Accueil › Recherche d\'accords d\'entreprise › Syndicats › CFTC CFTC 76 288 accords signés Accord d'entreprise AZUREL 28/01/2026 Négociations annuelles obligatoires au titre de l'année 2025 - Procès verbal d'Accord partiel Accord d'entreprise TERSEN 13/02/2026 Accord relatif à la prorogation des mandats Accord d'entreprise E B P INFORMATIQUE 11/03/2026 ACCORD TT Accord d'entreprise AZUREL 17/02/2026 Accord d'entreprise en faveur des personnes en situation de Handicap Accord d'entreprise NIDEC PSA EMOTORS 05/03/2026 Accord d'entreprise relatif à la mise en place du plan d'épargne retraite obligatoire (PERO) de Nidec PSA Emotors Accord d'entreprise NIDEC PSA EMOTORS 18/03/2026 Accord relatif à la Qualité de Vie et aux Conditions de Travail de Nidec PSA Emotors Accord d'entreprise NIDEC PSA EMOTORS 18/03/2026 Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes au sein de Nidec PSA Emotors Accord d'entreprise FIRAC 27/01/2026 Accord d'entreprise relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE DARVAULT 26/03/2026 Un Accord NAO sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée de l'entreprise - Année 2026 Accord d'entreprise UNION INVIVO 19/12/2025 AVENANT N° 2 A L’ACCORD CONCERNANT LE REGIME DES FRAIS DE SANTE DU GROUPE INVIVO Accord d'entreprise TAKEDA FRANCE SAS 12/03/2025 PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE APPLICABLE A L'ANNEE FISCALE 2025 (DU 1ER AVRIL 2025 AU 31 MARS 2026) Accord d'entreprise TAKEDA FRANCE SAS 13/01/2025 AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE DU 2 NOVEMBRE 2021 Accord d'entreprise TAKEDA FRANCE SAS 13/01/2025 AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE FRAIS DE SANTE DU 2 NOVEMBRE 2021 Accord d'entreprise UNION INVIVO 26/11/2024 AVENANT N° 1 A L’ACCORD CONCERNANT LE REGIME DES FRAIS DE SANTE DU GROUPE INVIVO Accord d'entreprise TAKEDA FRANCE SAS 04/07/2024 AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF PORTANT RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE AU SEIN DE TAKEDA FRANCE Accord d'entreprise TAKEDA FRANCE SAS 26/06/2024 ACCORD COLLECTIF PORTANT RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE AU SEIN DE TAKEDA FRANCE Accord d'entreprise UNION INVIVO 18/10/2024 ACCORD DE METHODE AU TITRE DE LA NEGOCIATION PORTANT SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS, LA RECONNAISSANCE DES PARCOURS ET LA GESTION DES AGES ET DERNIERES PARTIES DE CARRIERE (GEPP) Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE-GROUP INFRASTRUCTURE PLATFORM 23/11/2022 Accord relatif à la prolongation du délai de consultation du CSE sur la situation économique 2021 de CA-GIP Accord d'entreprise ABBA 09/04/2018 Accord sur la déconnexion Accord d'entreprise BRASSERIE BOFINGER 06/07/2021 Accord collectif relatif au dispositif d'activité partielle de longue durée Accord d'entreprise AKIOLIS GROUP 22/01/2026 Avenant temporaire à l'accord UES France2026 NAO SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LES DISPOSITIFS D'EPARGNE SALARIALE Accord d'entreprise AKIOLIS GROUP 22/01/2026 Avenant n°2 Accord sur la mise en place du télétravail à domicile Accord d'entreprise SALESKY BOURGOGNE 13/03/2026 PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES Accord d'entreprise SALESKY BOURGOGNE 13/03/2026 ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR Accord d'entreprise TEXEN MAYET 11/03/2026 Négociations Annuelles Obligatoires ‹ 1 2 ... 23 24 25 26 27 28 29 ... 3022 3023 › Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
