CLARINS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 33058975500058

• AVENANT N° 1 A L’ACCORD DE GROUPE RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS, AUX DISPOSITIFS DE SECOURS FAMILIAL ET AUX CONGES POUR DECES D’UN PROCHE (T07524065990)
  Début : 18/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLARINS

• AVENANT N° 2 A L’ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN PLAN D’EPARGNE RETRAITE OBLIGATOIRE (T07524065994)
  Début : 18/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLARINS

• ACCORD RELATIF AUX FRAIS DE SANTE DU GROUPE CLARINS (T07523062562)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLARINS

• AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN PLAN D'EPARGNE RETRAITE OBLIGATOIRE (T07523060308)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLARINS

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AU RENOUVELLEMENT ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE DE GROUPE CLARINS (T07523060309)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D’ORGANISATION PAR VOTE ELECTRONIQUE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES (T09223040940)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF SUR LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES, SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES (T09223040608)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF D’ADAPTATION ET D’ORGANISATION DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE AU SEIN DU GROUPE CLARINS (T09223040609)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLARINS

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DU GROUPE CLARINS (T09223040610)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire (T09223040135)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel et des mandats syndicaux (T09222037718)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• accord collectif relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail (T09222034648)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• accord d'entreprise relatif à la mise en place du contrat de travail à durée déterminée objet défini (T09222033810)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord de groupe relatif au don de jours de repos, aux dispositifs de secours familial et aux congés pour décès d'un proche (T09222033812)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• avenant à l'accord collectif relatif au télétravail (T09222033437)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (T09222030730)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif en faveur de l'emploi des travailleurs en situation de handicap 2022-2024 (T09221029044)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif au renouvellement et au fonctionnement du Comité de groupe Clarins (T09221025340)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROLONGATION DU DELAI DE CONSULTATION DU CSE DE LA SOCIETE CLARINS (T09219012722)
  Début : 07/08/2019 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT DE REVISION A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE (T09219006943)
  Début : 26/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord handicap 2025 - 2027 (T07525073431)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
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• ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET LA MIXITE DES METIERS (T09224062816)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2027
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE (T07524064338)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE (T09218006413)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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