LA POSTE
Informations juridiques
| Société | LA POSTE |
| Siren | 356000000 |
| Siret | |
| Adresse | 5 Avenue DU DOCTEUR PAUL SOUFRON 19600 LARCHE |
| Code APE | 5310Z |
| IDCC | 0 |
| Secteur | Activités de poste dans le cadre d'une obligation de service universel |
Accords d'entreprise
Etablissement : 35600000064227
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Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de LARCHE de l’établissement de « USSAC (T01919000259)
Début : 16/10/2018 Fin : 29/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE
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Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de LARCHE de l’établissement de « USSAC (T01919000259)
Début : 16/10/2018 Fin : 29/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de LUBERSAC De l’établissement d’EGLETONS –TERRITOIRE HAUTE CORREZE (T01920000695)
Début : 30/12/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de LUBERSAC de l’établissement d’EGLETONS – TERRITOIRE HAUTE CORR (T01919000525)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE LUBERSAC (T01919000526)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
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Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de LARCHE de l’établissement de « USSAC (T01919000259)
Début : 16/10/2018 Fin : 29/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de LUBERSAC De l’établissement d’EGLETONS –TERRITOIRE HAUTE CORREZE (T01920000695)
Début : 30/12/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de LUBERSAC de l’établissement d’EGLETONS – TERRITOIRE HAUTE CORR (T01919000525)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE LUBERSAC (T01919000526)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01919000601)
Début : 19/11/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE MALEMORT ET BEYNAT (T01921001222)
Début : 18/05/2021 Fin : 01/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 05/11/2015 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SITE DE MALEMORT, ETABLISSEMENT D’USSAC PAYS DE BRIVE (T01921001220)
Début : 19/03/2021 Fin : 17/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE MALEMORT ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01920000967)
Début : 28/09/2020 Fin : 18/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000808)
Début : 01/04/2020 Fin : 16/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000816)
Début : 01/04/2020 Fin : 16/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000702)
Début : 21/01/2020 Fin : 31/03/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01919000667)
Début : 17/12/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01919000563)
Début : 22/10/2019 Fin : 18/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE
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Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de LARCHE de l’établissement de « USSAC (T01919000259)
Début : 16/10/2018 Fin : 29/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de LUBERSAC De l’établissement d’EGLETONS –TERRITOIRE HAUTE CORREZE (T01920000695)
Début : 30/12/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de LUBERSAC de l’établissement d’EGLETONS – TERRITOIRE HAUTE CORR (T01919000525)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE LUBERSAC (T01919000526)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01919000601)
Début : 19/11/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE MALEMORT ET BEYNAT (T01921001222)
Début : 18/05/2021 Fin : 01/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 05/11/2015 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SITE DE MALEMORT, ETABLISSEMENT D’USSAC PAYS DE BRIVE (T01921001220)
Début : 19/03/2021 Fin : 17/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE MALEMORT ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01920000967)
Début : 28/09/2020 Fin : 18/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000808)
Début : 01/04/2020 Fin : 16/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000816)
Début : 01/04/2020 Fin : 16/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000702)
Début : 21/01/2020 Fin : 31/03/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01919000667)
Début : 17/12/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01919000563)
Début : 22/10/2019 Fin : 18/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur le site de Marcillac La Croisille de l'établissement de Tulle Coeur de Correze (T01922001555)
Début : 01/01/2023 Fin : 15/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 07/04/2016 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SITE DE MARCILLAC LA CROISILLE ETABLISSEMENT DE TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE DE LA DORDOGNE (T01921001216)
Début : 19/05/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE MARCILLAC LA CROISILLE (T01921001217)
Début : 19/05/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE
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Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de LARCHE de l’établissement de « USSAC (T01919000259)
Début : 16/10/2018 Fin : 29/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de LUBERSAC De l’établissement d’EGLETONS –TERRITOIRE HAUTE CORREZE (T01920000695)
Début : 30/12/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de LUBERSAC de l’établissement d’EGLETONS – TERRITOIRE HAUTE CORR (T01919000525)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE LUBERSAC (T01919000526)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01919000601)
Début : 19/11/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE MALEMORT ET BEYNAT (T01921001222)
Début : 18/05/2021 Fin : 01/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 05/11/2015 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SITE DE MALEMORT, ETABLISSEMENT D’USSAC PAYS DE BRIVE (T01921001220)
Début : 19/03/2021 Fin : 17/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE MALEMORT ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01920000967)
Début : 28/09/2020 Fin : 18/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000808)
Début : 01/04/2020 Fin : 16/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000816)
Début : 01/04/2020 Fin : 16/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000702)
Début : 21/01/2020 Fin : 31/03/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01919000667)
Début : 17/12/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01919000563)
Début : 22/10/2019 Fin : 18/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur le site de Marcillac La Croisille de l'établissement de Tulle Coeur de Correze (T01922001555)
Début : 01/01/2023 Fin : 15/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 07/04/2016 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SITE DE MARCILLAC LA CROISILLE ETABLISSEMENT DE TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE DE LA DORDOGNE (T01921001216)
Début : 19/05/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE MARCILLAC LA CROISILLE (T01921001217)
Début : 19/05/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire des sites de MARCILLAC LA CROZE et BEAULIEU de l’établissement de TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE DE LA DORDOGNE (T01920000966)
Début : 24/10/2020 Fin : 01/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein des sites de MARCILLAC LA CROZE et BEAULIEU de l’établissement de TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE (T01919000615)
Début : 22/10/2019 Fin : 23/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
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Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de LARCHE de l’établissement de « USSAC (T01919000259)
Début : 16/10/2018 Fin : 29/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de LUBERSAC De l’établissement d’EGLETONS –TERRITOIRE HAUTE CORREZE (T01920000695)
Début : 30/12/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de LUBERSAC de l’établissement d’EGLETONS – TERRITOIRE HAUTE CORR (T01919000525)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE LUBERSAC (T01919000526)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01919000601)
Début : 19/11/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE MALEMORT ET BEYNAT (T01921001222)
Début : 18/05/2021 Fin : 01/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 05/11/2015 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SITE DE MALEMORT, ETABLISSEMENT D’USSAC PAYS DE BRIVE (T01921001220)
Début : 19/03/2021 Fin : 17/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE MALEMORT ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01920000967)
Début : 28/09/2020 Fin : 18/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000808)
Début : 01/04/2020 Fin : 16/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000816)
Début : 01/04/2020 Fin : 16/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000702)
Début : 21/01/2020 Fin : 31/03/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01919000667)
Début : 17/12/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01919000563)
Début : 22/10/2019 Fin : 18/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur le site de Marcillac La Croisille de l'établissement de Tulle Coeur de Correze (T01922001555)
Début : 01/01/2023 Fin : 15/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 07/04/2016 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SITE DE MARCILLAC LA CROISILLE ETABLISSEMENT DE TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE DE LA DORDOGNE (T01921001216)
Début : 19/05/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE MARCILLAC LA CROISILLE (T01921001217)
Début : 19/05/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire des sites de MARCILLAC LA CROZE et BEAULIEU de l’établissement de TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE DE LA DORDOGNE (T01920000966)
Début : 24/10/2020 Fin : 01/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein des sites de MARCILLAC LA CROZE et BEAULIEU de l’établissement de TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE (T01919000615)
Début : 22/10/2019 Fin : 23/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur les régimes de travail et l'accompagnement social des personnels de Châteauneuf En Thymerais (T02822002788)
Début : 28/06/2022 Fin : 01/07/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAILET A L'ACOOMAPGNEMENT SOCIAL DREUX PPDC (T02821002271)
Début : 21/09/2021 Fin : 18/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision portant prolongation de l'accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de Pierres PDC (T02821002232)
Début : 22/10/2021 Fin : 19/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision portant prolongation de l'accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de Dreux PPDC (T02821002231)
Début : 20/07/2021 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
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Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de LARCHE de l’établissement de « USSAC (T01919000259)
Début : 16/10/2018 Fin : 29/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de LUBERSAC De l’établissement d’EGLETONS –TERRITOIRE HAUTE CORREZE (T01920000695)
Début : 30/12/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de LUBERSAC de l’établissement d’EGLETONS – TERRITOIRE HAUTE CORR (T01919000525)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE LUBERSAC (T01919000526)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01919000601)
Début : 19/11/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE MALEMORT ET BEYNAT (T01921001222)
Début : 18/05/2021 Fin : 01/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 05/11/2015 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SITE DE MALEMORT, ETABLISSEMENT D’USSAC PAYS DE BRIVE (T01921001220)
Début : 19/03/2021 Fin : 17/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE MALEMORT ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01920000967)
Début : 28/09/2020 Fin : 18/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000808)
Début : 01/04/2020 Fin : 16/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000816)
Début : 01/04/2020 Fin : 16/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000702)
Début : 21/01/2020 Fin : 31/03/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01919000667)
Début : 17/12/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01919000563)
Début : 22/10/2019 Fin : 18/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur le site de Marcillac La Croisille de l'établissement de Tulle Coeur de Correze (T01922001555)
Début : 01/01/2023 Fin : 15/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 07/04/2016 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SITE DE MARCILLAC LA CROISILLE ETABLISSEMENT DE TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE DE LA DORDOGNE (T01921001216)
Début : 19/05/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE MARCILLAC LA CROISILLE (T01921001217)
Début : 19/05/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire des sites de MARCILLAC LA CROZE et BEAULIEU de l’établissement de TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE DE LA DORDOGNE (T01920000966)
Début : 24/10/2020 Fin : 01/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein des sites de MARCILLAC LA CROZE et BEAULIEU de l’établissement de TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE (T01919000615)
Début : 22/10/2019 Fin : 23/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur les régimes de travail et l'accompagnement social des personnels de Châteauneuf En Thymerais (T02822002788)
Début : 28/06/2022 Fin : 01/07/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAILET A L'ACOOMAPGNEMENT SOCIAL DREUX PPDC (T02821002271)
Début : 21/09/2021 Fin : 18/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision portant prolongation de l'accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de Pierres PDC (T02821002232)
Début : 22/10/2021 Fin : 19/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision portant prolongation de l'accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de Dreux PPDC (T02821002231)
Début : 20/07/2021 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social applicables au sein du site de Buzançais (T03624060203)
Début : 22/05/2024 Fin : 21/05/2026
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de LARCHE de l’établissement de « USSAC (T01919000259)
Début : 16/10/2018 Fin : 29/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de LUBERSAC De l’établissement d’EGLETONS –TERRITOIRE HAUTE CORREZE (T01920000695)
Début : 30/12/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de LUBERSAC de l’établissement d’EGLETONS – TERRITOIRE HAUTE CORR (T01919000525)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE LUBERSAC (T01919000526)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01919000601)
Début : 19/11/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE MALEMORT ET BEYNAT (T01921001222)
Début : 18/05/2021 Fin : 01/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 05/11/2015 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SITE DE MALEMORT, ETABLISSEMENT D’USSAC PAYS DE BRIVE (T01921001220)
Début : 19/03/2021 Fin : 17/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE MALEMORT ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01920000967)
Début : 28/09/2020 Fin : 18/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000808)
Début : 01/04/2020 Fin : 16/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000816)
Début : 01/04/2020 Fin : 16/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000702)
Début : 21/01/2020 Fin : 31/03/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01919000667)
Début : 17/12/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01919000563)
Début : 22/10/2019 Fin : 18/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur le site de Marcillac La Croisille de l'établissement de Tulle Coeur de Correze (T01922001555)
Début : 01/01/2023 Fin : 15/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 07/04/2016 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SITE DE MARCILLAC LA CROISILLE ETABLISSEMENT DE TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE DE LA DORDOGNE (T01921001216)
Début : 19/05/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE MARCILLAC LA CROISILLE (T01921001217)
Début : 19/05/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire des sites de MARCILLAC LA CROZE et BEAULIEU de l’établissement de TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE DE LA DORDOGNE (T01920000966)
Début : 24/10/2020 Fin : 01/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein des sites de MARCILLAC LA CROZE et BEAULIEU de l’établissement de TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE (T01919000615)
Début : 22/10/2019 Fin : 23/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur les régimes de travail et l'accompagnement social des personnels de Châteauneuf En Thymerais (T02822002788)
Début : 28/06/2022 Fin : 01/07/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAILET A L'ACOOMAPGNEMENT SOCIAL DREUX PPDC (T02821002271)
Début : 21/09/2021 Fin : 18/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision portant prolongation de l'accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de Pierres PDC (T02821002232)
Début : 22/10/2021 Fin : 19/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision portant prolongation de l'accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de Dreux PPDC (T02821002231)
Début : 20/07/2021 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social applicables au sein du site de Buzançais (T03624060203)
Début : 22/05/2024 Fin : 21/05/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE (A05718004489)
Début : 12/12/2017 Fin : 11/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de LARCHE de l’établissement de « USSAC (T01919000259)
Début : 16/10/2018 Fin : 29/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de LUBERSAC De l’établissement d’EGLETONS –TERRITOIRE HAUTE CORREZE (T01920000695)
Début : 30/12/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de LUBERSAC de l’établissement d’EGLETONS – TERRITOIRE HAUTE CORR (T01919000525)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE LUBERSAC (T01919000526)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01919000601)
Début : 19/11/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE MALEMORT ET BEYNAT (T01921001222)
Début : 18/05/2021 Fin : 01/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 05/11/2015 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SITE DE MALEMORT, ETABLISSEMENT D’USSAC PAYS DE BRIVE (T01921001220)
Début : 19/03/2021 Fin : 17/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE MALEMORT ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01920000967)
Début : 28/09/2020 Fin : 18/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000808)
Début : 01/04/2020 Fin : 16/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000816)
Début : 01/04/2020 Fin : 16/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000702)
Début : 21/01/2020 Fin : 31/03/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01919000667)
Début : 17/12/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01919000563)
Début : 22/10/2019 Fin : 18/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur le site de Marcillac La Croisille de l'établissement de Tulle Coeur de Correze (T01922001555)
Début : 01/01/2023 Fin : 15/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 07/04/2016 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SITE DE MARCILLAC LA CROISILLE ETABLISSEMENT DE TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE DE LA DORDOGNE (T01921001216)
Début : 19/05/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE MARCILLAC LA CROISILLE (T01921001217)
Début : 19/05/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire des sites de MARCILLAC LA CROZE et BEAULIEU de l’établissement de TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE DE LA DORDOGNE (T01920000966)
Début : 24/10/2020 Fin : 01/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein des sites de MARCILLAC LA CROZE et BEAULIEU de l’établissement de TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE (T01919000615)
Début : 22/10/2019 Fin : 23/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur les régimes de travail et l'accompagnement social des personnels de Châteauneuf En Thymerais (T02822002788)
Début : 28/06/2022 Fin : 01/07/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAILET A L'ACOOMAPGNEMENT SOCIAL DREUX PPDC (T02821002271)
Début : 21/09/2021 Fin : 18/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision portant prolongation de l'accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de Pierres PDC (T02821002232)
Début : 22/10/2021 Fin : 19/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision portant prolongation de l'accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de Dreux PPDC (T02821002231)
Début : 20/07/2021 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social applicables au sein du site de Buzançais (T03624060203)
Début : 22/05/2024 Fin : 21/05/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE (A05718004489)
Début : 12/12/2017 Fin : 11/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement social des personnes du site LA CHATRE (T03624060109)
Début : 18/04/2023 Fin : 17/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de LARCHE de l’établissement de « USSAC (T01919000259)
Début : 16/10/2018 Fin : 29/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de LUBERSAC De l’établissement d’EGLETONS –TERRITOIRE HAUTE CORREZE (T01920000695)
Début : 30/12/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de LUBERSAC de l’établissement d’EGLETONS – TERRITOIRE HAUTE CORR (T01919000525)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE LUBERSAC (T01919000526)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01919000601)
Début : 19/11/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE MALEMORT ET BEYNAT (T01921001222)
Début : 18/05/2021 Fin : 01/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 05/11/2015 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SITE DE MALEMORT, ETABLISSEMENT D’USSAC PAYS DE BRIVE (T01921001220)
Début : 19/03/2021 Fin : 17/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE MALEMORT ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01920000967)
Début : 28/09/2020 Fin : 18/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000808)
Début : 01/04/2020 Fin : 16/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000816)
Début : 01/04/2020 Fin : 16/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000702)
Début : 21/01/2020 Fin : 31/03/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01919000667)
Début : 17/12/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01919000563)
Début : 22/10/2019 Fin : 18/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur le site de Marcillac La Croisille de l'établissement de Tulle Coeur de Correze (T01922001555)
Début : 01/01/2023 Fin : 15/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 07/04/2016 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SITE DE MARCILLAC LA CROISILLE ETABLISSEMENT DE TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE DE LA DORDOGNE (T01921001216)
Début : 19/05/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE MARCILLAC LA CROISILLE (T01921001217)
Début : 19/05/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire des sites de MARCILLAC LA CROZE et BEAULIEU de l’établissement de TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE DE LA DORDOGNE (T01920000966)
Début : 24/10/2020 Fin : 01/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein des sites de MARCILLAC LA CROZE et BEAULIEU de l’établissement de TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE (T01919000615)
Début : 22/10/2019 Fin : 23/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur les régimes de travail et l'accompagnement social des personnels de Châteauneuf En Thymerais (T02822002788)
Début : 28/06/2022 Fin : 01/07/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAILET A L'ACOOMAPGNEMENT SOCIAL DREUX PPDC (T02821002271)
Début : 21/09/2021 Fin : 18/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision portant prolongation de l'accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de Pierres PDC (T02821002232)
Début : 22/10/2021 Fin : 19/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision portant prolongation de l'accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de Dreux PPDC (T02821002231)
Début : 20/07/2021 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social applicables au sein du site de Buzançais (T03624060203)
Début : 22/05/2024 Fin : 21/05/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE (A05718004489)
Début : 12/12/2017 Fin : 11/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement social des personnes du site LA CHATRE (T03624060109)
Début : 18/04/2023 Fin : 17/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL AU PROJET D'EVOLUTION DE L'ORGANISATION DE BEAUVAIS PPDC MF (T06026062409)
Début : 28/07/2025 Fin : 27/07/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL AU PROJET D'ADAPTATION des sites courrier de la Poste de NOAILLES et MERU, sites rattachés à l'ETS de BEAUVAIS (T08024004269)
Début : 17/11/2023 Fin : 16/11/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation des sites de BEAUVAIS PPDC MF, BEAUVAIS UD, VENDEUIL, ST JUST EN CHAUSSEE, FEUQUIERES, ONS EN BRAY et CHAUMONT EN VEXIN, sites de BEAUVAIS PPDC (T06023060012)
Début : 14/06/2023 Fin : 13/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DE LA MISE EN OEUVRE DES PROJETS D'ADAPTATION SUR MERU et NOAILLES (T06022004034)
Début : 12/10/2021 Fin : 11/10/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre des projets d'adaptation et des ajustements à La Poste / sites de l'ETS de BEAUVAIS PPDC (Hors Noailles) (T06021003336)
Début : 05/03/2021 Fin : 04/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet d'adaptation du site de La Poste / CHAUMONT EN VEXIN pour l'ETS de BEAUVAIS PPDC (T06020002049)
Début : 11/01/2020 Fin : 10/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet d'adaptation de la Poste / site de ONS EN BRAY pour l'ETS de BEAUVAIS PPDC (T06020002051)
Début : 11/01/2020 Fin : 10/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet d'adaptation de la Poste / site de FEUQUIERES pour l'ETS de BEAUVAIS PPDC (T06020002050)
Début : 11/01/2020 Fin : 10/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet d'adaptation de la Poste / site de ST JUST EN CHAUSSEE pour l'ETS de BEAUVAIS PPDC (T06020002053)
Début : 11/01/2020 Fin : 10/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de LARCHE de l’établissement de « USSAC (T01919000259)
Début : 16/10/2018 Fin : 29/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de LUBERSAC De l’établissement d’EGLETONS –TERRITOIRE HAUTE CORREZE (T01920000695)
Début : 30/12/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de LUBERSAC de l’établissement d’EGLETONS – TERRITOIRE HAUTE CORR (T01919000525)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE LUBERSAC (T01919000526)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01919000601)
Début : 19/11/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE MALEMORT ET BEYNAT (T01921001222)
Début : 18/05/2021 Fin : 01/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 05/11/2015 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SITE DE MALEMORT, ETABLISSEMENT D’USSAC PAYS DE BRIVE (T01921001220)
Début : 19/03/2021 Fin : 17/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE MALEMORT ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01920000967)
Début : 28/09/2020 Fin : 18/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000808)
Début : 01/04/2020 Fin : 16/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000816)
Début : 01/04/2020 Fin : 16/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000702)
Début : 21/01/2020 Fin : 31/03/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01919000667)
Début : 17/12/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01919000563)
Début : 22/10/2019 Fin : 18/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur le site de Marcillac La Croisille de l'établissement de Tulle Coeur de Correze (T01922001555)
Début : 01/01/2023 Fin : 15/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 07/04/2016 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SITE DE MARCILLAC LA CROISILLE ETABLISSEMENT DE TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE DE LA DORDOGNE (T01921001216)
Début : 19/05/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE MARCILLAC LA CROISILLE (T01921001217)
Début : 19/05/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire des sites de MARCILLAC LA CROZE et BEAULIEU de l’établissement de TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE DE LA DORDOGNE (T01920000966)
Début : 24/10/2020 Fin : 01/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein des sites de MARCILLAC LA CROZE et BEAULIEU de l’établissement de TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE (T01919000615)
Début : 22/10/2019 Fin : 23/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur les régimes de travail et l'accompagnement social des personnels de Châteauneuf En Thymerais (T02822002788)
Début : 28/06/2022 Fin : 01/07/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAILET A L'ACOOMAPGNEMENT SOCIAL DREUX PPDC (T02821002271)
Début : 21/09/2021 Fin : 18/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision portant prolongation de l'accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de Pierres PDC (T02821002232)
Début : 22/10/2021 Fin : 19/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision portant prolongation de l'accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de Dreux PPDC (T02821002231)
Début : 20/07/2021 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social applicables au sein du site de Buzançais (T03624060203)
Début : 22/05/2024 Fin : 21/05/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE (A05718004489)
Début : 12/12/2017 Fin : 11/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement social des personnes du site LA CHATRE (T03624060109)
Début : 18/04/2023 Fin : 17/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL AU PROJET D'EVOLUTION DE L'ORGANISATION DE BEAUVAIS PPDC MF (T06026062409)
Début : 28/07/2025 Fin : 27/07/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL AU PROJET D'ADAPTATION des sites courrier de la Poste de NOAILLES et MERU, sites rattachés à l'ETS de BEAUVAIS (T08024004269)
Début : 17/11/2023 Fin : 16/11/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation des sites de BEAUVAIS PPDC MF, BEAUVAIS UD, VENDEUIL, ST JUST EN CHAUSSEE, FEUQUIERES, ONS EN BRAY et CHAUMONT EN VEXIN, sites de BEAUVAIS PPDC (T06023060012)
Début : 14/06/2023 Fin : 13/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DE LA MISE EN OEUVRE DES PROJETS D'ADAPTATION SUR MERU et NOAILLES (T06022004034)
Début : 12/10/2021 Fin : 11/10/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre des projets d'adaptation et des ajustements à La Poste / sites de l'ETS de BEAUVAIS PPDC (Hors Noailles) (T06021003336)
Début : 05/03/2021 Fin : 04/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet d'adaptation du site de La Poste / CHAUMONT EN VEXIN pour l'ETS de BEAUVAIS PPDC (T06020002049)
Début : 11/01/2020 Fin : 10/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet d'adaptation de la Poste / site de ONS EN BRAY pour l'ETS de BEAUVAIS PPDC (T06020002051)
Début : 11/01/2020 Fin : 10/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet d'adaptation de la Poste / site de FEUQUIERES pour l'ETS de BEAUVAIS PPDC (T06020002050)
Début : 11/01/2020 Fin : 10/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet d'adaptation de la Poste / site de ST JUST EN CHAUSSEE pour l'ETS de BEAUVAIS PPDC (T06020002053)
Début : 11/01/2020 Fin : 10/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord portant sur la mise en place d’une organisation pluri-hebdomadaires (T05119001724)
Début : 22/10/2019 Fin : 21/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de LARCHE de l’établissement de « USSAC (T01919000259)
Début : 16/10/2018 Fin : 29/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de LUBERSAC De l’établissement d’EGLETONS –TERRITOIRE HAUTE CORREZE (T01920000695)
Début : 30/12/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de LUBERSAC de l’établissement d’EGLETONS – TERRITOIRE HAUTE CORR (T01919000525)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE LUBERSAC (T01919000526)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01919000601)
Début : 19/11/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE MALEMORT ET BEYNAT (T01921001222)
Début : 18/05/2021 Fin : 01/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 05/11/2015 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SITE DE MALEMORT, ETABLISSEMENT D’USSAC PAYS DE BRIVE (T01921001220)
Début : 19/03/2021 Fin : 17/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE MALEMORT ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01920000967)
Début : 28/09/2020 Fin : 18/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000808)
Début : 01/04/2020 Fin : 16/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000816)
Début : 01/04/2020 Fin : 16/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000702)
Début : 21/01/2020 Fin : 31/03/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01919000667)
Début : 17/12/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01919000563)
Début : 22/10/2019 Fin : 18/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur le site de Marcillac La Croisille de l'établissement de Tulle Coeur de Correze (T01922001555)
Début : 01/01/2023 Fin : 15/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 07/04/2016 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SITE DE MARCILLAC LA CROISILLE ETABLISSEMENT DE TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE DE LA DORDOGNE (T01921001216)
Début : 19/05/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE MARCILLAC LA CROISILLE (T01921001217)
Début : 19/05/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire des sites de MARCILLAC LA CROZE et BEAULIEU de l’établissement de TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE DE LA DORDOGNE (T01920000966)
Début : 24/10/2020 Fin : 01/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein des sites de MARCILLAC LA CROZE et BEAULIEU de l’établissement de TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE (T01919000615)
Début : 22/10/2019 Fin : 23/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur les régimes de travail et l'accompagnement social des personnels de Châteauneuf En Thymerais (T02822002788)
Début : 28/06/2022 Fin : 01/07/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAILET A L'ACOOMAPGNEMENT SOCIAL DREUX PPDC (T02821002271)
Début : 21/09/2021 Fin : 18/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision portant prolongation de l'accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de Pierres PDC (T02821002232)
Début : 22/10/2021 Fin : 19/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision portant prolongation de l'accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de Dreux PPDC (T02821002231)
Début : 20/07/2021 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social applicables au sein du site de Buzançais (T03624060203)
Début : 22/05/2024 Fin : 21/05/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE (A05718004489)
Début : 12/12/2017 Fin : 11/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement social des personnes du site LA CHATRE (T03624060109)
Début : 18/04/2023 Fin : 17/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL AU PROJET D'EVOLUTION DE L'ORGANISATION DE BEAUVAIS PPDC MF (T06026062409)
Début : 28/07/2025 Fin : 27/07/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL AU PROJET D'ADAPTATION des sites courrier de la Poste de NOAILLES et MERU, sites rattachés à l'ETS de BEAUVAIS (T08024004269)
Début : 17/11/2023 Fin : 16/11/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation des sites de BEAUVAIS PPDC MF, BEAUVAIS UD, VENDEUIL, ST JUST EN CHAUSSEE, FEUQUIERES, ONS EN BRAY et CHAUMONT EN VEXIN, sites de BEAUVAIS PPDC (T06023060012)
Début : 14/06/2023 Fin : 13/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DE LA MISE EN OEUVRE DES PROJETS D'ADAPTATION SUR MERU et NOAILLES (T06022004034)
Début : 12/10/2021 Fin : 11/10/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre des projets d'adaptation et des ajustements à La Poste / sites de l'ETS de BEAUVAIS PPDC (Hors Noailles) (T06021003336)
Début : 05/03/2021 Fin : 04/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet d'adaptation du site de La Poste / CHAUMONT EN VEXIN pour l'ETS de BEAUVAIS PPDC (T06020002049)
Début : 11/01/2020 Fin : 10/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet d'adaptation de la Poste / site de ONS EN BRAY pour l'ETS de BEAUVAIS PPDC (T06020002051)
Début : 11/01/2020 Fin : 10/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet d'adaptation de la Poste / site de FEUQUIERES pour l'ETS de BEAUVAIS PPDC (T06020002050)
Début : 11/01/2020 Fin : 10/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet d'adaptation de la Poste / site de ST JUST EN CHAUSSEE pour l'ETS de BEAUVAIS PPDC (T06020002053)
Début : 11/01/2020 Fin : 10/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord portant sur la mise en place d’une organisation pluri-hebdomadaires (T05119001724)
Début : 22/10/2019 Fin : 21/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT : Aménagement temps de travail (T06118000272)
Début : 03/04/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaires sur le site de La Ferté Macé (T06121001867)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/02/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l’accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de LA FERTE MACE (T06121001839)
Début : 21/09/2021 Fin : 18/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LA FERTE MACE (T06121001590)
Début : 01/04/2021 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L ACCORD COLLECTIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE LA FERTE MACE (T06120001401)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la PDC de LA FERTE MACE (T06118000347)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de LARCHE de l’établissement de « USSAC (T01919000259)
Début : 16/10/2018 Fin : 29/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de LUBERSAC De l’établissement d’EGLETONS –TERRITOIRE HAUTE CORREZE (T01920000695)
Début : 30/12/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de LUBERSAC de l’établissement d’EGLETONS – TERRITOIRE HAUTE CORR (T01919000525)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE LUBERSAC (T01919000526)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01919000601)
Début : 19/11/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE MALEMORT ET BEYNAT (T01921001222)
Début : 18/05/2021 Fin : 01/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 05/11/2015 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SITE DE MALEMORT, ETABLISSEMENT D’USSAC PAYS DE BRIVE (T01921001220)
Début : 19/03/2021 Fin : 17/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE MALEMORT ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01920000967)
Début : 28/09/2020 Fin : 18/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000808)
Début : 01/04/2020 Fin : 16/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000816)
Début : 01/04/2020 Fin : 16/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000702)
Début : 21/01/2020 Fin : 31/03/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01919000667)
Début : 17/12/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01919000563)
Début : 22/10/2019 Fin : 18/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur le site de Marcillac La Croisille de l'établissement de Tulle Coeur de Correze (T01922001555)
Début : 01/01/2023 Fin : 15/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 07/04/2016 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SITE DE MARCILLAC LA CROISILLE ETABLISSEMENT DE TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE DE LA DORDOGNE (T01921001216)
Début : 19/05/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE MARCILLAC LA CROISILLE (T01921001217)
Début : 19/05/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire des sites de MARCILLAC LA CROZE et BEAULIEU de l’établissement de TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE DE LA DORDOGNE (T01920000966)
Début : 24/10/2020 Fin : 01/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein des sites de MARCILLAC LA CROZE et BEAULIEU de l’établissement de TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE (T01919000615)
Début : 22/10/2019 Fin : 23/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur les régimes de travail et l'accompagnement social des personnels de Châteauneuf En Thymerais (T02822002788)
Début : 28/06/2022 Fin : 01/07/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAILET A L'ACOOMAPGNEMENT SOCIAL DREUX PPDC (T02821002271)
Début : 21/09/2021 Fin : 18/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision portant prolongation de l'accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de Pierres PDC (T02821002232)
Début : 22/10/2021 Fin : 19/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision portant prolongation de l'accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de Dreux PPDC (T02821002231)
Début : 20/07/2021 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social applicables au sein du site de Buzançais (T03624060203)
Début : 22/05/2024 Fin : 21/05/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE (A05718004489)
Début : 12/12/2017 Fin : 11/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement social des personnes du site LA CHATRE (T03624060109)
Début : 18/04/2023 Fin : 17/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL AU PROJET D'EVOLUTION DE L'ORGANISATION DE BEAUVAIS PPDC MF (T06026062409)
Début : 28/07/2025 Fin : 27/07/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL AU PROJET D'ADAPTATION des sites courrier de la Poste de NOAILLES et MERU, sites rattachés à l'ETS de BEAUVAIS (T08024004269)
Début : 17/11/2023 Fin : 16/11/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation des sites de BEAUVAIS PPDC MF, BEAUVAIS UD, VENDEUIL, ST JUST EN CHAUSSEE, FEUQUIERES, ONS EN BRAY et CHAUMONT EN VEXIN, sites de BEAUVAIS PPDC (T06023060012)
Début : 14/06/2023 Fin : 13/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DE LA MISE EN OEUVRE DES PROJETS D'ADAPTATION SUR MERU et NOAILLES (T06022004034)
Début : 12/10/2021 Fin : 11/10/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre des projets d'adaptation et des ajustements à La Poste / sites de l'ETS de BEAUVAIS PPDC (Hors Noailles) (T06021003336)
Début : 05/03/2021 Fin : 04/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet d'adaptation du site de La Poste / CHAUMONT EN VEXIN pour l'ETS de BEAUVAIS PPDC (T06020002049)
Début : 11/01/2020 Fin : 10/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet d'adaptation de la Poste / site de ONS EN BRAY pour l'ETS de BEAUVAIS PPDC (T06020002051)
Début : 11/01/2020 Fin : 10/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet d'adaptation de la Poste / site de FEUQUIERES pour l'ETS de BEAUVAIS PPDC (T06020002050)
Début : 11/01/2020 Fin : 10/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet d'adaptation de la Poste / site de ST JUST EN CHAUSSEE pour l'ETS de BEAUVAIS PPDC (T06020002053)
Début : 11/01/2020 Fin : 10/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord portant sur la mise en place d’une organisation pluri-hebdomadaires (T05119001724)
Début : 22/10/2019 Fin : 21/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT : Aménagement temps de travail (T06118000272)
Début : 03/04/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaires sur le site de La Ferté Macé (T06121001867)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/02/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l’accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de LA FERTE MACE (T06121001839)
Début : 21/09/2021 Fin : 18/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LA FERTE MACE (T06121001590)
Début : 01/04/2021 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L ACCORD COLLECTIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE LA FERTE MACE (T06120001401)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la PDC de LA FERTE MACE (T06118000347)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR LE SITE DE GARCHES RATTACHÉS À L'ÉTABLISSEMENT DE SAINT CLOUD (T09219013515)
Début : 20/08/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE SUR LE SITE DE GARCHES RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE SAINT CLOUD (T09221028493)
Début : 20/08/2021 Fin : 16/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE PROLONGATION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE SUR L'ETABLISSEMENT DE SAINT CLOUD MONT VALERIEN COEUR DE SEINE SITE DE GARCHE (T09219011526)
Début : 18/06/2019 Fin : 09/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (T09219007382)
Début : 01/02/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de LARCHE de l’établissement de « USSAC (T01919000259)
Début : 16/10/2018 Fin : 29/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de LUBERSAC De l’établissement d’EGLETONS –TERRITOIRE HAUTE CORREZE (T01920000695)
Début : 30/12/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de LUBERSAC de l’établissement d’EGLETONS – TERRITOIRE HAUTE CORR (T01919000525)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE LUBERSAC (T01919000526)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01919000601)
Début : 19/11/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE MALEMORT ET BEYNAT (T01921001222)
Début : 18/05/2021 Fin : 01/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 05/11/2015 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SITE DE MALEMORT, ETABLISSEMENT D’USSAC PAYS DE BRIVE (T01921001220)
Début : 19/03/2021 Fin : 17/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE MALEMORT ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01920000967)
Début : 28/09/2020 Fin : 18/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000808)
Début : 01/04/2020 Fin : 16/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000816)
Début : 01/04/2020 Fin : 16/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000702)
Début : 21/01/2020 Fin : 31/03/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01919000667)
Début : 17/12/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01919000563)
Début : 22/10/2019 Fin : 18/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur le site de Marcillac La Croisille de l'établissement de Tulle Coeur de Correze (T01922001555)
Début : 01/01/2023 Fin : 15/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 07/04/2016 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SITE DE MARCILLAC LA CROISILLE ETABLISSEMENT DE TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE DE LA DORDOGNE (T01921001216)
Début : 19/05/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE MARCILLAC LA CROISILLE (T01921001217)
Début : 19/05/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire des sites de MARCILLAC LA CROZE et BEAULIEU de l’établissement de TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE DE LA DORDOGNE (T01920000966)
Début : 24/10/2020 Fin : 01/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein des sites de MARCILLAC LA CROZE et BEAULIEU de l’établissement de TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE (T01919000615)
Début : 22/10/2019 Fin : 23/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur les régimes de travail et l'accompagnement social des personnels de Châteauneuf En Thymerais (T02822002788)
Début : 28/06/2022 Fin : 01/07/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAILET A L'ACOOMAPGNEMENT SOCIAL DREUX PPDC (T02821002271)
Début : 21/09/2021 Fin : 18/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision portant prolongation de l'accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de Pierres PDC (T02821002232)
Début : 22/10/2021 Fin : 19/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision portant prolongation de l'accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de Dreux PPDC (T02821002231)
Début : 20/07/2021 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social applicables au sein du site de Buzançais (T03624060203)
Début : 22/05/2024 Fin : 21/05/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE (A05718004489)
Début : 12/12/2017 Fin : 11/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement social des personnes du site LA CHATRE (T03624060109)
Début : 18/04/2023 Fin : 17/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL AU PROJET D'EVOLUTION DE L'ORGANISATION DE BEAUVAIS PPDC MF (T06026062409)
Début : 28/07/2025 Fin : 27/07/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL AU PROJET D'ADAPTATION des sites courrier de la Poste de NOAILLES et MERU, sites rattachés à l'ETS de BEAUVAIS (T08024004269)
Début : 17/11/2023 Fin : 16/11/2024
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Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation des sites de BEAUVAIS PPDC MF, BEAUVAIS UD, VENDEUIL, ST JUST EN CHAUSSEE, FEUQUIERES, ONS EN BRAY et CHAUMONT EN VEXIN, sites de BEAUVAIS PPDC (T06023060012)
Début : 14/06/2023 Fin : 13/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DE LA MISE EN OEUVRE DES PROJETS D'ADAPTATION SUR MERU et NOAILLES (T06022004034)
Début : 12/10/2021 Fin : 11/10/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre des projets d'adaptation et des ajustements à La Poste / sites de l'ETS de BEAUVAIS PPDC (Hors Noailles) (T06021003336)
Début : 05/03/2021 Fin : 04/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet d'adaptation du site de La Poste / CHAUMONT EN VEXIN pour l'ETS de BEAUVAIS PPDC (T06020002049)
Début : 11/01/2020 Fin : 10/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet d'adaptation de la Poste / site de ONS EN BRAY pour l'ETS de BEAUVAIS PPDC (T06020002051)
Début : 11/01/2020 Fin : 10/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet d'adaptation de la Poste / site de FEUQUIERES pour l'ETS de BEAUVAIS PPDC (T06020002050)
Début : 11/01/2020 Fin : 10/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet d'adaptation de la Poste / site de ST JUST EN CHAUSSEE pour l'ETS de BEAUVAIS PPDC (T06020002053)
Début : 11/01/2020 Fin : 10/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord portant sur la mise en place d’une organisation pluri-hebdomadaires (T05119001724)
Début : 22/10/2019 Fin : 21/04/2022
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AVENANT : Aménagement temps de travail (T06118000272)
Début : 03/04/2018 Fin : 01/01/2999
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Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaires sur le site de La Ferté Macé (T06121001867)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/02/2024
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Avenant à l’accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de LA FERTE MACE (T06121001839)
Début : 21/09/2021 Fin : 18/10/2021
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L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LA FERTE MACE (T06121001590)
Début : 01/04/2021 Fin : 20/09/2021
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AVENANT A L ACCORD COLLECTIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE LA FERTE MACE (T06120001401)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
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Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la PDC de LA FERTE MACE (T06118000347)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR LE SITE DE GARCHES RATTACHÉS À L'ÉTABLISSEMENT DE SAINT CLOUD (T09219013515)
Début : 20/08/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE SUR LE SITE DE GARCHES RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE SAINT CLOUD (T09221028493)
Début : 20/08/2021 Fin : 16/11/2021
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AVENANT DE PROLONGATION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE SUR L'ETABLISSEMENT DE SAINT CLOUD MONT VALERIEN COEUR DE SEINE SITE DE GARCHE (T09219011526)
Début : 18/06/2019 Fin : 09/07/2021
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (T09219007382)
Début : 01/02/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n° 1 de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Fleurance rattaché à l'Etablissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 11 mars 2019 (T03221000749)
Début : 26/03/2021 Fin : 25/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
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Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de LARCHE de l’établissement de « USSAC (T01919000259)
Début : 16/10/2018 Fin : 29/01/2019
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Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de LUBERSAC De l’établissement d’EGLETONS –TERRITOIRE HAUTE CORREZE (T01920000695)
Début : 30/12/2019 Fin : 28/06/2021
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Accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de LUBERSAC de l’établissement d’EGLETONS – TERRITOIRE HAUTE CORR (T01919000525)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE LUBERSAC (T01919000526)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
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Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01919000601)
Début : 19/11/2019 Fin : 01/01/2999
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE MALEMORT ET BEYNAT (T01921001222)
Début : 18/05/2021 Fin : 01/01/2023
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AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 05/11/2015 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SITE DE MALEMORT, ETABLISSEMENT D’USSAC PAYS DE BRIVE (T01921001220)
Début : 19/03/2021 Fin : 17/05/2021
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AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE MALEMORT ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01920000967)
Début : 28/09/2020 Fin : 18/03/2021
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Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000808)
Début : 01/04/2020 Fin : 16/06/2020
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Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000816)
Début : 01/04/2020 Fin : 16/06/2020
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Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000702)
Début : 21/01/2020 Fin : 31/03/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01919000667)
Début : 17/12/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01919000563)
Début : 22/10/2019 Fin : 18/11/2019
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Avenant de révision de l'accord collectif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur le site de Marcillac La Croisille de l'établissement de Tulle Coeur de Correze (T01922001555)
Début : 01/01/2023 Fin : 15/05/2023
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AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 07/04/2016 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SITE DE MARCILLAC LA CROISILLE ETABLISSEMENT DE TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE DE LA DORDOGNE (T01921001216)
Début : 19/05/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE MARCILLAC LA CROISILLE (T01921001217)
Début : 19/05/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire des sites de MARCILLAC LA CROZE et BEAULIEU de l’établissement de TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE DE LA DORDOGNE (T01920000966)
Début : 24/10/2020 Fin : 01/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein des sites de MARCILLAC LA CROZE et BEAULIEU de l’établissement de TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE (T01919000615)
Début : 22/10/2019 Fin : 23/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur les régimes de travail et l'accompagnement social des personnels de Châteauneuf En Thymerais (T02822002788)
Début : 28/06/2022 Fin : 01/07/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAILET A L'ACOOMAPGNEMENT SOCIAL DREUX PPDC (T02821002271)
Début : 21/09/2021 Fin : 18/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision portant prolongation de l'accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de Pierres PDC (T02821002232)
Début : 22/10/2021 Fin : 19/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision portant prolongation de l'accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de Dreux PPDC (T02821002231)
Début : 20/07/2021 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social applicables au sein du site de Buzançais (T03624060203)
Début : 22/05/2024 Fin : 21/05/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE (A05718004489)
Début : 12/12/2017 Fin : 11/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement social des personnes du site LA CHATRE (T03624060109)
Début : 18/04/2023 Fin : 17/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL AU PROJET D'EVOLUTION DE L'ORGANISATION DE BEAUVAIS PPDC MF (T06026062409)
Début : 28/07/2025 Fin : 27/07/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL AU PROJET D'ADAPTATION des sites courrier de la Poste de NOAILLES et MERU, sites rattachés à l'ETS de BEAUVAIS (T08024004269)
Début : 17/11/2023 Fin : 16/11/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation des sites de BEAUVAIS PPDC MF, BEAUVAIS UD, VENDEUIL, ST JUST EN CHAUSSEE, FEUQUIERES, ONS EN BRAY et CHAUMONT EN VEXIN, sites de BEAUVAIS PPDC (T06023060012)
Début : 14/06/2023 Fin : 13/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DE LA MISE EN OEUVRE DES PROJETS D'ADAPTATION SUR MERU et NOAILLES (T06022004034)
Début : 12/10/2021 Fin : 11/10/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre des projets d'adaptation et des ajustements à La Poste / sites de l'ETS de BEAUVAIS PPDC (Hors Noailles) (T06021003336)
Début : 05/03/2021 Fin : 04/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet d'adaptation du site de La Poste / CHAUMONT EN VEXIN pour l'ETS de BEAUVAIS PPDC (T06020002049)
Début : 11/01/2020 Fin : 10/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet d'adaptation de la Poste / site de ONS EN BRAY pour l'ETS de BEAUVAIS PPDC (T06020002051)
Début : 11/01/2020 Fin : 10/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet d'adaptation de la Poste / site de FEUQUIERES pour l'ETS de BEAUVAIS PPDC (T06020002050)
Début : 11/01/2020 Fin : 10/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet d'adaptation de la Poste / site de ST JUST EN CHAUSSEE pour l'ETS de BEAUVAIS PPDC (T06020002053)
Début : 11/01/2020 Fin : 10/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord portant sur la mise en place d’une organisation pluri-hebdomadaires (T05119001724)
Début : 22/10/2019 Fin : 21/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT : Aménagement temps de travail (T06118000272)
Début : 03/04/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaires sur le site de La Ferté Macé (T06121001867)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/02/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l’accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de LA FERTE MACE (T06121001839)
Début : 21/09/2021 Fin : 18/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LA FERTE MACE (T06121001590)
Début : 01/04/2021 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L ACCORD COLLECTIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE LA FERTE MACE (T06120001401)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la PDC de LA FERTE MACE (T06118000347)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR LE SITE DE GARCHES RATTACHÉS À L'ÉTABLISSEMENT DE SAINT CLOUD (T09219013515)
Début : 20/08/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE SUR LE SITE DE GARCHES RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE SAINT CLOUD (T09221028493)
Début : 20/08/2021 Fin : 16/11/2021
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AVENANT DE PROLONGATION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE SUR L'ETABLISSEMENT DE SAINT CLOUD MONT VALERIEN COEUR DE SEINE SITE DE GARCHE (T09219011526)
Début : 18/06/2019 Fin : 09/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (T09219007382)
Début : 01/02/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n° 1 de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Fleurance rattaché à l'Etablissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 11 mars 2019 (T03221000749)
Début : 26/03/2021 Fin : 25/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés aux sites des PDC de MORDELLES et de SAINT ERBLON (T03522011552)
Début : 04/10/2022 Fin : 04/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social des personnels de la distribution affectés au site de BRUZ PPDC (T03523013965)
Début : 23/05/2023 Fin : 23/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE
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Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de LARCHE de l’établissement de « USSAC (T01919000259)
Début : 16/10/2018 Fin : 29/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de LUBERSAC De l’établissement d’EGLETONS –TERRITOIRE HAUTE CORREZE (T01920000695)
Début : 30/12/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de LUBERSAC de l’établissement d’EGLETONS – TERRITOIRE HAUTE CORR (T01919000525)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE LUBERSAC (T01919000526)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01919000601)
Début : 19/11/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE MALEMORT ET BEYNAT (T01921001222)
Début : 18/05/2021 Fin : 01/01/2023
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AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 05/11/2015 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SITE DE MALEMORT, ETABLISSEMENT D’USSAC PAYS DE BRIVE (T01921001220)
Début : 19/03/2021 Fin : 17/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE MALEMORT ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01920000967)
Début : 28/09/2020 Fin : 18/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000808)
Début : 01/04/2020 Fin : 16/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000816)
Début : 01/04/2020 Fin : 16/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000702)
Début : 21/01/2020 Fin : 31/03/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01919000667)
Début : 17/12/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE MALEMORT de L’ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01919000563)
Début : 22/10/2019 Fin : 18/11/2019
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Avenant de révision de l'accord collectif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur le site de Marcillac La Croisille de l'établissement de Tulle Coeur de Correze (T01922001555)
Début : 01/01/2023 Fin : 15/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 07/04/2016 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SITE DE MARCILLAC LA CROISILLE ETABLISSEMENT DE TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE DE LA DORDOGNE (T01921001216)
Début : 19/05/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE MARCILLAC LA CROISILLE (T01921001217)
Début : 19/05/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire des sites de MARCILLAC LA CROZE et BEAULIEU de l’établissement de TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE DE LA DORDOGNE (T01920000966)
Début : 24/10/2020 Fin : 01/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein des sites de MARCILLAC LA CROZE et BEAULIEU de l’établissement de TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE (T01919000615)
Début : 22/10/2019 Fin : 23/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur les régimes de travail et l'accompagnement social des personnels de Châteauneuf En Thymerais (T02822002788)
Début : 28/06/2022 Fin : 01/07/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAILET A L'ACOOMAPGNEMENT SOCIAL DREUX PPDC (T02821002271)
Début : 21/09/2021 Fin : 18/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision portant prolongation de l'accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de Pierres PDC (T02821002232)
Début : 22/10/2021 Fin : 19/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision portant prolongation de l'accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de Dreux PPDC (T02821002231)
Début : 20/07/2021 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social applicables au sein du site de Buzançais (T03624060203)
Début : 22/05/2024 Fin : 21/05/2026
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ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE (A05718004489)
Début : 12/12/2017 Fin : 11/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement social des personnes du site LA CHATRE (T03624060109)
Début : 18/04/2023 Fin : 17/04/2025
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ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL AU PROJET D'EVOLUTION DE L'ORGANISATION DE BEAUVAIS PPDC MF (T06026062409)
Début : 28/07/2025 Fin : 27/07/2026
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ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL AU PROJET D'ADAPTATION des sites courrier de la Poste de NOAILLES et MERU, sites rattachés à l'ETS de BEAUVAIS (T08024004269)
Début : 17/11/2023 Fin : 16/11/2024
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Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation des sites de BEAUVAIS PPDC MF, BEAUVAIS UD, VENDEUIL, ST JUST EN CHAUSSEE, FEUQUIERES, ONS EN BRAY et CHAUMONT EN VEXIN, sites de BEAUVAIS PPDC (T06023060012)
Début : 14/06/2023 Fin : 13/06/2024
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ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DE LA MISE EN OEUVRE DES PROJETS D'ADAPTATION SUR MERU et NOAILLES (T06022004034)
Début : 12/10/2021 Fin : 11/10/2022
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Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre des projets d'adaptation et des ajustements à La Poste / sites de l'ETS de BEAUVAIS PPDC (Hors Noailles) (T06021003336)
Début : 05/03/2021 Fin : 04/03/2022
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Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet d'adaptation du site de La Poste / CHAUMONT EN VEXIN pour l'ETS de BEAUVAIS PPDC (T06020002049)
Début : 11/01/2020 Fin : 10/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet d'adaptation de la Poste / site de ONS EN BRAY pour l'ETS de BEAUVAIS PPDC (T06020002051)
Début : 11/01/2020 Fin : 10/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet d'adaptation de la Poste / site de FEUQUIERES pour l'ETS de BEAUVAIS PPDC (T06020002050)
Début : 11/01/2020 Fin : 10/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet d'adaptation de la Poste / site de ST JUST EN CHAUSSEE pour l'ETS de BEAUVAIS PPDC (T06020002053)
Début : 11/01/2020 Fin : 10/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord portant sur la mise en place d’une organisation pluri-hebdomadaires (T05119001724)
Début : 22/10/2019 Fin : 21/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT : Aménagement temps de travail (T06118000272)
Début : 03/04/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaires sur le site de La Ferté Macé (T06121001867)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/02/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l’accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de LA FERTE MACE (T06121001839)
Début : 21/09/2021 Fin : 18/10/2021
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L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LA FERTE MACE (T06121001590)
Début : 01/04/2021 Fin : 20/09/2021
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AVENANT A L ACCORD COLLECTIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE LA FERTE MACE (T06120001401)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la PDC de LA FERTE MACE (T06118000347)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR LE SITE DE GARCHES RATTACHÉS À L'ÉTABLISSEMENT DE SAINT CLOUD (T09219013515)
Début : 20/08/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE SUR LE SITE DE GARCHES RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE SAINT CLOUD (T09221028493)
Début : 20/08/2021 Fin : 16/11/2021
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AVENANT DE PROLONGATION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE SUR L'ETABLISSEMENT DE SAINT CLOUD MONT VALERIEN COEUR DE SEINE SITE DE GARCHE (T09219011526)
Début : 18/06/2019 Fin : 09/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (T09219007382)
Début : 01/02/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n° 1 de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Fleurance rattaché à l'Etablissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 11 mars 2019 (T03221000749)
Début : 26/03/2021 Fin : 25/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés aux sites des PDC de MORDELLES et de SAINT ERBLON (T03522011552)
Début : 04/10/2022 Fin : 04/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social des personnels de la distribution affectés au site de BRUZ PPDC (T03523013965)
Début : 23/05/2023 Fin : 23/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail et autres de LA CIOTAT COURRIER (T01319006158)
Début : 15/10/2019 Fin : 20/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant 5 à l'accord collectif local à l'aménagement du temps de travail et autres de La CIOTAT COLIS/CRC (T01319006159)
Début : 15/10/2019 Fin : 20/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas