LES MENUISERIES DU CENTRE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 58202628200027

• AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF A REMUNERATION DES HEURES DOUBLON LES MENUISERIES DU CENTRE (T01526060404)
  Début : 01/03/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES MENUISERIES DU CENTRE

• AVENANT N°6 A L'ACCORD COLLECTIF "REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX" DU 22 DECEMBRE 2008 (T01526060405)
  Début : 01/04/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES MENUISERIES DU CENTRE

• Avenant N°1 à l'accord relatif à la prime d'assiduité semestrielle LES MENUISERIES DU CENTRE (T01526060406)
  Début : 01/03/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES MENUISERIES DU CENTRE

• Avenant N°5 à l'accord collectif "Remboursement de frais médicaux" du 22 décembre 2008 (T01525060354)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES MENUISERIES DU CENTRE

• AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF A LA POLYCOMPETENCE LES MENUISERIES DU CENTRE (T01525060239)
  Début : 01/05/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES MENUISERIES DU CENTRE

• ACCORD RELATIF A LA PRIME TRANSPORT ET LE FORFAIT MOBILITE DURABLE MDC (T01525060204)
  Début : 01/02/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES MENUISERIES DU CENTRE

• Avenant N°4 à l'accord collectif "Remboursement de frais médicaux" du 22 décembre 2008 (T01524060175)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA POLYCOMPETENCE LES MENUISERIES DU CENTRE (T01523000897)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DES FINS DE CARRIERES LES MENUISERIES DU CENTRE (T01523000899)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES MENUISERIES DU CENTRE

• ACCORD RELATIF A LA PRIME DE TRANSPORT LES MENUISERIES DU CENTRE (T01523000900)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES MENUISERIES DU CENTRE

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME D'ASSIDUITE SEMESTRIELLE (T01522000862)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME D'ASTREINTE MAINTENANCE (T01522000825)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA REMUNERATION DES HEURES DE DOUBLON (T01522000738)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE ABSENCE AUTORISEE REMUNEREE POUR ENFANT MALADE (T01522000736)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°6 A L'ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 18 JUIN 1999 (T01521000579)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT A L'ACCORD DE METHODE SIGNE LE 26/01/2021 DANS LE CADRE DU PROJET DE CESSION DE LAPEYRE SAS (T01521000559)
  Début : 23/02/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DE METHODE CADRE DANS LE CADRE DU PROJET DE CESSION DE LAPEYRE SAS (T01521000549)
  Début : 26/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°4 A L'ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 18 JUIN 1999 (T01520000434)
  Début : 23/06/2020 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE ABSENCE AUTORISEE REMUNEREE POUR ENFANT MALADE (T01520000437)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE REGIME TRANSITOIRE A LA SUITE DE LA DENONCIATION DE L'USAGE PORTANT SUR LA PARTICIPATION DE L'EMPLOYEUR AU COUT DES COTISATIONS FRAIS DE SANTE DES ANCIENS SALARIES RETRAITES NON-CADRES (T01520000438)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS ET FORMATION PROFESSIONNELLE (T01520000424)
  Début : 06/03/2020 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°1 A DUREE INDETERMINEE A L'ACCORD DE PRIME ANNUELLE DITE DE TREIZIEME MOIS (T01520000371)
  Début : 01/02/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE LES MENUISERIES DU CENTRE (T01519000316)
  Début : 10/10/2019 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°3 A L'ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 18 JUIN 1999 (T01519000224)
  Début : 09/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PREVOYANCE DES SALARIES NON CADRE (T01518000141)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES DE LA SOCIETE LES MENUISERIES DU CENTRE (T01525060349)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2029
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• Accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée rebond au sein des Menuiseries du Centre (T01526060379)
  Début : 01/04/2026 Fin : 31/03/2027
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• ACCORD COLLECTIF DE MISE EN PLACE DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (T01526060410)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2026 (T01526060403)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Avenant N°3 relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée au sein des Menuiseries du Centre (T01525060341)
  Début : 01/10/2025 Fin : 31/03/2026
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• ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES DE LA SOCIETE LES MENUISERIES DU CENTRE (T01522000842)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2025
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• Avenant de renouvellement N°2 Accord collectif relatif à l'activité partielle de longue durée (T01524060127)
  Début : 01/10/2024 Fin : 30/09/2025
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• Avenant de renouvellement N°1 Accord collectif relatif à l'activité partielle de longue durée (T01523060005)
  Début : 01/10/2023 Fin : 30/09/2024
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• PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2023 (T01523000901)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD COLLECTIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (T01522000824)
  Début : 01/10/2022 Fin : 30/09/2023
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• ACCORD PRIME DE TRANSPORT (T01522000737)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/03/2023
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• PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2022 (T01522000735)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2021 (T01521000577)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD COLLECTIF A DUREE DETERMINEE CONCERNANT LA PRISE EN CHARGE DES JOURS DE CARENCE (T01521000578)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (T01518000134)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2021
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• PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2020 (T01520000435)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD COLLECTIF A DUREE DETERMINEE CONCERNANT LA PRISE EN CHARGE DES JOURS DE CARENCE (T01520000436)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• AVENANT N°4 A L'ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 18 JUIN 1999 (T01520000350)
  Début : 01/01/2019 Fin : 30/04/2020
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• ACCORD COLLECTIF A DUREE DETERMINEE CONCERNANT LA PRISE EN CHARGE DES JOURS DE CARENCE (T01519000240)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCATION ANNUELLE 2019 (T01519000234)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DELEGUES DU PERSONNEL ET COMITE D'ENTREPRISE (T01519000239)
  Début : 10/09/2019 Fin : 15/12/2019
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• AVENANT A DUREE DETERMINEE 2018 DE L'ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 18 JUIN 1999 (T01518000133)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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