Accords d'entreprise : Production et distribution de vapeur et d'air conditionné

Accord d'entreprise CORIANCE 31/01/2024
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2023 pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CORIANCE 20/01/2025
Accord relatif aux NAO 2024 pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CORIANCE 25/03/2025
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2025-2028
ACCORD

Accord d'entreprise CORIANCE 17/04/2025
Accord sur les modalités et moyens de communication mis à disposition du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CORIANCE 26/01/2026
AVENANT N°1 DE PROROGATION À L’ACCORD SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CORIANCE 23/03/2026
AVENANT N°2 DE PROROGATION À L’ACCORD SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL(ATT)
AVENANT

Accord d'entreprise CORIANCE 24/02/2026
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025 POUR L’ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise CRAM 08/07/2022
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CRAM 15/07/2024
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, LA REMUNERATION ET L’EVOLUTION PROFESSIONNELLE DES CHEFS DE SECTEUR
AVENANT

Accord d'entreprise CRAM 22/07/2024
Accord sur le don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise CRAM 27/11/2024
PROTOCOLE D'ACCORD CONSECUTIF A LA NAGOCIATION OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CRAM 08/07/2022
Accord relatif au fonctionnement du CSE et des représentants de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise CRAM 18/10/2024
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CRAM 17/07/2025
ACCORD SUR LE CONTRAT DE GENERATION
ACCORD

Accord d'entreprise CRAM 27/03/2026
AVENANT DE REVISION N°2 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE MODIFIANT LE REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE « REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE »
AVENANT

Accord d'entreprise CRAM 06/07/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CRAM 27/03/2026
Accord relatif à la QVT
ACCORD

Accord d'entreprise CRAM S.A.S. 21/12/2018
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CRAM SAS 16/11/2023
PROTOCOLE D'ACCORD CONSECUTIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DALKIA 19/10/2017
Accord relatif à la prorogation des mandats des Délégués du Personnel, des membres du Comité d'Etablissement et du CHSCT DALKIA MEDITERRANEE
ACCORD

Accord d'entreprise DALKIA 19/10/2017
Accord relatif à la prorogation des mandats des Délégués du Personnel, des membres du Comité d'Etablissement et du CHSCT DALKIA MEDITERRANEE
ACCORD

Accord d'entreprise DALKIA 19/10/2017
Accord relatif à la prorogation des mandats des Délégués du Personnel, des membres du Comité d'Etablissement et du CHSCT DALKIA MEDITERRANEE
ACCORD

Accord d'entreprise DALKIA 23/11/2017
AVENANT N°6 A L'ACCORD DE PARTÏCIPATION DES SALARIES RELATIF AUX RESULTATS DU GROUPE DALKIA 2014-2018
AVENANT

Accord d'entreprise DALKIA 05/04/2018
Accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DALKIA 13/03/2018
Accord relatif à la date des élections pour la mise en place des Comités Sociaux et Economiques au sein de Dalkia
ACCORD