Accueil › Recherche d\'accords d\'entreprise › Syndicats › CFTC CFTC 77 763 accords signés Accord d'entreprise ALLIANZ GLOBAL CORPORATE & SPECIALTY SE 19/03/2026 Accord Temps de travail, aménagement et réduction du temps de travail Accord d'entreprise ALLIANZ GLOBAL CORPORATE & SPECIALTY SE 10/03/2026 Accord sur le droit syndical Accord d'entreprise ALLIANZ GLOBAL CORPORATE & SPECIALTY SE 10/03/2026 Accord sur le fonctionnement du comité social et économique d'AGCS SE Accord d'entreprise STREETEO 01/06/2026 Accord collectif relatif à la reconnaissance de l’Unité Économique et Sociale (UES) France, à la structuration du dialogue social et à la mise en place d’un Comité Social et Économique (CSE) unique Accord d'entreprise ALLIANZ I.A.R.D. 09/06/2026 Avenant à l'accord du 3 octobre 2000 relatif au temps de travail des cadres de direction Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 01/06/2026 Accord relatif à la mise ne place du temps partiel aménagé sur l'année Accord d'entreprise ABBVIE 28/04/2026 Avenant n1 à l'Accord relatif à la gestion de carrière des représentants du personnel ABBVIE Accord d'entreprise KENVUE FRANCE 29/06/2026 AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EMPLOI DES SALARIES SENIORS Accord d'entreprise BAYARD 04/06/2026 Accord de méthode relatif aux projets de réorganisation de Bayard Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 22/06/2026 ACCORD COLLECTIF PORTANT DEFINITION DE L’AUGMENTATION EXCEPTIONNELLE DU BENEFICE ET MODALITE DE PARTAGE DE LA VALEUR AU SEIN DU GROUPE SCHNEIDER ELECTRIC EN FRANCE Accord d'entreprise THALES 15/04/2026 AVENANT N°3 A L’ACCORD GROUPE VISANT A FAVORISER LE DEVELOPPEMENT PROFESSIONNEL ET L'EMPLOI PAR DES DEMARCHES D’ANTICIPATION Accord d'entreprise EISAI SAS 10/06/2026 ACCORD RELATIF A L’HARMONISATION SALARIALE DES ATTACHES REGIONAUX ET DES ATTACHES REGIONAUX HOSPITALIERS (ATTACHES REGIONAUX SPECIALIST CARE) AU SEIN DE LA SOCIETE EISAI SAS Accord d'entreprise SAUR 10/04/2026 Avenant n°6 à l'accord collectif du 29 septembre 1998 instituant un régime de prévoyance incapacité, invalidité, décès au sein de l'UES SAUR Accord d'entreprise GEOCYCLE FRANCE 17/02/2026 Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2026 pour GEOCYCLE FRANCE Accord d'entreprise BANQUE CHAABI DU MAROC 19/06/2026 PROCES VERBAL NAO 2025 Accord d'entreprise KENVUE FRANCE 29/06/2026 AVENANT A L’ACCORD D’ETABLISSEMENT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 14 FEVRIER 2012 Accord d'entreprise IN SMART IDENTITY FRANCE 11/06/2026 ACCORD DE METHODE RELATIF A L’ARTICULATION ET AUX DELAIS DE CONSULTATION DU CSE CENTRAL ET DES CSE D’ETABLISSEMENT DE LA SOCIETE IN SMART IDENTITY France SAS Accord d'entreprise ALLEO 26/06/2026 Accord sur le partage de la valeur en cas d'augmentation exceptionnelle du bénéfice 2026 Accord d'entreprise SFR DISTRIBUTION 27/05/2026 Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la parentalité Accord d'entreprise WORLDLINE FRANCE 05/05/2026 Accord relatif à la reconnaissance de l’Unité Economique et Sociale « Mobility and Transactional Services » (MeTS) Accord d'entreprise AXIMA CONCEPT 15/06/2026 Accord de prorogation de l'accord relatif au télétravail et au travail à distance occasionnel Accord d'entreprise AXIMA CONCEPT 15/06/2026 Accord relatif à la prorogation de l’accord « Sens & Travail » relatif à la Qualité de Vie et des Conditions de Travail à la prévention des RPS et au droit à la déconnexion Accord d'entreprise MARYMOUNT SCHOOL ASSOCIATION 24/06/2026 PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE D'ENTREPRISE Accord d'entreprise AXIMA CONCEPT 10/04/2026 Accord d’entreprise en faveur de l'insertion, du développement de l’emploi et de l’accompagnement des personnes en situation de handicap sur la période 2026-2029 Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER 25/06/2026 AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET AU DIALOGUE SOCIAL DE L’UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE (UES) CRÉDIT AGRICOLE IMMOBILIER ‹ 1 2 ... 25 26 27 28 29 30 31 ... 3081 3082 › Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
