LA POSTE
Informations juridiques
| Société | LA POSTE |
| Siren | 356000000 |
| Siret | |
| Adresse | 6 Place DES AIRES 05400 VEYNES |
| Code APE | 5310Z |
| IDCC | 9999 ___Sans convention collective___ |
| Secteur | Activités de poste dans le cadre d'une obligation de service universel |
Accords d'entreprise
Etablissement : 35600000061847
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Avenant de révision n°2 (T00519000367)
Début : 01/05/2019 Fin : 30/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE
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Avenant de révision n°2 (T00519000367)
Début : 01/05/2019 Fin : 30/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord local établissement de Grand Sophia en son site d'Antibes Colis (T00622007675)
Début : 31/10/2022 Fin : 30/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord local Etablissement de Grand Sophia en son site d'ANITBES COLIS du 17/02/1999 (T00622006499)
Début : 01/07/2022 Fin : 30/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE
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Avenant de révision n°2 (T00519000367)
Début : 01/05/2019 Fin : 30/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord local établissement de Grand Sophia en son site d'Antibes Colis (T00622007675)
Début : 31/10/2022 Fin : 30/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord local Etablissement de Grand Sophia en son site d'ANITBES COLIS du 17/02/1999 (T00622006499)
Début : 01/07/2022 Fin : 30/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaires à Aubagne PPDC (T01319005336)
Début : 04/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
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Avenant de révision n°2 (T00519000367)
Début : 01/05/2019 Fin : 30/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord local établissement de Grand Sophia en son site d'Antibes Colis (T00622007675)
Début : 31/10/2022 Fin : 30/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord local Etablissement de Grand Sophia en son site d'ANITBES COLIS du 17/02/1999 (T00622006499)
Début : 01/07/2022 Fin : 30/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaires à Aubagne PPDC (T01319005336)
Début : 04/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision n°2 à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Berre l'Etang (T01322015720)
Début : 21/06/2022 Fin : 16/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du site de BERRE l'ETANG (T01322014521)
Début : 16/11/2021 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif local relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire site de Berre l'Etang (T01320006991)
Début : 22/10/2019 Fin : 15/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du centre de distribution courrier de BERRE L'ETANG (T01320006990)
Début : 18/09/2019 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE
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Avenant de révision n°2 (T00519000367)
Début : 01/05/2019 Fin : 30/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord local établissement de Grand Sophia en son site d'Antibes Colis (T00622007675)
Début : 31/10/2022 Fin : 30/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord local Etablissement de Grand Sophia en son site d'ANITBES COLIS du 17/02/1999 (T00622006499)
Début : 01/07/2022 Fin : 30/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaires à Aubagne PPDC (T01319005336)
Début : 04/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision n°2 à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Berre l'Etang (T01322015720)
Début : 21/06/2022 Fin : 16/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du site de BERRE l'ETANG (T01322014521)
Début : 16/11/2021 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif local relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire site de Berre l'Etang (T01320006991)
Début : 22/10/2019 Fin : 15/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du centre de distribution courrier de BERRE L'ETANG (T01320006990)
Début : 18/09/2019 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITES DE BAYEUX DE FORMIGNY & DU MOLAY LITTRY (T01425062729)
Début : 21/10/2025 Fin : 31/01/2026
Accord d'entreprise LA POSTE
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Avenant de révision n°2 (T00519000367)
Début : 01/05/2019 Fin : 30/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord local établissement de Grand Sophia en son site d'Antibes Colis (T00622007675)
Début : 31/10/2022 Fin : 30/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord local Etablissement de Grand Sophia en son site d'ANITBES COLIS du 17/02/1999 (T00622006499)
Début : 01/07/2022 Fin : 30/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaires à Aubagne PPDC (T01319005336)
Début : 04/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision n°2 à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Berre l'Etang (T01322015720)
Début : 21/06/2022 Fin : 16/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du site de BERRE l'ETANG (T01322014521)
Début : 16/11/2021 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif local relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire site de Berre l'Etang (T01320006991)
Début : 22/10/2019 Fin : 15/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du centre de distribution courrier de BERRE L'ETANG (T01320006990)
Début : 18/09/2019 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITES DE BAYEUX DE FORMIGNY & DU MOLAY LITTRY (T01425062729)
Début : 21/10/2025 Fin : 31/01/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Améngament temps de travail (T01418000423)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE
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Avenant de révision n°2 (T00519000367)
Début : 01/05/2019 Fin : 30/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord local établissement de Grand Sophia en son site d'Antibes Colis (T00622007675)
Début : 31/10/2022 Fin : 30/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord local Etablissement de Grand Sophia en son site d'ANITBES COLIS du 17/02/1999 (T00622006499)
Début : 01/07/2022 Fin : 30/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaires à Aubagne PPDC (T01319005336)
Début : 04/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision n°2 à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Berre l'Etang (T01322015720)
Début : 21/06/2022 Fin : 16/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du site de BERRE l'ETANG (T01322014521)
Début : 16/11/2021 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif local relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire site de Berre l'Etang (T01320006991)
Début : 22/10/2019 Fin : 15/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du centre de distribution courrier de BERRE L'ETANG (T01320006990)
Début : 18/09/2019 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITES DE BAYEUX DE FORMIGNY & DU MOLAY LITTRY (T01425062729)
Début : 21/10/2025 Fin : 31/01/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Améngament temps de travail (T01418000423)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Roumazières, Etablissement de Confolens (T01621001989)
Début : 16/03/2021 Fin : 15/03/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire du site de Roumazières, Etablissement de Confolens (T01621001983)
Début : 01/03/2021 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ROUMAZIERES, ETABLISSEMENT DE CONFOLENS (T01620001564)
Début : 28/09/2020 Fin : 28/02/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR PLUSIEURS SEMAINES AU SEIN DU SITE DE ROUMAZIERES (T01618000059)
Début : 23/05/2018 Fin : 22/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
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Avenant de révision n°2 (T00519000367)
Début : 01/05/2019 Fin : 30/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord local établissement de Grand Sophia en son site d'Antibes Colis (T00622007675)
Début : 31/10/2022 Fin : 30/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord local Etablissement de Grand Sophia en son site d'ANITBES COLIS du 17/02/1999 (T00622006499)
Début : 01/07/2022 Fin : 30/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaires à Aubagne PPDC (T01319005336)
Début : 04/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision n°2 à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Berre l'Etang (T01322015720)
Début : 21/06/2022 Fin : 16/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du site de BERRE l'ETANG (T01322014521)
Début : 16/11/2021 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif local relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire site de Berre l'Etang (T01320006991)
Début : 22/10/2019 Fin : 15/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du centre de distribution courrier de BERRE L'ETANG (T01320006990)
Début : 18/09/2019 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITES DE BAYEUX DE FORMIGNY & DU MOLAY LITTRY (T01425062729)
Début : 21/10/2025 Fin : 31/01/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Améngament temps de travail (T01418000423)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Roumazières, Etablissement de Confolens (T01621001989)
Début : 16/03/2021 Fin : 15/03/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire du site de Roumazières, Etablissement de Confolens (T01621001983)
Début : 01/03/2021 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ROUMAZIERES, ETABLISSEMENT DE CONFOLENS (T01620001564)
Début : 28/09/2020 Fin : 28/02/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR PLUSIEURS SEMAINES AU SEIN DU SITE DE ROUMAZIERES (T01618000059)
Début : 23/05/2018 Fin : 22/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement de Fléac PPDC site de La Rochefoucauld (T01623060053)
Début : 20/06/2023 Fin : 16/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE
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Avenant de révision n°2 (T00519000367)
Début : 01/05/2019 Fin : 30/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord local établissement de Grand Sophia en son site d'Antibes Colis (T00622007675)
Début : 31/10/2022 Fin : 30/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord local Etablissement de Grand Sophia en son site d'ANITBES COLIS du 17/02/1999 (T00622006499)
Début : 01/07/2022 Fin : 30/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaires à Aubagne PPDC (T01319005336)
Début : 04/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision n°2 à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Berre l'Etang (T01322015720)
Début : 21/06/2022 Fin : 16/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du site de BERRE l'ETANG (T01322014521)
Début : 16/11/2021 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif local relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire site de Berre l'Etang (T01320006991)
Début : 22/10/2019 Fin : 15/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du centre de distribution courrier de BERRE L'ETANG (T01320006990)
Début : 18/09/2019 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITES DE BAYEUX DE FORMIGNY & DU MOLAY LITTRY (T01425062729)
Début : 21/10/2025 Fin : 31/01/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Améngament temps de travail (T01418000423)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Roumazières, Etablissement de Confolens (T01621001989)
Début : 16/03/2021 Fin : 15/03/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire du site de Roumazières, Etablissement de Confolens (T01621001983)
Début : 01/03/2021 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ROUMAZIERES, ETABLISSEMENT DE CONFOLENS (T01620001564)
Début : 28/09/2020 Fin : 28/02/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR PLUSIEURS SEMAINES AU SEIN DU SITE DE ROUMAZIERES (T01618000059)
Début : 23/05/2018 Fin : 22/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement de Fléac PPDC site de La Rochefoucauld (T01623060053)
Début : 20/06/2023 Fin : 16/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD OTT ROUILLAC (T01625061126)
Début : 17/06/2025 Fin : 18/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites d'Aigre et Rouillac rattachés au site principal de Cognac (T01625061127)
Début : 17/06/2025 Fin : 16/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE
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Avenant de révision n°2 (T00519000367)
Début : 01/05/2019 Fin : 30/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord local établissement de Grand Sophia en son site d'Antibes Colis (T00622007675)
Début : 31/10/2022 Fin : 30/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord local Etablissement de Grand Sophia en son site d'ANITBES COLIS du 17/02/1999 (T00622006499)
Début : 01/07/2022 Fin : 30/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaires à Aubagne PPDC (T01319005336)
Début : 04/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision n°2 à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Berre l'Etang (T01322015720)
Début : 21/06/2022 Fin : 16/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du site de BERRE l'ETANG (T01322014521)
Début : 16/11/2021 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif local relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire site de Berre l'Etang (T01320006991)
Début : 22/10/2019 Fin : 15/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du centre de distribution courrier de BERRE L'ETANG (T01320006990)
Début : 18/09/2019 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITES DE BAYEUX DE FORMIGNY & DU MOLAY LITTRY (T01425062729)
Début : 21/10/2025 Fin : 31/01/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Améngament temps de travail (T01418000423)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Roumazières, Etablissement de Confolens (T01621001989)
Début : 16/03/2021 Fin : 15/03/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire du site de Roumazières, Etablissement de Confolens (T01621001983)
Début : 01/03/2021 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ROUMAZIERES, ETABLISSEMENT DE CONFOLENS (T01620001564)
Début : 28/09/2020 Fin : 28/02/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR PLUSIEURS SEMAINES AU SEIN DU SITE DE ROUMAZIERES (T01618000059)
Début : 23/05/2018 Fin : 22/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement de Fléac PPDC site de La Rochefoucauld (T01623060053)
Début : 20/06/2023 Fin : 16/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD OTT ROUILLAC (T01625061126)
Début : 17/06/2025 Fin : 18/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites d'Aigre et Rouillac rattachés au site principal de Cognac (T01625061127)
Début : 17/06/2025 Fin : 16/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT révision de l'accord collectif relatif mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein des sites d'ARGENTAT, MARCILLAC LA CROISILLE, ST-PRIVAT (T01919000461)
Début : 28/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROJET D’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE ARGENTAT ET SAINT PRIVAT de l’ETABLISSEMENT DE TULLE PPDC (T01925060779)
Début : 17/06/2025 Fin : 16/06/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE ARGENTAT/ST PRIVAT (T01921001219)
Début : 19/05/2021 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE ARGENTAT/MARCILLAC LA CROISILLE/ST PRIVAT ETABLISSEMENTS DE TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE DE LA DORDOGNE (T01921001053)
Début : 02/03/2021 Fin : 18/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire des sites de ARGENTAT/MARCILLAC LA CROISILLE/ST PRIVAT service distribution de l’établissement de TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE DE LA DORDOG (T01920000965)
Début : 24/10/2020 Fin : 01/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein des sites de ARGENTAT/MARCILLAC LA CROISILLE/ST PRIVAT service distribution de l’établissement de TULLE (T01920000704)
Début : 21/01/2020 Fin : 23/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ARGENTAT/MARCILLAC LA CROISILLE/ST PR (T01918000199)
Début : 18/11/2018 Fin : 27/05/2019
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Avenant de révision n°2 (T00519000367)
Début : 01/05/2019 Fin : 30/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord local établissement de Grand Sophia en son site d'Antibes Colis (T00622007675)
Début : 31/10/2022 Fin : 30/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord local Etablissement de Grand Sophia en son site d'ANITBES COLIS du 17/02/1999 (T00622006499)
Début : 01/07/2022 Fin : 30/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaires à Aubagne PPDC (T01319005336)
Début : 04/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision n°2 à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Berre l'Etang (T01322015720)
Début : 21/06/2022 Fin : 16/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du site de BERRE l'ETANG (T01322014521)
Début : 16/11/2021 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif local relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire site de Berre l'Etang (T01320006991)
Début : 22/10/2019 Fin : 15/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du centre de distribution courrier de BERRE L'ETANG (T01320006990)
Début : 18/09/2019 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITES DE BAYEUX DE FORMIGNY & DU MOLAY LITTRY (T01425062729)
Début : 21/10/2025 Fin : 31/01/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Améngament temps de travail (T01418000423)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Roumazières, Etablissement de Confolens (T01621001989)
Début : 16/03/2021 Fin : 15/03/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire du site de Roumazières, Etablissement de Confolens (T01621001983)
Début : 01/03/2021 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ROUMAZIERES, ETABLISSEMENT DE CONFOLENS (T01620001564)
Début : 28/09/2020 Fin : 28/02/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR PLUSIEURS SEMAINES AU SEIN DU SITE DE ROUMAZIERES (T01618000059)
Début : 23/05/2018 Fin : 22/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement de Fléac PPDC site de La Rochefoucauld (T01623060053)
Début : 20/06/2023 Fin : 16/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD OTT ROUILLAC (T01625061126)
Début : 17/06/2025 Fin : 18/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites d'Aigre et Rouillac rattachés au site principal de Cognac (T01625061127)
Début : 17/06/2025 Fin : 16/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT révision de l'accord collectif relatif mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein des sites d'ARGENTAT, MARCILLAC LA CROISILLE, ST-PRIVAT (T01919000461)
Début : 28/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROJET D’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE ARGENTAT ET SAINT PRIVAT de l’ETABLISSEMENT DE TULLE PPDC (T01925060779)
Début : 17/06/2025 Fin : 16/06/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE ARGENTAT/ST PRIVAT (T01921001219)
Début : 19/05/2021 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE ARGENTAT/MARCILLAC LA CROISILLE/ST PRIVAT ETABLISSEMENTS DE TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE DE LA DORDOGNE (T01921001053)
Début : 02/03/2021 Fin : 18/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire des sites de ARGENTAT/MARCILLAC LA CROISILLE/ST PRIVAT service distribution de l’établissement de TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE DE LA DORDOG (T01920000965)
Début : 24/10/2020 Fin : 01/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein des sites de ARGENTAT/MARCILLAC LA CROISILLE/ST PRIVAT service distribution de l’établissement de TULLE (T01920000704)
Début : 21/01/2020 Fin : 23/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ARGENTAT/MARCILLAC LA CROISILLE/ST PR (T01918000199)
Début : 18/11/2018 Fin : 27/05/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ARNAC POMPADOUR de l’établissement d’EGLETONS – TERRITOIRE HAU (T01919000523)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE D’ARNAC-POMPADOUR (T01919000524)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Avenant de révision n°2 (T00519000367)
Début : 01/05/2019 Fin : 30/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord local établissement de Grand Sophia en son site d'Antibes Colis (T00622007675)
Début : 31/10/2022 Fin : 30/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord local Etablissement de Grand Sophia en son site d'ANITBES COLIS du 17/02/1999 (T00622006499)
Début : 01/07/2022 Fin : 30/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaires à Aubagne PPDC (T01319005336)
Début : 04/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision n°2 à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Berre l'Etang (T01322015720)
Début : 21/06/2022 Fin : 16/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du site de BERRE l'ETANG (T01322014521)
Début : 16/11/2021 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif local relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire site de Berre l'Etang (T01320006991)
Début : 22/10/2019 Fin : 15/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du centre de distribution courrier de BERRE L'ETANG (T01320006990)
Début : 18/09/2019 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITES DE BAYEUX DE FORMIGNY & DU MOLAY LITTRY (T01425062729)
Début : 21/10/2025 Fin : 31/01/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Améngament temps de travail (T01418000423)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Roumazières, Etablissement de Confolens (T01621001989)
Début : 16/03/2021 Fin : 15/03/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire du site de Roumazières, Etablissement de Confolens (T01621001983)
Début : 01/03/2021 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ROUMAZIERES, ETABLISSEMENT DE CONFOLENS (T01620001564)
Début : 28/09/2020 Fin : 28/02/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR PLUSIEURS SEMAINES AU SEIN DU SITE DE ROUMAZIERES (T01618000059)
Début : 23/05/2018 Fin : 22/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement de Fléac PPDC site de La Rochefoucauld (T01623060053)
Début : 20/06/2023 Fin : 16/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD OTT ROUILLAC (T01625061126)
Début : 17/06/2025 Fin : 18/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites d'Aigre et Rouillac rattachés au site principal de Cognac (T01625061127)
Début : 17/06/2025 Fin : 16/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT révision de l'accord collectif relatif mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein des sites d'ARGENTAT, MARCILLAC LA CROISILLE, ST-PRIVAT (T01919000461)
Début : 28/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROJET D’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE ARGENTAT ET SAINT PRIVAT de l’ETABLISSEMENT DE TULLE PPDC (T01925060779)
Début : 17/06/2025 Fin : 16/06/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE ARGENTAT/ST PRIVAT (T01921001219)
Début : 19/05/2021 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE ARGENTAT/MARCILLAC LA CROISILLE/ST PRIVAT ETABLISSEMENTS DE TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE DE LA DORDOGNE (T01921001053)
Début : 02/03/2021 Fin : 18/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire des sites de ARGENTAT/MARCILLAC LA CROISILLE/ST PRIVAT service distribution de l’établissement de TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE DE LA DORDOG (T01920000965)
Début : 24/10/2020 Fin : 01/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein des sites de ARGENTAT/MARCILLAC LA CROISILLE/ST PRIVAT service distribution de l’établissement de TULLE (T01920000704)
Début : 21/01/2020 Fin : 23/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ARGENTAT/MARCILLAC LA CROISILLE/ST PR (T01918000199)
Début : 18/11/2018 Fin : 27/05/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ARNAC POMPADOUR de l’établissement d’EGLETONS – TERRITOIRE HAU (T01919000523)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE D’ARNAC-POMPADOUR (T01919000524)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE BEYNAT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01919000611)
Début : 19/11/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 05/10/2017 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE BEYNAT, ETABLISSEMENT D’USSAC PAYS DE BRIVE (T01921001221)
Début : 19/03/2021 Fin : 17/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE BEYNAT ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01920000968)
Début : 28/09/2020 Fin : 18/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE BEYNAT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000806)
Début : 01/04/2020 Fin : 16/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE BEYNAT de L’ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01920000703)
Début : 21/01/2020 Fin : 31/03/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE BEYNAT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01919000666)
Début : 17/12/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE BEYNAT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01919000564)
Début : 22/10/2019 Fin : 18/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Avenant de révision n°2 (T00519000367)
Début : 01/05/2019 Fin : 30/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord local établissement de Grand Sophia en son site d'Antibes Colis (T00622007675)
Début : 31/10/2022 Fin : 30/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord local Etablissement de Grand Sophia en son site d'ANITBES COLIS du 17/02/1999 (T00622006499)
Début : 01/07/2022 Fin : 30/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaires à Aubagne PPDC (T01319005336)
Début : 04/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision n°2 à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Berre l'Etang (T01322015720)
Début : 21/06/2022 Fin : 16/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du site de BERRE l'ETANG (T01322014521)
Début : 16/11/2021 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif local relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire site de Berre l'Etang (T01320006991)
Début : 22/10/2019 Fin : 15/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du centre de distribution courrier de BERRE L'ETANG (T01320006990)
Début : 18/09/2019 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITES DE BAYEUX DE FORMIGNY & DU MOLAY LITTRY (T01425062729)
Début : 21/10/2025 Fin : 31/01/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Améngament temps de travail (T01418000423)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Roumazières, Etablissement de Confolens (T01621001989)
Début : 16/03/2021 Fin : 15/03/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire du site de Roumazières, Etablissement de Confolens (T01621001983)
Début : 01/03/2021 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ROUMAZIERES, ETABLISSEMENT DE CONFOLENS (T01620001564)
Début : 28/09/2020 Fin : 28/02/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR PLUSIEURS SEMAINES AU SEIN DU SITE DE ROUMAZIERES (T01618000059)
Début : 23/05/2018 Fin : 22/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement de Fléac PPDC site de La Rochefoucauld (T01623060053)
Début : 20/06/2023 Fin : 16/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD OTT ROUILLAC (T01625061126)
Début : 17/06/2025 Fin : 18/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites d'Aigre et Rouillac rattachés au site principal de Cognac (T01625061127)
Début : 17/06/2025 Fin : 16/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT révision de l'accord collectif relatif mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein des sites d'ARGENTAT, MARCILLAC LA CROISILLE, ST-PRIVAT (T01919000461)
Début : 28/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROJET D’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE ARGENTAT ET SAINT PRIVAT de l’ETABLISSEMENT DE TULLE PPDC (T01925060779)
Début : 17/06/2025 Fin : 16/06/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE ARGENTAT/ST PRIVAT (T01921001219)
Début : 19/05/2021 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE ARGENTAT/MARCILLAC LA CROISILLE/ST PRIVAT ETABLISSEMENTS DE TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE DE LA DORDOGNE (T01921001053)
Début : 02/03/2021 Fin : 18/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire des sites de ARGENTAT/MARCILLAC LA CROISILLE/ST PRIVAT service distribution de l’établissement de TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE DE LA DORDOG (T01920000965)
Début : 24/10/2020 Fin : 01/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein des sites de ARGENTAT/MARCILLAC LA CROISILLE/ST PRIVAT service distribution de l’établissement de TULLE (T01920000704)
Début : 21/01/2020 Fin : 23/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ARGENTAT/MARCILLAC LA CROISILLE/ST PR (T01918000199)
Début : 18/11/2018 Fin : 27/05/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ARNAC POMPADOUR de l’établissement d’EGLETONS – TERRITOIRE HAU (T01919000523)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE D’ARNAC-POMPADOUR (T01919000524)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE BEYNAT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01919000611)
Début : 19/11/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 05/10/2017 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE BEYNAT, ETABLISSEMENT D’USSAC PAYS DE BRIVE (T01921001221)
Début : 19/03/2021 Fin : 17/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE BEYNAT ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01920000968)
Début : 28/09/2020 Fin : 18/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE BEYNAT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000806)
Début : 01/04/2020 Fin : 16/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE BEYNAT de L’ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01920000703)
Début : 21/01/2020 Fin : 31/03/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE BEYNAT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01919000666)
Début : 17/12/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE BEYNAT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01919000564)
Début : 22/10/2019 Fin : 18/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire sur une periode inférieure à l' année au sein du site Brive Colis de l'établissement de USSAC (T01919000277)
Début : 30/01/2019 Fin : 18/03/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE BRIVE COLIS de L’ETABLISSEMENT DE « USSA (T01919000258)
Début : 23/10/2018 Fin : 29/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Avenant de révision n°2 (T00519000367)
Début : 01/05/2019 Fin : 30/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord local établissement de Grand Sophia en son site d'Antibes Colis (T00622007675)
Début : 31/10/2022 Fin : 30/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord local Etablissement de Grand Sophia en son site d'ANITBES COLIS du 17/02/1999 (T00622006499)
Début : 01/07/2022 Fin : 30/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaires à Aubagne PPDC (T01319005336)
Début : 04/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision n°2 à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Berre l'Etang (T01322015720)
Début : 21/06/2022 Fin : 16/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du site de BERRE l'ETANG (T01322014521)
Début : 16/11/2021 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif local relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire site de Berre l'Etang (T01320006991)
Début : 22/10/2019 Fin : 15/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du centre de distribution courrier de BERRE L'ETANG (T01320006990)
Début : 18/09/2019 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITES DE BAYEUX DE FORMIGNY & DU MOLAY LITTRY (T01425062729)
Début : 21/10/2025 Fin : 31/01/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Améngament temps de travail (T01418000423)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Roumazières, Etablissement de Confolens (T01621001989)
Début : 16/03/2021 Fin : 15/03/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire du site de Roumazières, Etablissement de Confolens (T01621001983)
Début : 01/03/2021 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ROUMAZIERES, ETABLISSEMENT DE CONFOLENS (T01620001564)
Début : 28/09/2020 Fin : 28/02/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR PLUSIEURS SEMAINES AU SEIN DU SITE DE ROUMAZIERES (T01618000059)
Début : 23/05/2018 Fin : 22/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement de Fléac PPDC site de La Rochefoucauld (T01623060053)
Début : 20/06/2023 Fin : 16/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD OTT ROUILLAC (T01625061126)
Début : 17/06/2025 Fin : 18/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites d'Aigre et Rouillac rattachés au site principal de Cognac (T01625061127)
Début : 17/06/2025 Fin : 16/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT révision de l'accord collectif relatif mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein des sites d'ARGENTAT, MARCILLAC LA CROISILLE, ST-PRIVAT (T01919000461)
Début : 28/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROJET D’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE ARGENTAT ET SAINT PRIVAT de l’ETABLISSEMENT DE TULLE PPDC (T01925060779)
Début : 17/06/2025 Fin : 16/06/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE ARGENTAT/ST PRIVAT (T01921001219)
Début : 19/05/2021 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE ARGENTAT/MARCILLAC LA CROISILLE/ST PRIVAT ETABLISSEMENTS DE TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE DE LA DORDOGNE (T01921001053)
Début : 02/03/2021 Fin : 18/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire des sites de ARGENTAT/MARCILLAC LA CROISILLE/ST PRIVAT service distribution de l’établissement de TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE DE LA DORDOG (T01920000965)
Début : 24/10/2020 Fin : 01/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein des sites de ARGENTAT/MARCILLAC LA CROISILLE/ST PRIVAT service distribution de l’établissement de TULLE (T01920000704)
Début : 21/01/2020 Fin : 23/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ARGENTAT/MARCILLAC LA CROISILLE/ST PR (T01918000199)
Début : 18/11/2018 Fin : 27/05/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ARNAC POMPADOUR de l’établissement d’EGLETONS – TERRITOIRE HAU (T01919000523)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE D’ARNAC-POMPADOUR (T01919000524)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE BEYNAT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01919000611)
Début : 19/11/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 05/10/2017 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE BEYNAT, ETABLISSEMENT D’USSAC PAYS DE BRIVE (T01921001221)
Début : 19/03/2021 Fin : 17/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE BEYNAT ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01920000968)
Début : 28/09/2020 Fin : 18/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE BEYNAT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000806)
Début : 01/04/2020 Fin : 16/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE BEYNAT de L’ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01920000703)
Début : 21/01/2020 Fin : 31/03/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE BEYNAT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01919000666)
Début : 17/12/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE BEYNAT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01919000564)
Début : 22/10/2019 Fin : 18/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire sur une periode inférieure à l' année au sein du site Brive Colis de l'établissement de USSAC (T01919000277)
Début : 30/01/2019 Fin : 18/03/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE BRIVE COLIS de L’ETABLISSEMENT DE « USSA (T01919000258)
Début : 23/10/2018 Fin : 29/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'évolution de l'organisation LA POSTE / Etablissement de LAON PPDC MF (T00225061289)
Début : 27/05/2025 Fin : 26/05/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires de l'ETS de LAON, îlot de FERE EN TARDENOIS (T00225060875)
Début : 13/05/2024 Fin : 12/05/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de FERE EN TARDENOIS rattaché à l'Etablissement de LAON PPDC du 24-08-21 (T00225060873)
Début : 16/04/2024 Fin : 13/05/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de BRAINE rattaché à l'établissement de LAON PPDC signé le 24/08/2021 (T00225060874)
Début : 16/04/2024 Fin : 13/05/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de BRAINE signé le 24/08/2021 (T00224060257)
Début : 19/10/2023 Fin : 15/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de FERE EN TARDENOIS rattaché au site de SOISSONS PDC signé le 24/08/2021 (T00224060258)
Début : 19/10/2023 Fin : 15/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Avenant de révision n°2 (T00519000367)
Début : 01/05/2019 Fin : 30/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord local établissement de Grand Sophia en son site d'Antibes Colis (T00622007675)
Début : 31/10/2022 Fin : 30/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord local Etablissement de Grand Sophia en son site d'ANITBES COLIS du 17/02/1999 (T00622006499)
Début : 01/07/2022 Fin : 30/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaires à Aubagne PPDC (T01319005336)
Début : 04/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision n°2 à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Berre l'Etang (T01322015720)
Début : 21/06/2022 Fin : 16/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du site de BERRE l'ETANG (T01322014521)
Début : 16/11/2021 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif local relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire site de Berre l'Etang (T01320006991)
Début : 22/10/2019 Fin : 15/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du centre de distribution courrier de BERRE L'ETANG (T01320006990)
Début : 18/09/2019 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITES DE BAYEUX DE FORMIGNY & DU MOLAY LITTRY (T01425062729)
Début : 21/10/2025 Fin : 31/01/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Améngament temps de travail (T01418000423)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Roumazières, Etablissement de Confolens (T01621001989)
Début : 16/03/2021 Fin : 15/03/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire du site de Roumazières, Etablissement de Confolens (T01621001983)
Début : 01/03/2021 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ROUMAZIERES, ETABLISSEMENT DE CONFOLENS (T01620001564)
Début : 28/09/2020 Fin : 28/02/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR PLUSIEURS SEMAINES AU SEIN DU SITE DE ROUMAZIERES (T01618000059)
Début : 23/05/2018 Fin : 22/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement de Fléac PPDC site de La Rochefoucauld (T01623060053)
Début : 20/06/2023 Fin : 16/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD OTT ROUILLAC (T01625061126)
Début : 17/06/2025 Fin : 18/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites d'Aigre et Rouillac rattachés au site principal de Cognac (T01625061127)
Début : 17/06/2025 Fin : 16/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT révision de l'accord collectif relatif mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein des sites d'ARGENTAT, MARCILLAC LA CROISILLE, ST-PRIVAT (T01919000461)
Début : 28/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROJET D’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE ARGENTAT ET SAINT PRIVAT de l’ETABLISSEMENT DE TULLE PPDC (T01925060779)
Début : 17/06/2025 Fin : 16/06/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE ARGENTAT/ST PRIVAT (T01921001219)
Début : 19/05/2021 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE ARGENTAT/MARCILLAC LA CROISILLE/ST PRIVAT ETABLISSEMENTS DE TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE DE LA DORDOGNE (T01921001053)
Début : 02/03/2021 Fin : 18/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire des sites de ARGENTAT/MARCILLAC LA CROISILLE/ST PRIVAT service distribution de l’établissement de TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE DE LA DORDOG (T01920000965)
Début : 24/10/2020 Fin : 01/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein des sites de ARGENTAT/MARCILLAC LA CROISILLE/ST PRIVAT service distribution de l’établissement de TULLE (T01920000704)
Début : 21/01/2020 Fin : 23/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ARGENTAT/MARCILLAC LA CROISILLE/ST PR (T01918000199)
Début : 18/11/2018 Fin : 27/05/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ARNAC POMPADOUR de l’établissement d’EGLETONS – TERRITOIRE HAU (T01919000523)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE D’ARNAC-POMPADOUR (T01919000524)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE BEYNAT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01919000611)
Début : 19/11/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 05/10/2017 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE BEYNAT, ETABLISSEMENT D’USSAC PAYS DE BRIVE (T01921001221)
Début : 19/03/2021 Fin : 17/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE BEYNAT ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01920000968)
Début : 28/09/2020 Fin : 18/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE BEYNAT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000806)
Début : 01/04/2020 Fin : 16/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE BEYNAT de L’ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01920000703)
Début : 21/01/2020 Fin : 31/03/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE BEYNAT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01919000666)
Début : 17/12/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE BEYNAT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01919000564)
Début : 22/10/2019 Fin : 18/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire sur une periode inférieure à l' année au sein du site Brive Colis de l'établissement de USSAC (T01919000277)
Début : 30/01/2019 Fin : 18/03/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE BRIVE COLIS de L’ETABLISSEMENT DE « USSA (T01919000258)
Début : 23/10/2018 Fin : 29/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'évolution de l'organisation LA POSTE / Etablissement de LAON PPDC MF (T00225061289)
Début : 27/05/2025 Fin : 26/05/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires de l'ETS de LAON, îlot de FERE EN TARDENOIS (T00225060875)
Début : 13/05/2024 Fin : 12/05/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de FERE EN TARDENOIS rattaché à l'Etablissement de LAON PPDC du 24-08-21 (T00225060873)
Début : 16/04/2024 Fin : 13/05/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de BRAINE rattaché à l'établissement de LAON PPDC signé le 24/08/2021 (T00225060874)
Début : 16/04/2024 Fin : 13/05/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de BRAINE signé le 24/08/2021 (T00224060257)
Début : 19/10/2023 Fin : 15/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de FERE EN TARDENOIS rattaché au site de SOISSONS PDC signé le 24/08/2021 (T00224060258)
Début : 19/10/2023 Fin : 15/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°1 Cagnes sur Mer PPDC (T00620004249)
Début : 17/09/2020 Fin : 15/04/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°2 de l'Accord local Cagnes sur Mer PPDC en son site de Cagnes sur Mer PDC (T00618001013)
Début : 15/10/2018 Fin : 15/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Avenant de révision n°2 (T00519000367)
Début : 01/05/2019 Fin : 30/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord local établissement de Grand Sophia en son site d'Antibes Colis (T00622007675)
Début : 31/10/2022 Fin : 30/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord local Etablissement de Grand Sophia en son site d'ANITBES COLIS du 17/02/1999 (T00622006499)
Début : 01/07/2022 Fin : 30/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaires à Aubagne PPDC (T01319005336)
Début : 04/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision n°2 à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Berre l'Etang (T01322015720)
Début : 21/06/2022 Fin : 16/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du site de BERRE l'ETANG (T01322014521)
Début : 16/11/2021 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif local relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire site de Berre l'Etang (T01320006991)
Début : 22/10/2019 Fin : 15/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du centre de distribution courrier de BERRE L'ETANG (T01320006990)
Début : 18/09/2019 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITES DE BAYEUX DE FORMIGNY & DU MOLAY LITTRY (T01425062729)
Début : 21/10/2025 Fin : 31/01/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Améngament temps de travail (T01418000423)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Roumazières, Etablissement de Confolens (T01621001989)
Début : 16/03/2021 Fin : 15/03/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire du site de Roumazières, Etablissement de Confolens (T01621001983)
Début : 01/03/2021 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ROUMAZIERES, ETABLISSEMENT DE CONFOLENS (T01620001564)
Début : 28/09/2020 Fin : 28/02/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR PLUSIEURS SEMAINES AU SEIN DU SITE DE ROUMAZIERES (T01618000059)
Début : 23/05/2018 Fin : 22/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement de Fléac PPDC site de La Rochefoucauld (T01623060053)
Début : 20/06/2023 Fin : 16/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD OTT ROUILLAC (T01625061126)
Début : 17/06/2025 Fin : 18/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites d'Aigre et Rouillac rattachés au site principal de Cognac (T01625061127)
Début : 17/06/2025 Fin : 16/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT révision de l'accord collectif relatif mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein des sites d'ARGENTAT, MARCILLAC LA CROISILLE, ST-PRIVAT (T01919000461)
Début : 28/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROJET D’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE ARGENTAT ET SAINT PRIVAT de l’ETABLISSEMENT DE TULLE PPDC (T01925060779)
Début : 17/06/2025 Fin : 16/06/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE ARGENTAT/ST PRIVAT (T01921001219)
Début : 19/05/2021 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE ARGENTAT/MARCILLAC LA CROISILLE/ST PRIVAT ETABLISSEMENTS DE TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE DE LA DORDOGNE (T01921001053)
Début : 02/03/2021 Fin : 18/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire des sites de ARGENTAT/MARCILLAC LA CROISILLE/ST PRIVAT service distribution de l’établissement de TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE DE LA DORDOG (T01920000965)
Début : 24/10/2020 Fin : 01/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein des sites de ARGENTAT/MARCILLAC LA CROISILLE/ST PRIVAT service distribution de l’établissement de TULLE (T01920000704)
Début : 21/01/2020 Fin : 23/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ARGENTAT/MARCILLAC LA CROISILLE/ST PR (T01918000199)
Début : 18/11/2018 Fin : 27/05/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ARNAC POMPADOUR de l’établissement d’EGLETONS – TERRITOIRE HAU (T01919000523)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE D’ARNAC-POMPADOUR (T01919000524)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE BEYNAT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01919000611)
Début : 19/11/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 05/10/2017 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE BEYNAT, ETABLISSEMENT D’USSAC PAYS DE BRIVE (T01921001221)
Début : 19/03/2021 Fin : 17/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE BEYNAT ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01920000968)
Début : 28/09/2020 Fin : 18/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE BEYNAT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000806)
Début : 01/04/2020 Fin : 16/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE BEYNAT de L’ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01920000703)
Début : 21/01/2020 Fin : 31/03/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE BEYNAT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01919000666)
Début : 17/12/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE BEYNAT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01919000564)
Début : 22/10/2019 Fin : 18/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire sur une periode inférieure à l' année au sein du site Brive Colis de l'établissement de USSAC (T01919000277)
Début : 30/01/2019 Fin : 18/03/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE BRIVE COLIS de L’ETABLISSEMENT DE « USSA (T01919000258)
Début : 23/10/2018 Fin : 29/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'évolution de l'organisation LA POSTE / Etablissement de LAON PPDC MF (T00225061289)
Début : 27/05/2025 Fin : 26/05/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires de l'ETS de LAON, îlot de FERE EN TARDENOIS (T00225060875)
Début : 13/05/2024 Fin : 12/05/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de FERE EN TARDENOIS rattaché à l'Etablissement de LAON PPDC du 24-08-21 (T00225060873)
Début : 16/04/2024 Fin : 13/05/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de BRAINE rattaché à l'établissement de LAON PPDC signé le 24/08/2021 (T00225060874)
Début : 16/04/2024 Fin : 13/05/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de BRAINE signé le 24/08/2021 (T00224060257)
Début : 19/10/2023 Fin : 15/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de FERE EN TARDENOIS rattaché au site de SOISSONS PDC signé le 24/08/2021 (T00224060258)
Début : 19/10/2023 Fin : 15/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°1 Cagnes sur Mer PPDC (T00620004249)
Début : 17/09/2020 Fin : 15/04/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°2 de l'Accord local Cagnes sur Mer PPDC en son site de Cagnes sur Mer PDC (T00618001013)
Début : 15/10/2018 Fin : 15/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN AVENANT A L' ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A05118003796)
Début : 01/01/2999 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Avenant de révision n°2 (T00519000367)
Début : 01/05/2019 Fin : 30/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord local établissement de Grand Sophia en son site d'Antibes Colis (T00622007675)
Début : 31/10/2022 Fin : 30/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord local Etablissement de Grand Sophia en son site d'ANITBES COLIS du 17/02/1999 (T00622006499)
Début : 01/07/2022 Fin : 30/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaires à Aubagne PPDC (T01319005336)
Début : 04/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision n°2 à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Berre l'Etang (T01322015720)
Début : 21/06/2022 Fin : 16/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du site de BERRE l'ETANG (T01322014521)
Début : 16/11/2021 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif local relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire site de Berre l'Etang (T01320006991)
Début : 22/10/2019 Fin : 15/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du centre de distribution courrier de BERRE L'ETANG (T01320006990)
Début : 18/09/2019 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITES DE BAYEUX DE FORMIGNY & DU MOLAY LITTRY (T01425062729)
Début : 21/10/2025 Fin : 31/01/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Améngament temps de travail (T01418000423)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Roumazières, Etablissement de Confolens (T01621001989)
Début : 16/03/2021 Fin : 15/03/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire du site de Roumazières, Etablissement de Confolens (T01621001983)
Début : 01/03/2021 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ROUMAZIERES, ETABLISSEMENT DE CONFOLENS (T01620001564)
Début : 28/09/2020 Fin : 28/02/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR PLUSIEURS SEMAINES AU SEIN DU SITE DE ROUMAZIERES (T01618000059)
Début : 23/05/2018 Fin : 22/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement de Fléac PPDC site de La Rochefoucauld (T01623060053)
Début : 20/06/2023 Fin : 16/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD OTT ROUILLAC (T01625061126)
Début : 17/06/2025 Fin : 18/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites d'Aigre et Rouillac rattachés au site principal de Cognac (T01625061127)
Début : 17/06/2025 Fin : 16/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT révision de l'accord collectif relatif mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein des sites d'ARGENTAT, MARCILLAC LA CROISILLE, ST-PRIVAT (T01919000461)
Début : 28/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROJET D’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE ARGENTAT ET SAINT PRIVAT de l’ETABLISSEMENT DE TULLE PPDC (T01925060779)
Début : 17/06/2025 Fin : 16/06/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE ARGENTAT/ST PRIVAT (T01921001219)
Début : 19/05/2021 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE ARGENTAT/MARCILLAC LA CROISILLE/ST PRIVAT ETABLISSEMENTS DE TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE DE LA DORDOGNE (T01921001053)
Début : 02/03/2021 Fin : 18/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire des sites de ARGENTAT/MARCILLAC LA CROISILLE/ST PRIVAT service distribution de l’établissement de TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE DE LA DORDOG (T01920000965)
Début : 24/10/2020 Fin : 01/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein des sites de ARGENTAT/MARCILLAC LA CROISILLE/ST PRIVAT service distribution de l’établissement de TULLE (T01920000704)
Début : 21/01/2020 Fin : 23/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ARGENTAT/MARCILLAC LA CROISILLE/ST PR (T01918000199)
Début : 18/11/2018 Fin : 27/05/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ARNAC POMPADOUR de l’établissement d’EGLETONS – TERRITOIRE HAU (T01919000523)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE D’ARNAC-POMPADOUR (T01919000524)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE BEYNAT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01919000611)
Début : 19/11/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 05/10/2017 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE BEYNAT, ETABLISSEMENT D’USSAC PAYS DE BRIVE (T01921001221)
Début : 19/03/2021 Fin : 17/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE BEYNAT ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01920000968)
Début : 28/09/2020 Fin : 18/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE BEYNAT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000806)
Début : 01/04/2020 Fin : 16/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE BEYNAT de L’ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01920000703)
Début : 21/01/2020 Fin : 31/03/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE BEYNAT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01919000666)
Début : 17/12/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE BEYNAT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01919000564)
Début : 22/10/2019 Fin : 18/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire sur une periode inférieure à l' année au sein du site Brive Colis de l'établissement de USSAC (T01919000277)
Début : 30/01/2019 Fin : 18/03/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE BRIVE COLIS de L’ETABLISSEMENT DE « USSA (T01919000258)
Début : 23/10/2018 Fin : 29/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'évolution de l'organisation LA POSTE / Etablissement de LAON PPDC MF (T00225061289)
Début : 27/05/2025 Fin : 26/05/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires de l'ETS de LAON, îlot de FERE EN TARDENOIS (T00225060875)
Début : 13/05/2024 Fin : 12/05/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de FERE EN TARDENOIS rattaché à l'Etablissement de LAON PPDC du 24-08-21 (T00225060873)
Début : 16/04/2024 Fin : 13/05/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de BRAINE rattaché à l'établissement de LAON PPDC signé le 24/08/2021 (T00225060874)
Début : 16/04/2024 Fin : 13/05/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de BRAINE signé le 24/08/2021 (T00224060257)
Début : 19/10/2023 Fin : 15/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de FERE EN TARDENOIS rattaché au site de SOISSONS PDC signé le 24/08/2021 (T00224060258)
Début : 19/10/2023 Fin : 15/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°1 Cagnes sur Mer PPDC (T00620004249)
Début : 17/09/2020 Fin : 15/04/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°2 de l'Accord local Cagnes sur Mer PPDC en son site de Cagnes sur Mer PDC (T00618001013)
Début : 15/10/2018 Fin : 15/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN AVENANT A L' ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A05118003796)
Début : 01/01/2999 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR LES SITES DE SEDAN/VOUZIERS (à l'accord du 07/10/2015) (A00818001058)
Début : 16/10/2017 Fin : 19/02/2018
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Avenant de révision n°2 (T00519000367)
Début : 01/05/2019 Fin : 30/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord local établissement de Grand Sophia en son site d'Antibes Colis (T00622007675)
Début : 31/10/2022 Fin : 30/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord local Etablissement de Grand Sophia en son site d'ANITBES COLIS du 17/02/1999 (T00622006499)
Début : 01/07/2022 Fin : 30/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaires à Aubagne PPDC (T01319005336)
Début : 04/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision n°2 à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Berre l'Etang (T01322015720)
Début : 21/06/2022 Fin : 16/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du site de BERRE l'ETANG (T01322014521)
Début : 16/11/2021 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif local relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire site de Berre l'Etang (T01320006991)
Début : 22/10/2019 Fin : 15/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du centre de distribution courrier de BERRE L'ETANG (T01320006990)
Début : 18/09/2019 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITES DE BAYEUX DE FORMIGNY & DU MOLAY LITTRY (T01425062729)
Début : 21/10/2025 Fin : 31/01/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Améngament temps de travail (T01418000423)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Roumazières, Etablissement de Confolens (T01621001989)
Début : 16/03/2021 Fin : 15/03/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire du site de Roumazières, Etablissement de Confolens (T01621001983)
Début : 01/03/2021 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ROUMAZIERES, ETABLISSEMENT DE CONFOLENS (T01620001564)
Début : 28/09/2020 Fin : 28/02/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR PLUSIEURS SEMAINES AU SEIN DU SITE DE ROUMAZIERES (T01618000059)
Début : 23/05/2018 Fin : 22/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement de Fléac PPDC site de La Rochefoucauld (T01623060053)
Début : 20/06/2023 Fin : 16/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD OTT ROUILLAC (T01625061126)
Début : 17/06/2025 Fin : 18/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites d'Aigre et Rouillac rattachés au site principal de Cognac (T01625061127)
Début : 17/06/2025 Fin : 16/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT révision de l'accord collectif relatif mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein des sites d'ARGENTAT, MARCILLAC LA CROISILLE, ST-PRIVAT (T01919000461)
Début : 28/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROJET D’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE ARGENTAT ET SAINT PRIVAT de l’ETABLISSEMENT DE TULLE PPDC (T01925060779)
Début : 17/06/2025 Fin : 16/06/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE ARGENTAT/ST PRIVAT (T01921001219)
Début : 19/05/2021 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE ARGENTAT/MARCILLAC LA CROISILLE/ST PRIVAT ETABLISSEMENTS DE TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE DE LA DORDOGNE (T01921001053)
Début : 02/03/2021 Fin : 18/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire des sites de ARGENTAT/MARCILLAC LA CROISILLE/ST PRIVAT service distribution de l’établissement de TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE DE LA DORDOG (T01920000965)
Début : 24/10/2020 Fin : 01/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein des sites de ARGENTAT/MARCILLAC LA CROISILLE/ST PRIVAT service distribution de l’établissement de TULLE (T01920000704)
Début : 21/01/2020 Fin : 23/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ARGENTAT/MARCILLAC LA CROISILLE/ST PR (T01918000199)
Début : 18/11/2018 Fin : 27/05/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ARNAC POMPADOUR de l’établissement d’EGLETONS – TERRITOIRE HAU (T01919000523)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE D’ARNAC-POMPADOUR (T01919000524)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE BEYNAT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01919000611)
Début : 19/11/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 05/10/2017 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE BEYNAT, ETABLISSEMENT D’USSAC PAYS DE BRIVE (T01921001221)
Début : 19/03/2021 Fin : 17/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE BEYNAT ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01920000968)
Début : 28/09/2020 Fin : 18/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE BEYNAT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000806)
Début : 01/04/2020 Fin : 16/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE BEYNAT de L’ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01920000703)
Début : 21/01/2020 Fin : 31/03/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE BEYNAT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01919000666)
Début : 17/12/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE BEYNAT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01919000564)
Début : 22/10/2019 Fin : 18/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire sur une periode inférieure à l' année au sein du site Brive Colis de l'établissement de USSAC (T01919000277)
Début : 30/01/2019 Fin : 18/03/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE BRIVE COLIS de L’ETABLISSEMENT DE « USSA (T01919000258)
Début : 23/10/2018 Fin : 29/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'évolution de l'organisation LA POSTE / Etablissement de LAON PPDC MF (T00225061289)
Début : 27/05/2025 Fin : 26/05/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires de l'ETS de LAON, îlot de FERE EN TARDENOIS (T00225060875)
Début : 13/05/2024 Fin : 12/05/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de FERE EN TARDENOIS rattaché à l'Etablissement de LAON PPDC du 24-08-21 (T00225060873)
Début : 16/04/2024 Fin : 13/05/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de BRAINE rattaché à l'établissement de LAON PPDC signé le 24/08/2021 (T00225060874)
Début : 16/04/2024 Fin : 13/05/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de BRAINE signé le 24/08/2021 (T00224060257)
Début : 19/10/2023 Fin : 15/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de FERE EN TARDENOIS rattaché au site de SOISSONS PDC signé le 24/08/2021 (T00224060258)
Début : 19/10/2023 Fin : 15/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°1 Cagnes sur Mer PPDC (T00620004249)
Début : 17/09/2020 Fin : 15/04/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°2 de l'Accord local Cagnes sur Mer PPDC en son site de Cagnes sur Mer PDC (T00618001013)
Début : 15/10/2018 Fin : 15/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN AVENANT A L' ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A05118003796)
Début : 01/01/2999 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR LES SITES DE SEDAN/VOUZIERS (à l'accord du 07/10/2015) (A00818001058)
Début : 16/10/2017 Fin : 19/02/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DES PORTES D'ARDENNE SITE DE SEDAN/VOUZIERS (T00818000204)
Début : 17/04/2018 Fin : 16/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Avenant de révision n°2 (T00519000367)
Début : 01/05/2019 Fin : 30/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord local établissement de Grand Sophia en son site d'Antibes Colis (T00622007675)
Début : 31/10/2022 Fin : 30/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord local Etablissement de Grand Sophia en son site d'ANITBES COLIS du 17/02/1999 (T00622006499)
Début : 01/07/2022 Fin : 30/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaires à Aubagne PPDC (T01319005336)
Début : 04/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision n°2 à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Berre l'Etang (T01322015720)
Début : 21/06/2022 Fin : 16/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du site de BERRE l'ETANG (T01322014521)
Début : 16/11/2021 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif local relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire site de Berre l'Etang (T01320006991)
Début : 22/10/2019 Fin : 15/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail du centre de distribution courrier de BERRE L'ETANG (T01320006990)
Début : 18/09/2019 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITES DE BAYEUX DE FORMIGNY & DU MOLAY LITTRY (T01425062729)
Début : 21/10/2025 Fin : 31/01/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Améngament temps de travail (T01418000423)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Roumazières, Etablissement de Confolens (T01621001989)
Début : 16/03/2021 Fin : 15/03/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire du site de Roumazières, Etablissement de Confolens (T01621001983)
Début : 01/03/2021 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ROUMAZIERES, ETABLISSEMENT DE CONFOLENS (T01620001564)
Début : 28/09/2020 Fin : 28/02/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR PLUSIEURS SEMAINES AU SEIN DU SITE DE ROUMAZIERES (T01618000059)
Début : 23/05/2018 Fin : 22/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement de Fléac PPDC site de La Rochefoucauld (T01623060053)
Début : 20/06/2023 Fin : 16/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD OTT ROUILLAC (T01625061126)
Début : 17/06/2025 Fin : 18/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites d'Aigre et Rouillac rattachés au site principal de Cognac (T01625061127)
Début : 17/06/2025 Fin : 16/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT révision de l'accord collectif relatif mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein des sites d'ARGENTAT, MARCILLAC LA CROISILLE, ST-PRIVAT (T01919000461)
Début : 28/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROJET D’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE ARGENTAT ET SAINT PRIVAT de l’ETABLISSEMENT DE TULLE PPDC (T01925060779)
Début : 17/06/2025 Fin : 16/06/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE ARGENTAT/ST PRIVAT (T01921001219)
Début : 19/05/2021 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE ARGENTAT/MARCILLAC LA CROISILLE/ST PRIVAT ETABLISSEMENTS DE TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE DE LA DORDOGNE (T01921001053)
Début : 02/03/2021 Fin : 18/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire des sites de ARGENTAT/MARCILLAC LA CROISILLE/ST PRIVAT service distribution de l’établissement de TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE DE LA DORDOG (T01920000965)
Début : 24/10/2020 Fin : 01/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein des sites de ARGENTAT/MARCILLAC LA CROISILLE/ST PRIVAT service distribution de l’établissement de TULLE (T01920000704)
Début : 21/01/2020 Fin : 23/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ARGENTAT/MARCILLAC LA CROISILLE/ST PR (T01918000199)
Début : 18/11/2018 Fin : 27/05/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de ARNAC POMPADOUR de l’établissement d’EGLETONS – TERRITOIRE HAU (T01919000523)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE D’ARNAC-POMPADOUR (T01919000524)
Début : 25/06/2019 Fin : 28/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE BEYNAT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01919000611)
Début : 19/11/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 05/10/2017 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE BEYNAT, ETABLISSEMENT D’USSAC PAYS DE BRIVE (T01921001221)
Début : 19/03/2021 Fin : 17/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE BEYNAT ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01920000968)
Début : 28/09/2020 Fin : 18/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE BEYNAT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01920000806)
Début : 01/04/2020 Fin : 16/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE BEYNAT de L’ETABLISSEMENT DE USSAC PAYS DE BRIVE (T01920000703)
Début : 21/01/2020 Fin : 31/03/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE BEYNAT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01919000666)
Début : 17/12/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE DE BEYNAT de L’ETABLISSEMENT DE « USSAC PAYS DE BRIVE » (T01919000564)
Début : 22/10/2019 Fin : 18/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire sur une periode inférieure à l' année au sein du site Brive Colis de l'établissement de USSAC (T01919000277)
Début : 30/01/2019 Fin : 18/03/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du SITE BRIVE COLIS de L’ETABLISSEMENT DE « USSA (T01919000258)
Début : 23/10/2018 Fin : 29/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'évolution de l'organisation LA POSTE / Etablissement de LAON PPDC MF (T00225061289)
Début : 27/05/2025 Fin : 26/05/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires de l'ETS de LAON, îlot de FERE EN TARDENOIS (T00225060875)
Début : 13/05/2024 Fin : 12/05/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de FERE EN TARDENOIS rattaché à l'Etablissement de LAON PPDC du 24-08-21 (T00225060873)
Début : 16/04/2024 Fin : 13/05/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de BRAINE rattaché à l'établissement de LAON PPDC signé le 24/08/2021 (T00225060874)
Début : 16/04/2024 Fin : 13/05/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de BRAINE signé le 24/08/2021 (T00224060257)
Début : 19/10/2023 Fin : 15/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de FERE EN TARDENOIS rattaché au site de SOISSONS PDC signé le 24/08/2021 (T00224060258)
Début : 19/10/2023 Fin : 15/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°1 Cagnes sur Mer PPDC (T00620004249)
Début : 17/09/2020 Fin : 15/04/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°2 de l'Accord local Cagnes sur Mer PPDC en son site de Cagnes sur Mer PDC (T00618001013)
Début : 15/10/2018 Fin : 15/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN AVENANT A L' ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A05118003796)
Début : 01/01/2999 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR LES SITES DE SEDAN/VOUZIERS (à l'accord du 07/10/2015) (A00818001058)
Début : 16/10/2017 Fin : 19/02/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DES PORTES D'ARDENNE SITE DE SEDAN/VOUZIERS (T00818000204)
Début : 17/04/2018 Fin : 16/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail des services rattachés à la PDC de Cabries (T01320006905)
Début : 14/01/2020 Fin : 18/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de la PDC de CABRIES (T01319006238)
Début : 19/11/2019 Fin : 13/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°7 à l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de la PDC de CABRIES (T01319006049)
Début : 19/11/2019 Fin : 13/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant N°6 à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail de la PDC de CABRIES (T01319005812)
Début : 15/10/2019 Fin : 18/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE
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