Accueil › Recherche d\'accords d\'entreprise › Syndicats › UNSA UNSA 36 888 accords signés Accord d'entreprise API RESTAURATION 06/03/2025 Accord relatif au versement d'une dotation complémentaire exceptionnelle au budget des activités sociales et culturelles du CSE de l'UES API Restauration Accord d'entreprise DECATHLON FRANCE 06/05/2025 ACCORD relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP) Accord d'entreprise SECURITAS TECHNOLOGY SERVICES SAS (Avt n°1 à l'accord instituant le régime de remboursement des frais de santé 27/05/2025 Avenant n°1 à l'accord instituant le régime de remboursement des frais de santé au sein de Securitas Technology Services SAS Accord d'entreprise TRANSAVIA FRANCE (CET) 14/02/2025 Accord collectif d'entreprise du 14/02/2025 Accord d'entreprise TRANSDEV COTEAUX DE LA MARNE (Généraliste - Avt Révision Accord Prévoyance 23.11.24) 06/03/2025 Un Avenant de Révision de l'Accord Collectif d'Entreprise du 23 novembre 2024 Instituant un Régime Collectif et Obligatoire de Prévoyance Accord d'entreprise SOCIETE D'AVITAILLEMENT ET DE STOCKAGE DE CARBURANTS AVIATION (Généraliste - Vote Electronique Elections Professionnelles - Accord) 17/03/2025 Un Accord sur le Vote Electronique pour les Elections Professionnelles Accord d'entreprise SOCIETE D'AVITAILLEMENT ET DE STOCKAGE DE CARBURANTS AVIATION (Généraliste - Nombre et Périmètre Etablissements - Elections Professionnelles - Accord) 12/03/2025 Un Accord sur le Nombre et Périmètre des Etablissements Distincts - Elections Professionnelles Accord d'entreprise VALEO ELECTRIFICATION (Généraliste - Fusion Absorption - Accord) 05/12/2023 Un Accord d'Anticipation en vue de la Fusion des Sociétés VEEM, VEAF et VSCM Accord d'entreprise INSTITUT GUSTAVE ROUSSY (Généraliste - QVT et CT - Accord) 12/02/2025 Un Accord n°2025-02 relatif à la Qualité de Vie et des Conditions de Travail (QVCT) Accord d'entreprise CIBLEX FRANCE (Généraliste - Avt2 Révision Accord Frais de Santé et Prévoyance 27.12.18) 12/12/2024 Un Avenant n°2 de Révision de l’Accord Collectif d’Entreprise du 27/12/2018 portant sur les Régimes Complémentaires de Prévoyance et de Remboursement des Frais de Santé Accord d'entreprise EXTIME FOOD & BEVERAGE PARIS 05/06/2025 Avenant accord avantages sociaux Accord d'entreprise NOVO NORDISK 20/06/2025 L’Avenant n°1 à l’Accord d’Entreprise en faveur de la Qualité de Vie au Travail et des Conditions de Travail (QVT) du 10 décembre 2021. Accord d'entreprise MANPOWER FRANCE 03/06/2025 Accord de Droit Syndical au sein de Manpower Francedu 3 juin 2025 Accord d'entreprise MANPOWER FRANCE 03/06/2025 Accord relatif à la mise en place des comités sociaux et économique d'établissement et du comité social et économique central au sein de Manpower France du 3 juin 2025 Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 05/06/2025 Accord relatif aux mesures visant à encourager une mobilité écoresponsable des salariés de l'établissement de Gennevilliers de la société Thales SIX GTS France S.A.S. Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 16/06/2025 Accord portant sur la périodicité et les modalités de la négociation collective Accord d'entreprise ITRON FRANCE 17/06/2025 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE CONSULTATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL D’ENTREPRISE Accord d'entreprise QUADIENT FRANCE 18/06/2025 avenant à l'accord d'astreinte Quadient France juin 2025 Accord d'entreprise FONDATION BON SAUVEUR D'ALBY 25/06/2025 accord cadre relatif au régime collectif de prévoyance complémentaire au sein de la Fondation Bon Sauveur d'Alby PREVOYANCE ET ANNEXES Accord d'entreprise FRANCILITE SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES 27/06/2025 EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES Accord d'entreprise THALES DMS FRANCE SAS 04/07/2025 Avenant n°2 à l'accord relatif à la Composition du Comité Social et Economique Central (CSEC) de la Société Thales DMS France Accord d'entreprise THALES DMS FRANCE SAS 04/07/2025 Avenant n°2 à l'accord relatif à la Composition du Comité Social et Economique Central (CSEC) de la Société Thales DMS France Accord d'entreprise ENTREPRISE ASSAINISSEMENT VOIERIE 13/06/2025 ACCORD EN FAVEUR DE L’ÉGALITÉ PRO. ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2025, 2026 ET2027 DE LA SOCIÉTÉ EAV Accord d'entreprise ORANO NUCLEAR PACKAGES AND SERVICES 17/01/2025 ACCORD PRIME MEDAILLE NPS Accord d'entreprise ORANO NUCLEAR PACKAGES AND SERVICES 17/01/2025 ACCORD SALARIAL ONPS 2025 ‹ 1 2 ... 98 99 100 101 102 103 104 ... 1463 1464 › Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
