Accueil › Recherche d\'accords d\'entreprise › Syndicats › SOLIDAIRES SOLIDAIRES 18 926 accords signés Accord d'entreprise CAMPUS FRANCE 17/03/2025 AVENANT N° 15 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 15 OCTOBRE 2013 Accord d'entreprise CAMPUS FRANCE 22/04/2024 ACCORD RELATIF À L'INSERTION PROFESSIONNELLE DES PERSONNES HANDICAPÉES 2023-2024-2025 Accord d'entreprise UNION INVIVO 26/11/2024 AVENANT N° 3 CONCERNANT LE REGIME DE PREVOYANCE OBLIGATOIRE DU GROUPE INVIVO Accord d'entreprise CAMPUS FRANCE 29/10/2024 PROTOCOLE DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE CAMPUS FRANCE POUR L'ANNEE 2024 Accord d'entreprise FOUNDEVER FRANCE 07/11/2024 Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif au régime incapacité-invalidité-décès Accord d'entreprise FOUNDEVER FRANCE 07/11/2024 Avenant n°2 Frais de Santé 07.11.2024 Accord d'entreprise CAMPUS FRANCE 05/06/2024 PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 Accord d'entreprise CAMPUS FRANCE 09/02/2024 PROTOCOLE DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE CAMPUS FRANCE POUR L'ANNEE 2023 Accord d'entreprise SITEL FRANCE 22/12/2020 Avenant N°1- Accord d'entreprise relatif au régime de remboursement des Frais de Santé Accord d'entreprise FONDATION ACTION ET RECHERCHE HANDICAP ET SANTE MENTALE 04/02/2026 ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE Accord d'entreprise GPEAJH 12/02/2026 Un accord portant sur la mise en place d'un compte épargne temps Accord d'entreprise BON SAUVEUR DE LA MANCHE 08/12/2025 accord collectif d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2025 - prime partage de la valeur Accord d'entreprise UGECAM BRPL 27/02/2026 Accord de mise en place du vote électronique pour l'UGECAM Bretagne Pays de la Loire Accord d'entreprise LA TRIADE 19/11/2024 Accord portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail Accord d'entreprise FONDATION BON SAUVEUR DE BEGARD 26/06/2025 Accord-cadre sur les modalités d'organisationde la Négociation Annuelle Obligatoire 2025 Accord d'entreprise UNION DEPART DES ASSOCIATIONS FAMILIALES 02/02/2026 NAO 2025 Accord d'entreprise CONCENTRIX CAEN FRANCE 20/02/2026 LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026 Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE LA CASAMANCE 23/12/2025 NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES - Année 2025 Accord d'entreprise ETF SERVICES 12/01/2026 Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2026 Accord d'entreprise DOCAPOSTE CSP (NAO 2026) 03/03/2026 ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE POUR L’ANNEE 2026 Accord d'entreprise TRANSGOURMET OPERATIONS (Avt 5 à durée déterminée à l’Accord relatif à l’aménagement et l’organisation du temps de travail du 12 mai 2006 25/02/2026 Avt 5 à durée déterminée à l’Accord relatif à l’aménagement et l’organisation du temps de travail du 12 mai 2006 Accord d'entreprise UBISOFT PARIS 10/06/2025 accord modifiant l'annexe relative à la mise en oeuvre du télétravail pour ubisoft paris Accord d'entreprise IFAC 04/09/2025 ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ENGAGEMENTS SUR LES ACCORDS A VENIR Accord d'entreprise ASS DE BIENFAISANCE DE SEVRES-ANXAUMONT 05/02/2026 Accord relatif au périmètre du CSE Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE L'ENFANT A L'ADULTE 29/01/2026 ACCORD ADSEA SUR L'ORGANISATION DES HORAIRES INDIVIDUALISES POUR LES TEMPS PARTIELS AU POLE ENFANCE ‹ 1 2 ... 11 12 13 14 15 16 17 ... 750 751 › Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
