Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › PEE ou PEG PEE ou PEG Accord d'entreprise TOTALENERGIES MARKETING CORSE 17/07/2024 ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA SUPPRESSION DE LA PRIME DE 13E MOIS ET DE LA PRIME VARIABLE DE FIN D'ANNEE Accord d'entreprise CALBERSON NORMANDIE 18/03/2022 Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2022 Accord d'entreprise DELPHARM LILLE S.A.S 11/07/2024 Avenant n°6 au plan d'epargne d'entreprise signé le 24 septembre 2007 (et son avenant n°5 de refonte en date du 24 mai 2023) Accord d'entreprise CORIN 09/07/2024 AVENANT N°2 A L'ACCORD D'INTERESSEMENT DE L'ENTREPRISE CORIN Accord d'entreprise NORMANDIE ACCESSOIRES 25/06/2024 Accord collectif relatif à la négociation sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée Accord d'entreprise SOCIETE FROMAGERE D'ORBEC 04/07/2024 LA REMUNERATION DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU TITRE DE L'ANNEE 2024 Accord d'entreprise SOCIETE ROUTIERE DE HAUTE CORSE 14/05/2024 Accord de clôture du compte épargne temps SRHC Accord d'entreprise DOMIS 02/07/2024 Avenant n°1 accord d'intéressement Accord d'entreprise ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE LORRAINE 01/02/2024 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Accord d'entreprise LACROIX ELECTRONICS BEAUPREAU 22/03/2023 Avenant de transformation du PERCO LACROIX Electronics Beaupreau en Plan d'Epargne Retraite Entreprise Collectif PERECOL Accord d'entreprise CLINIQUE DE LA MARCHE 19/06/2024 Accord relatif à la prime de partage de la valeur (PPV) Accord d'entreprise EUROVIA BASSE NORMANDIE 11/01/2024 LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL & LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU TITRE DE L’ANNEE 2024 Accord d'entreprise TOYOTA LOGISTICS SERVICES FRANCE 12/06/2024 Accord collectif annuel sur les rémunérations, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée, l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie et des conditions de travail Accord d'entreprise CREATIVE CONSUMER CARE 10/06/2024 AVENANT D'ADHESION AU PLAN D'EPARGNE RETRAITE COLLECTIF DU GROUPE AUTODISTRIBUTION Accord d'entreprise AEROPORT DE BORDEAUX MERIGNAC 26/06/2024 ACCORD DE REVISION DE TOUS LES ACCORDS Accord d'entreprise AGRIAL ENTREPRISE 25/06/2024 LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU TITRE DE L'ANNEE 2024 Accord d'entreprise APROMO 27/05/2024 LE COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE LA SOCIETE APROMO Accord d'entreprise APROMO 27/05/2024 LE COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE LA SOCIETE APROMO Accord d'entreprise LABORATOIRES M&L 18/06/2024 AVENANT N°8 AU REGLEMENT DE PLAN D'EPARGNE GROUPE L'OCCITANE Accord d'entreprise IMAGERIE MEDICALE DE BALAGNE 15/06/2024 Accord Intéressements Accord d'entreprise GROUPEMENT D'IMAGERIE MEDICALE 15/06/2024 Accord d'Intéressement Accord d'entreprise SIEMENS GAMESA RENEWABLE ENERGY SAS 17/01/2024 Négociations Annuelles Obligatoires 2024 - PV d'Accord Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES LE FOLL TP 31/01/2024 Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2024 Accord d'entreprise KEOLIS LISIEUX NORMANDIE 12/06/2024 LES NEGOCIATIONS SALARIALES ANNUELLES AU TITRE DE L'ANNEE 2024 Accord d'entreprise COOP-SAVEURS 16/04/2024 LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2024 ‹ 1 2 ... 15 16 17 18 19 20 21 ... 89 90 › Régime juridique du PEE : l’essentiel Champ d'application du PEE Avantage en nature : suspension temporaire d’un logement de fonction Plan d’épargne au sein des entreprises : régime juridique A quoi correspond l’aide de l’entreprise ? Chèques-Vacances : Quels Avantages pour l’Employeur ? L’employeur peut se voir octroyer certains avantages via les chèques-vacances. Actionnariat des salariés et PEE L’actionnariat des salariés peut s’effectuer via un plan épargne entreprise. Il s’agit d’un système d'épargne collectif permettant aux salariés de se constituer un portefeuille de valeurs mobilières notamment via l'aide de l'entreprise. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
