Accords d'entreprise : Activités de poste dans le cadre d'une obligation de service universel

LA POSTE

Accord d'entreprise LA POSTE 12/04/2025
ACCORD OTT ROUILLAC
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 17/07/2025
Accord d'accompagnement des personnels industriels de la DT dans le cadre de la sous-traitance de la PIC de Saint Priest
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 28/04/2025
UN ACCORD D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES AU SITE DE BRUZ
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 17/06/2025
Accord collectif relatif a l'accompagnement des personnels
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 18/06/2025
Accord collectif relatif a l'Accompagnement des personnels de la pdc de nantes eraudière et de l'UD du chêne des Anglais
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 11/02/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE JALLAIS
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 20/09/2022
UN AVENANT A L'ACCORD DU 30/06/19 RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PIC ISERE
AVENANT

Accord d'entreprise LA POSTE 23/06/2025
Avenant de prolongation de l'Accord Collectif Relatif à la mise en place d'une Organisation Pluri Hebdomadaire du Travail sur la PFC DU THILLAY IDF NORD
AVENANT

Accord d'entreprise LA POSTE 28/03/2025
Accord d'accompagnement social au projet d'évolution de l'organisation de ROUBAIX PPDC
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 07/05/2025
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites d'Aigre et Rouillac rattachés au site principal de Cognac
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 10/04/2025
Avenant de prolongation de l'accord d'organisation de la plateforme industrielle courrier Midi-Pyrénées du 30/10/2023
AVENANT

Accord d'entreprise LA POSTE 13/06/2024
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires établissement Narrosse Grand Dax site de Narrosse PPDC Equipes distribution 1-2-4
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 11/07/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE LIMOGES UZURAT PPDC de L'ETABLISSEMENT DE LIMOGES UZURAT PPDC
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 11/07/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE LIMOGES UZURAT PPDC 16 09 2025
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 13/06/2025
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORDCOLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE DU SITE DE FEYTIAT PDC1 DE L'ETABLISSEMENT DE LIMOGES UZURAT
AVENANT

Accord d'entreprise LA POSTE 20/05/2025
ACCORD RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET FINANCIER SUITE A LA MISE EN PLACE DE L’ADAPTATION D’ORGANISATION DU SITE D’ISSY LES MOULINEAUX RATTACHE A L’ETABLISSEMENT DE GRAND BOULOLGNE SUD-OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 16/07/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET FINANCIER DES PERSONNELS TRANSFERES DE VILLEFRANCHE SUR MER ET AFFECTES AU SITE DE NICE GARIBALDI
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 10/03/2025
Accord Collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaires du site de CAPBRETON de l'Établissement de NARROSSE PPDC
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 20/05/2025
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaires du site de PEYREHORADE de l'Etablissement de NARROSSE PPDC
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 17/07/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURIHEBDOMADAIRE APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER DE NANTES ATLANTIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 24/06/2025
ACCORD COLLECTIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS DE L ETABLISSEMENT DE MEUSE PPDC SITES DE BAR LE DUC, COMMERCY ET TREVERAY
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 24/07/2025
AVENANT N°3 DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR LA PLATEFORME COLIS CÔTE D’AZUR SIGNÉ LE 16 MAI 2022
AVENANT

Accord d'entreprise LA POSTE 07/07/2025
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaires du site d'Hagetmau de l'établissement de Narrosse
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 30/05/2025
ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET FINANCIER D'ARGENTEUIL PPDC
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 24/07/2025
ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET FINANCIER D'ERMONT PDC
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas