Accueil › Recherche d\'accords d\'entreprise › Syndicats › UNSA UNSA 36 888 accords signés Accord d'entreprise APEI AUBE 14/10/2025 Avenant n°2 sur le Dialogue Social du 30.06.23 Apei A.U.B.E Accord d'entreprise APEI AUBE 14/10/2025 Accord Collectif d'Entreprise relatif à la journée de solidarité 2026 sur le périmètre de l'association Apei A.U.B.E Accord d'entreprise TELLUS 20/11/2025 ACCORD DISSOLUTION UES Accord d'entreprise DEDISSUD 02/12/2025 Accord sur l’emploi des seniors Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU NORD 20/11/2025 Accord instituant la mise en place de la prime de partage de la valeur Accord d'entreprise LogLeers 22/04/2025 Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2025 Accord d'entreprise EG RETAIL (FRANCE) SAS 18/11/2025 Accord relatif au Télétravail Accord d'entreprise EG RETAIL (FRANCE) SAS 18/11/2025 Accord collectif sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2025 de la Société EG Retail (France) SAS Accord d'entreprise FLYBUS 17/06/2019 ACCORD COLLECTIF NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 Accord d'entreprise OUTILLAGE MAGAFOR (Généraliste - APLD - Accord) 13/11/2025 Un Accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée rebond Accord d'entreprise APERAM STAINLESS FRANCE 06/11/2025 Avenant n°1 de prolongation à l’accord sur la qualité de vie et sur les conditions de travail Aperam en France Accord d'entreprise DERTOUR FRANCE 02/12/2025 ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA NEGOTIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE 2025 SUR LES SALAIRES, LE TEMPS DE TRAVAIL et LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR Accord d'entreprise DERTOUR FRANCE 02/12/2025 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE AU BENEFICE DE L’ENSEMBLE DU PERSONNEL Accord d'entreprise ALTEN SYSTEMES D'INFORMATION ET RESEAUX 06/11/2025 ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE Accord d'entreprise LABORATOIRE GLAXOSMITHKLINE 08/12/2025 ACCORD DE METHODE D’ETABLISSEMENT SUR LA PROCEDURE D’INFORMATION-CONSULTATION DU PROJET D’ADAPTATION DES ORGANISATIONS COMMERCIALES ET MEDICALE AU SEIN DE LA SOCIETE Laboratoire GLAXOSMITHKLINE Etablissement de Rueil Malmaison Accord d'entreprise IBM FRANCE FINANCEMENT 01/12/2025 AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE IBM FRANCE FINANCEMENT SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (QVTC Accord d'entreprise BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE 25/11/2025 CCORD SUR LES CONDITIONS D’OCTROI ET DE VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AU SEIN DE BNPP PERSONAL FINANCE Accord d'entreprise Siemens Healthcare 25/11/2025 Avenant 6 à l'accord CSE relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE ainsi qu’à l’exercice du dialogue social au sein de Siemens Healthcare SAS Accord d'entreprise BNP PARIBAS ASSET MANAGEMENT EUROPE 04/12/2025 Accord sur les heures de délégation allouées aux Délégués Syndicaux de l’Établissement distinct n°1 de l’Unité Economique et Sociale de BNP Paribas Asset Management du 4 décembre 2025 Accord d'entreprise BNP PARIBAS ASSET MANAGEMENT EUROPE 03/12/2025 Avenant n°1 à l'accord portant sur le Comité social et économique de l’UES BNPP AM Mandature 2024-2027 du 17 mai 2024 Accord d'entreprise BNP PARIBAS ASSET MANAGEMENT EUROPE 04/12/2025 Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Accord d'entreprise BNP PARIBAS ASSET MANAGEMENT EUROPE 03/12/2025 ACCORD DEFINISSANT LES COTISATIONS APPLICABLES AU TITRE DU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE A ADHESION OBLIGATOIRE AU SEIN DES SOCIETES DE L’UES BNP PARIBAS ASSET MANAGEMENT Accord d'entreprise BNP PARIBAS ASSET MANAGEMENT EUROPE 03/12/2025 ACCORD SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026DE L’UES BNPP AM Accord d'entreprise SERVIER MONDE 14/10/2025 ACCORD DE GROUPE SERVIER SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS Accord d'entreprise SUNSTAR FRANCE 18/11/2025 Accord collectif relatif aux négociations annuelles obligatoires 2025/2026 ‹ 1 2 ... 58 59 60 61 62 63 64 ... 1463 1464 › Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
