Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention) Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention) Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNEAL 06/03/2025 UN AVENANT DE L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL Accord d'entreprise OPELLA HEALTHCARE INTERNATIONAL SAS 20/09/2022 accord sur la durée et l'organisation du temps de travail établissement OHI Compiègne Accord d'entreprise FONDATION OPEN-C 31/03/2025 Accord sur le travail en mer au sein de la Fondation OPEN-C Accord d'entreprise AIR AUSTRAL 23/12/2024 Accord de négociation annuelle sur la rénumération le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée Accord d'entreprise SOC DE TRANSPORT DES MASCAREIGNES 04/02/2025 ACCORD DE PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS Accord d'entreprise GRID SOLUTIONS 05/02/2025 Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2025 au sein de la société GRID SOLUTIONS S.A.S Accord d'entreprise FUJIFILM ELECTRONIC MATERIALS FRANCE SAS 21/03/2025 ACCORD CONCLU A L'ISSUE DES NEGOCIATIONS OBLIGATORES AU TITRE DE L'ANNEE 2025 Accord d'entreprise SURAVENIR ASSURANCES 11/03/2025 Avenant à l'accord sur l'accompagnement des fins de carrières du 16/10/2023 Accord d'entreprise POLYNORMANDIE 06/02/2025 LES SALAIRES & L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SPIRE FRERES BOIS DE CONSTRUCTION 10/01/2025 PROTOCOLE D'ACCORD DES NEGOCIATION ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) 2024 Accord d'entreprise CABINET DENTAIRE A MURZA 12/03/2025 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN SYSTEME DE REPARTITION ANNUELLE DE LA DUREE DU TRAVAIL ET A L’ATTRIBUTION DE JOURS DE CONGES SUPPLEMENTAIRES Accord d'entreprise VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR SAS (Qualité & Conditions de Vie au Travail) 11/02/2022 Un Accord relatif à la Qualité de Vie au Travail et aux Conditions de Travail Accord d'entreprise HAULOTTE FRANCE 12/03/2025 accord collectif relatif au challenge sécurité 2025 au sein de la société Haulotte France Accord d'entreprise STOKOMANI 13/02/2025 Accord collectif portant sur l'organisation de la procédure d'information aux fins de consultation du CSE et sur la négociation avec les délégués syndicaux relative au projet de déménagement de l'activité de production sur le site de Venette Accord d'entreprise RD CREIL 22/03/2024 NAO 2024 Accord d'entreprise TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE 27/01/2025 ACCORD PORTANT SUR LA SECURITE 2025 Accord d'entreprise POMONE 21/05/2024 ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS Accord d'entreprise CHAMBRE D'AGRICULTURE DU LOIRET 25/02/2025 ACCORD PORTANT SUR L’ÉGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (EXERCICES DU 25/02/2025 AU 25/02/2028) (REF 24dir267) Accord d'entreprise EMI-ANGE 30/04/2024 Convention Collective Accord d'entreprise 3 BRASSEURS FRANCE 20/06/2024 Accord relatif à la prévention de l’exposition aux risques professionnels Accord d'entreprise Société des Eaux de Corse 28/11/2023 Avenant 1 relatif au télétravail régulier Accord d'entreprise EUROPEAN APPLIANCES FRANCE SAS 29/01/2025 Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise Accord d'entreprise LK AIRE URBAINE 07/02/2025 PROTOCOLE D'ACCORD N°202502 RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES SOCIETE LK AIRE URBAINE Accord d'entreprise IPODEC NORMANDIE 15/03/2021 ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2021 - 2023 Accord d'entreprise ASSOCIATION DE MOYENS RETRAITE COMPLEMENTAIRE 20/12/2024 Avenant n°1 à l'Accord relatif au Temps de travail au sein de l'UES Malakoff Médéric Humanis du 19 décembre 2019 ‹ 1 2 ... 24 25 26 27 28 29 30 ... 201 202 › Médecin du travail : les rôles d’information et de prévention En quoi consiste la visite d’information et de prévention ? Visite médicale : logique de personnalisation et suivi Lorsque la visite médicale est nécessaire, elle est prise en charge intégralement par l’employeur. Ainsi, le temps nécessité par les visites et les examens médicaux, Conséquences de l’absence de visite médicale d’embauche Quelles sont les conséquences de l’absence de visite médicale lors de l’embauche d’un salarié ? L’employeur peut-il solliciter une visite médicale ? Le médecin du travail a un rôle de prévention et de surveillance dans les risques liés à la santé des salariés Médecine du travail : une pluralité de visites En quoi consiste la visite médicale de reprise ? Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
