LA POSTE
Informations juridiques
| Société | LA POSTE |
| Siren | 356000000 |
| Siret | |
| Adresse | 13 RUE DE LA PEPINIERE 16100 COGNAC |
| Code APE | 5310Z |
| IDCC | 9999 ___Sans convention collective___ |
| Secteur | Activités de poste dans le cadre d'une obligation de service universel |
Accords d'entreprise
Etablissement : 35600000060663
-
ACCORD SOCIAL COGNAC (T01626061436)
Début : 30/09/2025 Fin : 16/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines sur le centre courrier de Cognac PDC (T01624060177)
Début : 12/09/2023 Fin : 11/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE
-
ACCORD SOCIAL COGNAC (T01626061436)
Début : 30/09/2025 Fin : 16/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines sur le centre courrier de Cognac PDC (T01624060177)
Début : 12/09/2023 Fin : 11/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social applicable au sein de la plateforme de distribution du courrier de mehun sur yèvre (T01824060171)
Début : 16/01/2024 Fin : 15/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE
-
ACCORD SOCIAL COGNAC (T01626061436)
Début : 30/09/2025 Fin : 16/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines sur le centre courrier de Cognac PDC (T01624060177)
Début : 12/09/2023 Fin : 11/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social applicable au sein de la plateforme de distribution du courrier de mehun sur yèvre (T01824060171)
Début : 16/01/2024 Fin : 15/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT LE SITE DE SAINT MARC SUR SEINE RATTACHE A L’ETABLISSEMENT DE POUILLY EN AUXOIS A COMPTER DU 21/11/2023 (T02123060283)
Début : 21/11/2023 Fin : 24/11/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT LE SITE DE POUILLY EN AUXOIS RATTACHE A L’ETABLISSEMENT DE POUILLY EN AUXOIS A COMPTER DU 21/11/2023 (T02123060287)
Début : 21/11/2024 Fin : 24/11/2025
Accord d'entreprise LA POSTE
-
ACCORD SOCIAL COGNAC (T01626061436)
Début : 30/09/2025 Fin : 16/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines sur le centre courrier de Cognac PDC (T01624060177)
Début : 12/09/2023 Fin : 11/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social applicable au sein de la plateforme de distribution du courrier de mehun sur yèvre (T01824060171)
Début : 16/01/2024 Fin : 15/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT LE SITE DE SAINT MARC SUR SEINE RATTACHE A L’ETABLISSEMENT DE POUILLY EN AUXOIS A COMPTER DU 21/11/2023 (T02123060283)
Début : 21/11/2023 Fin : 24/11/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT LE SITE DE POUILLY EN AUXOIS RATTACHE A L’ETABLISSEMENT DE POUILLY EN AUXOIS A COMPTER DU 21/11/2023 (T02123060287)
Début : 21/11/2024 Fin : 24/11/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail de la Poste / ETS de SOISSONS PDC, sites de SOISSONS, îlots d'OULCHY et FERE EN TARDENOIS (T00220001023)
Début : 27/08/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site courrier de BRAINE (T00219000697)
Début : 29/01/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE - LA POSTE ETS DE SOISSONS PDC, SITE de BRAINE (T00222002221)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES à La Poste / ETS de SOISSONS PDC, îlot de FERE EN TARDENOIS (T00222002222)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL de LA POSTE / SITE DE SOISSONS PDC (et îlots d'OULCHY LE CHATEAU et FERE EN TARDENOIS) rattaché à l'ETS de SOISSONS PDC (T00222002219)
Début : 27/08/2021 Fin : 18/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL de LA POSTE / SITE de BRAINE rattaché à l'ETS de SOISSONS PDC (T00222002220)
Début : 27/08/2021 Fin : 18/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord du 26/08/2019 concernant La Poste / ETS de SOISSONS PDC (T00221001622)
Début : 28/09/2020 Fin : 26/08/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de SOISSONS PDC, site de BRAINE (T00220001024)
Début : 27/08/2019 Fin : 26/08/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site de BRAINE (T00219000837)
Début : 25/06/2019 Fin : 27/08/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSON, site courrier de SOISSONS (T00219000835)
Début : 25/06/2019 Fin : 26/08/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS, site courrier de SOISSONS (T00219000834)
Début : 23/04/2019 Fin : 25/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site de BRAINE (T00219000836)
Début : 23/04/2019 Fin : 25/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS, site courrier de SOISSONS (T00219000698)
Début : 29/01/2019 Fin : 23/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site courrier de BRAINE (T00219000501)
Début : 19/09/2018 Fin : 28/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS, site courrier de SOISSONS (T00219000495)
Début : 19/09/2018 Fin : 28/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site courrier de BRAINE (ETS de SOISSONS PDC) (T00219000487)
Début : 04/06/2018 Fin : 18/09/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire sur le site courrier de SOISSONS (ETS de SOISSONS PDC) (T00219000486)
Début : 04/06/2018 Fin : 18/09/2018
Accord d'entreprise LA POSTE
-
ACCORD SOCIAL COGNAC (T01626061436)
Début : 30/09/2025 Fin : 16/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines sur le centre courrier de Cognac PDC (T01624060177)
Début : 12/09/2023 Fin : 11/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social applicable au sein de la plateforme de distribution du courrier de mehun sur yèvre (T01824060171)
Début : 16/01/2024 Fin : 15/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT LE SITE DE SAINT MARC SUR SEINE RATTACHE A L’ETABLISSEMENT DE POUILLY EN AUXOIS A COMPTER DU 21/11/2023 (T02123060283)
Début : 21/11/2023 Fin : 24/11/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT LE SITE DE POUILLY EN AUXOIS RATTACHE A L’ETABLISSEMENT DE POUILLY EN AUXOIS A COMPTER DU 21/11/2023 (T02123060287)
Début : 21/11/2024 Fin : 24/11/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail de la Poste / ETS de SOISSONS PDC, sites de SOISSONS, îlots d'OULCHY et FERE EN TARDENOIS (T00220001023)
Début : 27/08/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site courrier de BRAINE (T00219000697)
Début : 29/01/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE - LA POSTE ETS DE SOISSONS PDC, SITE de BRAINE (T00222002221)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES à La Poste / ETS de SOISSONS PDC, îlot de FERE EN TARDENOIS (T00222002222)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL de LA POSTE / SITE DE SOISSONS PDC (et îlots d'OULCHY LE CHATEAU et FERE EN TARDENOIS) rattaché à l'ETS de SOISSONS PDC (T00222002219)
Début : 27/08/2021 Fin : 18/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL de LA POSTE / SITE de BRAINE rattaché à l'ETS de SOISSONS PDC (T00222002220)
Début : 27/08/2021 Fin : 18/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord du 26/08/2019 concernant La Poste / ETS de SOISSONS PDC (T00221001622)
Début : 28/09/2020 Fin : 26/08/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de SOISSONS PDC, site de BRAINE (T00220001024)
Début : 27/08/2019 Fin : 26/08/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site de BRAINE (T00219000837)
Début : 25/06/2019 Fin : 27/08/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSON, site courrier de SOISSONS (T00219000835)
Début : 25/06/2019 Fin : 26/08/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS, site courrier de SOISSONS (T00219000834)
Début : 23/04/2019 Fin : 25/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site de BRAINE (T00219000836)
Début : 23/04/2019 Fin : 25/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS, site courrier de SOISSONS (T00219000698)
Début : 29/01/2019 Fin : 23/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site courrier de BRAINE (T00219000501)
Début : 19/09/2018 Fin : 28/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS, site courrier de SOISSONS (T00219000495)
Début : 19/09/2018 Fin : 28/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site courrier de BRAINE (ETS de SOISSONS PDC) (T00219000487)
Début : 04/06/2018 Fin : 18/09/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire sur le site courrier de SOISSONS (ETS de SOISSONS PDC) (T00219000486)
Début : 04/06/2018 Fin : 18/09/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord Collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T00519000487)
Début : 15/10/2019 Fin : 14/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation d'un avenant de révision d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T00519000444)
Début : 01/07/2019 Fin : 30/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation d'un avenant de révision d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T00519000186)
Début : 16/11/2018 Fin : 30/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE
-
ACCORD SOCIAL COGNAC (T01626061436)
Début : 30/09/2025 Fin : 16/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines sur le centre courrier de Cognac PDC (T01624060177)
Début : 12/09/2023 Fin : 11/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social applicable au sein de la plateforme de distribution du courrier de mehun sur yèvre (T01824060171)
Début : 16/01/2024 Fin : 15/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT LE SITE DE SAINT MARC SUR SEINE RATTACHE A L’ETABLISSEMENT DE POUILLY EN AUXOIS A COMPTER DU 21/11/2023 (T02123060283)
Début : 21/11/2023 Fin : 24/11/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT LE SITE DE POUILLY EN AUXOIS RATTACHE A L’ETABLISSEMENT DE POUILLY EN AUXOIS A COMPTER DU 21/11/2023 (T02123060287)
Début : 21/11/2024 Fin : 24/11/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail de la Poste / ETS de SOISSONS PDC, sites de SOISSONS, îlots d'OULCHY et FERE EN TARDENOIS (T00220001023)
Début : 27/08/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site courrier de BRAINE (T00219000697)
Début : 29/01/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE - LA POSTE ETS DE SOISSONS PDC, SITE de BRAINE (T00222002221)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES à La Poste / ETS de SOISSONS PDC, îlot de FERE EN TARDENOIS (T00222002222)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL de LA POSTE / SITE DE SOISSONS PDC (et îlots d'OULCHY LE CHATEAU et FERE EN TARDENOIS) rattaché à l'ETS de SOISSONS PDC (T00222002219)
Début : 27/08/2021 Fin : 18/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL de LA POSTE / SITE de BRAINE rattaché à l'ETS de SOISSONS PDC (T00222002220)
Début : 27/08/2021 Fin : 18/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord du 26/08/2019 concernant La Poste / ETS de SOISSONS PDC (T00221001622)
Début : 28/09/2020 Fin : 26/08/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de SOISSONS PDC, site de BRAINE (T00220001024)
Début : 27/08/2019 Fin : 26/08/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site de BRAINE (T00219000837)
Début : 25/06/2019 Fin : 27/08/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSON, site courrier de SOISSONS (T00219000835)
Début : 25/06/2019 Fin : 26/08/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS, site courrier de SOISSONS (T00219000834)
Début : 23/04/2019 Fin : 25/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site de BRAINE (T00219000836)
Début : 23/04/2019 Fin : 25/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS, site courrier de SOISSONS (T00219000698)
Début : 29/01/2019 Fin : 23/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site courrier de BRAINE (T00219000501)
Début : 19/09/2018 Fin : 28/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS, site courrier de SOISSONS (T00219000495)
Début : 19/09/2018 Fin : 28/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site courrier de BRAINE (ETS de SOISSONS PDC) (T00219000487)
Début : 04/06/2018 Fin : 18/09/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire sur le site courrier de SOISSONS (ETS de SOISSONS PDC) (T00219000486)
Début : 04/06/2018 Fin : 18/09/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord Collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T00519000487)
Début : 15/10/2019 Fin : 14/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation d'un avenant de révision d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T00519000444)
Début : 01/07/2019 Fin : 30/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation d'un avenant de révision d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T00519000186)
Début : 16/11/2018 Fin : 30/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T00521000868)
Début : 29/06/2021 Fin : 29/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
aCCORD COLLECTIF RELATIF 0 LA MISE EN PLACE D4UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRES (T00518000142)
Début : 16/10/2018 Fin : 16/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire (T00518000101)
Début : 13/05/2018 Fin : 12/05/2019
Accord d'entreprise LA POSTE
-
ACCORD SOCIAL COGNAC (T01626061436)
Début : 30/09/2025 Fin : 16/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines sur le centre courrier de Cognac PDC (T01624060177)
Début : 12/09/2023 Fin : 11/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social applicable au sein de la plateforme de distribution du courrier de mehun sur yèvre (T01824060171)
Début : 16/01/2024 Fin : 15/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT LE SITE DE SAINT MARC SUR SEINE RATTACHE A L’ETABLISSEMENT DE POUILLY EN AUXOIS A COMPTER DU 21/11/2023 (T02123060283)
Début : 21/11/2023 Fin : 24/11/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT LE SITE DE POUILLY EN AUXOIS RATTACHE A L’ETABLISSEMENT DE POUILLY EN AUXOIS A COMPTER DU 21/11/2023 (T02123060287)
Début : 21/11/2024 Fin : 24/11/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail de la Poste / ETS de SOISSONS PDC, sites de SOISSONS, îlots d'OULCHY et FERE EN TARDENOIS (T00220001023)
Début : 27/08/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site courrier de BRAINE (T00219000697)
Début : 29/01/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE - LA POSTE ETS DE SOISSONS PDC, SITE de BRAINE (T00222002221)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES à La Poste / ETS de SOISSONS PDC, îlot de FERE EN TARDENOIS (T00222002222)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL de LA POSTE / SITE DE SOISSONS PDC (et îlots d'OULCHY LE CHATEAU et FERE EN TARDENOIS) rattaché à l'ETS de SOISSONS PDC (T00222002219)
Début : 27/08/2021 Fin : 18/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL de LA POSTE / SITE de BRAINE rattaché à l'ETS de SOISSONS PDC (T00222002220)
Début : 27/08/2021 Fin : 18/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord du 26/08/2019 concernant La Poste / ETS de SOISSONS PDC (T00221001622)
Début : 28/09/2020 Fin : 26/08/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de SOISSONS PDC, site de BRAINE (T00220001024)
Début : 27/08/2019 Fin : 26/08/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site de BRAINE (T00219000837)
Début : 25/06/2019 Fin : 27/08/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSON, site courrier de SOISSONS (T00219000835)
Début : 25/06/2019 Fin : 26/08/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS, site courrier de SOISSONS (T00219000834)
Début : 23/04/2019 Fin : 25/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site de BRAINE (T00219000836)
Début : 23/04/2019 Fin : 25/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS, site courrier de SOISSONS (T00219000698)
Début : 29/01/2019 Fin : 23/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site courrier de BRAINE (T00219000501)
Début : 19/09/2018 Fin : 28/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS, site courrier de SOISSONS (T00219000495)
Début : 19/09/2018 Fin : 28/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site courrier de BRAINE (ETS de SOISSONS PDC) (T00219000487)
Début : 04/06/2018 Fin : 18/09/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire sur le site courrier de SOISSONS (ETS de SOISSONS PDC) (T00219000486)
Début : 04/06/2018 Fin : 18/09/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord Collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T00519000487)
Début : 15/10/2019 Fin : 14/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation d'un avenant de révision d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T00519000444)
Début : 01/07/2019 Fin : 30/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation d'un avenant de révision d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T00519000186)
Début : 16/11/2018 Fin : 30/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T00521000868)
Début : 29/06/2021 Fin : 29/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
aCCORD COLLECTIF RELATIF 0 LA MISE EN PLACE D4UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRES (T00518000142)
Début : 16/10/2018 Fin : 16/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire (T00518000101)
Début : 13/05/2018 Fin : 12/05/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (T01123002200)
Début : 25/04/2023 Fin : 24/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE SUR LE SITE DE COURSAN ET ENTITES RATTACHEES (T01123002196)
Début : 25/04/2023 Fin : 24/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (T01121001174)
Début : 16/02/2021 Fin : 16/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE
-
ACCORD SOCIAL COGNAC (T01626061436)
Début : 30/09/2025 Fin : 16/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines sur le centre courrier de Cognac PDC (T01624060177)
Début : 12/09/2023 Fin : 11/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social applicable au sein de la plateforme de distribution du courrier de mehun sur yèvre (T01824060171)
Début : 16/01/2024 Fin : 15/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT LE SITE DE SAINT MARC SUR SEINE RATTACHE A L’ETABLISSEMENT DE POUILLY EN AUXOIS A COMPTER DU 21/11/2023 (T02123060283)
Début : 21/11/2023 Fin : 24/11/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT LE SITE DE POUILLY EN AUXOIS RATTACHE A L’ETABLISSEMENT DE POUILLY EN AUXOIS A COMPTER DU 21/11/2023 (T02123060287)
Début : 21/11/2024 Fin : 24/11/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail de la Poste / ETS de SOISSONS PDC, sites de SOISSONS, îlots d'OULCHY et FERE EN TARDENOIS (T00220001023)
Début : 27/08/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site courrier de BRAINE (T00219000697)
Début : 29/01/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE - LA POSTE ETS DE SOISSONS PDC, SITE de BRAINE (T00222002221)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES à La Poste / ETS de SOISSONS PDC, îlot de FERE EN TARDENOIS (T00222002222)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL de LA POSTE / SITE DE SOISSONS PDC (et îlots d'OULCHY LE CHATEAU et FERE EN TARDENOIS) rattaché à l'ETS de SOISSONS PDC (T00222002219)
Début : 27/08/2021 Fin : 18/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL de LA POSTE / SITE de BRAINE rattaché à l'ETS de SOISSONS PDC (T00222002220)
Début : 27/08/2021 Fin : 18/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord du 26/08/2019 concernant La Poste / ETS de SOISSONS PDC (T00221001622)
Début : 28/09/2020 Fin : 26/08/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de SOISSONS PDC, site de BRAINE (T00220001024)
Début : 27/08/2019 Fin : 26/08/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site de BRAINE (T00219000837)
Début : 25/06/2019 Fin : 27/08/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSON, site courrier de SOISSONS (T00219000835)
Début : 25/06/2019 Fin : 26/08/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS, site courrier de SOISSONS (T00219000834)
Début : 23/04/2019 Fin : 25/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site de BRAINE (T00219000836)
Début : 23/04/2019 Fin : 25/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS, site courrier de SOISSONS (T00219000698)
Début : 29/01/2019 Fin : 23/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site courrier de BRAINE (T00219000501)
Début : 19/09/2018 Fin : 28/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS, site courrier de SOISSONS (T00219000495)
Début : 19/09/2018 Fin : 28/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site courrier de BRAINE (ETS de SOISSONS PDC) (T00219000487)
Début : 04/06/2018 Fin : 18/09/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire sur le site courrier de SOISSONS (ETS de SOISSONS PDC) (T00219000486)
Début : 04/06/2018 Fin : 18/09/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord Collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T00519000487)
Début : 15/10/2019 Fin : 14/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation d'un avenant de révision d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T00519000444)
Début : 01/07/2019 Fin : 30/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation d'un avenant de révision d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T00519000186)
Début : 16/11/2018 Fin : 30/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T00521000868)
Début : 29/06/2021 Fin : 29/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
aCCORD COLLECTIF RELATIF 0 LA MISE EN PLACE D4UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRES (T00518000142)
Début : 16/10/2018 Fin : 16/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire (T00518000101)
Début : 13/05/2018 Fin : 12/05/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (T01123002200)
Début : 25/04/2023 Fin : 24/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE SUR LE SITE DE COURSAN ET ENTITES RATTACHEES (T01123002196)
Début : 25/04/2023 Fin : 24/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (T01121001174)
Début : 16/02/2021 Fin : 16/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail d'Aix en Provence UD PASTEUR (T01320006904)
Début : 21/01/2020 Fin : 16/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE
-
ACCORD SOCIAL COGNAC (T01626061436)
Début : 30/09/2025 Fin : 16/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines sur le centre courrier de Cognac PDC (T01624060177)
Début : 12/09/2023 Fin : 11/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social applicable au sein de la plateforme de distribution du courrier de mehun sur yèvre (T01824060171)
Début : 16/01/2024 Fin : 15/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT LE SITE DE SAINT MARC SUR SEINE RATTACHE A L’ETABLISSEMENT DE POUILLY EN AUXOIS A COMPTER DU 21/11/2023 (T02123060283)
Début : 21/11/2023 Fin : 24/11/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT LE SITE DE POUILLY EN AUXOIS RATTACHE A L’ETABLISSEMENT DE POUILLY EN AUXOIS A COMPTER DU 21/11/2023 (T02123060287)
Début : 21/11/2024 Fin : 24/11/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail de la Poste / ETS de SOISSONS PDC, sites de SOISSONS, îlots d'OULCHY et FERE EN TARDENOIS (T00220001023)
Début : 27/08/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site courrier de BRAINE (T00219000697)
Début : 29/01/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE - LA POSTE ETS DE SOISSONS PDC, SITE de BRAINE (T00222002221)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES à La Poste / ETS de SOISSONS PDC, îlot de FERE EN TARDENOIS (T00222002222)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL de LA POSTE / SITE DE SOISSONS PDC (et îlots d'OULCHY LE CHATEAU et FERE EN TARDENOIS) rattaché à l'ETS de SOISSONS PDC (T00222002219)
Début : 27/08/2021 Fin : 18/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL de LA POSTE / SITE de BRAINE rattaché à l'ETS de SOISSONS PDC (T00222002220)
Début : 27/08/2021 Fin : 18/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord du 26/08/2019 concernant La Poste / ETS de SOISSONS PDC (T00221001622)
Début : 28/09/2020 Fin : 26/08/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de SOISSONS PDC, site de BRAINE (T00220001024)
Début : 27/08/2019 Fin : 26/08/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site de BRAINE (T00219000837)
Début : 25/06/2019 Fin : 27/08/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSON, site courrier de SOISSONS (T00219000835)
Début : 25/06/2019 Fin : 26/08/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS, site courrier de SOISSONS (T00219000834)
Début : 23/04/2019 Fin : 25/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site de BRAINE (T00219000836)
Début : 23/04/2019 Fin : 25/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS, site courrier de SOISSONS (T00219000698)
Début : 29/01/2019 Fin : 23/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site courrier de BRAINE (T00219000501)
Début : 19/09/2018 Fin : 28/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS, site courrier de SOISSONS (T00219000495)
Début : 19/09/2018 Fin : 28/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site courrier de BRAINE (ETS de SOISSONS PDC) (T00219000487)
Début : 04/06/2018 Fin : 18/09/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire sur le site courrier de SOISSONS (ETS de SOISSONS PDC) (T00219000486)
Début : 04/06/2018 Fin : 18/09/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord Collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T00519000487)
Début : 15/10/2019 Fin : 14/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation d'un avenant de révision d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T00519000444)
Début : 01/07/2019 Fin : 30/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation d'un avenant de révision d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T00519000186)
Début : 16/11/2018 Fin : 30/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T00521000868)
Début : 29/06/2021 Fin : 29/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
aCCORD COLLECTIF RELATIF 0 LA MISE EN PLACE D4UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRES (T00518000142)
Début : 16/10/2018 Fin : 16/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire (T00518000101)
Début : 13/05/2018 Fin : 12/05/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (T01123002200)
Début : 25/04/2023 Fin : 24/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE SUR LE SITE DE COURSAN ET ENTITES RATTACHEES (T01123002196)
Début : 25/04/2023 Fin : 24/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (T01121001174)
Début : 16/02/2021 Fin : 16/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail d'Aix en Provence UD PASTEUR (T01320006904)
Début : 21/01/2020 Fin : 16/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°7 à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail de MARSEILLE 16 (T01320007124)
Début : 21/01/2020 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°6 à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail de MARSEILLE 16 (T01319005808)
Début : 15/10/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
-
ACCORD SOCIAL COGNAC (T01626061436)
Début : 30/09/2025 Fin : 16/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines sur le centre courrier de Cognac PDC (T01624060177)
Début : 12/09/2023 Fin : 11/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social applicable au sein de la plateforme de distribution du courrier de mehun sur yèvre (T01824060171)
Début : 16/01/2024 Fin : 15/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT LE SITE DE SAINT MARC SUR SEINE RATTACHE A L’ETABLISSEMENT DE POUILLY EN AUXOIS A COMPTER DU 21/11/2023 (T02123060283)
Début : 21/11/2023 Fin : 24/11/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT LE SITE DE POUILLY EN AUXOIS RATTACHE A L’ETABLISSEMENT DE POUILLY EN AUXOIS A COMPTER DU 21/11/2023 (T02123060287)
Début : 21/11/2024 Fin : 24/11/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail de la Poste / ETS de SOISSONS PDC, sites de SOISSONS, îlots d'OULCHY et FERE EN TARDENOIS (T00220001023)
Début : 27/08/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site courrier de BRAINE (T00219000697)
Début : 29/01/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE - LA POSTE ETS DE SOISSONS PDC, SITE de BRAINE (T00222002221)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES à La Poste / ETS de SOISSONS PDC, îlot de FERE EN TARDENOIS (T00222002222)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL de LA POSTE / SITE DE SOISSONS PDC (et îlots d'OULCHY LE CHATEAU et FERE EN TARDENOIS) rattaché à l'ETS de SOISSONS PDC (T00222002219)
Début : 27/08/2021 Fin : 18/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL de LA POSTE / SITE de BRAINE rattaché à l'ETS de SOISSONS PDC (T00222002220)
Début : 27/08/2021 Fin : 18/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord du 26/08/2019 concernant La Poste / ETS de SOISSONS PDC (T00221001622)
Début : 28/09/2020 Fin : 26/08/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de SOISSONS PDC, site de BRAINE (T00220001024)
Début : 27/08/2019 Fin : 26/08/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site de BRAINE (T00219000837)
Début : 25/06/2019 Fin : 27/08/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSON, site courrier de SOISSONS (T00219000835)
Début : 25/06/2019 Fin : 26/08/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS, site courrier de SOISSONS (T00219000834)
Début : 23/04/2019 Fin : 25/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site de BRAINE (T00219000836)
Début : 23/04/2019 Fin : 25/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS, site courrier de SOISSONS (T00219000698)
Début : 29/01/2019 Fin : 23/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site courrier de BRAINE (T00219000501)
Début : 19/09/2018 Fin : 28/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS, site courrier de SOISSONS (T00219000495)
Début : 19/09/2018 Fin : 28/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site courrier de BRAINE (ETS de SOISSONS PDC) (T00219000487)
Début : 04/06/2018 Fin : 18/09/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire sur le site courrier de SOISSONS (ETS de SOISSONS PDC) (T00219000486)
Début : 04/06/2018 Fin : 18/09/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord Collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T00519000487)
Début : 15/10/2019 Fin : 14/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation d'un avenant de révision d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T00519000444)
Début : 01/07/2019 Fin : 30/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation d'un avenant de révision d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T00519000186)
Début : 16/11/2018 Fin : 30/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T00521000868)
Début : 29/06/2021 Fin : 29/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
aCCORD COLLECTIF RELATIF 0 LA MISE EN PLACE D4UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRES (T00518000142)
Début : 16/10/2018 Fin : 16/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire (T00518000101)
Début : 13/05/2018 Fin : 12/05/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (T01123002200)
Début : 25/04/2023 Fin : 24/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE SUR LE SITE DE COURSAN ET ENTITES RATTACHEES (T01123002196)
Début : 25/04/2023 Fin : 24/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (T01121001174)
Début : 16/02/2021 Fin : 16/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail d'Aix en Provence UD PASTEUR (T01320006904)
Début : 21/01/2020 Fin : 16/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°7 à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail de MARSEILLE 16 (T01320007124)
Début : 21/01/2020 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°6 à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail de MARSEILLE 16 (T01319005808)
Début : 15/10/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution courrier (PDC) de ARGENCES (T01418000741)
Début : 18/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE
-
ACCORD SOCIAL COGNAC (T01626061436)
Début : 30/09/2025 Fin : 16/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines sur le centre courrier de Cognac PDC (T01624060177)
Début : 12/09/2023 Fin : 11/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social applicable au sein de la plateforme de distribution du courrier de mehun sur yèvre (T01824060171)
Début : 16/01/2024 Fin : 15/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT LE SITE DE SAINT MARC SUR SEINE RATTACHE A L’ETABLISSEMENT DE POUILLY EN AUXOIS A COMPTER DU 21/11/2023 (T02123060283)
Début : 21/11/2023 Fin : 24/11/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT LE SITE DE POUILLY EN AUXOIS RATTACHE A L’ETABLISSEMENT DE POUILLY EN AUXOIS A COMPTER DU 21/11/2023 (T02123060287)
Début : 21/11/2024 Fin : 24/11/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail de la Poste / ETS de SOISSONS PDC, sites de SOISSONS, îlots d'OULCHY et FERE EN TARDENOIS (T00220001023)
Début : 27/08/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site courrier de BRAINE (T00219000697)
Début : 29/01/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE - LA POSTE ETS DE SOISSONS PDC, SITE de BRAINE (T00222002221)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES à La Poste / ETS de SOISSONS PDC, îlot de FERE EN TARDENOIS (T00222002222)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL de LA POSTE / SITE DE SOISSONS PDC (et îlots d'OULCHY LE CHATEAU et FERE EN TARDENOIS) rattaché à l'ETS de SOISSONS PDC (T00222002219)
Début : 27/08/2021 Fin : 18/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL de LA POSTE / SITE de BRAINE rattaché à l'ETS de SOISSONS PDC (T00222002220)
Début : 27/08/2021 Fin : 18/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord du 26/08/2019 concernant La Poste / ETS de SOISSONS PDC (T00221001622)
Début : 28/09/2020 Fin : 26/08/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de SOISSONS PDC, site de BRAINE (T00220001024)
Début : 27/08/2019 Fin : 26/08/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site de BRAINE (T00219000837)
Début : 25/06/2019 Fin : 27/08/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSON, site courrier de SOISSONS (T00219000835)
Début : 25/06/2019 Fin : 26/08/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS, site courrier de SOISSONS (T00219000834)
Début : 23/04/2019 Fin : 25/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site de BRAINE (T00219000836)
Début : 23/04/2019 Fin : 25/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS, site courrier de SOISSONS (T00219000698)
Début : 29/01/2019 Fin : 23/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site courrier de BRAINE (T00219000501)
Début : 19/09/2018 Fin : 28/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS, site courrier de SOISSONS (T00219000495)
Début : 19/09/2018 Fin : 28/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site courrier de BRAINE (ETS de SOISSONS PDC) (T00219000487)
Début : 04/06/2018 Fin : 18/09/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire sur le site courrier de SOISSONS (ETS de SOISSONS PDC) (T00219000486)
Début : 04/06/2018 Fin : 18/09/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord Collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T00519000487)
Début : 15/10/2019 Fin : 14/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation d'un avenant de révision d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T00519000444)
Début : 01/07/2019 Fin : 30/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation d'un avenant de révision d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T00519000186)
Début : 16/11/2018 Fin : 30/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T00521000868)
Début : 29/06/2021 Fin : 29/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
aCCORD COLLECTIF RELATIF 0 LA MISE EN PLACE D4UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRES (T00518000142)
Début : 16/10/2018 Fin : 16/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire (T00518000101)
Début : 13/05/2018 Fin : 12/05/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (T01123002200)
Début : 25/04/2023 Fin : 24/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE SUR LE SITE DE COURSAN ET ENTITES RATTACHEES (T01123002196)
Début : 25/04/2023 Fin : 24/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (T01121001174)
Début : 16/02/2021 Fin : 16/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail d'Aix en Provence UD PASTEUR (T01320006904)
Début : 21/01/2020 Fin : 16/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°7 à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail de MARSEILLE 16 (T01320007124)
Début : 21/01/2020 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°6 à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail de MARSEILLE 16 (T01319005808)
Début : 15/10/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution courrier (PDC) de ARGENCES (T01418000741)
Début : 18/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Confolens (T01621001990)
Début : 16/03/2021 Fin : 15/03/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement du cenrre courrier de Confolens - Site de Ruffec (T01619000773)
Début : 28/05/2019 Fin : 24/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de révision à l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement de Confolens - site de Chabanais (T01620001087)
Début : 02/01/2020 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Confolens, Chabanais, Roumazières (T01618000170)
Début : 23/05/2018 Fin : 22/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines du site de Confolens équipe 2 Sacoche livrée (T01618000056)
Début : 23/05/2018 Fin : 22/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
-
ACCORD SOCIAL COGNAC (T01626061436)
Début : 30/09/2025 Fin : 16/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines sur le centre courrier de Cognac PDC (T01624060177)
Début : 12/09/2023 Fin : 11/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social applicable au sein de la plateforme de distribution du courrier de mehun sur yèvre (T01824060171)
Début : 16/01/2024 Fin : 15/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT LE SITE DE SAINT MARC SUR SEINE RATTACHE A L’ETABLISSEMENT DE POUILLY EN AUXOIS A COMPTER DU 21/11/2023 (T02123060283)
Début : 21/11/2023 Fin : 24/11/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT LE SITE DE POUILLY EN AUXOIS RATTACHE A L’ETABLISSEMENT DE POUILLY EN AUXOIS A COMPTER DU 21/11/2023 (T02123060287)
Début : 21/11/2024 Fin : 24/11/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail de la Poste / ETS de SOISSONS PDC, sites de SOISSONS, îlots d'OULCHY et FERE EN TARDENOIS (T00220001023)
Début : 27/08/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site courrier de BRAINE (T00219000697)
Début : 29/01/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE - LA POSTE ETS DE SOISSONS PDC, SITE de BRAINE (T00222002221)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES à La Poste / ETS de SOISSONS PDC, îlot de FERE EN TARDENOIS (T00222002222)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL de LA POSTE / SITE DE SOISSONS PDC (et îlots d'OULCHY LE CHATEAU et FERE EN TARDENOIS) rattaché à l'ETS de SOISSONS PDC (T00222002219)
Début : 27/08/2021 Fin : 18/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL de LA POSTE / SITE de BRAINE rattaché à l'ETS de SOISSONS PDC (T00222002220)
Début : 27/08/2021 Fin : 18/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord du 26/08/2019 concernant La Poste / ETS de SOISSONS PDC (T00221001622)
Début : 28/09/2020 Fin : 26/08/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de SOISSONS PDC, site de BRAINE (T00220001024)
Début : 27/08/2019 Fin : 26/08/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site de BRAINE (T00219000837)
Début : 25/06/2019 Fin : 27/08/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSON, site courrier de SOISSONS (T00219000835)
Début : 25/06/2019 Fin : 26/08/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS, site courrier de SOISSONS (T00219000834)
Début : 23/04/2019 Fin : 25/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site de BRAINE (T00219000836)
Début : 23/04/2019 Fin : 25/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS, site courrier de SOISSONS (T00219000698)
Début : 29/01/2019 Fin : 23/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site courrier de BRAINE (T00219000501)
Début : 19/09/2018 Fin : 28/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS, site courrier de SOISSONS (T00219000495)
Début : 19/09/2018 Fin : 28/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site courrier de BRAINE (ETS de SOISSONS PDC) (T00219000487)
Début : 04/06/2018 Fin : 18/09/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire sur le site courrier de SOISSONS (ETS de SOISSONS PDC) (T00219000486)
Début : 04/06/2018 Fin : 18/09/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord Collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T00519000487)
Début : 15/10/2019 Fin : 14/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation d'un avenant de révision d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T00519000444)
Début : 01/07/2019 Fin : 30/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation d'un avenant de révision d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T00519000186)
Début : 16/11/2018 Fin : 30/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T00521000868)
Début : 29/06/2021 Fin : 29/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
aCCORD COLLECTIF RELATIF 0 LA MISE EN PLACE D4UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRES (T00518000142)
Début : 16/10/2018 Fin : 16/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire (T00518000101)
Début : 13/05/2018 Fin : 12/05/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (T01123002200)
Début : 25/04/2023 Fin : 24/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE SUR LE SITE DE COURSAN ET ENTITES RATTACHEES (T01123002196)
Début : 25/04/2023 Fin : 24/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (T01121001174)
Début : 16/02/2021 Fin : 16/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail d'Aix en Provence UD PASTEUR (T01320006904)
Début : 21/01/2020 Fin : 16/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°7 à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail de MARSEILLE 16 (T01320007124)
Début : 21/01/2020 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°6 à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail de MARSEILLE 16 (T01319005808)
Début : 15/10/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution courrier (PDC) de ARGENCES (T01418000741)
Début : 18/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Confolens (T01621001990)
Début : 16/03/2021 Fin : 15/03/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement du cenrre courrier de Confolens - Site de Ruffec (T01619000773)
Début : 28/05/2019 Fin : 24/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de révision à l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement de Confolens - site de Chabanais (T01620001087)
Début : 02/01/2020 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Confolens, Chabanais, Roumazières (T01618000170)
Début : 23/05/2018 Fin : 22/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines du site de Confolens équipe 2 Sacoche livrée (T01618000056)
Début : 23/05/2018 Fin : 22/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de l'établissement de Fléac - Site de Fléac (T01624060423)
Début : 18/06/2024 Fin : 15/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire du site de Fléac Etablissement de Fléac PPDC (T01621002106)
Début : 02/08/2021 Fin : 16/05/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de l'établissement de Fléac (T01619000965)
Début : 18/11/2019 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
aCCORD COLLECTIF RELATIF 0 LA MISE EN PLACE D4UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE FLEAC PPDC (T01619000876)
Début : 17/09/2019 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de l'Etablissement de Fléac PPDc site de Mansle PDC (T01619000877)
Début : 17/09/2019 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
-
ACCORD SOCIAL COGNAC (T01626061436)
Début : 30/09/2025 Fin : 16/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines sur le centre courrier de Cognac PDC (T01624060177)
Début : 12/09/2023 Fin : 11/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social applicable au sein de la plateforme de distribution du courrier de mehun sur yèvre (T01824060171)
Début : 16/01/2024 Fin : 15/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT LE SITE DE SAINT MARC SUR SEINE RATTACHE A L’ETABLISSEMENT DE POUILLY EN AUXOIS A COMPTER DU 21/11/2023 (T02123060283)
Début : 21/11/2023 Fin : 24/11/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT LE SITE DE POUILLY EN AUXOIS RATTACHE A L’ETABLISSEMENT DE POUILLY EN AUXOIS A COMPTER DU 21/11/2023 (T02123060287)
Début : 21/11/2024 Fin : 24/11/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail de la Poste / ETS de SOISSONS PDC, sites de SOISSONS, îlots d'OULCHY et FERE EN TARDENOIS (T00220001023)
Début : 27/08/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site courrier de BRAINE (T00219000697)
Début : 29/01/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE - LA POSTE ETS DE SOISSONS PDC, SITE de BRAINE (T00222002221)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES à La Poste / ETS de SOISSONS PDC, îlot de FERE EN TARDENOIS (T00222002222)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL de LA POSTE / SITE DE SOISSONS PDC (et îlots d'OULCHY LE CHATEAU et FERE EN TARDENOIS) rattaché à l'ETS de SOISSONS PDC (T00222002219)
Début : 27/08/2021 Fin : 18/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL de LA POSTE / SITE de BRAINE rattaché à l'ETS de SOISSONS PDC (T00222002220)
Début : 27/08/2021 Fin : 18/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord du 26/08/2019 concernant La Poste / ETS de SOISSONS PDC (T00221001622)
Début : 28/09/2020 Fin : 26/08/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de SOISSONS PDC, site de BRAINE (T00220001024)
Début : 27/08/2019 Fin : 26/08/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site de BRAINE (T00219000837)
Début : 25/06/2019 Fin : 27/08/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSON, site courrier de SOISSONS (T00219000835)
Début : 25/06/2019 Fin : 26/08/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS, site courrier de SOISSONS (T00219000834)
Début : 23/04/2019 Fin : 25/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site de BRAINE (T00219000836)
Début : 23/04/2019 Fin : 25/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS, site courrier de SOISSONS (T00219000698)
Début : 29/01/2019 Fin : 23/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site courrier de BRAINE (T00219000501)
Début : 19/09/2018 Fin : 28/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS, site courrier de SOISSONS (T00219000495)
Début : 19/09/2018 Fin : 28/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site courrier de BRAINE (ETS de SOISSONS PDC) (T00219000487)
Début : 04/06/2018 Fin : 18/09/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire sur le site courrier de SOISSONS (ETS de SOISSONS PDC) (T00219000486)
Début : 04/06/2018 Fin : 18/09/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord Collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T00519000487)
Début : 15/10/2019 Fin : 14/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation d'un avenant de révision d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T00519000444)
Début : 01/07/2019 Fin : 30/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation d'un avenant de révision d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T00519000186)
Début : 16/11/2018 Fin : 30/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T00521000868)
Début : 29/06/2021 Fin : 29/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
aCCORD COLLECTIF RELATIF 0 LA MISE EN PLACE D4UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRES (T00518000142)
Début : 16/10/2018 Fin : 16/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire (T00518000101)
Début : 13/05/2018 Fin : 12/05/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (T01123002200)
Début : 25/04/2023 Fin : 24/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE SUR LE SITE DE COURSAN ET ENTITES RATTACHEES (T01123002196)
Début : 25/04/2023 Fin : 24/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (T01121001174)
Début : 16/02/2021 Fin : 16/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail d'Aix en Provence UD PASTEUR (T01320006904)
Début : 21/01/2020 Fin : 16/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°7 à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail de MARSEILLE 16 (T01320007124)
Début : 21/01/2020 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°6 à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail de MARSEILLE 16 (T01319005808)
Début : 15/10/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution courrier (PDC) de ARGENCES (T01418000741)
Début : 18/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Confolens (T01621001990)
Début : 16/03/2021 Fin : 15/03/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement du cenrre courrier de Confolens - Site de Ruffec (T01619000773)
Début : 28/05/2019 Fin : 24/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de révision à l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement de Confolens - site de Chabanais (T01620001087)
Début : 02/01/2020 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Confolens, Chabanais, Roumazières (T01618000170)
Début : 23/05/2018 Fin : 22/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines du site de Confolens équipe 2 Sacoche livrée (T01618000056)
Début : 23/05/2018 Fin : 22/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de l'établissement de Fléac - Site de Fléac (T01624060423)
Début : 18/06/2024 Fin : 15/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire du site de Fléac Etablissement de Fléac PPDC (T01621002106)
Début : 02/08/2021 Fin : 16/05/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de l'établissement de Fléac (T01619000965)
Début : 18/11/2019 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
aCCORD COLLECTIF RELATIF 0 LA MISE EN PLACE D4UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE FLEAC PPDC (T01619000876)
Début : 17/09/2019 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de l'Etablissement de Fléac PPDc site de Mansle PDC (T01619000877)
Début : 17/09/2019 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de la Poste / site de HIRSON rattaché à l'ETS de LAON PPDC (T00221001778)
Début : 02/10/2020 Fin : 30/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de LAON PPDC / site de HIRSON (T00219000478)
Début : 02/10/2018 Fin : 01/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
-
ACCORD SOCIAL COGNAC (T01626061436)
Début : 30/09/2025 Fin : 16/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines sur le centre courrier de Cognac PDC (T01624060177)
Début : 12/09/2023 Fin : 11/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social applicable au sein de la plateforme de distribution du courrier de mehun sur yèvre (T01824060171)
Début : 16/01/2024 Fin : 15/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT LE SITE DE SAINT MARC SUR SEINE RATTACHE A L’ETABLISSEMENT DE POUILLY EN AUXOIS A COMPTER DU 21/11/2023 (T02123060283)
Début : 21/11/2023 Fin : 24/11/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT LE SITE DE POUILLY EN AUXOIS RATTACHE A L’ETABLISSEMENT DE POUILLY EN AUXOIS A COMPTER DU 21/11/2023 (T02123060287)
Début : 21/11/2024 Fin : 24/11/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail de la Poste / ETS de SOISSONS PDC, sites de SOISSONS, îlots d'OULCHY et FERE EN TARDENOIS (T00220001023)
Début : 27/08/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site courrier de BRAINE (T00219000697)
Début : 29/01/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE - LA POSTE ETS DE SOISSONS PDC, SITE de BRAINE (T00222002221)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES à La Poste / ETS de SOISSONS PDC, îlot de FERE EN TARDENOIS (T00222002222)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL de LA POSTE / SITE DE SOISSONS PDC (et îlots d'OULCHY LE CHATEAU et FERE EN TARDENOIS) rattaché à l'ETS de SOISSONS PDC (T00222002219)
Début : 27/08/2021 Fin : 18/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL de LA POSTE / SITE de BRAINE rattaché à l'ETS de SOISSONS PDC (T00222002220)
Début : 27/08/2021 Fin : 18/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord du 26/08/2019 concernant La Poste / ETS de SOISSONS PDC (T00221001622)
Début : 28/09/2020 Fin : 26/08/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de SOISSONS PDC, site de BRAINE (T00220001024)
Début : 27/08/2019 Fin : 26/08/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site de BRAINE (T00219000837)
Début : 25/06/2019 Fin : 27/08/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSON, site courrier de SOISSONS (T00219000835)
Début : 25/06/2019 Fin : 26/08/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS, site courrier de SOISSONS (T00219000834)
Début : 23/04/2019 Fin : 25/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site de BRAINE (T00219000836)
Début : 23/04/2019 Fin : 25/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS, site courrier de SOISSONS (T00219000698)
Début : 29/01/2019 Fin : 23/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site courrier de BRAINE (T00219000501)
Début : 19/09/2018 Fin : 28/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS, site courrier de SOISSONS (T00219000495)
Début : 19/09/2018 Fin : 28/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site courrier de BRAINE (ETS de SOISSONS PDC) (T00219000487)
Début : 04/06/2018 Fin : 18/09/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire sur le site courrier de SOISSONS (ETS de SOISSONS PDC) (T00219000486)
Début : 04/06/2018 Fin : 18/09/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord Collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T00519000487)
Début : 15/10/2019 Fin : 14/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation d'un avenant de révision d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T00519000444)
Début : 01/07/2019 Fin : 30/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation d'un avenant de révision d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T00519000186)
Début : 16/11/2018 Fin : 30/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T00521000868)
Début : 29/06/2021 Fin : 29/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
aCCORD COLLECTIF RELATIF 0 LA MISE EN PLACE D4UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRES (T00518000142)
Début : 16/10/2018 Fin : 16/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire (T00518000101)
Début : 13/05/2018 Fin : 12/05/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (T01123002200)
Début : 25/04/2023 Fin : 24/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE SUR LE SITE DE COURSAN ET ENTITES RATTACHEES (T01123002196)
Début : 25/04/2023 Fin : 24/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (T01121001174)
Début : 16/02/2021 Fin : 16/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail d'Aix en Provence UD PASTEUR (T01320006904)
Début : 21/01/2020 Fin : 16/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°7 à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail de MARSEILLE 16 (T01320007124)
Début : 21/01/2020 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°6 à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail de MARSEILLE 16 (T01319005808)
Début : 15/10/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution courrier (PDC) de ARGENCES (T01418000741)
Début : 18/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Confolens (T01621001990)
Début : 16/03/2021 Fin : 15/03/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement du cenrre courrier de Confolens - Site de Ruffec (T01619000773)
Début : 28/05/2019 Fin : 24/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de révision à l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement de Confolens - site de Chabanais (T01620001087)
Début : 02/01/2020 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Confolens, Chabanais, Roumazières (T01618000170)
Début : 23/05/2018 Fin : 22/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines du site de Confolens équipe 2 Sacoche livrée (T01618000056)
Début : 23/05/2018 Fin : 22/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de l'établissement de Fléac - Site de Fléac (T01624060423)
Début : 18/06/2024 Fin : 15/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire du site de Fléac Etablissement de Fléac PPDC (T01621002106)
Début : 02/08/2021 Fin : 16/05/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de l'établissement de Fléac (T01619000965)
Début : 18/11/2019 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
aCCORD COLLECTIF RELATIF 0 LA MISE EN PLACE D4UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE FLEAC PPDC (T01619000876)
Début : 17/09/2019 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de l'Etablissement de Fléac PPDc site de Mansle PDC (T01619000877)
Début : 17/09/2019 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de la Poste / site de HIRSON rattaché à l'ETS de LAON PPDC (T00221001778)
Début : 02/10/2020 Fin : 30/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de LAON PPDC / site de HIRSON (T00219000478)
Début : 02/10/2018 Fin : 01/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T00518000100)
Début : 14/08/2018 Fin : 08/08/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
-
ACCORD SOCIAL COGNAC (T01626061436)
Début : 30/09/2025 Fin : 16/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines sur le centre courrier de Cognac PDC (T01624060177)
Début : 12/09/2023 Fin : 11/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social applicable au sein de la plateforme de distribution du courrier de mehun sur yèvre (T01824060171)
Début : 16/01/2024 Fin : 15/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT LE SITE DE SAINT MARC SUR SEINE RATTACHE A L’ETABLISSEMENT DE POUILLY EN AUXOIS A COMPTER DU 21/11/2023 (T02123060283)
Début : 21/11/2023 Fin : 24/11/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT LE SITE DE POUILLY EN AUXOIS RATTACHE A L’ETABLISSEMENT DE POUILLY EN AUXOIS A COMPTER DU 21/11/2023 (T02123060287)
Début : 21/11/2024 Fin : 24/11/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail de la Poste / ETS de SOISSONS PDC, sites de SOISSONS, îlots d'OULCHY et FERE EN TARDENOIS (T00220001023)
Début : 27/08/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site courrier de BRAINE (T00219000697)
Début : 29/01/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE - LA POSTE ETS DE SOISSONS PDC, SITE de BRAINE (T00222002221)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES à La Poste / ETS de SOISSONS PDC, îlot de FERE EN TARDENOIS (T00222002222)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL de LA POSTE / SITE DE SOISSONS PDC (et îlots d'OULCHY LE CHATEAU et FERE EN TARDENOIS) rattaché à l'ETS de SOISSONS PDC (T00222002219)
Début : 27/08/2021 Fin : 18/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL de LA POSTE / SITE de BRAINE rattaché à l'ETS de SOISSONS PDC (T00222002220)
Début : 27/08/2021 Fin : 18/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord du 26/08/2019 concernant La Poste / ETS de SOISSONS PDC (T00221001622)
Début : 28/09/2020 Fin : 26/08/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de SOISSONS PDC, site de BRAINE (T00220001024)
Début : 27/08/2019 Fin : 26/08/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site de BRAINE (T00219000837)
Début : 25/06/2019 Fin : 27/08/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSON, site courrier de SOISSONS (T00219000835)
Début : 25/06/2019 Fin : 26/08/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS, site courrier de SOISSONS (T00219000834)
Début : 23/04/2019 Fin : 25/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site de BRAINE (T00219000836)
Début : 23/04/2019 Fin : 25/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS, site courrier de SOISSONS (T00219000698)
Début : 29/01/2019 Fin : 23/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS PDC, site courrier de BRAINE (T00219000501)
Début : 19/09/2018 Fin : 28/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 14 mai 2018 relatif à l'ETS de SOISSONS, site courrier de SOISSONS (T00219000495)
Début : 19/09/2018 Fin : 28/01/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein du site courrier de BRAINE (ETS de SOISSONS PDC) (T00219000487)
Début : 04/06/2018 Fin : 18/09/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire sur le site courrier de SOISSONS (ETS de SOISSONS PDC) (T00219000486)
Début : 04/06/2018 Fin : 18/09/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord Collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T00519000487)
Début : 15/10/2019 Fin : 14/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation d'un avenant de révision d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T00519000444)
Début : 01/07/2019 Fin : 30/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation d'un avenant de révision d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T00519000186)
Début : 16/11/2018 Fin : 30/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T00521000868)
Début : 29/06/2021 Fin : 29/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
aCCORD COLLECTIF RELATIF 0 LA MISE EN PLACE D4UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRES (T00518000142)
Début : 16/10/2018 Fin : 16/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire (T00518000101)
Début : 13/05/2018 Fin : 12/05/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (T01123002200)
Début : 25/04/2023 Fin : 24/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE SUR LE SITE DE COURSAN ET ENTITES RATTACHEES (T01123002196)
Début : 25/04/2023 Fin : 24/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (T01121001174)
Début : 16/02/2021 Fin : 16/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail d'Aix en Provence UD PASTEUR (T01320006904)
Début : 21/01/2020 Fin : 16/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°7 à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail de MARSEILLE 16 (T01320007124)
Début : 21/01/2020 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°6 à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail de MARSEILLE 16 (T01319005808)
Début : 15/10/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution courrier (PDC) de ARGENCES (T01418000741)
Début : 18/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Confolens (T01621001990)
Début : 16/03/2021 Fin : 15/03/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement du cenrre courrier de Confolens - Site de Ruffec (T01619000773)
Début : 28/05/2019 Fin : 24/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de révision à l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement de Confolens - site de Chabanais (T01620001087)
Début : 02/01/2020 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Confolens, Chabanais, Roumazières (T01618000170)
Début : 23/05/2018 Fin : 22/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines du site de Confolens équipe 2 Sacoche livrée (T01618000056)
Début : 23/05/2018 Fin : 22/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de l'établissement de Fléac - Site de Fléac (T01624060423)
Début : 18/06/2024 Fin : 15/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire du site de Fléac Etablissement de Fléac PPDC (T01621002106)
Début : 02/08/2021 Fin : 16/05/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de l'établissement de Fléac (T01619000965)
Début : 18/11/2019 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
aCCORD COLLECTIF RELATIF 0 LA MISE EN PLACE D4UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE FLEAC PPDC (T01619000876)
Début : 17/09/2019 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de l'Etablissement de Fléac PPDc site de Mansle PDC (T01619000877)
Début : 17/09/2019 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de la Poste / site de HIRSON rattaché à l'ETS de LAON PPDC (T00221001778)
Début : 02/10/2020 Fin : 30/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de LAON PPDC / site de HIRSON (T00219000478)
Début : 02/10/2018 Fin : 01/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T00518000100)
Début : 14/08/2018 Fin : 08/08/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaires (T00518000078)
Début : 21/06/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant n°3 à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail et la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire de VEYNES PDC1 (T00520000511)
Début : 01/12/2019 Fin : 30/08/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas