin : 02/07/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL CAUSSADE PDC (T08222001324)
Début : 21/06/2022 Fin : 20/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°4 de Rians PDC1 (T08320002451)
Début : 18/02/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de BARENTIN (T07618000880)
Début : 07/07/2018 Fin : 15/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord à Durée Determinée relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail de BLANGY SUR BRESLE (T07618000008)
Début : 20/03/2018 Fin : 16/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Maromme Centre) (T07619002686)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (site de Maromme La Maine) (T07619002688)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'amenagement du temps de travail au sein du site de BOIS GUILLAUME (T07618000617)
Début : 17/07/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les ilots de Maromme/Canteleu (T07622008810)
Début : 18/10/2022 Fin : 31/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Bois Guillaume (T07621005960)
Début : 18/05/2021 Fin : 31/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Maromme/Canteleu (T07619002715)
Début : 25/06/2019 Fin : 25/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein de l'établissement de la PIC de Rouen (T07623010226)
Début : 18/06/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Saint Etienne du Rouvray) (T07619002897)
Début : 16/07/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T07619001751)
Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de ST ETIENNE DU ROUVRAY (T07618000565)
Début : 17/07/2018 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 16 octobre 2018 CARRIERES sur SEINE PDC (T07818001195)
Début : 16/10/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 16 octobre 2018 site de CHANTELOUP PDC (T07818001193)
Début : 16/10/2018 Fin : 16/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 21 septembre 2021 - Ets de Versailles, site de LE CHESNAY PDC (T07821009123)
Début : 21/09/2021 Fin : 21/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 19 juin 2018 (T07818000403)
Début : 19/06/2018 Fin : 19/12/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire VALENCE PDC / ALBI PPDC signé le 21 octobre 2020 (T08122002059)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE VALENCE PDC SIGNE LE 01 JUILLET 2022 (T08123002496)
Début : 05/07/2022 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à Valence PDC (T08120001263)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord d'accompagnement social dans le cadre d'une nouvelle organisation (T08223001681)
Début : 11/07/2023 Fin : 10/07/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire sur le site de Beaumont de Lomagne (T08223001461)
Début : 10/01/2023 Fin : 12/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (T08224060233)
Début : 18/06/2024 Fin : 02/07/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL CAUSSADE PDC (T08222001324)
Début : 21/06/2022 Fin : 20/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°4 de Rians PDC1 (T08320002451)
Début : 18/02/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°2 de l'accord lcoal de Brignoles PPDC en son site de la Roquebrussanne (T08320002210)
Début : 21/03/2020 Fin : 20/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de BARENTIN (T07618000880)
Début : 07/07/2018 Fin : 15/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord à Durée Determinée relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail de BLANGY SUR BRESLE (T07618000008)
Début : 20/03/2018 Fin : 16/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Maromme Centre) (T07619002686)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (site de Maromme La Maine) (T07619002688)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'amenagement du temps de travail au sein du site de BOIS GUILLAUME (T07618000617)
Début : 17/07/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les ilots de Maromme/Canteleu (T07622008810)
Début : 18/10/2022 Fin : 31/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Bois Guillaume (T07621005960)
Début : 18/05/2021 Fin : 31/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Maromme/Canteleu (T07619002715)
Début : 25/06/2019 Fin : 25/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein de l'établissement de la PIC de Rouen (T07623010226)
Début : 18/06/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Saint Etienne du Rouvray) (T07619002897)
Début : 16/07/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T07619001751)
Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de ST ETIENNE DU ROUVRAY (T07618000565)
Début : 17/07/2018 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 16 octobre 2018 CARRIERES sur SEINE PDC (T07818001195)
Début : 16/10/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 16 octobre 2018 site de CHANTELOUP PDC (T07818001193)
Début : 16/10/2018 Fin : 16/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 21 septembre 2021 - Ets de Versailles, site de LE CHESNAY PDC (T07821009123)
Début : 21/09/2021 Fin : 21/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 19 juin 2018 (T07818000403)
Début : 19/06/2018 Fin : 19/12/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire VALENCE PDC / ALBI PPDC signé le 21 octobre 2020 (T08122002059)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE VALENCE PDC SIGNE LE 01 JUILLET 2022 (T08123002496)
Début : 05/07/2022 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à Valence PDC (T08120001263)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord d'accompagnement social dans le cadre d'une nouvelle organisation (T08223001681)
Début : 11/07/2023 Fin : 10/07/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire sur le site de Beaumont de Lomagne (T08223001461)
Début : 10/01/2023 Fin : 12/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (T08224060233)
Début : 18/06/2024 Fin : 02/07/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL CAUSSADE PDC (T08222001324)
Début : 21/06/2022 Fin : 20/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°4 de Rians PDC1 (T08320002451)
Début : 18/02/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°2 de l'accord lcoal de Brignoles PPDC en son site de la Roquebrussanne (T08320002210)
Début : 21/03/2020 Fin : 20/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN PROJET D’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DES SABLES D’OLONNE, LES ACHARDS ET OLONNE SUR MER (T08522007288)
Début : 20/09/2022 Fin : 19/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES AUX ACTIVITES EN MATINALE SUR LE SITE BELLE DE LA PPDC DE LA ROCHE SUR YON (T08522007420)
Début : 27/02/2022 Fin : 26/02/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES AU SITE DES SABLES D'OLONNE ET LA MOTHE ACHARD (T08518000910)
Début : 23/10/2018 Fin : 22/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de BARENTIN (T07618000880)
Début : 07/07/2018 Fin : 15/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord à Durée Determinée relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail de BLANGY SUR BRESLE (T07618000008)
Début : 20/03/2018 Fin : 16/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Maromme Centre) (T07619002686)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (site de Maromme La Maine) (T07619002688)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'amenagement du temps de travail au sein du site de BOIS GUILLAUME (T07618000617)
Début : 17/07/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les ilots de Maromme/Canteleu (T07622008810)
Début : 18/10/2022 Fin : 31/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Bois Guillaume (T07621005960)
Début : 18/05/2021 Fin : 31/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Maromme/Canteleu (T07619002715)
Début : 25/06/2019 Fin : 25/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein de l'établissement de la PIC de Rouen (T07623010226)
Début : 18/06/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Saint Etienne du Rouvray) (T07619002897)
Début : 16/07/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T07619001751)
Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de ST ETIENNE DU ROUVRAY (T07618000565)
Début : 17/07/2018 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 16 octobre 2018 CARRIERES sur SEINE PDC (T07818001195)
Début : 16/10/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 16 octobre 2018 site de CHANTELOUP PDC (T07818001193)
Début : 16/10/2018 Fin : 16/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 21 septembre 2021 - Ets de Versailles, site de LE CHESNAY PDC (T07821009123)
Début : 21/09/2021 Fin : 21/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 19 juin 2018 (T07818000403)
Début : 19/06/2018 Fin : 19/12/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire VALENCE PDC / ALBI PPDC signé le 21 octobre 2020 (T08122002059)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE VALENCE PDC SIGNE LE 01 JUILLET 2022 (T08123002496)
Début : 05/07/2022 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à Valence PDC (T08120001263)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord d'accompagnement social dans le cadre d'une nouvelle organisation (T08223001681)
Début : 11/07/2023 Fin : 10/07/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire sur le site de Beaumont de Lomagne (T08223001461)
Début : 10/01/2023 Fin : 12/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (T08224060233)
Début : 18/06/2024 Fin : 02/07/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL CAUSSADE PDC (T08222001324)
Début : 21/06/2022 Fin : 20/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°4 de Rians PDC1 (T08320002451)
Début : 18/02/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°2 de l'accord lcoal de Brignoles PPDC en son site de la Roquebrussanne (T08320002210)
Début : 21/03/2020 Fin : 20/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN PROJET D’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DES SABLES D’OLONNE, LES ACHARDS ET OLONNE SUR MER (T08522007288)
Début : 20/09/2022 Fin : 19/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES AUX ACTIVITES EN MATINALE SUR LE SITE BELLE DE LA PPDC DE LA ROCHE SUR YON (T08522007420)
Début : 27/02/2022 Fin : 26/02/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES AU SITE DES SABLES D'OLONNE ET LA MOTHE ACHARD (T08518000910)
Début : 23/10/2018 Fin : 22/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE SAINT GILLES CROIX DE VIE ET BRETIGNOLLES SUR MER (T08521005392)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de BARENTIN (T07618000880)
Début : 07/07/2018 Fin : 15/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord à Durée Determinée relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail de BLANGY SUR BRESLE (T07618000008)
Début : 20/03/2018 Fin : 16/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Maromme Centre) (T07619002686)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (site de Maromme La Maine) (T07619002688)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'amenagement du temps de travail au sein du site de BOIS GUILLAUME (T07618000617)
Début : 17/07/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les ilots de Maromme/Canteleu (T07622008810)
Début : 18/10/2022 Fin : 31/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Bois Guillaume (T07621005960)
Début : 18/05/2021 Fin : 31/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Maromme/Canteleu (T07619002715)
Début : 25/06/2019 Fin : 25/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein de l'établissement de la PIC de Rouen (T07623010226)
Début : 18/06/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Saint Etienne du Rouvray) (T07619002897)
Début : 16/07/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T07619001751)
Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de ST ETIENNE DU ROUVRAY (T07618000565)
Début : 17/07/2018 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 16 octobre 2018 CARRIERES sur SEINE PDC (T07818001195)
Début : 16/10/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 16 octobre 2018 site de CHANTELOUP PDC (T07818001193)
Début : 16/10/2018 Fin : 16/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 21 septembre 2021 - Ets de Versailles, site de LE CHESNAY PDC (T07821009123)
Début : 21/09/2021 Fin : 21/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 19 juin 2018 (T07818000403)
Début : 19/06/2018 Fin : 19/12/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire VALENCE PDC / ALBI PPDC signé le 21 octobre 2020 (T08122002059)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE VALENCE PDC SIGNE LE 01 JUILLET 2022 (T08123002496)
Début : 05/07/2022 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à Valence PDC (T08120001263)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord d'accompagnement social dans le cadre d'une nouvelle organisation (T08223001681)
Début : 11/07/2023 Fin : 10/07/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire sur le site de Beaumont de Lomagne (T08223001461)
Début : 10/01/2023 Fin : 12/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (T08224060233)
Début : 18/06/2024 Fin : 02/07/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL CAUSSADE PDC (T08222001324)
Début : 21/06/2022 Fin : 20/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°4 de Rians PDC1 (T08320002451)
Début : 18/02/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°2 de l'accord lcoal de Brignoles PPDC en son site de la Roquebrussanne (T08320002210)
Début : 21/03/2020 Fin : 20/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN PROJET D’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DES SABLES D’OLONNE, LES ACHARDS ET OLONNE SUR MER (T08522007288)
Début : 20/09/2022 Fin : 19/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES AUX ACTIVITES EN MATINALE SUR LE SITE BELLE DE LA PPDC DE LA ROCHE SUR YON (T08522007420)
Début : 27/02/2022 Fin : 26/02/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES AU SITE DES SABLES D'OLONNE ET LA MOTHE ACHARD (T08518000910)
Début : 23/10/2018 Fin : 22/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE SAINT GILLES CROIX DE VIE ET BRETIGNOLLES SUR MER (T08521005392)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE NOIRMOUTIER ET SAINT JEAN DE MONTS (T08522007547)
Début : 15/11/2022 Fin : 14/11/2024
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de BARENTIN (T07618000880)
Début : 07/07/2018 Fin : 15/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord à Durée Determinée relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail de BLANGY SUR BRESLE (T07618000008)
Début : 20/03/2018 Fin : 16/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Maromme Centre) (T07619002686)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (site de Maromme La Maine) (T07619002688)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'amenagement du temps de travail au sein du site de BOIS GUILLAUME (T07618000617)
Début : 17/07/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les ilots de Maromme/Canteleu (T07622008810)
Début : 18/10/2022 Fin : 31/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Bois Guillaume (T07621005960)
Début : 18/05/2021 Fin : 31/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Maromme/Canteleu (T07619002715)
Début : 25/06/2019 Fin : 25/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein de l'établissement de la PIC de Rouen (T07623010226)
Début : 18/06/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Saint Etienne du Rouvray) (T07619002897)
Début : 16/07/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T07619001751)
Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de ST ETIENNE DU ROUVRAY (T07618000565)
Début : 17/07/2018 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 16 octobre 2018 CARRIERES sur SEINE PDC (T07818001195)
Début : 16/10/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 16 octobre 2018 site de CHANTELOUP PDC (T07818001193)
Début : 16/10/2018 Fin : 16/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 21 septembre 2021 - Ets de Versailles, site de LE CHESNAY PDC (T07821009123)
Début : 21/09/2021 Fin : 21/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 19 juin 2018 (T07818000403)
Début : 19/06/2018 Fin : 19/12/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire VALENCE PDC / ALBI PPDC signé le 21 octobre 2020 (T08122002059)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE VALENCE PDC SIGNE LE 01 JUILLET 2022 (T08123002496)
Début : 05/07/2022 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à Valence PDC (T08120001263)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord d'accompagnement social dans le cadre d'une nouvelle organisation (T08223001681)
Début : 11/07/2023 Fin : 10/07/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire sur le site de Beaumont de Lomagne (T08223001461)
Début : 10/01/2023 Fin : 12/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (T08224060233)
Début : 18/06/2024 Fin : 02/07/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL CAUSSADE PDC (T08222001324)
Début : 21/06/2022 Fin : 20/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°4 de Rians PDC1 (T08320002451)
Début : 18/02/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°2 de l'accord lcoal de Brignoles PPDC en son site de la Roquebrussanne (T08320002210)
Début : 21/03/2020 Fin : 20/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN PROJET D’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DES SABLES D’OLONNE, LES ACHARDS ET OLONNE SUR MER (T08522007288)
Début : 20/09/2022 Fin : 19/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES AUX ACTIVITES EN MATINALE SUR LE SITE BELLE DE LA PPDC DE LA ROCHE SUR YON (T08522007420)
Début : 27/02/2022 Fin : 26/02/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES AU SITE DES SABLES D'OLONNE ET LA MOTHE ACHARD (T08518000910)
Début : 23/10/2018 Fin : 22/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE SAINT GILLES CROIX DE VIE ET BRETIGNOLLES SUR MER (T08521005392)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE NOIRMOUTIER ET SAINT JEAN DE MONTS (T08522007547)
Début : 15/11/2022 Fin : 14/11/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS DE L'ETABLISSEMENT DE ST DIE - PPDC SITE DE GERARDMER (T08823003897)
Début : 18/04/2023 Fin : 18/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de BARENTIN (T07618000880)
Début : 07/07/2018 Fin : 15/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord à Durée Determinée relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail de BLANGY SUR BRESLE (T07618000008)
Début : 20/03/2018 Fin : 16/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Maromme Centre) (T07619002686)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (site de Maromme La Maine) (T07619002688)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'amenagement du temps de travail au sein du site de BOIS GUILLAUME (T07618000617)
Début : 17/07/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les ilots de Maromme/Canteleu (T07622008810)
Début : 18/10/2022 Fin : 31/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Bois Guillaume (T07621005960)
Début : 18/05/2021 Fin : 31/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Maromme/Canteleu (T07619002715)
Début : 25/06/2019 Fin : 25/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein de l'établissement de la PIC de Rouen (T07623010226)
Début : 18/06/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Saint Etienne du Rouvray) (T07619002897)
Début : 16/07/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T07619001751)
Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de ST ETIENNE DU ROUVRAY (T07618000565)
Début : 17/07/2018 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 16 octobre 2018 CARRIERES sur SEINE PDC (T07818001195)
Début : 16/10/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 16 octobre 2018 site de CHANTELOUP PDC (T07818001193)
Début : 16/10/2018 Fin : 16/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 21 septembre 2021 - Ets de Versailles, site de LE CHESNAY PDC (T07821009123)
Début : 21/09/2021 Fin : 21/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 19 juin 2018 (T07818000403)
Début : 19/06/2018 Fin : 19/12/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire VALENCE PDC / ALBI PPDC signé le 21 octobre 2020 (T08122002059)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE VALENCE PDC SIGNE LE 01 JUILLET 2022 (T08123002496)
Début : 05/07/2022 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à Valence PDC (T08120001263)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord d'accompagnement social dans le cadre d'une nouvelle organisation (T08223001681)
Début : 11/07/2023 Fin : 10/07/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire sur le site de Beaumont de Lomagne (T08223001461)
Début : 10/01/2023 Fin : 12/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (T08224060233)
Début : 18/06/2024 Fin : 02/07/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL CAUSSADE PDC (T08222001324)
Début : 21/06/2022 Fin : 20/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°4 de Rians PDC1 (T08320002451)
Début : 18/02/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°2 de l'accord lcoal de Brignoles PPDC en son site de la Roquebrussanne (T08320002210)
Début : 21/03/2020 Fin : 20/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN PROJET D’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DES SABLES D’OLONNE, LES ACHARDS ET OLONNE SUR MER (T08522007288)
Début : 20/09/2022 Fin : 19/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES AUX ACTIVITES EN MATINALE SUR LE SITE BELLE DE LA PPDC DE LA ROCHE SUR YON (T08522007420)
Début : 27/02/2022 Fin : 26/02/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES AU SITE DES SABLES D'OLONNE ET LA MOTHE ACHARD (T08518000910)
Début : 23/10/2018 Fin : 22/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE SAINT GILLES CROIX DE VIE ET BRETIGNOLLES SUR MER (T08521005392)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE NOIRMOUTIER ET SAINT JEAN DE MONTS (T08522007547)
Début : 15/11/2022 Fin : 14/11/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS DE L'ETABLISSEMENT DE ST DIE - PPDC SITE DE GERARDMER (T08823003897)
Début : 18/04/2023 Fin : 18/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du site de Boos (T07619001621)
Début : 22/02/2019 Fin : 18/03/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de BOOS (T07618000551)
Début : 07/07/2018 Fin : 21/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de BARENTIN (T07618000880)
Début : 07/07/2018 Fin : 15/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord à Durée Determinée relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail de BLANGY SUR BRESLE (T07618000008)
Début : 20/03/2018 Fin : 16/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Maromme Centre) (T07619002686)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (site de Maromme La Maine) (T07619002688)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'amenagement du temps de travail au sein du site de BOIS GUILLAUME (T07618000617)
Début : 17/07/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les ilots de Maromme/Canteleu (T07622008810)
Début : 18/10/2022 Fin : 31/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Bois Guillaume (T07621005960)
Début : 18/05/2021 Fin : 31/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Maromme/Canteleu (T07619002715)
Début : 25/06/2019 Fin : 25/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein de l'établissement de la PIC de Rouen (T07623010226)
Début : 18/06/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Saint Etienne du Rouvray) (T07619002897)
Début : 16/07/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T07619001751)
Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de ST ETIENNE DU ROUVRAY (T07618000565)
Début : 17/07/2018 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 16 octobre 2018 CARRIERES sur SEINE PDC (T07818001195)
Début : 16/10/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 16 octobre 2018 site de CHANTELOUP PDC (T07818001193)
Début : 16/10/2018 Fin : 16/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 21 septembre 2021 - Ets de Versailles, site de LE CHESNAY PDC (T07821009123)
Début : 21/09/2021 Fin : 21/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 19 juin 2018 (T07818000403)
Début : 19/06/2018 Fin : 19/12/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire VALENCE PDC / ALBI PPDC signé le 21 octobre 2020 (T08122002059)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE VALENCE PDC SIGNE LE 01 JUILLET 2022 (T08123002496)
Début : 05/07/2022 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à Valence PDC (T08120001263)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord d'accompagnement social dans le cadre d'une nouvelle organisation (T08223001681)
Début : 11/07/2023 Fin : 10/07/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire sur le site de Beaumont de Lomagne (T08223001461)
Début : 10/01/2023 Fin : 12/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (T08224060233)
Début : 18/06/2024 Fin : 02/07/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL CAUSSADE PDC (T08222001324)
Début : 21/06/2022 Fin : 20/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°4 de Rians PDC1 (T08320002451)
Début : 18/02/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°2 de l'accord lcoal de Brignoles PPDC en son site de la Roquebrussanne (T08320002210)
Début : 21/03/2020 Fin : 20/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN PROJET D’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DES SABLES D’OLONNE, LES ACHARDS ET OLONNE SUR MER (T08522007288)
Début : 20/09/2022 Fin : 19/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES AUX ACTIVITES EN MATINALE SUR LE SITE BELLE DE LA PPDC DE LA ROCHE SUR YON (T08522007420)
Début : 27/02/2022 Fin : 26/02/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES AU SITE DES SABLES D'OLONNE ET LA MOTHE ACHARD (T08518000910)
Début : 23/10/2018 Fin : 22/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE SAINT GILLES CROIX DE VIE ET BRETIGNOLLES SUR MER (T08521005392)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE NOIRMOUTIER ET SAINT JEAN DE MONTS (T08522007547)
Début : 15/11/2022 Fin : 14/11/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS DE L'ETABLISSEMENT DE ST DIE - PPDC SITE DE GERARDMER (T08823003897)
Début : 18/04/2023 Fin : 18/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du site de Boos (T07619001621)
Début : 22/02/2019 Fin : 18/03/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de BOOS (T07618000551)
Début : 07/07/2018 Fin : 21/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF ADD DU SITE DE FECAMP PDC (T07619002834)
Début : 16/07/2019 Fin : 09/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien du temps de travail au sein du site Fécamp (T07619001927)
Début : 19/02/2019 Fin : 15/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien du temps de travail au sein de FECAMP PDC (T07618000231)
Début : 08/06/2018 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de BARENTIN (T07618000880)
Début : 07/07/2018 Fin : 15/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord à Durée Determinée relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail de BLANGY SUR BRESLE (T07618000008)
Début : 20/03/2018 Fin : 16/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Maromme Centre) (T07619002686)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (site de Maromme La Maine) (T07619002688)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'amenagement du temps de travail au sein du site de BOIS GUILLAUME (T07618000617)
Début : 17/07/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les ilots de Maromme/Canteleu (T07622008810)
Début : 18/10/2022 Fin : 31/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Bois Guillaume (T07621005960)
Début : 18/05/2021 Fin : 31/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Maromme/Canteleu (T07619002715)
Début : 25/06/2019 Fin : 25/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein de l'établissement de la PIC de Rouen (T07623010226)
Début : 18/06/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Saint Etienne du Rouvray) (T07619002897)
Début : 16/07/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T07619001751)
Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de ST ETIENNE DU ROUVRAY (T07618000565)
Début : 17/07/2018 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 16 octobre 2018 CARRIERES sur SEINE PDC (T07818001195)
Début : 16/10/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 16 octobre 2018 site de CHANTELOUP PDC (T07818001193)
Début : 16/10/2018 Fin : 16/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 21 septembre 2021 - Ets de Versailles, site de LE CHESNAY PDC (T07821009123)
Début : 21/09/2021 Fin : 21/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 19 juin 2018 (T07818000403)
Début : 19/06/2018 Fin : 19/12/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire VALENCE PDC / ALBI PPDC signé le 21 octobre 2020 (T08122002059)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE VALENCE PDC SIGNE LE 01 JUILLET 2022 (T08123002496)
Début : 05/07/2022 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à Valence PDC (T08120001263)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord d'accompagnement social dans le cadre d'une nouvelle organisation (T08223001681)
Début : 11/07/2023 Fin : 10/07/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire sur le site de Beaumont de Lomagne (T08223001461)
Début : 10/01/2023 Fin : 12/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (T08224060233)
Début : 18/06/2024 Fin : 02/07/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL CAUSSADE PDC (T08222001324)
Début : 21/06/2022 Fin : 20/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°4 de Rians PDC1 (T08320002451)
Début : 18/02/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°2 de l'accord lcoal de Brignoles PPDC en son site de la Roquebrussanne (T08320002210)
Début : 21/03/2020 Fin : 20/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN PROJET D’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DES SABLES D’OLONNE, LES ACHARDS ET OLONNE SUR MER (T08522007288)
Début : 20/09/2022 Fin : 19/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES AUX ACTIVITES EN MATINALE SUR LE SITE BELLE DE LA PPDC DE LA ROCHE SUR YON (T08522007420)
Début : 27/02/2022 Fin : 26/02/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES AU SITE DES SABLES D'OLONNE ET LA MOTHE ACHARD (T08518000910)
Début : 23/10/2018 Fin : 22/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE SAINT GILLES CROIX DE VIE ET BRETIGNOLLES SUR MER (T08521005392)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE NOIRMOUTIER ET SAINT JEAN DE MONTS (T08522007547)
Début : 15/11/2022 Fin : 14/11/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS DE L'ETABLISSEMENT DE ST DIE - PPDC SITE DE GERARDMER (T08823003897)
Début : 18/04/2023 Fin : 18/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du site de Boos (T07619001621)
Début : 22/02/2019 Fin : 18/03/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de BOOS (T07618000551)
Début : 07/07/2018 Fin : 21/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF ADD DU SITE DE FECAMP PDC (T07619002834)
Début : 16/07/2019 Fin : 09/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien du temps de travail au sein du site Fécamp (T07619001927)
Début : 19/02/2019 Fin : 15/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien du temps de travail au sein de FECAMP PDC (T07618000231)
Début : 08/06/2018 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCOMPANEMENT SOCIAL DU SITE DE SAINT SAENS PDC RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE FORGES LES EAUX (T07623060529)
Début : 18/04/2023 Fin : 30/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de BARENTIN (T07618000880)
Début : 07/07/2018 Fin : 15/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord à Durée Determinée relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail de BLANGY SUR BRESLE (T07618000008)
Début : 20/03/2018 Fin : 16/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Maromme Centre) (T07619002686)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (site de Maromme La Maine) (T07619002688)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'amenagement du temps de travail au sein du site de BOIS GUILLAUME (T07618000617)
Début : 17/07/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les ilots de Maromme/Canteleu (T07622008810)
Début : 18/10/2022 Fin : 31/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Bois Guillaume (T07621005960)
Début : 18/05/2021 Fin : 31/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Maromme/Canteleu (T07619002715)
Début : 25/06/2019 Fin : 25/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein de l'établissement de la PIC de Rouen (T07623010226)
Début : 18/06/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Saint Etienne du Rouvray) (T07619002897)
Début : 16/07/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T07619001751)
Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de ST ETIENNE DU ROUVRAY (T07618000565)
Début : 17/07/2018 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 16 octobre 2018 CARRIERES sur SEINE PDC (T07818001195)
Début : 16/10/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 16 octobre 2018 site de CHANTELOUP PDC (T07818001193)
Début : 16/10/2018 Fin : 16/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 21 septembre 2021 - Ets de Versailles, site de LE CHESNAY PDC (T07821009123)
Début : 21/09/2021 Fin : 21/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 19 juin 2018 (T07818000403)
Début : 19/06/2018 Fin : 19/12/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire VALENCE PDC / ALBI PPDC signé le 21 octobre 2020 (T08122002059)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE VALENCE PDC SIGNE LE 01 JUILLET 2022 (T08123002496)
Début : 05/07/2022 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à Valence PDC (T08120001263)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord d'accompagnement social dans le cadre d'une nouvelle organisation (T08223001681)
Début : 11/07/2023 Fin : 10/07/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire sur le site de Beaumont de Lomagne (T08223001461)
Début : 10/01/2023 Fin : 12/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (T08224060233)
Début : 18/06/2024 Fin : 02/07/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL CAUSSADE PDC (T08222001324)
Début : 21/06/2022 Fin : 20/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°4 de Rians PDC1 (T08320002451)
Début : 18/02/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°2 de l'accord lcoal de Brignoles PPDC en son site de la Roquebrussanne (T08320002210)
Début : 21/03/2020 Fin : 20/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN PROJET D’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DES SABLES D’OLONNE, LES ACHARDS ET OLONNE SUR MER (T08522007288)
Début : 20/09/2022 Fin : 19/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES AUX ACTIVITES EN MATINALE SUR LE SITE BELLE DE LA PPDC DE LA ROCHE SUR YON (T08522007420)
Début : 27/02/2022 Fin : 26/02/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES AU SITE DES SABLES D'OLONNE ET LA MOTHE ACHARD (T08518000910)
Début : 23/10/2018 Fin : 22/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE SAINT GILLES CROIX DE VIE ET BRETIGNOLLES SUR MER (T08521005392)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE NOIRMOUTIER ET SAINT JEAN DE MONTS (T08522007547)
Début : 15/11/2022 Fin : 14/11/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS DE L'ETABLISSEMENT DE ST DIE - PPDC SITE DE GERARDMER (T08823003897)
Début : 18/04/2023 Fin : 18/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du site de Boos (T07619001621)
Début : 22/02/2019 Fin : 18/03/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de BOOS (T07618000551)
Début : 07/07/2018 Fin : 21/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF ADD DU SITE DE FECAMP PDC (T07619002834)
Début : 16/07/2019 Fin : 09/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien du temps de travail au sein du site Fécamp (T07619001927)
Début : 19/02/2019 Fin : 15/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien du temps de travail au sein de FECAMP PDC (T07618000231)
Début : 08/06/2018 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCOMPANEMENT SOCIAL DU SITE DE SAINT SAENS PDC RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE FORGES LES EAUX (T07623060529)
Début : 18/04/2023 Fin : 30/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE AU SEIN DU SITE DE GRAND COURONNE (T07620004844)
Début : 28/09/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PALCE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (T07620003709)
Début : 21/01/2020 Fin : 18/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif a la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire (T07619003213)
Début : 22/10/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T07619001754)
Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de BARENTIN (T07618000880)
Début : 07/07/2018 Fin : 15/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord à Durée Determinée relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail de BLANGY SUR BRESLE (T07618000008)
Début : 20/03/2018 Fin : 16/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Maromme Centre) (T07619002686)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (site de Maromme La Maine) (T07619002688)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'amenagement du temps de travail au sein du site de BOIS GUILLAUME (T07618000617)
Début : 17/07/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les ilots de Maromme/Canteleu (T07622008810)
Début : 18/10/2022 Fin : 31/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Bois Guillaume (T07621005960)
Début : 18/05/2021 Fin : 31/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Maromme/Canteleu (T07619002715)
Début : 25/06/2019 Fin : 25/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein de l'établissement de la PIC de Rouen (T07623010226)
Début : 18/06/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Saint Etienne du Rouvray) (T07619002897)
Début : 16/07/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T07619001751)
Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de ST ETIENNE DU ROUVRAY (T07618000565)
Début : 17/07/2018 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 16 octobre 2018 CARRIERES sur SEINE PDC (T07818001195)
Début : 16/10/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 16 octobre 2018 site de CHANTELOUP PDC (T07818001193)
Début : 16/10/2018 Fin : 16/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 21 septembre 2021 - Ets de Versailles, site de LE CHESNAY PDC (T07821009123)
Début : 21/09/2021 Fin : 21/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 19 juin 2018 (T07818000403)
Début : 19/06/2018 Fin : 19/12/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire VALENCE PDC / ALBI PPDC signé le 21 octobre 2020 (T08122002059)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE VALENCE PDC SIGNE LE 01 JUILLET 2022 (T08123002496)
Début : 05/07/2022 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à Valence PDC (T08120001263)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord d'accompagnement social dans le cadre d'une nouvelle organisation (T08223001681)
Début : 11/07/2023 Fin : 10/07/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire sur le site de Beaumont de Lomagne (T08223001461)
Début : 10/01/2023 Fin : 12/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (T08224060233)
Début : 18/06/2024 Fin : 02/07/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL CAUSSADE PDC (T08222001324)
Début : 21/06/2022 Fin : 20/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°4 de Rians PDC1 (T08320002451)
Début : 18/02/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°2 de l'accord lcoal de Brignoles PPDC en son site de la Roquebrussanne (T08320002210)
Début : 21/03/2020 Fin : 20/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN PROJET D’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DES SABLES D’OLONNE, LES ACHARDS ET OLONNE SUR MER (T08522007288)
Début : 20/09/2022 Fin : 19/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES AUX ACTIVITES EN MATINALE SUR LE SITE BELLE DE LA PPDC DE LA ROCHE SUR YON (T08522007420)
Début : 27/02/2022 Fin : 26/02/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES AU SITE DES SABLES D'OLONNE ET LA MOTHE ACHARD (T08518000910)
Début : 23/10/2018 Fin : 22/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE SAINT GILLES CROIX DE VIE ET BRETIGNOLLES SUR MER (T08521005392)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE NOIRMOUTIER ET SAINT JEAN DE MONTS (T08522007547)
Début : 15/11/2022 Fin : 14/11/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS DE L'ETABLISSEMENT DE ST DIE - PPDC SITE DE GERARDMER (T08823003897)
Début : 18/04/2023 Fin : 18/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du site de Boos (T07619001621)
Début : 22/02/2019 Fin : 18/03/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de BOOS (T07618000551)
Début : 07/07/2018 Fin : 21/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF ADD DU SITE DE FECAMP PDC (T07619002834)
Début : 16/07/2019 Fin : 09/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien du temps de travail au sein du site Fécamp (T07619001927)
Début : 19/02/2019 Fin : 15/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien du temps de travail au sein de FECAMP PDC (T07618000231)
Début : 08/06/2018 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCOMPANEMENT SOCIAL DU SITE DE SAINT SAENS PDC RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE FORGES LES EAUX (T07623060529)
Début : 18/04/2023 Fin : 30/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE AU SEIN DU SITE DE GRAND COURONNE (T07620004844)
Début : 28/09/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PALCE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (T07620003709)
Début : 21/01/2020 Fin : 18/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif a la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire (T07619003213)
Début : 22/10/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T07619001754)
Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise ne place d'une organisation pluri-hebdomadaireau sein du site de Sotteville les Rouen (T07620004914)
Début : 28/09/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de BARENTIN (T07618000880)
Début : 07/07/2018 Fin : 15/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord à Durée Determinée relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail de BLANGY SUR BRESLE (T07618000008)
Début : 20/03/2018 Fin : 16/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Maromme Centre) (T07619002686)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (site de Maromme La Maine) (T07619002688)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'amenagement du temps de travail au sein du site de BOIS GUILLAUME (T07618000617)
Début : 17/07/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les ilots de Maromme/Canteleu (T07622008810)
Début : 18/10/2022 Fin : 31/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Bois Guillaume (T07621005960)
Début : 18/05/2021 Fin : 31/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Maromme/Canteleu (T07619002715)
Début : 25/06/2019 Fin : 25/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein de l'établissement de la PIC de Rouen (T07623010226)
Début : 18/06/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Saint Etienne du Rouvray) (T07619002897)
Début : 16/07/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T07619001751)
Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de ST ETIENNE DU ROUVRAY (T07618000565)
Début : 17/07/2018 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 16 octobre 2018 CARRIERES sur SEINE PDC (T07818001195)
Début : 16/10/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 16 octobre 2018 site de CHANTELOUP PDC (T07818001193)
Début : 16/10/2018 Fin : 16/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 21 septembre 2021 - Ets de Versailles, site de LE CHESNAY PDC (T07821009123)
Début : 21/09/2021 Fin : 21/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 19 juin 2018 (T07818000403)
Début : 19/06/2018 Fin : 19/12/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire VALENCE PDC / ALBI PPDC signé le 21 octobre 2020 (T08122002059)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE VALENCE PDC SIGNE LE 01 JUILLET 2022 (T08123002496)
Début : 05/07/2022 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à Valence PDC (T08120001263)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord d'accompagnement social dans le cadre d'une nouvelle organisation (T08223001681)
Début : 11/07/2023 Fin : 10/07/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire sur le site de Beaumont de Lomagne (T08223001461)
Début : 10/01/2023 Fin : 12/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (T08224060233)
Début : 18/06/2024 Fin : 02/07/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL CAUSSADE PDC (T08222001324)
Début : 21/06/2022 Fin : 20/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°4 de Rians PDC1 (T08320002451)
Début : 18/02/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°2 de l'accord lcoal de Brignoles PPDC en son site de la Roquebrussanne (T08320002210)
Début : 21/03/2020 Fin : 20/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN PROJET D’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DES SABLES D’OLONNE, LES ACHARDS ET OLONNE SUR MER (T08522007288)
Début : 20/09/2022 Fin : 19/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES AUX ACTIVITES EN MATINALE SUR LE SITE BELLE DE LA PPDC DE LA ROCHE SUR YON (T08522007420)
Début : 27/02/2022 Fin : 26/02/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES AU SITE DES SABLES D'OLONNE ET LA MOTHE ACHARD (T08518000910)
Début : 23/10/2018 Fin : 22/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE SAINT GILLES CROIX DE VIE ET BRETIGNOLLES SUR MER (T08521005392)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE NOIRMOUTIER ET SAINT JEAN DE MONTS (T08522007547)
Début : 15/11/2022 Fin : 14/11/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS DE L'ETABLISSEMENT DE ST DIE - PPDC SITE DE GERARDMER (T08823003897)
Début : 18/04/2023 Fin : 18/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du site de Boos (T07619001621)
Début : 22/02/2019 Fin : 18/03/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de BOOS (T07618000551)
Début : 07/07/2018 Fin : 21/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF ADD DU SITE DE FECAMP PDC (T07619002834)
Début : 16/07/2019 Fin : 09/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien du temps de travail au sein du site Fécamp (T07619001927)
Début : 19/02/2019 Fin : 15/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien du temps de travail au sein de FECAMP PDC (T07618000231)
Début : 08/06/2018 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCOMPANEMENT SOCIAL DU SITE DE SAINT SAENS PDC RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE FORGES LES EAUX (T07623060529)
Début : 18/04/2023 Fin : 30/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE AU SEIN DU SITE DE GRAND COURONNE (T07620004844)
Début : 28/09/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PALCE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (T07620003709)
Début : 21/01/2020 Fin : 18/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif a la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire (T07619003213)
Début : 22/10/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T07619001754)
Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise ne place d'une organisation pluri-hebdomadaireau sein du site de Sotteville les Rouen (T07620004914)
Début : 28/09/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relaif a l'accompagnement social et financier de CROISSY SUR SEINE (T07825065775)
Début : 18/11/2025 Fin : 18/02/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagenemnt de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 7 septembre 2021 - Ets de CROISSY la PLAIN, site de CROISSY sur SEINE PDC (T07821009122)
Début : 07/09/2021 Fin : 07/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 29 mai 2018 (T07818000244)
Début : 29/05/2018 Fin : 29/11/2018
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de BARENTIN (T07618000880)
Début : 07/07/2018 Fin : 15/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord à Durée Determinée relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail de BLANGY SUR BRESLE (T07618000008)
Début : 20/03/2018 Fin : 16/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Maromme Centre) (T07619002686)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (site de Maromme La Maine) (T07619002688)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'amenagement du temps de travail au sein du site de BOIS GUILLAUME (T07618000617)
Début : 17/07/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les ilots de Maromme/Canteleu (T07622008810)
Début : 18/10/2022 Fin : 31/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Bois Guillaume (T07621005960)
Début : 18/05/2021 Fin : 31/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Maromme/Canteleu (T07619002715)
Début : 25/06/2019 Fin : 25/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein de l'établissement de la PIC de Rouen (T07623010226)
Début : 18/06/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Saint Etienne du Rouvray) (T07619002897)
Début : 16/07/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T07619001751)
Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de ST ETIENNE DU ROUVRAY (T07618000565)
Début : 17/07/2018 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 16 octobre 2018 CARRIERES sur SEINE PDC (T07818001195)
Début : 16/10/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 16 octobre 2018 site de CHANTELOUP PDC (T07818001193)
Début : 16/10/2018 Fin : 16/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 21 septembre 2021 - Ets de Versailles, site de LE CHESNAY PDC (T07821009123)
Début : 21/09/2021 Fin : 21/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 19 juin 2018 (T07818000403)
Début : 19/06/2018 Fin : 19/12/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire VALENCE PDC / ALBI PPDC signé le 21 octobre 2020 (T08122002059)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE VALENCE PDC SIGNE LE 01 JUILLET 2022 (T08123002496)
Début : 05/07/2022 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à Valence PDC (T08120001263)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord d'accompagnement social dans le cadre d'une nouvelle organisation (T08223001681)
Début : 11/07/2023 Fin : 10/07/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire sur le site de Beaumont de Lomagne (T08223001461)
Début : 10/01/2023 Fin : 12/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (T08224060233)
Début : 18/06/2024 Fin : 02/07/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL CAUSSADE PDC (T08222001324)
Début : 21/06/2022 Fin : 20/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°4 de Rians PDC1 (T08320002451)
Début : 18/02/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°2 de l'accord lcoal de Brignoles PPDC en son site de la Roquebrussanne (T08320002210)
Début : 21/03/2020 Fin : 20/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN PROJET D’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DES SABLES D’OLONNE, LES ACHARDS ET OLONNE SUR MER (T08522007288)
Début : 20/09/2022 Fin : 19/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES AUX ACTIVITES EN MATINALE SUR LE SITE BELLE DE LA PPDC DE LA ROCHE SUR YON (T08522007420)
Début : 27/02/2022 Fin : 26/02/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES AU SITE DES SABLES D'OLONNE ET LA MOTHE ACHARD (T08518000910)
Début : 23/10/2018 Fin : 22/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE SAINT GILLES CROIX DE VIE ET BRETIGNOLLES SUR MER (T08521005392)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE NOIRMOUTIER ET SAINT JEAN DE MONTS (T08522007547)
Début : 15/11/2022 Fin : 14/11/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS DE L'ETABLISSEMENT DE ST DIE - PPDC SITE DE GERARDMER (T08823003897)
Début : 18/04/2023 Fin : 18/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du site de Boos (T07619001621)
Début : 22/02/2019 Fin : 18/03/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de BOOS (T07618000551)
Début : 07/07/2018 Fin : 21/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF ADD DU SITE DE FECAMP PDC (T07619002834)
Début : 16/07/2019 Fin : 09/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien du temps de travail au sein du site Fécamp (T07619001927)
Début : 19/02/2019 Fin : 15/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien du temps de travail au sein de FECAMP PDC (T07618000231)
Début : 08/06/2018 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCOMPANEMENT SOCIAL DU SITE DE SAINT SAENS PDC RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE FORGES LES EAUX (T07623060529)
Début : 18/04/2023 Fin : 30/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE AU SEIN DU SITE DE GRAND COURONNE (T07620004844)
Début : 28/09/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PALCE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (T07620003709)
Début : 21/01/2020 Fin : 18/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif a la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire (T07619003213)
Début : 22/10/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T07619001754)
Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise ne place d'une organisation pluri-hebdomadaireau sein du site de Sotteville les Rouen (T07620004914)
Début : 28/09/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relaif a l'accompagnement social et financier de CROISSY SUR SEINE (T07825065775)
Début : 18/11/2025 Fin : 18/02/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagenemnt de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 7 septembre 2021 - Ets de CROISSY la PLAIN, site de CROISSY sur SEINE PDC (T07821009122)
Début : 07/09/2021 Fin : 07/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 29 mai 2018 (T07818000244)
Début : 29/05/2018 Fin : 29/11/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en œuvre de la nouvelle organisation du 29 juin 2021 au sein de l'Ets de FONTENAY le FLEURY PDC, site de l'Ets de FONTENAY (T07821008790)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/12/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'Ets de FONTENAY PDC Nouvelle organisation du 30 octobre 2018 (T07818001252)
Début : 30/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 30 octobre 2018 Ets de Fontenay PDC (T07818001253)
Début : 30/10/2018 Fin : 30/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de BARENTIN (T07618000880)
Début : 07/07/2018 Fin : 15/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord à Durée Determinée relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail de BLANGY SUR BRESLE (T07618000008)
Début : 20/03/2018 Fin : 16/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Maromme Centre) (T07619002686)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (site de Maromme La Maine) (T07619002688)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'amenagement du temps de travail au sein du site de BOIS GUILLAUME (T07618000617)
Début : 17/07/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les ilots de Maromme/Canteleu (T07622008810)
Début : 18/10/2022 Fin : 31/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Bois Guillaume (T07621005960)
Début : 18/05/2021 Fin : 31/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Maromme/Canteleu (T07619002715)
Début : 25/06/2019 Fin : 25/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein de l'établissement de la PIC de Rouen (T07623010226)
Début : 18/06/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Saint Etienne du Rouvray) (T07619002897)
Début : 16/07/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T07619001751)
Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de ST ETIENNE DU ROUVRAY (T07618000565)
Début : 17/07/2018 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 16 octobre 2018 CARRIERES sur SEINE PDC (T07818001195)
Début : 16/10/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 16 octobre 2018 site de CHANTELOUP PDC (T07818001193)
Début : 16/10/2018 Fin : 16/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 21 septembre 2021 - Ets de Versailles, site de LE CHESNAY PDC (T07821009123)
Début : 21/09/2021 Fin : 21/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 19 juin 2018 (T07818000403)
Début : 19/06/2018 Fin : 19/12/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire VALENCE PDC / ALBI PPDC signé le 21 octobre 2020 (T08122002059)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE VALENCE PDC SIGNE LE 01 JUILLET 2022 (T08123002496)
Début : 05/07/2022 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à Valence PDC (T08120001263)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord d'accompagnement social dans le cadre d'une nouvelle organisation (T08223001681)
Début : 11/07/2023 Fin : 10/07/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire sur le site de Beaumont de Lomagne (T08223001461)
Début : 10/01/2023 Fin : 12/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (T08224060233)
Début : 18/06/2024 Fin : 02/07/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL CAUSSADE PDC (T08222001324)
Début : 21/06/2022 Fin : 20/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°4 de Rians PDC1 (T08320002451)
Début : 18/02/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°2 de l'accord lcoal de Brignoles PPDC en son site de la Roquebrussanne (T08320002210)
Début : 21/03/2020 Fin : 20/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN PROJET D’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DES SABLES D’OLONNE, LES ACHARDS ET OLONNE SUR MER (T08522007288)
Début : 20/09/2022 Fin : 19/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES AUX ACTIVITES EN MATINALE SUR LE SITE BELLE DE LA PPDC DE LA ROCHE SUR YON (T08522007420)
Début : 27/02/2022 Fin : 26/02/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES AU SITE DES SABLES D'OLONNE ET LA MOTHE ACHARD (T08518000910)
Début : 23/10/2018 Fin : 22/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE SAINT GILLES CROIX DE VIE ET BRETIGNOLLES SUR MER (T08521005392)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE NOIRMOUTIER ET SAINT JEAN DE MONTS (T08522007547)
Début : 15/11/2022 Fin : 14/11/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS DE L'ETABLISSEMENT DE ST DIE - PPDC SITE DE GERARDMER (T08823003897)
Début : 18/04/2023 Fin : 18/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du site de Boos (T07619001621)
Début : 22/02/2019 Fin : 18/03/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de BOOS (T07618000551)
Début : 07/07/2018 Fin : 21/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF ADD DU SITE DE FECAMP PDC (T07619002834)
Début : 16/07/2019 Fin : 09/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien du temps de travail au sein du site Fécamp (T07619001927)
Début : 19/02/2019 Fin : 15/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien du temps de travail au sein de FECAMP PDC (T07618000231)
Début : 08/06/2018 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCOMPANEMENT SOCIAL DU SITE DE SAINT SAENS PDC RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE FORGES LES EAUX (T07623060529)
Début : 18/04/2023 Fin : 30/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE AU SEIN DU SITE DE GRAND COURONNE (T07620004844)
Début : 28/09/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PALCE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (T07620003709)
Début : 21/01/2020 Fin : 18/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif a la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire (T07619003213)
Début : 22/10/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T07619001754)
Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise ne place d'une organisation pluri-hebdomadaireau sein du site de Sotteville les Rouen (T07620004914)
Début : 28/09/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relaif a l'accompagnement social et financier de CROISSY SUR SEINE (T07825065775)
Début : 18/11/2025 Fin : 18/02/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagenemnt de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 7 septembre 2021 - Ets de CROISSY la PLAIN, site de CROISSY sur SEINE PDC (T07821009122)
Début : 07/09/2021 Fin : 07/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 29 mai 2018 (T07818000244)
Début : 29/05/2018 Fin : 29/11/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en œuvre de la nouvelle organisation du 29 juin 2021 au sein de l'Ets de FONTENAY le FLEURY PDC, site de l'Ets de FONTENAY (T07821008790)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/12/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'Ets de FONTENAY PDC Nouvelle organisation du 30 octobre 2018 (T07818001252)
Début : 30/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 30 octobre 2018 Ets de Fontenay PDC (T07818001253)
Début : 30/10/2018 Fin : 30/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
aCCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE BRESSUIRE ET SUR L'ILOT D'ARGENTONNAY (T07918000199)
Début : 12/06/2018 Fin : 11/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de BARENTIN (T07618000880)
Début : 07/07/2018 Fin : 15/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord à Durée Determinée relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail de BLANGY SUR BRESLE (T07618000008)
Début : 20/03/2018 Fin : 16/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Maromme Centre) (T07619002686)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (site de Maromme La Maine) (T07619002688)
Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'amenagement du temps de travail au sein du site de BOIS GUILLAUME (T07618000617)
Début : 17/07/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les ilots de Maromme/Canteleu (T07622008810)
Début : 18/10/2022 Fin : 31/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Bois Guillaume (T07621005960)
Début : 18/05/2021 Fin : 31/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Maromme/Canteleu (T07619002715)
Début : 25/06/2019 Fin : 25/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein de l'établissement de la PIC de Rouen (T07623010226)
Début : 18/06/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (site de Saint Etienne du Rouvray) (T07619002897)
Début : 16/07/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T07619001751)
Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de ST ETIENNE DU ROUVRAY (T07618000565)
Début : 17/07/2018 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 16 octobre 2018 CARRIERES sur SEINE PDC (T07818001195)
Début : 16/10/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 16 octobre 2018 site de CHANTELOUP PDC (T07818001193)
Début : 16/10/2018 Fin : 16/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 21 septembre 2021 - Ets de Versailles, site de LE CHESNAY PDC (T07821009123)
Début : 21/09/2021 Fin : 21/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 19 juin 2018 (T07818000403)
Début : 19/06/2018 Fin : 19/12/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire VALENCE PDC / ALBI PPDC signé le 21 octobre 2020 (T08122002059)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE VALENCE PDC SIGNE LE 01 JUILLET 2022 (T08123002496)
Début : 05/07/2022 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à Valence PDC (T08120001263)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord d'accompagnement social dans le cadre d'une nouvelle organisation (T08223001681)
Début : 11/07/2023 Fin : 10/07/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire sur le site de Beaumont de Lomagne (T08223001461)
Début : 10/01/2023 Fin : 12/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (T08224060233)
Début : 18/06/2024 Fin : 02/07/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL CAUSSADE PDC (T08222001324)
Début : 21/06/2022 Fin : 20/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°4 de Rians PDC1 (T08320002451)
Début : 18/02/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°2 de l'accord lcoal de Brignoles PPDC en son site de la Roquebrussanne (T08320002210)
Début : 21/03/2020 Fin : 20/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN PROJET D’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DES SABLES D’OLONNE, LES ACHARDS ET OLONNE SUR MER (T08522007288)
Début : 20/09/2022 Fin : 19/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES AUX ACTIVITES EN MATINALE SUR LE SITE BELLE DE LA PPDC DE LA ROCHE SUR YON (T08522007420)
Début : 27/02/2022 Fin : 26/02/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES AU SITE DES SABLES D'OLONNE ET LA MOTHE ACHARD (T08518000910)
Début : 23/10/2018 Fin : 22/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE SAINT GILLES CROIX DE VIE ET BRETIGNOLLES SUR MER (T08521005392)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE NOIRMOUTIER ET SAINT JEAN DE MONTS (T08522007547)
Début : 15/11/2022 Fin : 14/11/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS DE L'ETABLISSEMENT DE ST DIE - PPDC SITE DE GERARDMER (T08823003897)
Début : 18/04/2023 Fin : 18/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du site de Boos (T07619001621)
Début : 22/02/2019 Fin : 18/03/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de BOOS (T07618000551)
Début : 07/07/2018 Fin : 21/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF ADD DU SITE DE FECAMP PDC (T07619002834)
Début : 16/07/2019 Fin : 09/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien du temps de travail au sein du site Fécamp (T07619001927)
Début : 19/02/2019 Fin : 15/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au maintien du temps de travail au sein de FECAMP PDC (T07618000231)
Début : 08/06/2018 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCOMPANEMENT SOCIAL DU SITE DE SAINT SAENS PDC RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE FORGES LES EAUX (T07623060529)
Début : 18/04/2023 Fin : 30/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE AU SEIN DU SITE DE GRAND COURONNE (T07620004844)
Début : 28/09/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PALCE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (T07620003709)
Début : 21/01/2020 Fin : 18/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif a la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire (T07619003213)
Début : 22/10/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T07619001754)
Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise ne place d'une organisation pluri-hebdomadaireau sein du site de Sotteville les Rouen (T07620004914)
Début : 28/09/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relaif a l'accompagnement social et financier de CROISSY SUR SEINE (T07825065775)
Début : 18/11/2025 Fin : 18/02/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagenemnt de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 7 septembre 2021 - Ets de CROISSY la PLAIN, site de CROISSY sur SEINE PDC (T07821009122)
Début : 07/09/2021 Fin : 07/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 29 mai 2018 (T07818000244)
Début : 29/05/2018 Fin : 29/11/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en œuvre de la nouvelle organisation du 29 juin 2021 au sein de l'Ets de FONTENAY le FLEURY PDC, site de l'Ets de FONTENAY (T07821008790)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/12/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'Ets de FONTENAY PDC Nouvelle organisation du 30 octobre 2018 (T07818001252)
Début : 30/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 30 octobre 2018 Ets de Fontenay PDC (T07818001253)
Début : 30/10/2018 Fin : 30/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
aCCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE BRESSUIRE ET SUR L'ILOT D'ARGENTONNAY (T07918000199)
Début : 12/06/2018 Fin : 11/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord accompagnement social Caylus PDC (T08222001325)
Début : 21/06/2022 Fin : 20/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas