LA POSTE
Informations juridiques
| Société | LA POSTE |
| Siren | 356000000 |
| Siret | |
| Adresse | 21 Avenue DES GROS CHEVAUX 95310 SAINT OUEN L'AUMONE |
| Code APE | 5310Z |
| IDCC | 5516 La Poste - France Télécom |
| Secteur | Activités de poste dans le cadre d'une obligation de service universel |
Accords d'entreprise
Etablissement : 35600000067058
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Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 20 avril 2021 (T09521004745)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
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Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 20 avril 2021 (T09521004745)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet des sites de CAMBRAI PDC (T59V25060787)
Début : 28/05/2024 Fin : 27/05/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre des Ets de Caudry et Le Cateau rattachés à CAMBRAI PDC (T59V21001738)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social lié au projet de Solesmes Avesnes les Aubert et Landrecies rattachés à CAMBRAI PDC (T59V21001697)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION/PROLONGATION ACCORD CAMBRAI PDC ET UD (T59L19003599)
Début : 16/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE
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Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 20 avril 2021 (T09521004745)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet des sites de CAMBRAI PDC (T59V25060787)
Début : 28/05/2024 Fin : 27/05/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre des Ets de Caudry et Le Cateau rattachés à CAMBRAI PDC (T59V21001738)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social lié au projet de Solesmes Avesnes les Aubert et Landrecies rattachés à CAMBRAI PDC (T59V21001697)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION/PROLONGATION ACCORD CAMBRAI PDC ET UD (T59L19003599)
Début : 16/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE PDC DENAIN (T59L19003697)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
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Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 20 avril 2021 (T09521004745)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet des sites de CAMBRAI PDC (T59V25060787)
Début : 28/05/2024 Fin : 27/05/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre des Ets de Caudry et Le Cateau rattachés à CAMBRAI PDC (T59V21001738)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social lié au projet de Solesmes Avesnes les Aubert et Landrecies rattachés à CAMBRAI PDC (T59V21001697)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION/PROLONGATION ACCORD CAMBRAI PDC ET UD (T59L19003599)
Début : 16/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE PDC DENAIN (T59L19003697)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROJET D'ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL AU PROJET D'ADAPTATION DES ORGANISATIONS AUX UNITES DECENTRALISEES DE LOMME, LAMBERSART, PERENCHIES DE LA PDC DE BAILLEUL (A59L18012184)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE
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Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 20 avril 2021 (T09521004745)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet des sites de CAMBRAI PDC (T59V25060787)
Début : 28/05/2024 Fin : 27/05/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre des Ets de Caudry et Le Cateau rattachés à CAMBRAI PDC (T59V21001738)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social lié au projet de Solesmes Avesnes les Aubert et Landrecies rattachés à CAMBRAI PDC (T59V21001697)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION/PROLONGATION ACCORD CAMBRAI PDC ET UD (T59L19003599)
Début : 16/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE PDC DENAIN (T59L19003697)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROJET D'ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL AU PROJET D'ADAPTATION DES ORGANISATIONS AUX UNITES DECENTRALISEES DE LOMME, LAMBERSART, PERENCHIES DE LA PDC DE BAILLEUL (A59L18012184)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à l'accord collectif du 30/08/2019 relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Candé (T04922007314)
Début : 22/03/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE
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Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 20 avril 2021 (T09521004745)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet des sites de CAMBRAI PDC (T59V25060787)
Début : 28/05/2024 Fin : 27/05/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre des Ets de Caudry et Le Cateau rattachés à CAMBRAI PDC (T59V21001738)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social lié au projet de Solesmes Avesnes les Aubert et Landrecies rattachés à CAMBRAI PDC (T59V21001697)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION/PROLONGATION ACCORD CAMBRAI PDC ET UD (T59L19003599)
Début : 16/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE PDC DENAIN (T59L19003697)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROJET D'ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL AU PROJET D'ADAPTATION DES ORGANISATIONS AUX UNITES DECENTRALISEES DE LOMME, LAMBERSART, PERENCHIES DE LA PDC DE BAILLEUL (A59L18012184)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à l'accord collectif du 30/08/2019 relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Candé (T04922007314)
Début : 22/03/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS DU SITE DE MONTVAL SUR LOIR PDC (T07225061751)
Début : 24/06/2025 Fin : 31/01/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à l'accord collectif du 17 septembre2019 relatif au régime de travail applicables au sein du site de chateau du loir (T07221003632)
Début : 17/09/2021 Fin : 13/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE
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Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 20 avril 2021 (T09521004745)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet des sites de CAMBRAI PDC (T59V25060787)
Début : 28/05/2024 Fin : 27/05/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre des Ets de Caudry et Le Cateau rattachés à CAMBRAI PDC (T59V21001738)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social lié au projet de Solesmes Avesnes les Aubert et Landrecies rattachés à CAMBRAI PDC (T59V21001697)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION/PROLONGATION ACCORD CAMBRAI PDC ET UD (T59L19003599)
Début : 16/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE PDC DENAIN (T59L19003697)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROJET D'ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL AU PROJET D'ADAPTATION DES ORGANISATIONS AUX UNITES DECENTRALISEES DE LOMME, LAMBERSART, PERENCHIES DE LA PDC DE BAILLEUL (A59L18012184)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à l'accord collectif du 30/08/2019 relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Candé (T04922007314)
Début : 22/03/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS DU SITE DE MONTVAL SUR LOIR PDC (T07225061751)
Début : 24/06/2025 Fin : 31/01/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à l'accord collectif du 17 septembre2019 relatif au régime de travail applicables au sein du site de chateau du loir (T07221003632)
Début : 17/09/2021 Fin : 13/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Saint Justin (T04023003111)
Début : 01/01/2023 Fin : 17/03/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant du 18/10/2019 à l'accord collectif du 16/10/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Saint Justin Landes Armagnac (T04020001306)
Début : 24/10/2019 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
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Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 20 avril 2021 (T09521004745)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet des sites de CAMBRAI PDC (T59V25060787)
Début : 28/05/2024 Fin : 27/05/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre des Ets de Caudry et Le Cateau rattachés à CAMBRAI PDC (T59V21001738)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social lié au projet de Solesmes Avesnes les Aubert et Landrecies rattachés à CAMBRAI PDC (T59V21001697)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION/PROLONGATION ACCORD CAMBRAI PDC ET UD (T59L19003599)
Début : 16/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE PDC DENAIN (T59L19003697)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROJET D'ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL AU PROJET D'ADAPTATION DES ORGANISATIONS AUX UNITES DECENTRALISEES DE LOMME, LAMBERSART, PERENCHIES DE LA PDC DE BAILLEUL (A59L18012184)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à l'accord collectif du 30/08/2019 relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Candé (T04922007314)
Début : 22/03/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS DU SITE DE MONTVAL SUR LOIR PDC (T07225061751)
Début : 24/06/2025 Fin : 31/01/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à l'accord collectif du 17 septembre2019 relatif au régime de travail applicables au sein du site de chateau du loir (T07221003632)
Début : 17/09/2021 Fin : 13/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Saint Justin (T04023003111)
Début : 01/01/2023 Fin : 17/03/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant du 18/10/2019 à l'accord collectif du 16/10/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Saint Justin Landes Armagnac (T04020001306)
Début : 24/10/2019 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif portant sur l’organisation du travail au sein de l’établissement de l’Entité AUBENAS Monts et Cévennes PPDC (T00725060724)
Début : 29/09/2025 Fin : 28/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT N°2 A L’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE ROSIERES (T00720000920)
Début : 21/04/2020 Fin : 22/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT N°1 A L’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE ROSIERES (T00720000711)
Début : 17/01/2020 Fin : 20/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du centre courrier de ROSIERES (T00718000175)
Début : 16/01/2018 Fin : 17/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
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Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 20 avril 2021 (T09521004745)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet des sites de CAMBRAI PDC (T59V25060787)
Début : 28/05/2024 Fin : 27/05/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre des Ets de Caudry et Le Cateau rattachés à CAMBRAI PDC (T59V21001738)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social lié au projet de Solesmes Avesnes les Aubert et Landrecies rattachés à CAMBRAI PDC (T59V21001697)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION/PROLONGATION ACCORD CAMBRAI PDC ET UD (T59L19003599)
Début : 16/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE PDC DENAIN (T59L19003697)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROJET D'ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL AU PROJET D'ADAPTATION DES ORGANISATIONS AUX UNITES DECENTRALISEES DE LOMME, LAMBERSART, PERENCHIES DE LA PDC DE BAILLEUL (A59L18012184)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à l'accord collectif du 30/08/2019 relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Candé (T04922007314)
Début : 22/03/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS DU SITE DE MONTVAL SUR LOIR PDC (T07225061751)
Début : 24/06/2025 Fin : 31/01/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à l'accord collectif du 17 septembre2019 relatif au régime de travail applicables au sein du site de chateau du loir (T07221003632)
Début : 17/09/2021 Fin : 13/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Saint Justin (T04023003111)
Début : 01/01/2023 Fin : 17/03/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant du 18/10/2019 à l'accord collectif du 16/10/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Saint Justin Landes Armagnac (T04020001306)
Début : 24/10/2019 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif portant sur l’organisation du travail au sein de l’établissement de l’Entité AUBENAS Monts et Cévennes PPDC (T00725060724)
Début : 29/09/2025 Fin : 28/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT N°2 A L’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE ROSIERES (T00720000920)
Début : 21/04/2020 Fin : 22/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT N°1 A L’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE ROSIERES (T00720000711)
Début : 17/01/2020 Fin : 20/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du centre courrier de ROSIERES (T00718000175)
Début : 16/01/2018 Fin : 17/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEDOMADAIRE (T09119003163)
Début : 29/07/2019 Fin : 28/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
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Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 20 avril 2021 (T09521004745)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet des sites de CAMBRAI PDC (T59V25060787)
Début : 28/05/2024 Fin : 27/05/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre des Ets de Caudry et Le Cateau rattachés à CAMBRAI PDC (T59V21001738)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social lié au projet de Solesmes Avesnes les Aubert et Landrecies rattachés à CAMBRAI PDC (T59V21001697)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION/PROLONGATION ACCORD CAMBRAI PDC ET UD (T59L19003599)
Début : 16/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE PDC DENAIN (T59L19003697)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROJET D'ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL AU PROJET D'ADAPTATION DES ORGANISATIONS AUX UNITES DECENTRALISEES DE LOMME, LAMBERSART, PERENCHIES DE LA PDC DE BAILLEUL (A59L18012184)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à l'accord collectif du 30/08/2019 relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Candé (T04922007314)
Début : 22/03/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS DU SITE DE MONTVAL SUR LOIR PDC (T07225061751)
Début : 24/06/2025 Fin : 31/01/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à l'accord collectif du 17 septembre2019 relatif au régime de travail applicables au sein du site de chateau du loir (T07221003632)
Début : 17/09/2021 Fin : 13/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Saint Justin (T04023003111)
Début : 01/01/2023 Fin : 17/03/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant du 18/10/2019 à l'accord collectif du 16/10/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Saint Justin Landes Armagnac (T04020001306)
Début : 24/10/2019 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif portant sur l’organisation du travail au sein de l’établissement de l’Entité AUBENAS Monts et Cévennes PPDC (T00725060724)
Début : 29/09/2025 Fin : 28/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT N°2 A L’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE ROSIERES (T00720000920)
Début : 21/04/2020 Fin : 22/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT N°1 A L’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE ROSIERES (T00720000711)
Début : 17/01/2020 Fin : 20/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du centre courrier de ROSIERES (T00718000175)
Début : 16/01/2018 Fin : 17/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEDOMADAIRE (T09119003163)
Début : 29/07/2019 Fin : 28/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL fermeture du site tertiaire de NOISIEL et transfert des personnels (T07720004244)
Début : 05/10/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 20 avril 2021 (T09521004745)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet des sites de CAMBRAI PDC (T59V25060787)
Début : 28/05/2024 Fin : 27/05/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre des Ets de Caudry et Le Cateau rattachés à CAMBRAI PDC (T59V21001738)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social lié au projet de Solesmes Avesnes les Aubert et Landrecies rattachés à CAMBRAI PDC (T59V21001697)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION/PROLONGATION ACCORD CAMBRAI PDC ET UD (T59L19003599)
Début : 16/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE PDC DENAIN (T59L19003697)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROJET D'ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL AU PROJET D'ADAPTATION DES ORGANISATIONS AUX UNITES DECENTRALISEES DE LOMME, LAMBERSART, PERENCHIES DE LA PDC DE BAILLEUL (A59L18012184)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à l'accord collectif du 30/08/2019 relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Candé (T04922007314)
Début : 22/03/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS DU SITE DE MONTVAL SUR LOIR PDC (T07225061751)
Début : 24/06/2025 Fin : 31/01/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à l'accord collectif du 17 septembre2019 relatif au régime de travail applicables au sein du site de chateau du loir (T07221003632)
Début : 17/09/2021 Fin : 13/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Saint Justin (T04023003111)
Début : 01/01/2023 Fin : 17/03/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant du 18/10/2019 à l'accord collectif du 16/10/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Saint Justin Landes Armagnac (T04020001306)
Début : 24/10/2019 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif portant sur l’organisation du travail au sein de l’établissement de l’Entité AUBENAS Monts et Cévennes PPDC (T00725060724)
Début : 29/09/2025 Fin : 28/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT N°2 A L’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE ROSIERES (T00720000920)
Début : 21/04/2020 Fin : 22/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT N°1 A L’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE ROSIERES (T00720000711)
Début : 17/01/2020 Fin : 20/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du centre courrier de ROSIERES (T00718000175)
Début : 16/01/2018 Fin : 17/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEDOMADAIRE (T09119003163)
Début : 29/07/2019 Fin : 28/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL fermeture du site tertiaire de NOISIEL et transfert des personnels (T07720004244)
Début : 05/10/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement de Barbezieux PDC (T01618000377)
Début : 09/10/2018 Fin : 04/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 20 avril 2021 (T09521004745)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet des sites de CAMBRAI PDC (T59V25060787)
Début : 28/05/2024 Fin : 27/05/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre des Ets de Caudry et Le Cateau rattachés à CAMBRAI PDC (T59V21001738)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social lié au projet de Solesmes Avesnes les Aubert et Landrecies rattachés à CAMBRAI PDC (T59V21001697)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION/PROLONGATION ACCORD CAMBRAI PDC ET UD (T59L19003599)
Début : 16/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE PDC DENAIN (T59L19003697)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROJET D'ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL AU PROJET D'ADAPTATION DES ORGANISATIONS AUX UNITES DECENTRALISEES DE LOMME, LAMBERSART, PERENCHIES DE LA PDC DE BAILLEUL (A59L18012184)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à l'accord collectif du 30/08/2019 relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Candé (T04922007314)
Début : 22/03/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS DU SITE DE MONTVAL SUR LOIR PDC (T07225061751)
Début : 24/06/2025 Fin : 31/01/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à l'accord collectif du 17 septembre2019 relatif au régime de travail applicables au sein du site de chateau du loir (T07221003632)
Début : 17/09/2021 Fin : 13/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Saint Justin (T04023003111)
Début : 01/01/2023 Fin : 17/03/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant du 18/10/2019 à l'accord collectif du 16/10/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Saint Justin Landes Armagnac (T04020001306)
Début : 24/10/2019 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif portant sur l’organisation du travail au sein de l’établissement de l’Entité AUBENAS Monts et Cévennes PPDC (T00725060724)
Début : 29/09/2025 Fin : 28/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT N°2 A L’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE ROSIERES (T00720000920)
Début : 21/04/2020 Fin : 22/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT N°1 A L’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE ROSIERES (T00720000711)
Début : 17/01/2020 Fin : 20/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du centre courrier de ROSIERES (T00718000175)
Début : 16/01/2018 Fin : 17/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEDOMADAIRE (T09119003163)
Début : 29/07/2019 Fin : 28/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL fermeture du site tertiaire de NOISIEL et transfert des personnels (T07720004244)
Début : 05/10/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement de Barbezieux PDC (T01618000377)
Début : 09/10/2018 Fin : 04/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un Accord Collectif relatif à l'Accompagnement des Personnels Affectés à Créteil Pompadour PDC (T09421007213)
Début : 25/05/2021 Fin : 25/08/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 20 avril 2021 (T09521004745)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet des sites de CAMBRAI PDC (T59V25060787)
Début : 28/05/2024 Fin : 27/05/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre des Ets de Caudry et Le Cateau rattachés à CAMBRAI PDC (T59V21001738)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social lié au projet de Solesmes Avesnes les Aubert et Landrecies rattachés à CAMBRAI PDC (T59V21001697)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION/PROLONGATION ACCORD CAMBRAI PDC ET UD (T59L19003599)
Début : 16/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE PDC DENAIN (T59L19003697)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROJET D'ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL AU PROJET D'ADAPTATION DES ORGANISATIONS AUX UNITES DECENTRALISEES DE LOMME, LAMBERSART, PERENCHIES DE LA PDC DE BAILLEUL (A59L18012184)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à l'accord collectif du 30/08/2019 relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Candé (T04922007314)
Début : 22/03/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS DU SITE DE MONTVAL SUR LOIR PDC (T07225061751)
Début : 24/06/2025 Fin : 31/01/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à l'accord collectif du 17 septembre2019 relatif au régime de travail applicables au sein du site de chateau du loir (T07221003632)
Début : 17/09/2021 Fin : 13/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Saint Justin (T04023003111)
Début : 01/01/2023 Fin : 17/03/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant du 18/10/2019 à l'accord collectif du 16/10/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Saint Justin Landes Armagnac (T04020001306)
Début : 24/10/2019 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif portant sur l’organisation du travail au sein de l’établissement de l’Entité AUBENAS Monts et Cévennes PPDC (T00725060724)
Début : 29/09/2025 Fin : 28/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT N°2 A L’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE ROSIERES (T00720000920)
Début : 21/04/2020 Fin : 22/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT N°1 A L’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE ROSIERES (T00720000711)
Début : 17/01/2020 Fin : 20/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du centre courrier de ROSIERES (T00718000175)
Début : 16/01/2018 Fin : 17/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEDOMADAIRE (T09119003163)
Début : 29/07/2019 Fin : 28/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL fermeture du site tertiaire de NOISIEL et transfert des personnels (T07720004244)
Début : 05/10/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement de Barbezieux PDC (T01618000377)
Début : 09/10/2018 Fin : 04/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un Accord Collectif relatif à l'Accompagnement des Personnels Affectés à Créteil Pompadour PDC (T09421007213)
Début : 25/05/2021 Fin : 25/08/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER (PDC) DE CAEN COTONNIERE PDC1. (T01418000419)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Aménagement temps de travail (T01418000435)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 20 avril 2021 (T09521004745)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet des sites de CAMBRAI PDC (T59V25060787)
Début : 28/05/2024 Fin : 27/05/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre des Ets de Caudry et Le Cateau rattachés à CAMBRAI PDC (T59V21001738)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social lié au projet de Solesmes Avesnes les Aubert et Landrecies rattachés à CAMBRAI PDC (T59V21001697)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION/PROLONGATION ACCORD CAMBRAI PDC ET UD (T59L19003599)
Début : 16/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE PDC DENAIN (T59L19003697)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROJET D'ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL AU PROJET D'ADAPTATION DES ORGANISATIONS AUX UNITES DECENTRALISEES DE LOMME, LAMBERSART, PERENCHIES DE LA PDC DE BAILLEUL (A59L18012184)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à l'accord collectif du 30/08/2019 relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Candé (T04922007314)
Début : 22/03/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS DU SITE DE MONTVAL SUR LOIR PDC (T07225061751)
Début : 24/06/2025 Fin : 31/01/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à l'accord collectif du 17 septembre2019 relatif au régime de travail applicables au sein du site de chateau du loir (T07221003632)
Début : 17/09/2021 Fin : 13/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Saint Justin (T04023003111)
Début : 01/01/2023 Fin : 17/03/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant du 18/10/2019 à l'accord collectif du 16/10/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Saint Justin Landes Armagnac (T04020001306)
Début : 24/10/2019 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif portant sur l’organisation du travail au sein de l’établissement de l’Entité AUBENAS Monts et Cévennes PPDC (T00725060724)
Début : 29/09/2025 Fin : 28/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT N°2 A L’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE ROSIERES (T00720000920)
Début : 21/04/2020 Fin : 22/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT N°1 A L’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE ROSIERES (T00720000711)
Début : 17/01/2020 Fin : 20/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du centre courrier de ROSIERES (T00718000175)
Début : 16/01/2018 Fin : 17/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEDOMADAIRE (T09119003163)
Début : 29/07/2019 Fin : 28/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL fermeture du site tertiaire de NOISIEL et transfert des personnels (T07720004244)
Début : 05/10/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement de Barbezieux PDC (T01618000377)
Début : 09/10/2018 Fin : 04/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un Accord Collectif relatif à l'Accompagnement des Personnels Affectés à Créteil Pompadour PDC (T09421007213)
Début : 25/05/2021 Fin : 25/08/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER (PDC) DE CAEN COTONNIERE PDC1. (T01418000419)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Aménagement temps de travail (T01418000435)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de la Poste / site de VERVINS rattaché à l'ETS de LAON PPDC (T00221001779)
Début : 02/10/2020 Fin : 30/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail dans l'ETS de LAON PPDC - site de VERVINS (T00219000470)
Début : 02/10/2018 Fin : 01/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 20 avril 2021 (T09521004745)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet des sites de CAMBRAI PDC (T59V25060787)
Début : 28/05/2024 Fin : 27/05/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre des Ets de Caudry et Le Cateau rattachés à CAMBRAI PDC (T59V21001738)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social lié au projet de Solesmes Avesnes les Aubert et Landrecies rattachés à CAMBRAI PDC (T59V21001697)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION/PROLONGATION ACCORD CAMBRAI PDC ET UD (T59L19003599)
Début : 16/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE PDC DENAIN (T59L19003697)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROJET D'ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL AU PROJET D'ADAPTATION DES ORGANISATIONS AUX UNITES DECENTRALISEES DE LOMME, LAMBERSART, PERENCHIES DE LA PDC DE BAILLEUL (A59L18012184)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à l'accord collectif du 30/08/2019 relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Candé (T04922007314)
Début : 22/03/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS DU SITE DE MONTVAL SUR LOIR PDC (T07225061751)
Début : 24/06/2025 Fin : 31/01/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à l'accord collectif du 17 septembre2019 relatif au régime de travail applicables au sein du site de chateau du loir (T07221003632)
Début : 17/09/2021 Fin : 13/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Saint Justin (T04023003111)
Début : 01/01/2023 Fin : 17/03/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant du 18/10/2019 à l'accord collectif du 16/10/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Saint Justin Landes Armagnac (T04020001306)
Début : 24/10/2019 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif portant sur l’organisation du travail au sein de l’établissement de l’Entité AUBENAS Monts et Cévennes PPDC (T00725060724)
Début : 29/09/2025 Fin : 28/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT N°2 A L’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE ROSIERES (T00720000920)
Début : 21/04/2020 Fin : 22/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT N°1 A L’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE ROSIERES (T00720000711)
Début : 17/01/2020 Fin : 20/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du centre courrier de ROSIERES (T00718000175)
Début : 16/01/2018 Fin : 17/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEDOMADAIRE (T09119003163)
Début : 29/07/2019 Fin : 28/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL fermeture du site tertiaire de NOISIEL et transfert des personnels (T07720004244)
Début : 05/10/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement de Barbezieux PDC (T01618000377)
Début : 09/10/2018 Fin : 04/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un Accord Collectif relatif à l'Accompagnement des Personnels Affectés à Créteil Pompadour PDC (T09421007213)
Début : 25/05/2021 Fin : 25/08/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER (PDC) DE CAEN COTONNIERE PDC1. (T01418000419)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Aménagement temps de travail (T01418000435)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de la Poste / site de VERVINS rattaché à l'ETS de LAON PPDC (T00221001779)
Début : 02/10/2020 Fin : 30/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail dans l'ETS de LAON PPDC - site de VERVINS (T00219000470)
Début : 02/10/2018 Fin : 01/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de La Poste de Cergy Osny PDC (T09521004812)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD SOCIAL LOCAL RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES D'ACCOMPAGNEMENT DE LA MISE EN OEUVRE DE L'EVOLUTION D'ORGANISATION A COMPTER DU 29 JUIN 2021 (T09522005162)
Début : 29/06/2021 Fin : 29/12/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire au sein de la plate forme de distribution du courrier de CERGY OSNY (T09521004882)
Début : 25/05/2021 Fin : 29/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein d el'établissment de La poste de Cergy Osny - Site de Cergy Osny (T09519001710)
Début : 18/06/2019 Fin : 17/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mis een oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 18 juin 2019 Etablissement de Cergy Osny - Site de Cergy-os (T09519001711)
Début : 18/06/2019 Fin : 18/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 20 avril 2021 (T09521004745)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet des sites de CAMBRAI PDC (T59V25060787)
Début : 28/05/2024 Fin : 27/05/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre des Ets de Caudry et Le Cateau rattachés à CAMBRAI PDC (T59V21001738)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social lié au projet de Solesmes Avesnes les Aubert et Landrecies rattachés à CAMBRAI PDC (T59V21001697)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION/PROLONGATION ACCORD CAMBRAI PDC ET UD (T59L19003599)
Début : 16/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE PDC DENAIN (T59L19003697)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROJET D'ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL AU PROJET D'ADAPTATION DES ORGANISATIONS AUX UNITES DECENTRALISEES DE LOMME, LAMBERSART, PERENCHIES DE LA PDC DE BAILLEUL (A59L18012184)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à l'accord collectif du 30/08/2019 relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Candé (T04922007314)
Début : 22/03/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS DU SITE DE MONTVAL SUR LOIR PDC (T07225061751)
Début : 24/06/2025 Fin : 31/01/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à l'accord collectif du 17 septembre2019 relatif au régime de travail applicables au sein du site de chateau du loir (T07221003632)
Début : 17/09/2021 Fin : 13/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Saint Justin (T04023003111)
Début : 01/01/2023 Fin : 17/03/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant du 18/10/2019 à l'accord collectif du 16/10/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Saint Justin Landes Armagnac (T04020001306)
Début : 24/10/2019 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif portant sur l’organisation du travail au sein de l’établissement de l’Entité AUBENAS Monts et Cévennes PPDC (T00725060724)
Début : 29/09/2025 Fin : 28/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT N°2 A L’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE ROSIERES (T00720000920)
Début : 21/04/2020 Fin : 22/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT N°1 A L’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE ROSIERES (T00720000711)
Début : 17/01/2020 Fin : 20/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du centre courrier de ROSIERES (T00718000175)
Début : 16/01/2018 Fin : 17/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEDOMADAIRE (T09119003163)
Début : 29/07/2019 Fin : 28/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL fermeture du site tertiaire de NOISIEL et transfert des personnels (T07720004244)
Début : 05/10/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement de Barbezieux PDC (T01618000377)
Début : 09/10/2018 Fin : 04/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un Accord Collectif relatif à l'Accompagnement des Personnels Affectés à Créteil Pompadour PDC (T09421007213)
Début : 25/05/2021 Fin : 25/08/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER (PDC) DE CAEN COTONNIERE PDC1. (T01418000419)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Aménagement temps de travail (T01418000435)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de la Poste / site de VERVINS rattaché à l'ETS de LAON PPDC (T00221001779)
Début : 02/10/2020 Fin : 30/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail dans l'ETS de LAON PPDC - site de VERVINS (T00219000470)
Début : 02/10/2018 Fin : 01/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de La Poste de Cergy Osny PDC (T09521004812)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD SOCIAL LOCAL RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES D'ACCOMPAGNEMENT DE LA MISE EN OEUVRE DE L'EVOLUTION D'ORGANISATION A COMPTER DU 29 JUIN 2021 (T09522005162)
Début : 29/06/2021 Fin : 29/12/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire au sein de la plate forme de distribution du courrier de CERGY OSNY (T09521004882)
Début : 25/05/2021 Fin : 29/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein d el'établissment de La poste de Cergy Osny - Site de Cergy Osny (T09519001710)
Début : 18/06/2019 Fin : 17/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mis een oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 18 juin 2019 Etablissement de Cergy Osny - Site de Cergy-os (T09519001711)
Début : 18/06/2019 Fin : 18/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord signé Langeais 03 juin 2024 (T03724060683)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/12/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social applicables au sein du site de Langeais (T03722003647)
Début : 21/06/2022 Fin : 20/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION PORTANT PROLONGATION DE L'ACCORD COLLECTIF SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE LANGEAIS (T03721002912)
Début : 25/09/2021 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social des agents (T03719001230)
Début : 24/09/2019 Fin : 25/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 20 avril 2021 (T09521004745)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet des sites de CAMBRAI PDC (T59V25060787)
Début : 28/05/2024 Fin : 27/05/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre des Ets de Caudry et Le Cateau rattachés à CAMBRAI PDC (T59V21001738)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social lié au projet de Solesmes Avesnes les Aubert et Landrecies rattachés à CAMBRAI PDC (T59V21001697)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION/PROLONGATION ACCORD CAMBRAI PDC ET UD (T59L19003599)
Début : 16/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE PDC DENAIN (T59L19003697)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROJET D'ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL AU PROJET D'ADAPTATION DES ORGANISATIONS AUX UNITES DECENTRALISEES DE LOMME, LAMBERSART, PERENCHIES DE LA PDC DE BAILLEUL (A59L18012184)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à l'accord collectif du 30/08/2019 relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Candé (T04922007314)
Début : 22/03/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS DU SITE DE MONTVAL SUR LOIR PDC (T07225061751)
Début : 24/06/2025 Fin : 31/01/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à l'accord collectif du 17 septembre2019 relatif au régime de travail applicables au sein du site de chateau du loir (T07221003632)
Début : 17/09/2021 Fin : 13/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Saint Justin (T04023003111)
Début : 01/01/2023 Fin : 17/03/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant du 18/10/2019 à l'accord collectif du 16/10/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Saint Justin Landes Armagnac (T04020001306)
Début : 24/10/2019 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif portant sur l’organisation du travail au sein de l’établissement de l’Entité AUBENAS Monts et Cévennes PPDC (T00725060724)
Début : 29/09/2025 Fin : 28/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT N°2 A L’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE ROSIERES (T00720000920)
Début : 21/04/2020 Fin : 22/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT N°1 A L’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE ROSIERES (T00720000711)
Début : 17/01/2020 Fin : 20/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du centre courrier de ROSIERES (T00718000175)
Début : 16/01/2018 Fin : 17/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEDOMADAIRE (T09119003163)
Début : 29/07/2019 Fin : 28/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL fermeture du site tertiaire de NOISIEL et transfert des personnels (T07720004244)
Début : 05/10/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement de Barbezieux PDC (T01618000377)
Début : 09/10/2018 Fin : 04/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un Accord Collectif relatif à l'Accompagnement des Personnels Affectés à Créteil Pompadour PDC (T09421007213)
Début : 25/05/2021 Fin : 25/08/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER (PDC) DE CAEN COTONNIERE PDC1. (T01418000419)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Aménagement temps de travail (T01418000435)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de la Poste / site de VERVINS rattaché à l'ETS de LAON PPDC (T00221001779)
Début : 02/10/2020 Fin : 30/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail dans l'ETS de LAON PPDC - site de VERVINS (T00219000470)
Début : 02/10/2018 Fin : 01/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de La Poste de Cergy Osny PDC (T09521004812)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD SOCIAL LOCAL RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES D'ACCOMPAGNEMENT DE LA MISE EN OEUVRE DE L'EVOLUTION D'ORGANISATION A COMPTER DU 29 JUIN 2021 (T09522005162)
Début : 29/06/2021 Fin : 29/12/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire au sein de la plate forme de distribution du courrier de CERGY OSNY (T09521004882)
Début : 25/05/2021 Fin : 29/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein d el'établissment de La poste de Cergy Osny - Site de Cergy Osny (T09519001710)
Début : 18/06/2019 Fin : 17/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mis een oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 18 juin 2019 Etablissement de Cergy Osny - Site de Cergy-os (T09519001711)
Début : 18/06/2019 Fin : 18/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord signé Langeais 03 juin 2024 (T03724060683)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/12/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social applicables au sein du site de Langeais (T03722003647)
Début : 21/06/2022 Fin : 20/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION PORTANT PROLONGATION DE L'ACCORD COLLECTIF SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE LANGEAIS (T03721002912)
Début : 25/09/2021 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social des agents (T03719001230)
Début : 24/09/2019 Fin : 25/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet d'adaptation de l'ETS de CREIL PPDC (T06020002055)
Début : 25/01/2020 Fin : 24/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord du 4/11/2015 relatif à l'organisation du temps de travail du site courrier de SENLIS (T06019001662)
Début : 17/05/2019 Fin : 24/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord du 4 novembre 2015 relatif à l'organisation du temps de travail du site courrier de SENLIS appartenant à l'ETS de CREIL PPDC (T06019001347)
Début : 19/02/2019 Fin : 27/05/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord du 4 novembre 2015 relatif à l'organisation du temps de travail du site courrier de SENLIS (T06019001260)
Début : 06/06/2018 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord du 4 novembre 2015 relatif à l'organisation du temps de travail du site courrier de SENLIS appartenant à l'ETS de CREIL PPDC (T06019001026)
Début : 17/11/2017 Fin : 05/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 20 avril 2021 (T09521004745)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet des sites de CAMBRAI PDC (T59V25060787)
Début : 28/05/2024 Fin : 27/05/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre des Ets de Caudry et Le Cateau rattachés à CAMBRAI PDC (T59V21001738)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social lié au projet de Solesmes Avesnes les Aubert et Landrecies rattachés à CAMBRAI PDC (T59V21001697)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION/PROLONGATION ACCORD CAMBRAI PDC ET UD (T59L19003599)
Début : 16/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE PDC DENAIN (T59L19003697)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROJET D'ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL AU PROJET D'ADAPTATION DES ORGANISATIONS AUX UNITES DECENTRALISEES DE LOMME, LAMBERSART, PERENCHIES DE LA PDC DE BAILLEUL (A59L18012184)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à l'accord collectif du 30/08/2019 relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Candé (T04922007314)
Début : 22/03/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS DU SITE DE MONTVAL SUR LOIR PDC (T07225061751)
Début : 24/06/2025 Fin : 31/01/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à l'accord collectif du 17 septembre2019 relatif au régime de travail applicables au sein du site de chateau du loir (T07221003632)
Début : 17/09/2021 Fin : 13/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Saint Justin (T04023003111)
Début : 01/01/2023 Fin : 17/03/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant du 18/10/2019 à l'accord collectif du 16/10/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Saint Justin Landes Armagnac (T04020001306)
Début : 24/10/2019 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif portant sur l’organisation du travail au sein de l’établissement de l’Entité AUBENAS Monts et Cévennes PPDC (T00725060724)
Début : 29/09/2025 Fin : 28/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT N°2 A L’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE ROSIERES (T00720000920)
Début : 21/04/2020 Fin : 22/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT N°1 A L’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE ROSIERES (T00720000711)
Début : 17/01/2020 Fin : 20/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du centre courrier de ROSIERES (T00718000175)
Début : 16/01/2018 Fin : 17/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEDOMADAIRE (T09119003163)
Début : 29/07/2019 Fin : 28/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL fermeture du site tertiaire de NOISIEL et transfert des personnels (T07720004244)
Début : 05/10/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement de Barbezieux PDC (T01618000377)
Début : 09/10/2018 Fin : 04/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un Accord Collectif relatif à l'Accompagnement des Personnels Affectés à Créteil Pompadour PDC (T09421007213)
Début : 25/05/2021 Fin : 25/08/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER (PDC) DE CAEN COTONNIERE PDC1. (T01418000419)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Aménagement temps de travail (T01418000435)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de la Poste / site de VERVINS rattaché à l'ETS de LAON PPDC (T00221001779)
Début : 02/10/2020 Fin : 30/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail dans l'ETS de LAON PPDC - site de VERVINS (T00219000470)
Début : 02/10/2018 Fin : 01/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de La Poste de Cergy Osny PDC (T09521004812)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD SOCIAL LOCAL RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES D'ACCOMPAGNEMENT DE LA MISE EN OEUVRE DE L'EVOLUTION D'ORGANISATION A COMPTER DU 29 JUIN 2021 (T09522005162)
Début : 29/06/2021 Fin : 29/12/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire au sein de la plate forme de distribution du courrier de CERGY OSNY (T09521004882)
Début : 25/05/2021 Fin : 29/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein d el'établissment de La poste de Cergy Osny - Site de Cergy Osny (T09519001710)
Début : 18/06/2019 Fin : 17/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mis een oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 18 juin 2019 Etablissement de Cergy Osny - Site de Cergy-os (T09519001711)
Début : 18/06/2019 Fin : 18/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord signé Langeais 03 juin 2024 (T03724060683)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/12/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social applicables au sein du site de Langeais (T03722003647)
Début : 21/06/2022 Fin : 20/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION PORTANT PROLONGATION DE L'ACCORD COLLECTIF SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE LANGEAIS (T03721002912)
Début : 25/09/2021 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social des agents (T03719001230)
Début : 24/09/2019 Fin : 25/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet d'adaptation de l'ETS de CREIL PPDC (T06020002055)
Début : 25/01/2020 Fin : 24/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord du 4/11/2015 relatif à l'organisation du temps de travail du site courrier de SENLIS (T06019001662)
Début : 17/05/2019 Fin : 24/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord du 4 novembre 2015 relatif à l'organisation du temps de travail du site courrier de SENLIS appartenant à l'ETS de CREIL PPDC (T06019001347)
Début : 19/02/2019 Fin : 27/05/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord du 4 novembre 2015 relatif à l'organisation du temps de travail du site courrier de SENLIS (T06019001260)
Début : 06/06/2018 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord du 4 novembre 2015 relatif à l'organisation du temps de travail du site courrier de SENLIS appartenant à l'ETS de CREIL PPDC (T06019001026)
Début : 17/11/2017 Fin : 05/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement de Damazan (T04718000286)
Début : 04/06/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 20 avril 2021 (T09521004745)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet des sites de CAMBRAI PDC (T59V25060787)
Début : 28/05/2024 Fin : 27/05/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre des Ets de Caudry et Le Cateau rattachés à CAMBRAI PDC (T59V21001738)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social lié au projet de Solesmes Avesnes les Aubert et Landrecies rattachés à CAMBRAI PDC (T59V21001697)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION/PROLONGATION ACCORD CAMBRAI PDC ET UD (T59L19003599)
Début : 16/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE PDC DENAIN (T59L19003697)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROJET D'ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL AU PROJET D'ADAPTATION DES ORGANISATIONS AUX UNITES DECENTRALISEES DE LOMME, LAMBERSART, PERENCHIES DE LA PDC DE BAILLEUL (A59L18012184)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à l'accord collectif du 30/08/2019 relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Candé (T04922007314)
Début : 22/03/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS DU SITE DE MONTVAL SUR LOIR PDC (T07225061751)
Début : 24/06/2025 Fin : 31/01/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à l'accord collectif du 17 septembre2019 relatif au régime de travail applicables au sein du site de chateau du loir (T07221003632)
Début : 17/09/2021 Fin : 13/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Saint Justin (T04023003111)
Début : 01/01/2023 Fin : 17/03/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant du 18/10/2019 à l'accord collectif du 16/10/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Saint Justin Landes Armagnac (T04020001306)
Début : 24/10/2019 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif portant sur l’organisation du travail au sein de l’établissement de l’Entité AUBENAS Monts et Cévennes PPDC (T00725060724)
Début : 29/09/2025 Fin : 28/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT N°2 A L’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE ROSIERES (T00720000920)
Début : 21/04/2020 Fin : 22/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT N°1 A L’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE ROSIERES (T00720000711)
Début : 17/01/2020 Fin : 20/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du centre courrier de ROSIERES (T00718000175)
Début : 16/01/2018 Fin : 17/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEDOMADAIRE (T09119003163)
Début : 29/07/2019 Fin : 28/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL fermeture du site tertiaire de NOISIEL et transfert des personnels (T07720004244)
Début : 05/10/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement de Barbezieux PDC (T01618000377)
Début : 09/10/2018 Fin : 04/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un Accord Collectif relatif à l'Accompagnement des Personnels Affectés à Créteil Pompadour PDC (T09421007213)
Début : 25/05/2021 Fin : 25/08/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER (PDC) DE CAEN COTONNIERE PDC1. (T01418000419)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Aménagement temps de travail (T01418000435)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de la Poste / site de VERVINS rattaché à l'ETS de LAON PPDC (T00221001779)
Début : 02/10/2020 Fin : 30/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail dans l'ETS de LAON PPDC - site de VERVINS (T00219000470)
Début : 02/10/2018 Fin : 01/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de La Poste de Cergy Osny PDC (T09521004812)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD SOCIAL LOCAL RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES D'ACCOMPAGNEMENT DE LA MISE EN OEUVRE DE L'EVOLUTION D'ORGANISATION A COMPTER DU 29 JUIN 2021 (T09522005162)
Début : 29/06/2021 Fin : 29/12/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire au sein de la plate forme de distribution du courrier de CERGY OSNY (T09521004882)
Début : 25/05/2021 Fin : 29/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein d el'établissment de La poste de Cergy Osny - Site de Cergy Osny (T09519001710)
Début : 18/06/2019 Fin : 17/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mis een oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 18 juin 2019 Etablissement de Cergy Osny - Site de Cergy-os (T09519001711)
Début : 18/06/2019 Fin : 18/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord signé Langeais 03 juin 2024 (T03724060683)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/12/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social applicables au sein du site de Langeais (T03722003647)
Début : 21/06/2022 Fin : 20/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION PORTANT PROLONGATION DE L'ACCORD COLLECTIF SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE LANGEAIS (T03721002912)
Début : 25/09/2021 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social des agents (T03719001230)
Début : 24/09/2019 Fin : 25/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet d'adaptation de l'ETS de CREIL PPDC (T06020002055)
Début : 25/01/2020 Fin : 24/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord du 4/11/2015 relatif à l'organisation du temps de travail du site courrier de SENLIS (T06019001662)
Début : 17/05/2019 Fin : 24/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord du 4 novembre 2015 relatif à l'organisation du temps de travail du site courrier de SENLIS appartenant à l'ETS de CREIL PPDC (T06019001347)
Début : 19/02/2019 Fin : 27/05/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord du 4 novembre 2015 relatif à l'organisation du temps de travail du site courrier de SENLIS (T06019001260)
Début : 06/06/2018 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord du 4 novembre 2015 relatif à l'organisation du temps de travail du site courrier de SENLIS appartenant à l'ETS de CREIL PPDC (T06019001026)
Début : 17/11/2017 Fin : 05/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement de Damazan (T04718000286)
Début : 04/06/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT à l'AMTT du 20/05/2015 (A00118003054)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'organisation du travail (T00118000471)
Début : 20/02/2018 Fin : 19/02/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 20 avril 2021 (T09521004745)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet des sites de CAMBRAI PDC (T59V25060787)
Début : 28/05/2024 Fin : 27/05/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre des Ets de Caudry et Le Cateau rattachés à CAMBRAI PDC (T59V21001738)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social lié au projet de Solesmes Avesnes les Aubert et Landrecies rattachés à CAMBRAI PDC (T59V21001697)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION/PROLONGATION ACCORD CAMBRAI PDC ET UD (T59L19003599)
Début : 16/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE PDC DENAIN (T59L19003697)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROJET D'ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL AU PROJET D'ADAPTATION DES ORGANISATIONS AUX UNITES DECENTRALISEES DE LOMME, LAMBERSART, PERENCHIES DE LA PDC DE BAILLEUL (A59L18012184)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à l'accord collectif du 30/08/2019 relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Candé (T04922007314)
Début : 22/03/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS DU SITE DE MONTVAL SUR LOIR PDC (T07225061751)
Début : 24/06/2025 Fin : 31/01/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à l'accord collectif du 17 septembre2019 relatif au régime de travail applicables au sein du site de chateau du loir (T07221003632)
Début : 17/09/2021 Fin : 13/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Saint Justin (T04023003111)
Début : 01/01/2023 Fin : 17/03/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant du 18/10/2019 à l'accord collectif du 16/10/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Saint Justin Landes Armagnac (T04020001306)
Début : 24/10/2019 Fin : 15/06/2020
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Accord collectif portant sur l’organisation du travail au sein de l’établissement de l’Entité AUBENAS Monts et Cévennes PPDC (T00725060724)
Début : 29/09/2025 Fin : 28/09/2026
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AVENANT N°2 A L’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE ROSIERES (T00720000920)
Début : 21/04/2020 Fin : 22/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT N°1 A L’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE ROSIERES (T00720000711)
Début : 17/01/2020 Fin : 20/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du centre courrier de ROSIERES (T00718000175)
Début : 16/01/2018 Fin : 17/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEDOMADAIRE (T09119003163)
Début : 29/07/2019 Fin : 28/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL fermeture du site tertiaire de NOISIEL et transfert des personnels (T07720004244)
Début : 05/10/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement de Barbezieux PDC (T01618000377)
Début : 09/10/2018 Fin : 04/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un Accord Collectif relatif à l'Accompagnement des Personnels Affectés à Créteil Pompadour PDC (T09421007213)
Début : 25/05/2021 Fin : 25/08/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER (PDC) DE CAEN COTONNIERE PDC1. (T01418000419)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Aménagement temps de travail (T01418000435)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de la Poste / site de VERVINS rattaché à l'ETS de LAON PPDC (T00221001779)
Début : 02/10/2020 Fin : 30/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail dans l'ETS de LAON PPDC - site de VERVINS (T00219000470)
Début : 02/10/2018 Fin : 01/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de La Poste de Cergy Osny PDC (T09521004812)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD SOCIAL LOCAL RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES D'ACCOMPAGNEMENT DE LA MISE EN OEUVRE DE L'EVOLUTION D'ORGANISATION A COMPTER DU 29 JUIN 2021 (T09522005162)
Début : 29/06/2021 Fin : 29/12/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire au sein de la plate forme de distribution du courrier de CERGY OSNY (T09521004882)
Début : 25/05/2021 Fin : 29/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein d el'établissment de La poste de Cergy Osny - Site de Cergy Osny (T09519001710)
Début : 18/06/2019 Fin : 17/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mis een oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 18 juin 2019 Etablissement de Cergy Osny - Site de Cergy-os (T09519001711)
Début : 18/06/2019 Fin : 18/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord signé Langeais 03 juin 2024 (T03724060683)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/12/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social applicables au sein du site de Langeais (T03722003647)
Début : 21/06/2022 Fin : 20/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION PORTANT PROLONGATION DE L'ACCORD COLLECTIF SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE LANGEAIS (T03721002912)
Début : 25/09/2021 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social des agents (T03719001230)
Début : 24/09/2019 Fin : 25/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet d'adaptation de l'ETS de CREIL PPDC (T06020002055)
Début : 25/01/2020 Fin : 24/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord du 4/11/2015 relatif à l'organisation du temps de travail du site courrier de SENLIS (T06019001662)
Début : 17/05/2019 Fin : 24/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord du 4 novembre 2015 relatif à l'organisation du temps de travail du site courrier de SENLIS appartenant à l'ETS de CREIL PPDC (T06019001347)
Début : 19/02/2019 Fin : 27/05/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord du 4 novembre 2015 relatif à l'organisation du temps de travail du site courrier de SENLIS (T06019001260)
Début : 06/06/2018 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord du 4 novembre 2015 relatif à l'organisation du temps de travail du site courrier de SENLIS appartenant à l'ETS de CREIL PPDC (T06019001026)
Début : 17/11/2017 Fin : 05/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement de Damazan (T04718000286)
Début : 04/06/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT à l'AMTT du 20/05/2015 (A00118003054)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'organisation du travail (T00118000471)
Début : 20/02/2018 Fin : 19/02/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL A LA PIC DE ROYE, DANS LE CADRE DU PROJET D'ADAPTATION DU SCHEMA DIRECTEUR DE ROYE PIC (T08024060515)
Début : 11/10/2023 Fin : 31/12/2025
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 20 avril 2021 (T09521004745)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet des sites de CAMBRAI PDC (T59V25060787)
Début : 28/05/2024 Fin : 27/05/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre des Ets de Caudry et Le Cateau rattachés à CAMBRAI PDC (T59V21001738)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social lié au projet de Solesmes Avesnes les Aubert et Landrecies rattachés à CAMBRAI PDC (T59V21001697)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION/PROLONGATION ACCORD CAMBRAI PDC ET UD (T59L19003599)
Début : 16/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE PDC DENAIN (T59L19003697)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROJET D'ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL AU PROJET D'ADAPTATION DES ORGANISATIONS AUX UNITES DECENTRALISEES DE LOMME, LAMBERSART, PERENCHIES DE LA PDC DE BAILLEUL (A59L18012184)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à l'accord collectif du 30/08/2019 relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Candé (T04922007314)
Début : 22/03/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS DU SITE DE MONTVAL SUR LOIR PDC (T07225061751)
Début : 24/06/2025 Fin : 31/01/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à l'accord collectif du 17 septembre2019 relatif au régime de travail applicables au sein du site de chateau du loir (T07221003632)
Début : 17/09/2021 Fin : 13/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Saint Justin (T04023003111)
Début : 01/01/2023 Fin : 17/03/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant du 18/10/2019 à l'accord collectif du 16/10/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Saint Justin Landes Armagnac (T04020001306)
Début : 24/10/2019 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif portant sur l’organisation du travail au sein de l’établissement de l’Entité AUBENAS Monts et Cévennes PPDC (T00725060724)
Début : 29/09/2025 Fin : 28/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT N°2 A L’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE ROSIERES (T00720000920)
Début : 21/04/2020 Fin : 22/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT N°1 A L’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE ROSIERES (T00720000711)
Début : 17/01/2020 Fin : 20/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du centre courrier de ROSIERES (T00718000175)
Début : 16/01/2018 Fin : 17/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEDOMADAIRE (T09119003163)
Début : 29/07/2019 Fin : 28/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL fermeture du site tertiaire de NOISIEL et transfert des personnels (T07720004244)
Début : 05/10/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement de Barbezieux PDC (T01618000377)
Début : 09/10/2018 Fin : 04/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un Accord Collectif relatif à l'Accompagnement des Personnels Affectés à Créteil Pompadour PDC (T09421007213)
Début : 25/05/2021 Fin : 25/08/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER (PDC) DE CAEN COTONNIERE PDC1. (T01418000419)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Aménagement temps de travail (T01418000435)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de la Poste / site de VERVINS rattaché à l'ETS de LAON PPDC (T00221001779)
Début : 02/10/2020 Fin : 30/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail dans l'ETS de LAON PPDC - site de VERVINS (T00219000470)
Début : 02/10/2018 Fin : 01/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de La Poste de Cergy Osny PDC (T09521004812)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD SOCIAL LOCAL RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES D'ACCOMPAGNEMENT DE LA MISE EN OEUVRE DE L'EVOLUTION D'ORGANISATION A COMPTER DU 29 JUIN 2021 (T09522005162)
Début : 29/06/2021 Fin : 29/12/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire au sein de la plate forme de distribution du courrier de CERGY OSNY (T09521004882)
Début : 25/05/2021 Fin : 29/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein d el'établissment de La poste de Cergy Osny - Site de Cergy Osny (T09519001710)
Début : 18/06/2019 Fin : 17/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mis een oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 18 juin 2019 Etablissement de Cergy Osny - Site de Cergy-os (T09519001711)
Début : 18/06/2019 Fin : 18/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord signé Langeais 03 juin 2024 (T03724060683)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/12/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social applicables au sein du site de Langeais (T03722003647)
Début : 21/06/2022 Fin : 20/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION PORTANT PROLONGATION DE L'ACCORD COLLECTIF SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE LANGEAIS (T03721002912)
Début : 25/09/2021 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social des agents (T03719001230)
Début : 24/09/2019 Fin : 25/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet d'adaptation de l'ETS de CREIL PPDC (T06020002055)
Début : 25/01/2020 Fin : 24/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord du 4/11/2015 relatif à l'organisation du temps de travail du site courrier de SENLIS (T06019001662)
Début : 17/05/2019 Fin : 24/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord du 4 novembre 2015 relatif à l'organisation du temps de travail du site courrier de SENLIS appartenant à l'ETS de CREIL PPDC (T06019001347)
Début : 19/02/2019 Fin : 27/05/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord du 4 novembre 2015 relatif à l'organisation du temps de travail du site courrier de SENLIS (T06019001260)
Début : 06/06/2018 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord du 4 novembre 2015 relatif à l'organisation du temps de travail du site courrier de SENLIS appartenant à l'ETS de CREIL PPDC (T06019001026)
Début : 17/11/2017 Fin : 05/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement de Damazan (T04718000286)
Début : 04/06/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT à l'AMTT du 20/05/2015 (A00118003054)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'organisation du travail (T00118000471)
Début : 20/02/2018 Fin : 19/02/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL A LA PIC DE ROYE, DANS LE CADRE DU PROJET D'ADAPTATION DU SCHEMA DIRECTEUR DE ROYE PIC (T08024060515)
Début : 11/10/2023 Fin : 31/12/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de l'Etablissement de Pau Multimédia (T06422006339)
Début : 12/10/2022 Fin : 11/10/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur le site de Pau Multimédia (T06420003318)
Début : 12/10/2020 Fin : 11/10/2022
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 20 avril 2021 (T09521004745)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet des sites de CAMBRAI PDC (T59V25060787)
Début : 28/05/2024 Fin : 27/05/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre des Ets de Caudry et Le Cateau rattachés à CAMBRAI PDC (T59V21001738)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social lié au projet de Solesmes Avesnes les Aubert et Landrecies rattachés à CAMBRAI PDC (T59V21001697)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION/PROLONGATION ACCORD CAMBRAI PDC ET UD (T59L19003599)
Début : 16/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE PDC DENAIN (T59L19003697)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROJET D'ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL AU PROJET D'ADAPTATION DES ORGANISATIONS AUX UNITES DECENTRALISEES DE LOMME, LAMBERSART, PERENCHIES DE LA PDC DE BAILLEUL (A59L18012184)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à l'accord collectif du 30/08/2019 relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Candé (T04922007314)
Début : 22/03/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS DU SITE DE MONTVAL SUR LOIR PDC (T07225061751)
Début : 24/06/2025 Fin : 31/01/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à l'accord collectif du 17 septembre2019 relatif au régime de travail applicables au sein du site de chateau du loir (T07221003632)
Début : 17/09/2021 Fin : 13/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Saint Justin (T04023003111)
Début : 01/01/2023 Fin : 17/03/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant du 18/10/2019 à l'accord collectif du 16/10/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Saint Justin Landes Armagnac (T04020001306)
Début : 24/10/2019 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif portant sur l’organisation du travail au sein de l’établissement de l’Entité AUBENAS Monts et Cévennes PPDC (T00725060724)
Début : 29/09/2025 Fin : 28/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT N°2 A L’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE ROSIERES (T00720000920)
Début : 21/04/2020 Fin : 22/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT N°1 A L’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE ROSIERES (T00720000711)
Début : 17/01/2020 Fin : 20/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du centre courrier de ROSIERES (T00718000175)
Début : 16/01/2018 Fin : 17/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEDOMADAIRE (T09119003163)
Début : 29/07/2019 Fin : 28/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL fermeture du site tertiaire de NOISIEL et transfert des personnels (T07720004244)
Début : 05/10/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement de Barbezieux PDC (T01618000377)
Début : 09/10/2018 Fin : 04/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un Accord Collectif relatif à l'Accompagnement des Personnels Affectés à Créteil Pompadour PDC (T09421007213)
Début : 25/05/2021 Fin : 25/08/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER (PDC) DE CAEN COTONNIERE PDC1. (T01418000419)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Aménagement temps de travail (T01418000435)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de la Poste / site de VERVINS rattaché à l'ETS de LAON PPDC (T00221001779)
Début : 02/10/2020 Fin : 30/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail dans l'ETS de LAON PPDC - site de VERVINS (T00219000470)
Début : 02/10/2018 Fin : 01/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de La Poste de Cergy Osny PDC (T09521004812)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD SOCIAL LOCAL RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES D'ACCOMPAGNEMENT DE LA MISE EN OEUVRE DE L'EVOLUTION D'ORGANISATION A COMPTER DU 29 JUIN 2021 (T09522005162)
Début : 29/06/2021 Fin : 29/12/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire au sein de la plate forme de distribution du courrier de CERGY OSNY (T09521004882)
Début : 25/05/2021 Fin : 29/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein d el'établissment de La poste de Cergy Osny - Site de Cergy Osny (T09519001710)
Début : 18/06/2019 Fin : 17/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mis een oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 18 juin 2019 Etablissement de Cergy Osny - Site de Cergy-os (T09519001711)
Début : 18/06/2019 Fin : 18/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord signé Langeais 03 juin 2024 (T03724060683)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/12/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social applicables au sein du site de Langeais (T03722003647)
Début : 21/06/2022 Fin : 20/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION PORTANT PROLONGATION DE L'ACCORD COLLECTIF SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE LANGEAIS (T03721002912)
Début : 25/09/2021 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social des agents (T03719001230)
Début : 24/09/2019 Fin : 25/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet d'adaptation de l'ETS de CREIL PPDC (T06020002055)
Début : 25/01/2020 Fin : 24/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord du 4/11/2015 relatif à l'organisation du temps de travail du site courrier de SENLIS (T06019001662)
Début : 17/05/2019 Fin : 24/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord du 4 novembre 2015 relatif à l'organisation du temps de travail du site courrier de SENLIS appartenant à l'ETS de CREIL PPDC (T06019001347)
Début : 19/02/2019 Fin : 27/05/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord du 4 novembre 2015 relatif à l'organisation du temps de travail du site courrier de SENLIS (T06019001260)
Début : 06/06/2018 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord du 4 novembre 2015 relatif à l'organisation du temps de travail du site courrier de SENLIS appartenant à l'ETS de CREIL PPDC (T06019001026)
Début : 17/11/2017 Fin : 05/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement de Damazan (T04718000286)
Début : 04/06/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT à l'AMTT du 20/05/2015 (A00118003054)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'organisation du travail (T00118000471)
Début : 20/02/2018 Fin : 19/02/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL A LA PIC DE ROYE, DANS LE CADRE DU PROJET D'ADAPTATION DU SCHEMA DIRECTEUR DE ROYE PIC (T08024060515)
Début : 11/10/2023 Fin : 31/12/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de l'Etablissement de Pau Multimédia (T06422006339)
Début : 12/10/2022 Fin : 11/10/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur le site de Pau Multimédia (T06420003318)
Début : 12/10/2020 Fin : 11/10/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT N° 4 A L'ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE PRIVAS Equipe 1 PRIVAS (T00719000697)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT N°1 à L’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE ST SAUVEUR DE MONTAGUT (T00721001109)
Début : 01/10/2020 Fin : 13/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES PERSONNELS DU SITE DE ST SAUVEUR DE MONTAGUT, ETABLISSEMENT D'AUBENAS (T00720000710)
Début : 14/01/2020 Fin : 13/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT N° 4 A L'ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE ST SAUVEUR DE MONTAGUT (T00719000694)
Début : 22/10/2019 Fin : 18/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT N° 3 A L'ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE ST SAUVEUR DE MONTAGUT (T00719000693)
Début : 21/05/2019 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 20 avril 2021 (T09521004745)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet des sites de CAMBRAI PDC (T59V25060787)
Début : 28/05/2024 Fin : 27/05/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre des Ets de Caudry et Le Cateau rattachés à CAMBRAI PDC (T59V21001738)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social lié au projet de Solesmes Avesnes les Aubert et Landrecies rattachés à CAMBRAI PDC (T59V21001697)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION/PROLONGATION ACCORD CAMBRAI PDC ET UD (T59L19003599)
Début : 16/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE PDC DENAIN (T59L19003697)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROJET D'ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL AU PROJET D'ADAPTATION DES ORGANISATIONS AUX UNITES DECENTRALISEES DE LOMME, LAMBERSART, PERENCHIES DE LA PDC DE BAILLEUL (A59L18012184)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à l'accord collectif du 30/08/2019 relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Candé (T04922007314)
Début : 22/03/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS DU SITE DE MONTVAL SUR LOIR PDC (T07225061751)
Début : 24/06/2025 Fin : 31/01/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à l'accord collectif du 17 septembre2019 relatif au régime de travail applicables au sein du site de chateau du loir (T07221003632)
Début : 17/09/2021 Fin : 13/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Saint Justin (T04023003111)
Début : 01/01/2023 Fin : 17/03/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant du 18/10/2019 à l'accord collectif du 16/10/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Saint Justin Landes Armagnac (T04020001306)
Début : 24/10/2019 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif portant sur l’organisation du travail au sein de l’établissement de l’Entité AUBENAS Monts et Cévennes PPDC (T00725060724)
Début : 29/09/2025 Fin : 28/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT N°2 A L’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE ROSIERES (T00720000920)
Début : 21/04/2020 Fin : 22/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT N°1 A L’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE ROSIERES (T00720000711)
Début : 17/01/2020 Fin : 20/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du centre courrier de ROSIERES (T00718000175)
Début : 16/01/2018 Fin : 17/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEDOMADAIRE (T09119003163)
Début : 29/07/2019 Fin : 28/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL fermeture du site tertiaire de NOISIEL et transfert des personnels (T07720004244)
Début : 05/10/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement de Barbezieux PDC (T01618000377)
Début : 09/10/2018 Fin : 04/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un Accord Collectif relatif à l'Accompagnement des Personnels Affectés à Créteil Pompadour PDC (T09421007213)
Début : 25/05/2021 Fin : 25/08/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER (PDC) DE CAEN COTONNIERE PDC1. (T01418000419)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Aménagement temps de travail (T01418000435)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de la Poste / site de VERVINS rattaché à l'ETS de LAON PPDC (T00221001779)
Début : 02/10/2020 Fin : 30/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail dans l'ETS de LAON PPDC - site de VERVINS (T00219000470)
Début : 02/10/2018 Fin : 01/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire au sein de l'établissement de La Poste de Cergy Osny PDC (T09521004812)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD SOCIAL LOCAL RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES D'ACCOMPAGNEMENT DE LA MISE EN OEUVRE DE L'EVOLUTION D'ORGANISATION A COMPTER DU 29 JUIN 2021 (T09522005162)
Début : 29/06/2021 Fin : 29/12/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire au sein de la plate forme de distribution du courrier de CERGY OSNY (T09521004882)
Début : 25/05/2021 Fin : 29/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein d el'établissment de La poste de Cergy Osny - Site de Cergy Osny (T09519001710)
Début : 18/06/2019 Fin : 17/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mis een oeuvre de l'évolution d'organisation à compter du 18 juin 2019 Etablissement de Cergy Osny - Site de Cergy-os (T09519001711)
Début : 18/06/2019 Fin : 18/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord signé Langeais 03 juin 2024 (T03724060683)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/12/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social applicables au sein du site de Langeais (T03722003647)
Début : 21/06/2022 Fin : 20/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION PORTANT PROLONGATION DE L'ACCORD COLLECTIF SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE LANGEAIS (T03721002912)
Début : 25/09/2021 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social des agents (T03719001230)
Début : 24/09/2019 Fin : 25/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet d'adaptation de l'ETS de CREIL PPDC (T06020002055)
Début : 25/01/2020 Fin : 24/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord du 4/11/2015 relatif à l'organisation du temps de travail du site courrier de SENLIS (T06019001662)
Début : 17/05/2019 Fin : 24/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord du 4 novembre 2015 relatif à l'organisation du temps de travail du site courrier de SENLIS appartenant à l'ETS de CREIL PPDC (T06019001347)
Début : 19/02/2019 Fin : 27/05/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord du 4 novembre 2015 relatif à l'organisation du temps de travail du site courrier de SENLIS (T06019001260)
Début : 06/06/2018 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord du 4 novembre 2015 relatif à l'organisation du temps de travail du site courrier de SENLIS appartenant à l'ETS de CREIL PPDC (T06019001026)
Début : 17/11/2017 Fin : 05/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement de Damazan (T04718000286)
Début : 04/06/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT à l'AMTT du 20/05/2015 (A00118003054)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'organisation du travail (T00118000471)
Début : 20/02/2018 Fin : 19/02/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL A LA PIC DE ROYE, DANS LE CADRE DU PROJET D'ADAPTATION DU SCHEMA DIRECTEUR DE ROYE PIC (T08024060515)
Début : 11/10/2023 Fin : 31/12/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de l'Etablissement de Pau Multimédia (T06422006339)
Début : 12/10/2022 Fin : 11/10/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur le site de Pau Multimédia (T06420003318)
Début : 12/10/2020 Fin : 11/10/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT N° 4 A L'ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE PRIVAS Equipe 1 PRIVAS (T00719000697)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT N°1 à L’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE ST SAUVEUR DE MONTAGUT (T00721001109)
Début : 01/10/2020 Fin : 13/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES PERSONNELS DU SITE DE ST SAUVEUR DE MONTAGUT, ETABLISSEMENT D'AUBENAS (T00720000710)
Début : 14/01/2020 Fin : 13/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT N° 4 A L'ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE ST SAUVEUR DE MONTAGUT (T00719000694)
Début : 22/10/2019 Fin : 18/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT N° 3 A L'ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE ST SAUVEUR DE MONTAGUT (T00719000693)
Début : 21/05/2019 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet de la PPDC Saint Laurent Blangy/PPDC de l'Arrageois (T06223009992)
Début : 18/07/2023 Fin : 18/07/2024
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