Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise AGENCE ECOMOBILITE SAVOIE MONT-BLANC 16/06/2025 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE INSTITUANT UN AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE DANS LA LIMITE DE 12 MOIS Accord d'entreprise CTRE FISCALITE GEST ARTISANS COMMERCANTS 18/12/2025 ACCORD D' ENTREPRISE Accord d'entreprise LA POSTE 24/01/2026 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR LA PLATEFORME COLIS ALPES Accord d'entreprise LA POSTE 24/01/2026 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR LA PLATEFORME COLIS ALPES Accord d'entreprise SOCIETE VILLEURBANNAISE D'URBANISME 23/01/2026 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise MAISON DE L'ENFANCE DES JEUNES ET DE LA CULTURE 29/01/2026 ACCORD ENTREPRISE AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L'ANNEE Accord d'entreprise EUROVIA ALSACE LORRAINE 09/12/2025 Accord relatif à la mise en place d'astreinte Accord d'entreprise OBERDIS 24/12/2025 Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur le temps de travail du 14 mars 2019 Accord d'entreprise FEDERATION PYRENE PLUS 13/01/2026 ACCORD RELATIF A LA MODULATION Accord d'entreprise HOPEN SARL 07/11/2025 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise ADAPEI DU PUY DE DOME 11/12/2025 Procès-verbal d'accord relatif aux NAO 2025 Accord d'entreprise ADEPAPE ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D ENTRAIDE DES PERSONNES ACCUEILLIES A LA PROTECTION DE L ENFANCE (ADEPAPE) 21/01/2026 Accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait annuel en jours Accord d'entreprise CELTA 30/01/2026 AMENAGEMENT ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise ASSOCIATION AUVERGNE DANSE SUR GLACE 16/01/2026 Accord collectif d'entreprise Accord d'entreprise MATRA ELECTRONIQUE 01/01/2026 Accord d'entreprise relatif au télétravail & au droit à la déconnexion Accord d'entreprise AOC FRANCE S.A.S 13/01/2026 ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2026 Accord d'entreprise L'OPTIMISTE, VANNES 02/12/2025 ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SARL SLC 19/01/2026 ACCORD COLLECTIVE D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE SARL SLC Accord d'entreprise INTER RESEAU DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE EN ANJOU 09/02/2026 Accord sur le temps de travail Accord d'entreprise K'LIVEO 03/02/2026 ACCORD D'ENTREPRISE ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL - PRIME Accord d'entreprise ACA AGENCEMENT 02/02/2026 Accord collectif d'entreprise relatif à la durée du travail et à la réglementation sur le fractionnement des congés payés Accord d'entreprise ACA NAUTISME 02/02/2026 Accord collectif d'entreprise relatif à la durée du travail et à la réglementation sur le fractionnement des congés payés Accord d'entreprise AEC COMMISSARIATS 05/02/2026 Accord d'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise COCERTO ENTREPRISE 03/02/2026 Accord collectif d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise MY COLLAB' 06/02/2026 Accord d'aménagement du temps de travail ‹ 1 2 ... 45 46 47 48 49 50 51 ... 2071 2072 › Procédure de modification de l’horaire collectif La notion d’horaire collectif Exemple d’optimisation du temps de travail et des heures supplémentaires Le régime des heures supplémentaires s’applique lorsque le temps de travail n’est pas annualisé par le biais d’une convention de forfait en heures ou en jours. Horaire collectif et individualisé: affichage et communication Dans une certaine mesure, le choix des horaires incombe à l’employeur. Ce dernier doit alors respecter les durées maximales de travail et les périodes Salariés itinérants : Les règles applicables au temps de trajet Le salarié itinérant qui effectue des déplacements professionnels n’a pas de lieu de travail habituel ou fixe. Durée et rémunération du travail à temps partiel Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
