Accueil › Recherche d\'accords d\'entreprise › Syndicats › UNSA UNSA 36 888 accords signés Accord d'entreprise ADI KALFA 27/05/2025 UN PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2025 Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS 15/05/2024 AVENANT AU PROTOCOLE SCC DE DEROULEMENT DE CARRIERE DES OPERATEURS DE CONTROLE DU 28 JANVIER 2013 Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS 09/04/2024 PROTOCOLE D'ACCORD - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES ATELIERS DE MAINTENANCE DES TRAINS DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE D'ORGANISATIONS PROVISOIRES PREPARANT LE DEPLOIEMENT DU NOUVEAU MATERIEL FER « MF 19 » Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS 06/05/2024 Avenant n° 1 à l'Accord relatif aux mesures d'accompagnement à la mobilisation collective de la Direction Digital & Innovation sur le périmètre de la DSI pour les Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 Accord d'entreprise CDC BIODIVERSITE 06/02/2024 Négociation Annuelle Obligatoire 2024 Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS 15/12/2023 ACCORD RELATIF AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT A LA MOBILISATION COLLECTIVE DE LA DIRECTION DIGITAL ET INNOVATION (D&I) SUR LE PERIMETRE DE L'UNITE CYBER POUR LES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE PARIS 2024 Accord d'entreprise XL Catlin services SE 22/12/2023 Avenant du 22 décembre 2023 à l’Accord sur le Télétravail au sein de XL Catlin Services SE du 28 juillet 2021 et son avenant du 4 novembre 2022 Accord d'entreprise XL Catlin services SE 19/12/2023 Accord sur les salaires XLCS SE pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024 Accord d'entreprise XL Catlin Services SE 08/12/2023 Avenant à l'accord d'adhésion XLCS SE du 4 septembre 2019 à l'accord RSG du 20 février 2014 relatif à la transition activité entre activité et retraite Accord d'entreprise XL Catlin services SE 08/12/2023 AVENANT A L’ACCORD D’ADHESION XL CATLIN SERVICES SE France DU 13 JANVIER 2021 A L’ACCORD RSG SUR L’AIDE A LA REALISATION DE PROJETS PERSONNELS DU 24 MAI 2019 Accord d'entreprise XL Catlin services SE 08/12/2023 AVENANT A L’ACCORD D’ADHESION XL CATLIN SERVICES DU 4 SEPTEMBRE 2019 A L’ACCORD RSG DU 12 FEVRIER 2019 RELATIF AU MECENAT DE COMPETENCES Accord d'entreprise XL CATLIN SERVICES SE 16/08/2023 ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU CSE ET LE DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE XL CATLIN SERVICES SE Accord d'entreprise XL CATLIN SERVICES SE 07/07/2023 Accord de Prorogation du Mandat des membres du Comité Social et Economique d’XL Catlin Services SE Accord d'entreprise XL CATLIN SERVICES SE 31/05/2023 AVENANT A L’ACCORD SUR LE DEVELOPPEMENT DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET LA PREVENTION DU STRESS AU TRAVAIL AU SEIN DE XLCS SE Accord d'entreprise CLINIQUE INTERNATIONALE DU PARC MONCEAU 21/04/2023 Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail dispositions relatives aux congés payés Accord d'entreprise CLINIQUE INTERNATIONALE DU PARC MONCEAU 31/01/2023 accord sur les salaires, la durée et l'organisation des temps de travail pour 2023 Accord d'entreprise CDC BIODIVERSITE 16/01/2023 Accord relatif aux modalités de versement de la rémunération Accord d'entreprise CLINIQUE INTERNATIONALE DU PARC MONCEAU 14/11/2022 accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS 20/06/2025 ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES Accord d'entreprise ROQUETTE FRERES 25/06/2025 Accord portant sur la passation de consignes à l'initiative de l'employeur (PC ER) Accord d'entreprise ROQUETTE FRERES 19/06/2025 Avenant n°2 à l'accord sur le Compte Epargne Temps (CET) Accord d'entreprise PAS DE CALAIS HABITAT 24/06/2025 Accord collectif du 24/06/2025 portant sur les mesures d'accompagnement de la mise à disposition à but non lucratif des salarié(e)s de Pas-de-Calais habitat auprès du GIE CORESIAL Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 24/06/2025 ACCORD DU 24 juin 2025 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE REBOND (APLDR) AU SEIN DE L'ÉTABLISSEMENT ASF ISBERGUES Accord d'entreprise NIEVRE HABITAT OPH 04/02/2025 avenant n°1 à l'accord de méthode portant sur la classification des emplois Accord d'entreprise NIEVRE HABITAT OPH 25/06/2025 avenant de révision n°1 de l'accord d'entreprise relatif à la révision de la classification des emplois ‹ 1 2 ... 103 104 105 106 107 108 109 ... 1463 1464 › Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
