BANQUE POPULAIRE OCCITANE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 56080130000990

• Avenant n°1 à l'accord sur le Don de jours de repos (T03125066081)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE OCCITANE

• Avenant n°1 à l'accord sur le droit syndical du 10 juillet 2018 (T03124061925)
  Début : 28/05/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE OCCITANE

• avenant 6 à l'accord d'entreprise sur les garanties frais de santé (T03123060551)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE OCCITANE

• Accord d'entreprise sur l'intégration de la prime variable (T03122010422)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE OCCITANE

• Banque Populaire Occitane - Avenant n°5 à l'accord d'entreprise relatif aux garanties frais de santé (T03121009987)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE OCCITANE

• Accord de révision de l'accord d'entreprise du 30.10.2007 instituant un compte épargne temps (T03121009149)
  Début : 01/10/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE OCCITANE

• Accord d'entreprise sur le travail à temps partiel (T03121008535)
  Début : 28/04/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE OCCITANE

• Avenant n°4 à l'accord d'entreprise relatif aux garanties frais de santé Banque Populaire Occitane (T03119004980)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE OCCITANE

• ACCORD SUR LE DROIT SYNDICAL (T03118000839)
  Début : 29/03/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE OCCITANE

• Accord d'entreprise sur le don de jours de repos (A03117006061)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE OCCITANE

• Accord sur la Qualité de Vie et des Conditions de Travail au sein de la BPOC (T03125066077)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2028
  Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE OCCITANE

• Accord d'entreprise sur les modalités d'exercice du télétravail dans les réseaux au sein de la BPOC (T03125066078)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE OCCITANE

• Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes (T03124063264)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE OCCITANE

• Accord d'entreprise sur le télétravail à la Banque Populaire Occitane (T03124063160)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE OCCITANE

• Accord d'entreprise NAO 2025 (T03125066079)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE OCCITANE

• Accord d'entreprise sur la mobilité durable (T03123060464)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE OCCITANE

• ACCORD D'ENTREPRISE NAO 2024 (T03124063615)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE OCCITANE

• Accord d'entreprise sur l'expérimentation du télétravail dans les réseaux à la banque populaire occitane (T03124063168)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE OCCITANE

• Accord sur la Qualité de Vie et des Conditions de Travail au sein de la BPOC (T03122012730)
  Début : 25/10/2022 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE OCCITANE

• Accord d'entreprise NAO 2023 (T03123060705)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE OCCITANE

• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T03121010201)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE OCCITANE

• Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail à la BPOC (T03121010213)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE OCCITANE

• Accord d'entreprise sur le versement d'une prime de partage de la valeur 2023 (T03123060668)
  Début : 01/12/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE OCCITANE

• Accord d'entreprise NAO 2022 (T03122013277)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE OCCITANE

• Accord d'entreprise sur le vote électronique dans le cadre de l'élection du Comité Social et Economique (T03122013276)
  Début : 13/12/2022 Fin : 30/04/2023
  Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE OCCITANE

• Accord d'entreprise sur le versement d'une prime de partage de la valeur 2022 (T03122012523)
  Début : 01/10/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE OCCITANE

• Accord d'entreprise NAO 2021 (T03122010425)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE OCCITANE

• Accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnellement de pouvoir d'achat 2021 (T03122010427)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/03/2022
  Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE OCCITANE

• Avenant n°3 de prolongation de l'accord d'entreprise sur la mise en place du télétravail à la BPOC (T03121009148)
  Début : 01/10/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE OCCITANE

• Accord d'entreprise NAO 2020 - Banque Populaire Occitane (T03120007575)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE OCCITANE

• Avenant n°2 de prolongation de l'accord d'entreprise sur la mise en place du télétravail à la BPOC (T03121008118)
  Début : 01/04/2021 Fin : 30/09/2021
  Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE OCCITANE

• Avenant n°1 de prorogation de l'accord d'entreprise sur la mise en place du télétravail à la Banque Populaire Occitane (T03120007353)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/03/2021
  Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE OCCITANE

• Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail à la Banque Populaire Occitane (T03120006276)
  Début : 01/07/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE OCCITANE

• Accod d'entreprise Négociation Annuelle Obligatoire 2019 (T03119004869)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE OCCITANE

• Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail à titre expérimental à la Banque Populaire Occitane (T03119004765)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE OCCITANE

• Accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle (T03120005245)
  Début : 01/01/2020 Fin : 30/06/2020
  Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE OCCITANE

• Accord d'entreprise sur le vote electronique dans le cadre de l'élection du Comité Social et Economique (T03118001886)
  Début : 02/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE OCCITANE

• accord NAO (T03118001860)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE OCCITANE

• Avenant n°1 à l'accord sur le versement d'une prime exceptionnelle (T03119002202)
  Début : 01/02/2019 Fin : 31/03/2019
  Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE OCCITANE

• Accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle (T03119001915)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/03/2019
  Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE OCCITANE

• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017 (A03118006349)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE OCCITANE

• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (A03117006065)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE OCCITANE