Accueil › Recherche d\'accords d\'entreprise › Syndicats › UNSA UNSA 36 888 accords signés Accord d'entreprise PARTS HOLDING EUROPE (Avenant à l’accord de Groupe du 9 mars 2024 relatif à l’attribution d’un jour de congé au titre de l’ancienneté 04/04/2025 Avenant à l’accord de Groupe du 9 mars 2024 relatif à l’attribution d’un jour de congé au titre de l’ancienneté Accord d'entreprise INSTITUT GUSTAVE ROUSSY (Généraliste - Droit à la Déconnexion - Accord) 07/02/2025 Un Accord n°2025-01 relatif au Droit à la Déconnexion des salariés de Gustave Roussy Accord d'entreprise GROUPE MONITEUR (Généraliste - Avt Révision Accord Prévoyance 01.09.14) 11/12/2024 Un Avenant de Révision de l'Accord Collectif à Durée Indéterminée du 01/09/2014 Instituant un Régime de Garanties Collectives Obligatoires "Incapacité, Invalidité, Décès" Accord d'entreprise GROUPE MONITEUR (Généraliste - Avt Révision Accord Frais Médicaux 01.09.14) 11/12/2024 Un Avenant de Révision de l'Accord Collectif à Durée Indéterminée du 01/09/2014 Instituant un Régime Obligatoire de Remboursement de Frais Médicaux Accord d'entreprise BPCE SOLUTIONS CLIENTS (Généraliste - Médaille du Travail - Accord) 23/12/2024 Un Accord relatif à la Médaille du Travail Accord d'entreprise ORLY CUSTOMER ASSISTANCE (NAO 2025) 17/12/2024 Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires Accord d'entreprise MC DONALDS PARIS SUD 09/04/2025 PROCES VERBAL D’ENGAGEMENT DE NEGOCIATIONS SUR LA SUPPRESSION DES ECARTS DE REMUNERATION ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES Accord d'entreprise MC DONALDS PARIS SUD 09/04/2025 Accord collectif d’entreprise conclu à l’issue de la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de 2024-2025 Dispositions relatives à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée Accord d'entreprise MC DONALDS PARIS SUD 09/04/2025 Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels Accord d'entreprise MUTUELLE INTEGRANCE 05/06/2025 AVENANT N° 3 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 13 SEPTEMBRE 2012 Accord d'entreprise MUTUELLE INTEGRANCE 05/06/2025 AVENANT N° 3 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 13 SEPTEMBRE 2012 Accord d'entreprise MUTUELLE INTEGRANCE 24/04/2025 ACCORD DE FIN DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2025 Accord d'entreprise MUTUELLE INTEGRANCE 24/04/2025 ACCORD DE FIN DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2025 Accord d'entreprise CLUB MED 22/04/2024 ACCORD COLLECTIF SUR LES SALAIRES POUR L’ANNEE 2024 CLUB MED SAS VILLAGES Accord d'entreprise MUTUELLE INTEGRANCE 16/05/2024 ACCORD DE FIN DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2024 Accord d'entreprise MUTUELLE INTEGRANCE 16/05/2024 ACCORD DE FIN DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2024 Accord d'entreprise CLUB MED 01/02/2024 ACCORD COLLECTIF SUR LES SALAIRES POUR L’ANNEE 2024 SIEGE, BUREAUX ET AGENCES Accord d'entreprise MUTUELLE INTEGRANCE 14/12/2022 ACCORD RELATIF AUX MESURES PRISES EN MATIERE DE POUVOIR D'ACHAT Accord d'entreprise CLUB MED 24/11/2022 Accord collectif sur les salaires siège, bureaux et agences pour l'année 2023 Accord d'entreprise CORAIL-TUNNELIER 10/07/2025 Accord égalité professionnelle et QVT Accord d'entreprise KEOLIS VAL DE SAONE 26/06/2025 Accord N°2025/01 relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires Accord d'entreprise RICOH INDUSTRIE FRANCE 10/06/2025 PROTOCOLE DE FIN DE CONFLIT 10 JUIN 2025 Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNEAL 26/06/2025 accord salarial juin 2025 UES Métiers de base Accord d'entreprise LABORATOIRES BIOVE 03/07/2025 Négociation Annuelles Oblgatoires du Accord d'entreprise ROQUETTE FRERES 02/07/2025 Avenant 1 à l'accord relatif à l'emploi des salariés saisonniers sur le site de Vecquemont ‹ 1 2 ... 101 102 103 104 105 106 107 ... 1463 1464 › Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié