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Forfaits (en heures, en jours)

Accord d'entreprise MISSION LOCALE DES HAUTES PYRENEES 09/02/2026 Accord Forfait Jour
Accord d'entreprise GRAND MESS CLERMONT-FERRAND 19/02/2026 Accord collectif relatif à la mise en place de conventions de forfait en jours sur l'année
Accord d'entreprise FAVIER TPL 20/02/2026 AVENANT N°3 PORTANT REVISION DE L'ACCORD SUR LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL, A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EN DATE DU 26 JANVIER 2000
Accord d'entreprise MAGNY MANUFACTURING 02/12/2025 Accord relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME D HABITATION A LOYER MODERE DU DEPARTEMENT DE L OISE 19/02/2026 Accord de méthode portant sur la négociation d'un accord de performance collective
Accord d'entreprise GEODIS RT CHIMIE VILLERS SAINT-PAUL 16/01/2026 ACCORD NAO 2025
Accord d'entreprise LA LIGUE DE L ENSEIGNEMENT FEDERATION DE L OISE 03/05/2021 Accord d'entreprise pour la mise en place du dispositif d'activité partielle de longue durée au sein de l'association Ligue de l'Enseignement de l'Oise
Accord d'entreprise MATRA ELECTRONIQUE 17/12/2020 Accord de méthode négociations 2021
Accord d'entreprise CHIMIREC-VALRECOISE 07/01/2020 Négociation Annuelle Obligatoire 2020 - PV Accord
Accord d'entreprise SCE MEDICAL INTERPROFESSIONNEL MEUSIEN 20/02/2026 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE REDUCTION ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, PRISE EN CHARGE DES FRAIS PROFESSIONNELS & AVANTAGES ACCORDES AUX SALARIES
Accord d'entreprise ESSECO FRANCE 30/01/2026 Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail
Accord d'entreprise ASSOCIATION ELAN ARGONNAIS 30/01/2026 Un avenant à l'accord portant sur la mise en place du forfait annuel en jours en date du 29/09/2023
Accord d'entreprise MARTIN HEULIN 19/02/2026 AVENANT N°4 A ACCORD DU 14 JANVIER 2021 PORTANT SUR AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
Accord d'entreprise TELELOGOS 19/02/2026 Accord Aménagement du temps de travail
Accord d'entreprise SAS TIERS TEMPS AGEN 20/01/2026 L'Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
Accord d'entreprise MIDI HOTEL AGEN CENTRE 29/01/2026 L'Accord portant sur la mise en place d'un forfait jours
Accord d'entreprise CLARO CONSEILS 09/01/2026 L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE FORFAIT ANNUELS EN JOURS
Accord d'entreprise ASSOCIATION MUTUALISTE AGRICOLE BOISSOR 16/12/2025 AVENANT A L’ACCORD TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES AU FORFAIT DU 19 MARS 2019 RÉVISION PARTIELLE
Accord d'entreprise TPC SCOP SA - TECHNIQUES DE PRODUCTION EN CONDITIONNEMENT 16/02/2026 ACCORD RELATIF AUX NAO 2026
Accord d'entreprise ERGON CONTRACTANT GENERAL 10/02/2026 Accord relatif à l’organisation et à l’aménagement du temps de travail
Accord d'entreprise SODISUD 10/02/2026 Accord Collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail, au forfait annuel jours et au compte épargne temps
Accord d'entreprise EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CLEVIA OUEST 20/02/2026 Avenant à l'accord AMTT EETO 20120605 du 05/06/2012
Accord d'entreprise AZ HABITAT 23/12/2025 Un Accord relatif au Forfait en Jours Annuel
Accord d'entreprise SCA LA GIRONDAISE 11/06/2020 ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DE LA DUREE DE TRAVAIL
Accord d'entreprise BIOMAT 11/12/2018 ACCORD VISANT LES ENTREPRISES DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
Contrat de professionnalisation en CDD et son renouvellement

Le contrat de professionnalisation peut revêtir plusieurs formes entre l’employeur et le salarié.

Forfait jours : l’essentiel à connaître

Pour qui ?

CDD à caractère saisonnier à terme précis

L’activité saisonnière correspond à des tâches similaires et qui sont amenées à se répéter tous les ans, à des dates plus ou moins proches.

Lettre de reprise d’un logement de fonction

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Lettre de reprise d’une voiture de fonction

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