Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise 801 FRANCE 25/06/2025 AVENANT N°1 à ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LES SALARIES NON-CADRES ACCOMPAGNATEURS RELEVANT DE LA CONVENTION COLLECTIVE DES OPERATEURS DE VOYAGE ET DES GUIDES (IDCC 3245) Accord d'entreprise MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE 17/07/2025 Accord relatif à la mise en place d'une modulation du temps de travail du service entretien et gardiennage Accord d'entreprise 801 FRANCE 04/04/2025 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LES SALARIES NON-CADRES ACCOMPAGNATEURS RELEVANT DE LA CONVENTION COLLECTIVE DES OPERATEURS DE VOYAGE ET DES GUIDES (IDCC 3245), AVENANT N°1 et AVENANT N°2 Accord d'entreprise MISSION LOCALE DU LUBERON 27/05/2025 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail Accord d'entreprise MCCORMICK FRANCE 24/02/2025 Prolongation de l'avenant site Carpentras sur la mise en place d'equipe de week-end secteur Tour Accord d'entreprise PARRIN DEVELOPPEMENT EXPLOITATION 13/05/2025 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise LES MOUCANS EVENTS 12/05/2025 ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise SCAB SECURITY 30/01/2026 Accord d’entreprise relatif à l’aménagement du temps de travail Accord d'entreprise CLINIQUE TOULOUSE LAUTREC 21/01/2026 ACCORD DIT DE MOBILITE CALENDAIRE Accord d'entreprise POINT FINANCES 23/12/2025 ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UNE DUREE HEBDOMADAIRE DE 36 HEURES AVEC 5 JOURS DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL A COMPTER DU 1ER FEVRIER 2026, NEGOCIE AVEC UN SALARIE MANDATE Accord d'entreprise LUXIUM SOLUTIONS 26/01/2026 UN AVENANT A L'ACCORD DU 19/12/24 RELATIF À L'AMÉNAGEMENT ET À L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR LE SITE DE GIÈRES Accord d'entreprise LA POSTE 22/01/2026 Avenant de révision accord collectif PFC Normandie Accord d'entreprise LA POSTE 22/01/2026 Avenant de révision accord collectif PFC Normandie Accord d'entreprise ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS 09/02/2026 Accord relatif aux horaires variables Accord d'entreprise CH DISTRIBUTION 06/01/2026 Accord collectif relatif aux NAO 2025 Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION ET DE RECHERCHE EN INTERVENTION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE DE PARIS PARMENTIER (AFRIS PARIS PARMENTIER) 17/12/2024 ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION ET DE RECHERCHE EN INTERVENTION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE DE PARIS PARMENTIER (AFRIS PARIS PARMENTIER) 17/12/2024 ACCORD COLLECTIF INSTAURANT DES CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS DE TRAVAIL Accord d'entreprise FONDATION JEAN MOULIN 26/08/2024 AVENANT N° 4 A L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 1ER AVRIL 2016 Accord d'entreprise THE PHANTOM COMPANY 02/10/2024 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT JOUR Accord d'entreprise MEREO 01/10/2024 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise CONTRAT DE SOLUTIONS 24/09/2024 LES CONDITIONS D’EMPLOI DE L’ASSOCIATION CONTRAT DE SOLUTIONS Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS ANDRE RENAUD 10/09/2024 Accord relatif au forfait jours Accord d'entreprise TA CONCIERGERIE 05/01/2026 Accord 1 - Aménagement temps de travail Accord d'entreprise PHARMACIE DE LA GALOPPAZ 28/07/2025 Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail sur l'année pour les salariés à temps partiel Accord d'entreprise VITRERIE MARTINOD 22/07/2025 Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail ‹ 1 2 ... 44 45 46 47 48 49 50 ... 2071 2072 › Organisation du travail avec des équipes de suppléance Depuis le décret n°83/478 de 1983, les entreprises industrielles peuvent fonctionner à l’aide d’un personnel d’exécution et d’encadrement composé de deux groupes Durée et rémunération du travail à temps partiel L’astreinte : Fonctionnement et mise en place L’astreinte est définie à l’article [fondement article="L.3121-9" code="travail"] Heures supplémentaires : Contrepartie obligatoire en repos La convention ou l’accord collectif d’entreprise ou d’établissement ou à défaut une convention ou un accord de branche fixe les caractéristiques Heures supplémentaires : repos compensateur de remplacement Une heure supplémentaire peut ouvrir droit soit à majoration salariale ou être remplacée par un repos compensateur équivalent Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
