Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Système de prime (autre qu'évolution) Système de prime (autre qu'évolution) Accord d'entreprise EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - WETEC 02/03/2026 ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU SEIN DE LA SOCIETE EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES WETEC AU TITRE DE L'ANNEE 2026 Accord d'entreprise AUDIKA GROUPE 09/02/2026 AVENANT N°2 ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA RÉMUNÉRATION VARIABLE DU RESEAU Accord d'entreprise AUDIKA GROUPE 09/03/2026 Procès verbal négociation annuelle obligatoire (NAO) 2026 Accord d'entreprise CARGO HANDLING 18/12/2025 Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires Accord d'entreprise FONDS MONDIAL POUR LA NATURE FRANCE 12/11/2025 ACCORD COLLECTIF NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE POUR 2025 Accord d'entreprise AMERICAN SCHOOL OF PARIS 87 19/03/2026 Accord d'entreprise concernant CONTRAT DE SOCIÉTÉ CONCERNANT LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2026/2027 Accord d'entreprise C & A FRANCE 17/03/2026 Négociation annuelle obligatoire 2026 - procès verbal d'accord Accord d'entreprise GIE BNP PARIBAS CARDIF 09/03/2026 ACCORD DE TRANSITION RELATIF AU STATUT SOCIAL DES SALARIES DU GIE BNP PARIBAS CARDIF DANS LE CADRE DU PROJET DE TRANSFERT D’ACTIVITE VERS BNP PARIBAS REAL ESTATE INVESTMENT MANAGEMENT FRANCE Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DRS FARON, FIEROBE, GAUCI, JAUBERT, LAMONERIE, LEJEUNE, PRUSZKOWSKI, RADU, SAINT DENIS, THI 09/02/2026 Accord d'entreprise relatif à la prime d'ancienneté Accord d'entreprise SORIN CRM SAS 19/02/2026 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE DE LA SOCIETE SORIN CRM SAS EXERCICE 2026 Accord d'entreprise SONEPAR FRANCE DISTRIBUTION 10/03/2026 Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2026 Accord d'entreprise SOCIETE DEFENSE SPORT ET DISTRIBUTION 10/03/2026 PV Accord NAO 2026 Accord d'entreprise CEVA AIR & OCEAN INTERNATIONAL 06/02/2026 ACCORD SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN DE LA SOCIETE CEVA AIR & OCEAN INTERNATIONAL POUR L’ANNEE 2026 SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE DANS L’ENTREPRISE Accord d'entreprise CEVA AIR & OCEAN INTERNATIONAL 06/02/2026 Accord d’harmonisation des statuts sociaux suite au regroupement du Produit Air & Océan au sein de la société CEVA Air & Océan International Accord d'entreprise BMI PRODUCTION FRANCE 05/03/2026 Accord Collectif sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée - 2026 Accord d'entreprise PCM EUROPE 12/03/2026 Accord pour la politique sociale, salariale et de l’emploi pour l’année 2026 Accord d'entreprise DEXIA 25/11/2025 NAO 2026 Accord d'entreprise GEODIS D&E ILE-DE-FRANCE SERVICES 11/03/2026 Accord de GEODIS D&E ILE-DE-FRANCE SERVICES sur la négociation annuelle obligatoire 2026 Accord d'entreprise VULCAIN SERVICES 09/03/2026 Avenant à l'accord relatif au travail de nuit, au travail posté, au travail en horaires décalés et aux trajets professionnels exceptionnels au sein de la Société Vulcain Services Accord d'entreprise ETAM SCE 19/02/2026 Accord salarial 2026 Etablissement Magasins Accord d'entreprise CENTRE CHIRURGICAL DES PRINCES 13/10/2025 Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime de 13ème mois Accord d'entreprise UP COOP 19/12/2024 ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE VALEUR (PPV) POUR 2024 Accord d'entreprise TORNS FIL DE BOBINAGE 19/03/2026 PV D'ACCORD SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLES OBLIGATOIRES DE L'ANNEE 2026 Accord d'entreprise PERRENOT BELFORT 11/12/2025 NAO 2025 Accord d'entreprise ESDI EUROPEAN HELP DESK 26/02/2026 ACCORD NAO 2026 ‹ 1 2 ... 30 31 32 33 34 35 36 ... 2471 2472 › Intéressement : de quelle manière s’évalue l’intéressement ? L’intéressement doit nécessairement avoir un caractère aléatoire, à défaut de résultat ou de performance favorable, l’intéressement n’a pas lieu d’être. Bilan Social Individuel : définition Le bilan social individualisé (BSI) est un document que certaines entreprises remettent individuellement aux salariés Plan d’épargne pour la retraite collectif : PERCO Comment se définit le PERCO ? Régime social et fiscal de l’intéressement Il convient de distinguer le régime social et fiscal pour les collaborateurs de l’entreprise et celui de l’entreprise. Participation : fin de contrat et changement d’employeur ou déblocage anticipé Différentes situations peuvent amener le salarié à solliciter un déblocage anticipé Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
