IFP Energies nouvelles

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77572915500017

• Accord de mise en place d’une Unité Economique et Sociale (UES) (T09225076242)
  Début : 04/11/1998 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à l’utilisation du vote électronique à IFPEN (T09225074222)
  Début : 02/07/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au comité de groupe IFPEN (T09220019653)
  Début : 10/06/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise portant sur l'exercice du droit syndical à IFPEN et sur la mise à disposition des technologies de l'information et de la communication auprès des organisations syndicales et du comité social et économique (T09219015238)
  Début : 03/12/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place du comité social et economique à IFPEN (T09219014576)
  Début : 21/10/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise portant sur la complémentaire santé (A09218029851)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise portant sur la complémentaire santé (T09225076338)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2030
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• ACCORD RELATIF AUX ATTRIBUTIONS ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE A IFPEN (T09225072158)
  Début : 18/11/2025 Fin : 18/11/2029
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• Accord d'entreprise portant sur le régime d'astreintes à IFPEN (T09224066759)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/07/2028
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• Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T09224063277)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2027
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• Accord portant sur la poursuite du télétravail à IFPEN (T09224063270)
  Début : 01/02/2024 Fin : 31/01/2027
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• Accord portant sur la Qualité de Vie et des Conditions de Travail (QVCT) à IFPEN (T09224069042)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2026
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• ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LA NEGOCIATION D’ENTREPRISE POUR LA PERIODE DU 15 JUIN 2022 AU 14 JUIN 2026 (T09222034435)
  Début : 15/06/2022 Fin : 14/06/2026
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• ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 2023 à 2025 (T09223040795)
  Début : 02/01/2023 Fin : 31/12/2025
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• Avenant de prolongation de l’accord relatif aux attributions et au fonctionnement du Comité Social et Economique d’IFPEN du 3 décembre 2019 (T09222036968)
  Début : 06/10/2022 Fin : 31/12/2025
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• Accord d'entreprise relatif au forfait mobilité durable (T09221029556)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2025
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• Avenant à l’accord d'entreprise relatif au comité de groupe IFPEN (T09223044556)
  Début : 03/07/2023 Fin : 19/11/2025
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• Accord d'entreprise portant sur la complémentaire santé (T09222030361)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/01/2025
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• Accord d'entreprise portant sur les salaires 2024 (T09224063598)
  Début : 01/04/2024 Fin : 31/12/2024
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• Avenant de prolongation de l’accord portant sur la conciliation vie professionnelle / vie personnelle du 28 janvier 2019 (T09222036234)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2024
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• Accord d'entreprise portant sur le régime d'astreintes à IFPEN (T09221028499)
  Début : 01/10/2021 Fin : 01/10/2024
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• Accord d'entreprise portant sur la politique de gestion des emplois et des parcours professionnels (GEPP) et ses dispositifs d’accompagnement (T09221024200)
  Début : 01/03/2021 Fin : 01/03/2024
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• Avenant de révision à l’accord du 26 novembre 2018 portant sur la mise en œuvre du télétravail (T09222030362)
  Début : 01/02/2022 Fin : 01/02/2024
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• Avenant à l’accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T09220021034)
  Début : 30/09/2020 Fin : 31/12/2023
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• Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T09220016622)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PRIME PARTAGE DE LA VALEUR (T09223041403)
  Début : 01/04/2023 Fin : 30/04/2023
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• Accord d'entreprise en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap (T09220016862)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
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• Accord d'entreprise portant sur la conciliation vie professionnelle/vie personnelle (T09219008361)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL (T09219006899)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif aux attributions et au fonctionnement du comité social et économique à IFPEN (T09219015242)
  Début : 03/12/2019 Fin : 03/12/2022
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• Accord d'entreprise relatif à l’utilisation du vote électronique pour les élections professionnelles visant au renouvellement des CSEE de Rueil et de Solaize à IFPEN de novembre 2022 (T09222037069)
  Début : 06/10/2022 Fin : 30/11/2022
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• Avenant à l’accord de méthode portant sur la négociation d’entreprise, signé le 18 Juin 2018 (T09222030360)
  Début : 01/01/2022 Fin : 17/06/2022
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• Accord de méthode portant sur la négociation d'entreprise pour la période 2018/2021 (T09218003266)
  Début : 05/07/2018 Fin : 31/12/2021
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• Avenant à l'accord d'entreprise portant sur la complémentaire santé (T09220016412)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/01/2021
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• Accord d'établissement portant sur les conditions de postage ponctuel de techniciens de jour (T09219007335)
  Début : 07/01/2019 Fin : 07/01/2021
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• ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES SALAIRES 2020 (T09220018929)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord d'entreprise relatif à l'utilisation du vote électronique (T09220018547)
  Début : 28/05/2020 Fin : 25/06/2020
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• Accord d'entreprise portant sur les salaires 2019 (T09219007796)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord portant sur l'égalité professionnelle femmes/hommes (T09219006909)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP (T09219006911)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord relatif à la prorogation des mandats des membres des comités d'établissements, des délégues du personnel et des comités d'hygiène, sécurité et conditions de travail (T09219014572)
  Début : 17/11/2019 Fin : 03/12/2019
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