WEBASTO SYSTEMES CARROSSERIE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 32337527900029

• UN AVENANT 1 DE REVISION A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 18/07/2007 (T08524061089)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise WEBASTO SYSTEMES CARROSSERIE

• UN AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 03/07/2023 SUR LE DEPLOIEMENT DU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE WEBASTO SYSTEMES CARROSSERIES (T08524060630)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise WEBASTO SYSTEMES CARROSSERIE

• Un accord d'entreprise sur le déploiement du télétravail au sein de la société WEBASTO Systèmes Carosserie (T08523009009)
  Début : 01/08/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise WEBASTO SYSTEMES CARROSSERIE

• UN AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 17 DECEMBRE 2015 RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE « REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE » (T08523008555)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise WEBASTO SYSTEMES CARROSSERIE

• UN AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 27 JUIN 2014 RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE (Incapacité, invalidité, décès) pour le personnel non cadre (T08523008556)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise WEBASTO SYSTEMES CARROSSERIE

• UN AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 27 JUIN 2014 RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE (Incapacité, invalidité, décès) pour le personnel cadre (T08523008557)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise WEBASTO SYSTEMES CARROSSERIE

• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ASTREINTE AU MAGASIN (T08522006567)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION (T08519002504)
  Début : 01/11/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UN SUPPLEMENT DE PARTICIPATION AU TITRE DE L'ANNEE 2017 (A08518004173)
  Début : 21/12/2017 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF A LA CREATION D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS DU 05/07/2013 (A08518004121)
  Début : 21/12/2017 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise instaurant un dispositif temporaire de pré-retraite (T08525063713)
  Début : 01/12/2027 Fin : 31/12/2028
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• Un accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T08524060666)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2027
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE INSTAURANT UN DISPOSITIF TEMPORAIRE DE PRE RETRAITE (T08525062367)
  Début : 01/02/2025 Fin : 30/11/2027
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• Un Accord collectif relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif specifique d'activité partielle de longue durée rebond (T08525063435)
  Début : 01/10/2025 Fin : 30/09/2027
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE (T08525063622)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Un avenant n°1 à l'accord collectif portant sur la mise en place de l'activité réduite pour le maintien en emploi du 13/09/2021 (T08522007662)
  Début : 13/09/2021 Fin : 12/09/2025
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE (T08524061900)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• UN ACCORD DE PROROGATION DU MANDAT DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE (T08523060326)
  Début : 08/11/2023 Fin : 31/03/2024
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE Année 2023 (T08523060221)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T08520004025)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2023
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE Année 2022 (T08522007518)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE - Année 2021 (T08521005756)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE - ANNEE 2020 (T08520004274)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Négociation annuelle obligatoire (T08518000457)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2017 (A08518004120)
  Début : 01/01/2017 Fin : 31/12/2017
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