Accords d'entreprise : Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiaux

Accord d'entreprise AIRFOILS ADVANCED SOLUTIONS 24/01/2024
AVENANT A L ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX HORAIRES VARIABLES
ACCORD

Accord d'entreprise AIRFOILS ADVANCED SOLUTIONS 17/05/2024
Accord relatif à la négociation égalité hommes/ femmes 2024 pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AIRFOILS ADVANCED SOLUTIONS 26/11/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D EQUIPE SAMEDI ET DIMANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise AIRFOILS ADVANCED SOLUTIONS 30/04/2025
PROCES VERBAL DE L'ACCORD DE NEGOCIATION OBLIGATOIRE EN ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise AIRFOILS ADVANCED SOLUTIONS 07/05/2025
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION EGALITE HOMMES FEMMES 2025 POUR L'ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AIRPLANE DELIVERY 06/09/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AIRPLANE DELIVERY 06/09/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL
ACCORD

Accord d'entreprise AIRPLANE DELIVERY 10/07/2024
AVENANT N°2 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ANTAVIA 14/05/2025
Un avenant à l'accord relatif à la réduction et l'aménagement du temps de travaill du 30/11/2000
AVENANT

Accord d'entreprise APCO TECHNOLOGIES SAS 09/04/2021
Accord collectif mise en place d'un dispositif spécifique activité partielle longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise ARTS SOLUTIONS 22/05/2025
Avenant à l'accord collectif sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASA 25/09/2020
Document unilatéral
ACCORD

Accord d'entreprise ASL MAINTENANCE FRANCE 27/06/2024
Accord d'étape NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASL MAINTENANCE FRANCE 09/09/2024
ACCORD FINAL NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASL MAINTENANCE FRANCE 17/11/2025
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AVIATION LINE MAINTENANCE CARAIBES 25/03/2021
ACCORD COLLECTIF POUR LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF APLD
ACCORD

Accord d'entreprise BURNS AEROSPACE EUROPE SARL 23/03/2023
Accord Prime de Partage de la Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise BURNS AEROSPACE EUROPE SARL 01/10/2024
Avenant pour révision annexe 2
AVENANT

Accord d'entreprise CASSIDIAN AVIATION TRAINING SERVICES 28/02/2018
Un accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique.
ACCORD

Accord d'entreprise CASSIDIAN AVIATION TRAINING SERVICES SAS 03/07/2018
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CASSIDIAN AVIATION TRAINING SERVICES SAS 03/07/2018
Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CAVOK 01/09/2020
Accord collectif sur les jours enfant malade et le maintien de salaire en cas de maladie
ACCORD

Accord d'entreprise CAVOK 07/10/2024
Accord collectif relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise CESSNA CITATION EUROPEAN SERVICE CENTER 15/12/2020
accord APLD
ACCORD

Accord d'entreprise CESSNA CITATION EUROPEAN SERVICE CENTER 17/06/2021
ACCORD APLD
ACCORD